France
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SCEA D ARTON
- SIREN
- 381 667 542 381667542
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 381 667 542 00017 38166754200017
- NUMÉRO DE TVA
- FR88381667542 FR88381667542
- DATE DE CREATION
- 30 avril 1991
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Culture de la vigne - 0121Z 0121Z - Culture de la vigne
- FORME JURIDIQUE
- Société civile Société civile
- ADRESSE
- DOMAINE D ARTON, 32700 LECTOURE DOMAINE D ARTON, 32700 LECTOURE
- DIRIGEANTS
- Jean DE MONTAL + 2 autres dirigeants
-
Finances
- Etude de solvabilité
- États des dettes
- Valeur de l'entreprise
-
Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
- Score de souveraineté
-
Conformité
- Extrait Kbis
- Assurance RC PRO
- Attestation URSSAF
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Rapport complet officiel
-
Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...
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Informations Légales
- Activité principale déclarée
- Exploitation agricole Exploitation agricole
- Capital social
- 1388389,08 € 1388389,08
- Noms commerciaux
- SCEA D ARTON SCEA D ARTON
- Statut RCS
- Inscrite le 30 avril 1991 30/04/1991
- Statut INSEE
- Inscrite le 18 avril 1991 18/04/1991
- Statut RNE
- Inscrite le 30 avril 1991 30/04/1991
Contacter SCEA D ARTON
- Téléphone
- Mail de contact
- Recherche de mail de contact
Prospecter Culture de la vigne dans le Gers
Établissements
-
-
SCEA D ARTON - 32700
Siège social depuis le 18 avril 1991 (35 ans)
- SIRET
- 38166754200017 38166754200017
- Activité
- Culture de la vigne - 0121Z
- Adresse
- DOMAINE D ARTON, 32700 LECTOURE
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Dirigeants de SCEA D ARTON
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Jean DE MONTAL
- Né en
- 1977 (49 ans)
- Mandat
- Gérant depuis le 10 juillet 2018 (8 ans)
-
Patrick DE MONTAL
- Né en
- 1942 (84 ans)
- Mandat
- Gérant depuis le 11 décembre 2010 (15 ans)
-
ARTONEM
- Mandat
- Associé depuis le 08 mai 2026 (moins d'un an)
-
Patrick DE MONTAL
- Né en
- 1942 (84 ans)
- Mandat
- Associé depuis le 28 février 2026 (moins d'un an)
-
Jean DE MONTAL
- Né en
- 1977 (49 ans)
- Mandat
- Associé depuis le 28 février 2026 (moins d'un an)
-
-
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NOTRA
- Mandat
- Ancien Associé du 28 février 2026 au 08 mai 2026
-
Patrick DE MONTAL
- Né en
- 1942 (84 ans)
- Mandat
- Ancien Associé-gérant du 28 octobre 2008 au 08 mai 2026
-
Jean DE MONTAL
- Né en
- 1977 (49 ans)
- Mandat
- Ancien Associé-gérant du au 08 mai 2026
-
Patrick DE MONTAL
- Né en
- 1942 (84 ans)
- Mandat
- Ancien Gérant du 19 janvier 2005 au 28 octobre 2008
-
Obtenir la liste des bénéficiaires effectifs
Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.
Formulaire d'accèsFinances
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes.
Les analyses financières restent disponibles.
-
Notation financière, risque de défaillance, historique...
Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple
-
Endettement, risques financiers...
Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce. Voir un exemple
Documents de SCEA D ARTON
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Projet de traité d'apport
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Projet de traité d'apport
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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Statut mis a jour
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Le rapport du commissaire aux apports
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Le rapport du commissaire aux apports
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Statuts mis à jour - Décision(s) des associés
Modification(s) statutaire(s)
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Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour
Nomination(s) de gérant(s) - Modification(s) statutaire(s)
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Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
DE MONTAL Patrick / DE MONTAL Jean
-
Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
DE MONTAL Patrick - DE MONTESQUIOU FEZENSAC Marie / DE MONTAL Jean
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Acte notarié - Statuts mis à jour
Mr DE MONTAL PAtrick donne à Mr DE MONTAL JEAN la nue propriété de 13 531 parts portant les numéros 1 à 459 et 566 à 13 637
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Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social
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Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social
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Acte sous seing privé - Statuts mis à jour - Divers
Cession de parts - MR FRANCOIS DE GANAY CEDE A MME VICTOIRE DE MONTESQUIOU EPSE DE MONTAL 5179PARTS (NOS 460 A 560 ET DE 23 923 A 29 OOO)
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Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Conversion du capital en euros
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Acte sous seing privé - Divers
Cession de parts - MR PATRICK DE MONTAL CEDE A MR FRANCOIS DE GANAY 101 PARTS*NUMEROTEES DE 460 A 560
-
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Transformation en EARL - Changement de dénomination en celle de EARL D'ARTON
Annonces légales de SCEA D ARTON
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [1388389.08 EUR]
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, le capital [711000 EUR]
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
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Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
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Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Cartographie de SCEA D ARTON
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Entreprises liées
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ARTONEM
Cité 6 fois en 2026
- SIREN 999875149 999875149
- Dirigeant NOTRA
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Projet de traité d'apport
-
Projet de traité d'apport
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Le rapport du commissaire aux apports
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Le rapport du commissaire aux apports
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
-
Statut mis a jour
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SODEVEX
Nature déduite du lien CABINET COMPTABLECité 4 fois en 2026
- SIREN 489349415 489349415
- Dirigeant Stéphane DEVIANNE
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Le rapport du commissaire aux apports
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Le rapport du commissaire aux apports
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Projet de traité d'apport
-
Projet de traité d'apport
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NOTRA
Cité 2 fois en 2026
- SIREN 909935645 909935645
- Dirigeant Jean DE MONTAL
-
PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
-
Projet de traité d'apport
-
OAKLINE
Cité 1 fois en 2026
- SIREN 104020250 104020250
- Dirigeants Allan JUNG , Lucie WIEMERT
-
Projet de traité d'apport
Aucune marque enregistrée ni déposée
Historique de SCEA D ARTON
7 événements depuis 2005
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vendredi 28 février 2026
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Jean DE MONTAL, NOTRA et Patrick DE MONTAL assument maintenant le rôle d'associé.
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lundi 10 juillet 2018
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Jean DE MONTAL assume maintenant la fonction de gérant.
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vendredi 11 décembre 2010
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Patrick DE MONTAL est promue gérant de l'entreprise.
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Patrick DE MONTAL démissionne de son poste d'associé-gérant.
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lundi 28 octobre 2008
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Patrick DE MONTAL est promue associé-gérant.
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Patrick DE MONTAL démissionne de son poste de gérant.
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mardi 19 janvier 2005
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Patrick DE MONTAL assume maintenant la fonction de gérant.
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7 événements ont marqué le parcours de SCEA D ARTON depuis 2005
Étude de marché du secteur de l'entreprise
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Le marché des insectes comestibles - France
Cette étude offre une analyse détaillée du marché émergent des insectes comestibles en France et à l'échelle mondiale : élevage, transformation, distribution, barrières réglementaires, acteurs clés tels que Micronutris, nsect et InovaFeed, et perspectives de croissance. En dépit des défis d'acceptation sociale et des restrictions légales, le marché est en plein essor avec un TCAC de 19,7% prévu entre 2019 et 2025. Voir un exemple
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