SCEA MAZELLE

Active

- SIREN443 330 402
- DATE DE CREATION23 septembre 2002
DIRIGEANTSLéon FRANCOIS + 1 autre dirigeant
FORME JURIDIQUESociété civile d'exploitation agricole SCEA
CODE APE0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
ADRESSE8 GRANDE RUE, 55700 LUZY-SAINT-MARTIN France
SOURCES D'INFORMATION
RCSInseeRNE

Récapitulatif

Dernière modification le
03/09/2022
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes
Non
Score Extra-financier
Non calculé
Score Carbone
Non déposé

Présentation

SCEA MAZELLE, Société civile d'exploitation agricole SCEA est active depuis le 23/09/2002 (22 ans).

Établie à LUZY-SAINT-MARTIN - 55700, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses.

Léon FRANCOIS , Yves FRANCOIS et Léon FRANCOIS sont dirigeants de l'entreprise.

Légal

Date de création23 septembre 2002
Forme juridiqueSociété civile d'exploitation agricole SCEA
Noms commerciauxSCEA MAZELLE
Adresse postale8 GRANDE RUE, 55700 LUZY-SAINT-MARTIN France
Téléphone
Afficher le numéro

Numéro SIREN443330402
Numéro SIRET du siège44333040200027
Numéro TVA intracommunautaireFR65443330402
Numéro RCSBar-le-Duc D 443330402

Activité (Code NAF ou APE)Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (0111Z)
Activité principale déclaréeL'exploitation des biens agricoles apportés par les associés, achetés ou pris à bail par elle ou mis à sa disposition par ses membres et généralement toutes activités se rattachant à cet objet, pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société, l'exercice d'activité(s) annexe(s) et accessoire(s), spécialement autorisée(s) par la Loi et les règlements, dans le strict respect des conditions posées par les textes en vigueur, pourvu qu'elle(s) ne modifie(nt) pas le caractère civil de la société. Exploitation agricole, polyculture, céréales

Statut RCSInscriteDepuis le 23 septembre 2002
Statut INSEEInscriteDepuis le 01 septembre 2002
Statut RNEInscriteDepuis le 23 septembre 2002
Observations RNE
01 janvier 2009
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Verdun ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Bar-le-Duc. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Bar-le-Duc décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
23 septembre 2002
(Divers) Historique : JOURNAL : LA VIE AGRICOLE DE LA MEUSE

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Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

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Établissements

Ouvert
- Depuis le 30 juin 2022 (2 ans)
  SCEA MAZELLE - 55700
  Siège social
  - SIRET44333040200027
  - ActivitéCulture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses - 0111Z
  - Adresse8 GRANDE RUE, 55700 LUZY-SAINT-MARTIN France
Fermé
- Du 01 septembre 2002 au 30 juin 2022
  SCEA MAZELLE - 55700
  Ancien établissement
  - SIRET44333040200019
  - ActivitéCulture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses - 0111Z
  - AdresseCHEZ M.ET MME FRANCOIS YVE, 55700 LUZY-SAINT-MARTIN France

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SCEA MAZELLE au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SCEA MAZELLE, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 3 dirigeants actuels, les 5 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SCEA MAZELLE, la liste des 2 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
	20/032025	Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SCEA MAZELLE (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)	9,90€	Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

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Étude de Solvabilité
	20/032025	Étude de solvabilité de SCEA MAZELLE (Notation financière, risque de défaillance, ...)	5,90€	Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
	01/092022		Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Associé de société civile Modification des activités ou/ et de l'objet social

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
	01/092022	Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Associé de société civile Modification des activités ou/ et de l'objet social
	07/122015	Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour Cession de parts Divers
	14/122009	Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour Cession de parts Divers Divers
Afficher les 5 actes
	14/122009	Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour Cession de parts Divers Divers
	14/122009	Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour Cession de parts Divers Divers
	08/062009	Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour Modification de la date de cloture de l'exercice social
	15/012009	Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Acte sous seing privé Démission de gérant Cession de parts Divers
	06/012006	Document
	13/092002	Document

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
	22/092022	Annonce BODACC - Nouveau siège. Modification de l'administration. FRANCOIS Léon Ghislain nom d'usage : FRANCOIS devient gérant. HOLTZHEIMER Bénédicte Jeanne Francine nom d'usage : FRANCOIS n'est plus gérant
	19/022009	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Associé non exploitant : FRANCOIS Yves. Gérant(e) : FRANCOIS Bénédicte Jeanne Francine né(e) HOLTZHEIMER.

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Chiffres clés de SCEA MAZELLE

Date de publication de l'exercice	2024	2023	ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)			- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propres	Comptes non disponibles	Comptes non disponibles	- - -
dont Dettes
Chiffre d'affaires	Publier bilanPublier votre dernier bilan	Publier votre dernier bilan	- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)			- - -
Effectifs moyens			- - -

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Statistiques

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

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Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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