SCEA DE LA CASSOUATE DE BAS

Active
  • SIREN444 500 383
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL444 500 383 00013
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR63444500383
  • DATE DE CREATION18 décembre 2002
  • CODE NAF ou APE0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
  • FORME JURIDIQUESociété civile d'exploitation agricole SCEA
  • DIRIGEANTSGuillaume COURNET + 2 autres dirigeants

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    16/06/2023
  • Procédure collective
    Aucune
  • Publication des comptes
    Non
  • Effectif Année 2022
    1 à 2 salariés
  • Score Extra-financier
    Non calculé
  • Score Carbone
    Non déposé

Présentation

SCEA DE LA CASSOUATE DE BAS est une Société civile d'exploitation agricole SCEA qui est active depuis le 18/12/2002 (22 ans).

Établie à CERAN - 32500, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses.

Guillaume COURNET , Nicolas COURNET et Fabien COURNET sont dirigeants de l'entreprise.

Légal

  • Numéro SIREN444500383
  • Numéro SIRET du siège44450038300013
  • Numéro TVA intracommunautaireFR63444500383
  • Numéro RCSAuch D 444500383
  • Activité (Code NAF ou APE)Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (0111Z)
  • Activité principale déclaréeExploitatiion agricole (céréales)
  • Capital social 7500,00 €
  • Statut RCSInscriteDepuis le 18 décembre 2002
  • Statut INSEEInscriteDepuis le 01 décembre 2002
  • Statut RNEInscriteDepuis le 18 décembre 2002

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Retrouvez la liste des 6133 entreprises du secteur "Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses" dans le Gers (32)

Cartographie de SCEA DE LA CASSOUATE DE BAS

Réseau de l'entreprise

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Dirigeants

Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Établissements

Historique de SCEA DE LA CASSOUATE DE BAS

7 événements depuis 2005

...
Historique

7 événements ont marqué le parcours de SCEA DE LA CASSOUATE DE BAS depuis 2005

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SCEA DE LA CASSOUATE DE BAS au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SCEA DE LA CASSOUATE DE BAS, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 4 dirigeants actuels, l' ancien dirigeant, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SCEA DE LA CASSOUATE DE BAS, la liste des 3 derniers évènements et des informations supplémentaires sur l'établissement de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SCEA DE LA CASSOUATE DE BAS
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)		 9,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de SCEA DE LA CASSOUATE DE BAS

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de SCEA DE LA CASSOUATE DE BAS
(Notation financière, risque de défaillance, ...)		 5,90€
Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s) - Nomination(s) de gérant(s)

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s) - Nomination(s) de gérant(s)

Divers - Statuts mis à jour - Acte sous seing privé

Monsieur COURNET Michel cède à Monsieur COURNET Nicolas, 25 parts sociales portant les numéros de 026 à 050, lui appartenant dans la SCEA DE LA CASSOUATE DE BAS. - Monsieur COURNET Michel cède à Monsieur COURNET Guillaume, 25 parts sociales, portant les numéros de 051 à 075, lui appartenant dans la SCEA DE LA CASSOUATE DE BAS. - au 29 décembre 2010. - Transformation en en SCEA (ancienne forme : EARL) - Changement de dénomination en celle de SCEA DE LA CASSOUATE DE BAS. - Ancienne dénomination : EARL DE LA CASSOUATE DE BAS. - Cession de parts - Inscription des associés de la SCEA sur l'Extrait K.BIS. - Monsieur COURNET Michel cède à Monsieur COURNET Fabien, 25 parts sociales, portant les numéros de 001 à 025, lui appartenant dans la SCEA DE LA CASSOUATE DE BAS.

Divers - Statuts mis à jour - Acte sous seing privé

Monsieur COURNET Michel cède à Monsieur COURNET Nicolas, 25 parts sociales portant les numéros de 026 à 050, lui appartenant dans la SCEA DE LA CASSOUATE DE BAS. - Monsieur COURNET Michel cède à Monsieur COURNET Guillaume, 25 parts sociales, portant les numéros de 051 à 075, lui appartenant dans la SCEA DE LA CASSOUATE DE BAS. - au 29 décembre 2010. - Transformation en en SCEA (ancienne forme : EARL) - Changement de dénomination en celle de SCEA DE LA CASSOUATE DE BAS. - Ancienne dénomination : EARL DE LA CASSOUATE DE BAS. - Cession de parts - Inscription des associés de la SCEA sur l'Extrait K.BIS. - Monsieur COURNET Michel cède à Monsieur COURNET Fabien, 25 parts sociales, portant les numéros de 001 à 025, lui appartenant dans la SCEA DE LA CASSOUATE DE BAS.

Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Constitution

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Gérant, Associé exploitant : COURNET Guillaume, Jean

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

7324316501 - VS SCEA DE LA CASSOUATE DE BAS SCEA au capital de 7 500 euros Siège social : A Cassouate de Bas 32500 CÉRAN RCS AUCH 444 500 383 GÉRANCE Par décision des associes du 24 mars 2023, il a été décidé de nommer M. COURNET Guillaume, Demeurant 9, rue Louise-Michel, 32810 Preignan, en qualité de gérant en remplacement de M. COURNET Michel, à compter du 1er avril 2023. Modification au RCS dAuch.

Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'administration

Gérant non associé : COURNET Michel

0 Bilan gratuit

Chiffres clés de SCEA DE LA CASSOUATE DE BAS

Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -
Voir le rapport de solvabilité

Statistiques

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

X
DELTA
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E
  • Compléter son score extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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