SCEA DU DOMAINE DE L ORME

Active
  • SIREN320 032 295
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL320 032 295 00018
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR15320032295
  • DATE DE CREATION27 juillet 1981
  • CODE NAF ou APE0121Z - Culture de la vigne
  • FORME JURIDIQUESociété civile d'exploitation agricole SCEA
  • DIRIGEANTSBenoit HABERT

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    19/02/2020
  • Procédure collective
    Aucune
  • Publication des comptes
    Non
  • Effectif Année 2022
    6 à 9 salariés
  • Score Extra-financier
    Non calculé
  • Score Carbone
    Non déposé

Secteur d'activité de l'entreprise

Informations commerciales

  • Activité (Code NAF ou APE)Culture de la vigne (0121Z)
  • Activité principale déclaréeexploitation fonds agricoles

Trouver des prospects, des clients B2B

Retrouvez la liste des 954 entreprises du secteur "Culture de la vigne" dans l'Yonne (89)

Étude du marché de l'entreprise

  • Mis à jour le :

    Le marché des insectes comestibles - France

    Les insectes comestibles désignent l’ensemble des insectes destinés à la consommation humaine. Cette consommation humaine d'insectes est appelée l'entomophagie.

    49,00€

Cartographie de SCEA DU DOMAINE DE L ORME

Réseau de l'entreprise

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Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Établissements

Historique de SCEA DU DOMAINE DE L ORME

1 événement depuis 2005

  • mardi 19 janvier 2005

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SCEA DU DOMAINE DE L ORME au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SCEA DU DOMAINE DE L ORME, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, l' ancien dirigeant, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SCEA DU DOMAINE DE L ORME, la liste des 2 derniers évènements et des informations supplémentaires sur l'établissement de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SCEA DU DOMAINE DE L ORME
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
9,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de SCEA DU DOMAINE DE L ORME

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de SCEA DU DOMAINE DE L ORME
(Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Expédition - Statuts mis à jour

Prorogation de durée - Modification(s) statutaire(s) - Cession ou donation de parts Par M et Mme Benoit HABERT au profit de leurs 2 enfants

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Expédition - Statuts mis à jour

Prorogation de durée - Modification(s) statutaire(s) - Cession ou donation de parts Par M et Mme Benoit HABERT au profit de leurs 2 enfants

Document

Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée

Document

Expédition acte notarié

Afficher les 7 actes
Document

Document

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Document

Cession de parts - Acte SSP

Document

Document

Document

Document

Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée

Document

Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social - Prorogation de la durée de la société

SCEA DU DOMAINE DE LORME Sociéte civile dexploitation agricole au capital de 67.839,81 Siège Social : 89800 LIGNORELLES SIREN 320.032.295 RCS AUXERRE Aux termes dune assemblée générale extraordinaire du 7 décembre 2019, les associés de la société SCEA DU DOMAINE DE LORME ont décidé à lunanimité de compléter ladresse du siège social situé à 89800 LIGNORELLES de la manière suivante: 16 rue de Chablis 89800 LIGNORELLES, Et ce à compter du 7 décembre 2019, et de proroger la durée de la société jus...

Annonce BODACC - modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement

0 Bilan gratuit

Chiffres clés de SCEA DU DOMAINE DE L ORME

Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -

Statistiques

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

X
DELTA
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Marques déposées

Marque déposée par l'entreprise SCEA DU DOMAINE DE L ORME

DOMAINE DE L'ORME

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 5 mois et 28 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 33

FMARK0000000003255221

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