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Dernière modification le05/07/2024 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Effectif6 à 9 salariés Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
SCEA CHATEAU MAUCOIL
- SIREN
- 400 813 465 400813465
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 400 813 465 00038 40081346500038
- NUMÉRO DE TVA
- FR83400813465 FR83400813465
- DATE DE CREATION
- 28 avril 1995
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Culture de la vigne - 0121Z 0121Z - Culture de la vigne
- FORME JURIDIQUE
- Société civile Société civile
- ADRESSE
- CHE DE MAUCOIL, 84100 ORANGE CHE DE MAUCOIL, 84100 ORANGE
- DIRIGEANTS
- Bernard DUSEIGNEUR + 2 autres dirigeants
Récapitulatif
Informations Légales
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 229740,00 € 229740,00
- Noms commerciaux
- SCEA CHATEAU MAUCOIL SCEA CHATEAU MAUCOIL
- Statut RCS
- Inscrite le 28 avril 1995 28/04/1995
- Statut INSEE
- Inscrite le 14 avril 1995 14/04/1995
- Statut RNE
- Inscrite le 28 avril 1995 28/04/1995
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13 juillet 2010
- Modification relative aux associés à compter du 11/05/2010 : Partant : VERNIER Agnès, Associé
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01 janvier 2009
- En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Carpentras ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Avignon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Avignon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
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03 février 2004
- ANCIEN CO GERANT PARTANT : ARNAUD EPSE PERVEYRIE CAROLE ET ARNAUD BENEDICTE JOURNAL : VAUCLUSE HEBDO DU 30 JANVIER 2004 Date d'effet : 31/12/2003
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18 juillet 2002
- NOUVEAUX CO-GERANTS : FUSAT DANIELLE EPSE ARNAUD ET ARNAUD BENEDICTE A COMPTER DU 01 DECEMBRE 2001 JOURNAL : TPBM DU 17 JUILLET 2002
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25 octobre 1999
- IL Y A LIEU DE LIRE QUE LA DUREE DE LA SOCIETE EST DE 99 ANS A PARTIR DU 1ER JUILLER 1936 DATE DE DEBUT D'ACTIVITE JOURNAL : TPBM DU 22 OCTOBRE 1999
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01 septembre 1999
- ANCIENNE FORME JURIDIQUE : EARL NOUVELLE : SCEA A COMPTER DU 01 MAI 1999 JOURNAL : TPBM DU 20 AOUT 1999
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NC
- SOCIETE DEJA EXISTANTE SOUS LA FORME SCV CHATEAU DE MAUCOIL, CONSTITUEE EN 1936, NON IMMATRICULEE AU RCS. LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 1 500 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 228 673.53 EUR
Secteur d'activité de SCEA CHATEAU MAUCOIL
- Domaine d'activité
- Culture et production animale, chasse et services annexes Culture et production animale, chasse et services annexes
- Activité (Code NAF ou APE)
- Culture de la vigne (0121Z) Culture de la vigne (0121Z)
- Type d'activité
- COMMERCIALE COMMERCIALE
- Téléphone
- Mail de contact
4 850 sociétés exercent la même activité que SCEA CHATEAU MAUCOIL dans le 84.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Culture de la vigne" dans le Vaucluse (84)
1 étude de marché du secteur de l'entreprise
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Le marché des insectes comestibles - France
Cette étude offre une analyse détaillée du marché émergent des insectes comestibles en France et à l'échelle mondiale : élevage, transformation, distribution, barrières réglementaires, acteurs clés tels que Micronutris, nsect et InovaFeed, et perspectives de croissance. En dépit des défis d'acceptation sociale et des restrictions légales, le marché est en plein essor avec un TCAC de 19,7% prévu entre 2019 et 2025.
Rapport complet officiel
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Établissements
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Ouvert
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SCEA CHATEAU MAUCOIL - 84100
Siège social depuis le 24 février 2017 (8 ans)
- SIRET 40081346500038 40081346500038
- Activité Culture de la vigne - 0121Z
- Adresse CHE DE MAUCOIL, 84100 ORANGE
-
-
Fermés
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SCEA CHATEAU MAUCOIL - 84230
Ancien établissement du 16 mars 2009 au 24 février 2017
- SIRET 40081346500020 40081346500020
- Activité Culture de la vigne - 0121Z
- Adresse 13 AVENUE DES OLIVIERS BP 07, 84230 CHATEAUNEUF-DU-PAPE
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SCEA CHATEAU MAUCOIL - 84230
Ancien établissement du 14 avril 1995 au 16 mars 2009
- SIRET 40081346500012 40081346500012
- Activité Culture de la vigne - 0121Z
- Adresse 20 AVENUE DES OLIVIERS, 84230 CHATEAUNEUF-DU-PAPE
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Dirigeants de SCEA CHATEAU MAUCOIL
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Actuels
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Bernard DUSEIGNEUR
Né en 1960 (65 ans)
Gérant Depuis le 15 octobre 2022 (3 ans)
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ACLG CAPITAL ET CONSEIL STRATEGIQUE
Gérant Depuis le 15 octobre 2022 (3 ans)
-
ACLG CAPITAL ET CONSEIL STRATEGIQUE
Associé Depuis le 15 octobre 2022 (3 ans)
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FLHC HOLDING
Associé Depuis le 15 octobre 2022 (3 ans)
-
-
Anciens
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Observation de conformité Charles BONNET
Né en 1976 (49 ans)
Ancien Gérant Du 24 octobre 2009 au 15 octobre 2022
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Observation de conformité Charles BONNET
Né en 1976 (49 ans)
Ancien Associé-gérant Du 19 mai 2009 au 24 octobre 2009
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Pierre PERVEYRIE
Ancien Co-gérant Du 25 juillet 2006 au 30 septembre 2008
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Danielle ARNAUD
Née en 1940 (84 ans)
Ancien Co-gérant Du 30 mars 2004 au 25 juillet 2006
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Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Cartographie de SCEA CHATEAU MAUCOIL
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Finances de SCEA CHATEAU MAUCOIL
Solvabilité
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- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
- Score 00x
- Risque Xxxxxx
Pour plus d'information,
achetez le score
Score de solvabilité
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5,90€
Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Documents de SCEA CHATEAU MAUCOIL
25 derniers documents officiels
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Changement de date de clôture - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social
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Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Statuts mis à jour - Acte modificatif
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Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour
Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
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Procès-verbal d'assemblée générale - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
agrement du principe d'apport de titres - traité d'apport de titres
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Acte notarié - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social
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Acte notarié - Statuts mis à jour
APPORT A LA SOCIETE
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Acte notarié - Statuts mis à jour
ECHANGE MULTILAERAL DE PARTS SOCIALES
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Acte notarié - Statuts mis à jour
ECHANGE MULTILAERAL DE PARTS SOCIALES
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Augmentation de Capital - Réduction de Capital - Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Expédition acte notarié - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Changement de Gérant
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Cession de parts - Acte SSP - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif
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P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
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P.V. d'Assemblée
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Acte SSP - Statuts mis à jour - Acte modificatif
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P.V. d'Assemblée
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Cession de parts - Acte SSP - Statuts mis à jour
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Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Changement de Gérant
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P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
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P.V. d'Assemblée
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Acte SSP
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Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
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P.V. d'Assemblée
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Acte SSP
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P.V. d'Assemblée
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Cité 8 fois entre 2003 et 2014
ARNAUD ET LEURS ENFANTS
- SIREN 449514439 449514439
Dirigeants : Bénédicte BONNET , Charles BONNET
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Acte notarié - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social
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Procès-verbal d'assemblée générale - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
agrement du principe d'apport de titres - traité d'apport de titres
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Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour
Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
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Acte notarié - Statuts mis à jour
APPORT A LA SOCIETE
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Acte notarié - Statuts mis à jour
ECHANGE MULTILAERAL DE PARTS SOCIALES
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Acte notarié - Statuts mis à jour
ECHANGE MULTILAERAL DE PARTS SOCIALES
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Augmentation de Capital - Réduction de Capital - Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Expédition acte notarié - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Changement de Gérant
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Acte SSP - Statuts mis à jour - Acte modificatif
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Cité 5 fois entre 2014 et 2022
LAVAU
- SIREN 706520459 706520459
Dirigeants : JALAN , ARNAUD ET LEURS ENFANTS , Frédéric ALCOUFFE , SAS FB AUDIT , R.B.AUDIT
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social
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Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Statuts mis à jour - Acte modificatif
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Procès-verbal d'assemblée générale - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
agrement du principe d'apport de titres - traité d'apport de titres
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Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour
Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
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Cité 3 fois entre 2003 et 2014
SOCIETE RHODANIENNE D'EXPERTISE COMPTABLE
Nature déduite du lien CABINET COMPTABLE- SIREN 318550365 318550365
Dirigeants : DECP , ECA2M , FIDM2A
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Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour
Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
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Augmentation de Capital - Réduction de Capital - Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Expédition acte notarié - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Changement de Gérant
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Acte SSP - Statuts mis à jour - Acte modificatif
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Cité 3 fois entre 2014 et 2022
SCI LAVAU
- SIREN 435245089 435245089
Dirigeants : Benoit LAVAU , LAVAU
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social
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Procès-verbal d'assemblée générale - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
agrement du principe d'apport de titres - traité d'apport de titres
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Cité 2 fois entre 2009 et 2010
SCEA CHATEAU CABRIERES
- SIREN 350947032 350947032
Dirigeants : Patrick VERNIER , Agnès VERNIER
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Acte notarié - Statuts mis à jour
ECHANGE MULTILAERAL DE PARTS SOCIALES
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Augmentation de Capital - Réduction de Capital - Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Expédition acte notarié - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Changement de Gérant
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Cité 1 fois en 2018
199191008
- SIREN 199191008 199191008
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Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social
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Cité 1 fois en 2009
GFA DU DOMAINE DE CABRIERES LES SILEX
- SIREN 351441241 351441241
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Augmentation de Capital - Réduction de Capital - Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Expédition acte notarié - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Changement de Gérant
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Cité 1 fois en 2022
ACLG CAPITAL ET CONSEIL STRATEGIQUE
- SIREN 398656975 398656975
Dirigeants : Jean-Philippe GIRARD , EXPERTISE COMPTABLE ET AUDIT
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
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Cité 1 fois en 2010
GFA LES CHEVALIERS DE MAUCOIL
- SIREN 452099351 452099351
Dirigeant : Jean-Claude CHASSON
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Acte notarié - Statuts mis à jour
ECHANGE MULTILAERAL DE PARTS SOCIALES
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Cité 1 fois en 2022
JALAN
- SIREN 897709853 897709853
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
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Cité 1 fois en 2022
FLHC HOLDING
- SIREN 918478256 918478256
Dirigeant : Bernard DUSEIGNEUR
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
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Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
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Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Annonces (BODACC & JAL)
8 annonces BODACC & JAL
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
Dénomination : SCEA CHATEAU MAUCOIL. Siren : 400813465. SCEA CHATEAU MAUCOIL SCEA au capital de 229.740 Siege social : Chemin de Maucoil - 84100 ORANGE RCS AVIGNON 400 813 465 Selon décisions unanimes du 15/09/2022, les associés ont : - Pris acte de la démission de ses fonctions de gérant de Charles BONNET - Nommé en qualité de nouveaux cogérants de la Société, La SARL ACLG CAPITAL ET CONSEIL STRATEGIQUE, dont le siège est situé 24 rue Buffon, 21000 DIJON, 398 656 975 RCS DIJON et M. Bernard D…
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
Dénomination : SCEA CHATEAU MAUCOIL. Siren : 400813465. SCEA CHATEAU MAUCOIL SCEA au capital de 229.740 Siege social : Chemin de Maucoil - 84100 ORANGE RCS AVIGNON 400 813 465 Selon décisions unanimes du 15/09/2022, les associés ont : - Pris acte de la démission de ses fonctions de gérant de Charles BONNET - Nommé en qualité de nouveaux cogérants de la Société, La SARL ACLG CAPITAL ET CONSEIL STRATEGIQUE, dont le siège est situé 24 rue Buffon, 21000 DIJON, 398 656 975 RCS DIJON et M. Bernard D…
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Gérant : FLHC HOLDING ; Gérant : ACLG Capital et Conseil Stratégique
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
Gérant : BONNET Charles
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration ; date d'effet : 31/12/2007
ancien co-gérant : PERVEYRIE (Pierre) ; nouvel associé : BONNET (Charles).
Nos services pour les Société civile
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Juridique
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TRESCOY
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 2 années, 9 mois et 31 jours
Classes :
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LE VALLON DE MAUCOIL
Marque renouvelée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 6 années, 4 mois et 10 jours
Classes :
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TRESOR DES PAPES
Marque renouvelée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 1 année et 3 jours
Classes :
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RESERVE DE CESAR
Marque renouvelée Marque non en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
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FONTAINE DES PAPES
Marque renouvelée Marque non en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
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Marque Figurative
Marque expirée Marque non en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
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L'ESPRIT DE MAUCOIL
Marque expirée Marque non en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
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ROUGE PLAISIR
Marque expirée Marque non en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
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CHATEAU MAUCOIL
Marque renouvelée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 5 mois et 28 jours
Classes :
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Historique de SCEA CHATEAU MAUCOIL
10 événements depuis 2004
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vendredi 15 octobre 2022
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Bernard DUSEIGNEUR prend le relais de Charles BONNET en tant que gérant.
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Bernard DUSEIGNEUR et ACLG CAPITAL ET CONSEIL STRATEGIQUE succèdent à Charles BONNET, en tant que gérant.
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FLHC HOLDING et ACLG CAPITAL ET CONSEIL STRATEGIQUE accèdent au statut d'associé.
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vendredi 24 octobre 2009
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Charles BONNET renonce à son rôle d'associé-gérant.
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Charles BONNET accède au poste de gérant.
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lundi 19 mai 2009
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Charles BONNET assume maintenant la fonction d'associé-gérant.
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lundi 30 septembre 2008
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Pierre PERVEYRIE quitte ses fonctions de co-gérant.
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lundi 25 juillet 2006
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Danielle ARNAUD cède sa place de co-gérant à Pierre PERVEYRIE.
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Pierre PERVEYRIE prend le relais de Danielle ARNAUD en tant que co-gérant.
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lundi 30 mars 2004
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Danielle ARNAUD est promue co-gérant.
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10 événements ont marqué le parcours de SCEA CHATEAU MAUCOIL depuis 2004