SCEA DOMAINE D'HOMS

Active Vigilance de conformité
SIREN
392 148 227
SIRET DU SIEGE SOCIAL
392 148 227 00011
TVA INTRACOMMUNAUTAIRE
FR78392148227
DATE DE CREATION
25 août 1993
CODE NAF ou APE
0121Z - Culture de la vigne
FORME JURIDIQUE
Société civile
DIRIGEANTS
Sébastien CAUZIT + 1 autre dirigeant
FORME JURIDIQUE
46800 PORTE-DU-QUERCY France
SOURCES & MISES À JOUR
RCS : le 05/09/2025Insee : le 04/09/2025RNE : le 05/09/2025

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    01/09/2025
  • Procédure collective
    Aucune
  • Publication des comptes
    Non
  • Effectif Année 2022
    1 à 2 salariés
  • Score Extra-financier
    Non calculé
  • Bilan Carbone
    Non déposé

Informations Légales

Noms commerciaux
SCEA DOMAINE D'HOMS
Capital social
135000,00 €
Statut RCS
InscriteDepuis le 25 août 1993
Statut INSEE
InscriteDepuis le 18 juillet 1993
Statut RNE
InscriteDepuis le 25 août 1993
Observations RNE

  • NC

    • LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 5 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 762.25 EUR
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Numéro RCS
Cahors D 392148227
Tribunal de commerce
Greffe de Cahors

Secteur d'activité de l'entreprise

Informations commerciales

Domaine d'activité
Culture et production animale, chasse et services annexes
Activité (Code NAF ou APE)
Culture de la vigne (0121Z)
Activité principale déclarée
Commercialisation des produits en résultant et généralement toute Opera- Tion d'exploitation agricole relative aux parcelles susvisées.
Type d'activité
COMMERCIALE
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1 Étude du marché de l'entreprise

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  • Le marché des insectes comestibles - France

    Cette étude offre une analyse détaillée du marché émergent des insectes comestibles en France et à l'échelle mondiale : élevage, transformation, distribution, barrières réglementaires, acteurs clés tels que Micronutris, nsect et InovaFeed, et perspectives de croissance. En dépit des défis d'acceptation sociale et des restrictions légales, le marché est en plein essor avec un TCAC de 19,7% prévu entre 2019 et 2025.

    49,00€

Rapport complet officiel

Accédez à des informations detaillées et actualisées sur les aspects légaux, juridiques et financiers. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser les bilans, consulter les dirigeants et suivre les événements récents.

Rapport complet officiel

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  • RCO - Rapport complet officiel

    Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance...

    9,90€

Établissements

  • Ouvert

    • Depuis le 18 juillet 1993 (32 ans)

      SCEA DOMAINE D'HOMS - 46800

      Siège social

      • SIRET39214822700011
      • ActivitéCulture de la vigne - 0121Z
      • Adresse46800 PORTE-DU-QUERCY France

Dirigeants

Actionnaires

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Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Réseau de l'entreprise

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Finances de SCEA DOMAINE D'HOMS

Solvabilité

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  • SociétéXxxxxx XXXX
  • SIREN000 000 000
  • Score00x
  • RisqueXxxxxx

Pour plus d'information,
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Score de solvabilité

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  • Score de solvabilité

    Notation financiere, risque de defaillance...
    Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

    5,90€

Profil financier

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Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes

Documents de SCEA DOMAINE D'HOMS

2 Documents officiels

Derniers documents ajoutés

  • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

    Démission(s) de gérant(s) - Nomination(s) de gérant(s) - Augmentation du capital social - Changement relatif à l'objet social - Changement de la dénomination sociale - Cession de parts

  • Acte sous seing privé

    Constitution

Extra-financier

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

X
DELTA
  • A
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Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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Annonces (Bodacc & Jal)

2 annonce Bodacc & Jal

Dernière annonce ajoutée

  • Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Mouvement d'Associés - Modification du Capital social - Modification de la dénomination - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social

    D 309081 SOCIETE AGRICOLE DU DOMAINE DES HOMS Capital: 762,25 euros Siège Social: Saux 46800 ORTE DU QUERCY RCS CAHORS: 392 148 227 MODIFICATION Suite à lAGE du 10 decembre 2019 avec effet au 31 décembre 2019, il a été acté de la démission des cogérants, M.CAUZIT Daniel et la SARL THIERY ET FILS et de lentrée dans la société des nouveaux associés cogérants, M.CAUZIT Sébastien, demeurant 17 rue de la république 47140 ST SYLVESTRE sur LOT et Mme CAUZIT Charlène demeurant Tourayre 47500 MONSEMPRON…

  • Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination, le capital, l'administration

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CAUZIT Sébastien, Thomas ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CAUZIT Charlène, Virginie

Juridique

Marque déposée par l'entreprise SCEA DOMAINE D'HOMS

DOMAINE D'HOMS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 3233

FMARK0000000004111789

Historique de SCEA DOMAINE D'HOMS

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