France
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SCEA LES ORMES
- SIREN
- 431 446 848 431446848
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 431 446 848 00027 43144684800027
- NUMÉRO DE TVA
- FR07431446848 FR07431446848
- DATE DE CREATION
- 30 mai 2000
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Culture de la vigne - 0121Z 0121Z - Culture de la vigne
- FORME JURIDIQUE
- Société civile Société civile
- ADRESSE
- 4 B RUE DE L'ETANG, 25500 NOEL-CERNEUX 4 B RUE DE L'ETANG, 25500 NOEL-CERNEUX
- DIRIGEANTS
-
Finances
- Etude de solvabilité
- États des dettes
- Valeur de l'entreprise
-
Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
- Score de souveraineté
-
Conformité
- Extrait Kbis
- Assurance RC PRO
- Attestation URSSAF
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Rapport complet officiel
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Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...
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Informations Légales
- Activité principale déclarée
- L'exploitation et la gestion de biens agricoles L'exploitation et la gestion de biens agricoles
- Capital social
- 15250,00 € 15250,00
- Noms commerciaux
- SCEA LES ORMES SCEA LES ORMES
- Statut RCS
- Inscrite le 30 mai 2000 30/05/2000
- Statut INSEE
- Inscrite le 01 avril 2000 01/04/2000
- Statut RNE
- Inscrite le 30 mai 2000 30/05/2000
-
01 janvier 2009
- En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Beaune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dijon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Dijon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Contacter SCEA LES ORMES
- Téléphone
- Mail de contact
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Prospecter Culture de la vigne dans le Doubs
Établissements
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SCEA LES ORMES - 25500
Siège social depuis le 01 mars 2024 (2 ans)
- SIRET
- 43144684800027 43144684800027
- Activité
- Culture de la vigne - 0121Z
-
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SCEA LES ORMES - 21700
Ancien établissement du 01 avril 2000 au 01 mars 2024
- SIRET
- 43144684800019 43144684800019
- Activité
- Culture de la vigne - 0121Z
- Adresse
- RUE DE MAGNIENS, 21700 ARCENANT
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Dirigeants de SCEA LES ORMES
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Observation de conformité Xavier GIRARDIN
- Né en
- 1972 (53 ans)
- Mandat
- Ancien Associé-gérant du 05 juillet 2005 au 15 juin 2024
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Observation de conformité Xavier GIRARDIN
- Né en
- 1972 (53 ans)
- Mandat
- Ancien Gérant du 21 décembre 2004 au 05 juillet 2005
-
Obtenir la liste des bénéficiaires effectifs
Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.
Formulaire d'accèsFinances
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes.
Les analyses financières restent disponibles.
-
Notation financière, risque de défaillance, historique...
Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple
-
Endettement, risques financiers...
Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce. Voir un exemple
Documents de SCEA LES ORMES
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Statut mis a jour
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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Statut mis a jour
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Statut constitutif
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Statut mis a jour
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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Statut mis a jour
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Statut constitutif
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Acte SSP - P.V. d'Assemblée
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Expédition acte notarié - Statuts mis à jour
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P.V. d'Assemblée - Statuts
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P.V. d'Assemblée
Annonces légales de SCEA LES ORMES
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Annonce BODACC - Acte d'immatriculation
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Annonce BODACC - Acte d'immatriculation
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Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social
Aux termes de lacte de cession de parts reçu par Maître Clement de LEIRIS, Notaires associés à GEVREY-CHAMBERTIN (21220), Le 1er mars 2024, les associés de la société dénommée SCEA LES ORMES société civile dexploitation agricole, au capital de 15 250 euros, dont le siège social est à ARCENANT (21700) rue des Magniens, immatriculée au RCS DIJON n° 431 446 848 ont décidé : 1°) de nommer la société LES 3 FRERES S.A, société anonyme au capital de 105 000 CHF, dont le siège est à 2300 LACHAUX DE-FONDS (SUISSE), 76 avenue Léopold-Robert, identifiée au SIREN sous le numéro CHE-460.191.650 a en qualité de gérant, en remplacement de Monsieur Xavier GIRARDIN, demeurant à ARCENANT (21700) rue des Magniens. 2°) de fixer le nouveau siège social de la SCEA LES ORMES à NOEL-CERNEUX (25500) 4 bis rue de létang. Pour Avis Le Notaire
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
Aux termes de lacte de cession de parts reçu par Maître Clement de LEIRIS, Notaires associés à GEVREY-CHAMBERTIN (21220), Le 1er mars 2024, les associés de la société dénommée SCEA LES ORMES, société civile dexploitation agricole, au capital de 15 250 euros, dont le siège social est à ARCENANT (21700) rue des Magniens, immatriculée au RCS DIJON n° 431 446 848 ont décidé : 1°) de nommer la société LES 3 FRERES S.A, société anonyme au capital de 105 000 CHF, dont le siège est à 2300 LA-CHAUX-DE-FONDS (SUISSE), 76 avenue Léopold-Robert, identifiée au SIREN sous le numéro CHE-460.191.650 a en qualité de gérant seul associé, en remplacement de Monsieur Xavier GIRARDIN, demeurant à ARCENANT (21700) rue des Magniens. 2°) de fixer le nouveau siège social de la SCEA LES ORMES à NOEL-CERNEUX (25500) 4 bis rue de létang. La société SCEA LES ORMES sera immatriculée au RCS de BESANCON. La société a pour objet : lacquisition lexploitation et la gestion de biens agricoles et notamment lacquisition, ladministration et lexploitation de tous immeubles bâtis ou non bâtis à usage viticole et lacquisition, la prise à bail et lédification de tout bâtiment à usage de cuverie cave et magasin vinaire. La durée de la société est fixée à 99 années à compter de son immatriculation au registre du commerce et des sociétés. Pour Avis Le Notaire
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
Aux termes de lacte de cession de parts reçu par Maître Clement de LEIRIS, Notaires associés à GEVREY-CHAMBERTIN (21220), Le 1er mars 2024, les associés de la société dénommée SCEA LES ORMES société civile dexploitation agricole, au capital de 15 250 euros, dont le siège social est à ARCENANT (21700) rue des Magniens, immatriculée au RCS DIJON n° 431 446 848 ont décidé : 1°) de nommer la société LES 3 FRERES S.A, société anonyme au capital de 105 000 CHF, dont le siège est à 2300 LACHAUX DE-FONDS (SUISSE), 76 avenue Léopold-Robert, identifiée au SIREN sous le numéro CHE-460.191.650 a en qualité de gérant, en remplacement de Monsieur Xavier GIRARDIN, demeurant à ARCENANT (21700) rue des Magniens. 2°) de fixer le nouveau siège social de la SCEA LES ORMES à NOEL-CERNEUX (25500) 4 bis rue de létang. Pour Avis Le Notaire
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Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social
Aux termes de lacte de cession de parts reçu par Maître Clement de LEIRIS, Notaires associés à GEVREY-CHAMBERTIN (21220), Le 1er mars 2024, les associés de la société dénommée SCEA LES ORMES, société civile dexploitation agricole, au capital de 15 250 euros, dont le siège social est à ARCENANT (21700) rue des Magniens, immatriculée au RCS DIJON n° 431 446 848 ont décidé : 1°) de nommer la société LES 3 FRERES S.A, société anonyme au capital de 105 000 CHF, dont le siège est à 2300 LA-CHAUX-DE-FONDS (SUISSE), 76 avenue Léopold-Robert, identifiée au SIREN sous le numéro CHE-460.191.650 a en qualité de gérant seul associé, en remplacement de Monsieur Xavier GIRARDIN, demeurant à ARCENANT (21700) rue des Magniens. 2°) de fixer le nouveau siège social de la SCEA LES ORMES à NOEL-CERNEUX (25500) 4 bis rue de létang. La société SCEA LES ORMES sera immatriculée au RCS de BESANCON. La société a pour objet : lacquisition lexploitation et la gestion de biens agricoles et notamment lacquisition, ladministration et lexploitation de tous immeubles bâtis ou non bâtis à usage viticole et lacquisition, la prise à bail et lédification de tout bâtiment à usage de cuverie cave et magasin vinaire. La durée de la société est fixée à 99 années à compter de son immatriculation au registre du commerce et des sociétés. Pour Avis Le Notaire
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierCartographie de SCEA LES ORMES
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Historique de SCEA LES ORMES
5 événements depuis 2004
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vendredi 15 juin 2024
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LES 3 FRERES assume maintenant la fonction de gérant.
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Xavier GIRARDIN renonce à son rôle d'associé-gérant.
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lundi 05 juillet 2005
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Xavier GIRARDIN quitte ses fonctions de gérant.
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Xavier GIRARDIN est promue associé-gérant.
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lundi 21 décembre 2004
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Xavier GIRARDIN accède au poste de gérant.
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5 événements ont marqué le parcours de SCEA LES ORMES depuis 2004
Étude de marché du secteur de l'entreprise
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Le marché des insectes comestibles - France
Cette étude offre une analyse détaillée du marché émergent des insectes comestibles en France et à l'échelle mondiale : élevage, transformation, distribution, barrières réglementaires, acteurs clés tels que Micronutris, nsect et InovaFeed, et perspectives de croissance. En dépit des défis d'acceptation sociale et des restrictions légales, le marché est en plein essor avec un TCAC de 19,7% prévu entre 2019 et 2025. Voir un exemple
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