- Dernière modification le12/12/2024Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- Publication des comptesNonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Effectif Année 20223 à 5 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Bilan CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
SCE DOMAINE MICHEL NIELLON
- SIREN353 908 015353908015
- SIRET DU SIEGE SOCIAL353 908 015 0002035390801500020
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR81353908015FR81353908015
- DATE DE CREATION12 février 1991
- CODE NAF ou APE0121Z - Culture de la vigne0121Z - Culture de la vigne
- FORME JURIDIQUESociété civileSociété civile
- DIRIGEANTSFrançoise COUTOUX + 3 autres dirigeants
- ADRESSEZA LE HAUT DES CHAMPS, 21190 CHASSAGNE-MONTRACHET France
- SOURCES & MISES À JOUR
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciauxSCE DOMAINE MICHEL NIELLON SCE DOMAINE MICHEL NIELLON
- Capital social 121440,00 €121440,00
- Statut RCSInscriteDepuis le 12 février 1991
- Statut INSEEInscriteDepuis le 30 janvier 1990
- Statut RNEInscriteDepuis le 12 février 1991
Observations RNE 01 janvier 2009
- En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Beaune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dijon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Dijon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
25 avril 2008
- Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 31/12/2007 : Partant : NIELLON Suzanne Joséphine, GÉRANT ASSOCIÉ Nouveau : COUTOUX Françoise véronique, GÉRANT ASSOCIÉ
10 décembre 2007
- Modification relative aux associés à compter du 12/10/2007 : Nouveau : NIELLON Michel Albert, ASSOCIÉ Nouveau : BRESSON Chantal Marie-Christine, ASSOCIÉ Nouveau : COUTOUX Françoise Véronique, ASSOCIÉ mise a jour du kbis suite au décret du 1er fevrier 2005.
NC
- LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 500 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 76 224.51 EUR
- Forme juridiqueSociété civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole
- Numéro RCSDijon D 353908015Dijon D 353908015
- Tribunal de commerceGreffe de Dijon Tribunal de commerce - Greffe de Dijon
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Domaine d'activitéCulture et production animale, chasse et services annexes Culture et production animale, chasse et services annexes
- Activité (Code NAF ou APE)Culture de la vigne (0121Z) Culture de la vigne (0121Z)
- Activité principale déclaréeCulture de la vigne Culture de la vigne
- Type d'activitéACTIF_AGRICOLE ACTIF_AGRICOLE
- Téléphone
- Mail de contact
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Retrouvez la liste des 1992 entreprises du secteur "Culture de la vigne" dans la Côte-d'Or (21)
1 Étude du marché de l'entreprise
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Le marché des insectes comestibles - France
Cette étude offre une analyse détaillée du marché émergent des insectes comestibles en France et à l'échelle mondiale : élevage, transformation, distribution, barrières réglementaires, acteurs clés tels que Micronutris, nsect et InovaFeed, et perspectives de croissance. En dépit des défis d'acceptation sociale et des restrictions légales, le marché est en plein essor avec un TCAC de 19,7% prévu entre 2019 et 2025.
Rapport complet officiel
Accédez à des informations detaillées et actualisées sur les aspects légaux, juridiques et financiers. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser les bilans, consulter les dirigeants et suivre les événements récents.
Rapport complet officiel
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RCO - Rapport complet officiel
Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance...
Établissements
- Ouvert
Depuis le 01 mai 2017 (8 ans)
SCE DOMAINE MICHEL NIELLON - 21190
Siège social
- SIRET3539080150002035390801500020
- ActivitéCulture de la vigne - 0121Z
- AdresseZA LE HAUT DES CHAMPS, 21190 CHASSAGNE-MONTRACHET France
- Fermé
Du 30 janvier 1990 au 01 mai 2017
SCE DOMAINE MICHEL NIELLON - 21190
Ancien établissement
- SIRET3539080150001235390801500012
- ActivitéCulture de la vigne - 0121Z
- Adresse21190 CHASSAGNE-MONTRACHET France
Dirigeants
- Actuels
Depuis le 10 juillet 2010
Françoise COUTOUX
Gérant
Depuis le 12 décembre 2024
FAMILIALE FCTX
Associé
Depuis le 01 août 2024
INOE
Associé
Depuis le 03 mai 2024
Françoise COUTOUX
Associé
Depuis le 03 mai 2024
Matthieu BRESSON
Associé
- Anciens
Du 03 mai 2024 au 01 août 2024
Chantal BRESSON
Ancien Associé
Du 27 mai 2008 au 10 juillet 2010
Françoise COUTOUX
Ancien Associé-gérant
Du 19 janvier 2005 au 27 mai 2008
Suzanne NIELLON
Ancien Gérant
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Cartographie de SCE DOMAINE MICHEL NIELLON
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Finances de SCE DOMAINE MICHEL NIELLON
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Score de solvabilité
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Chiffres clés de SCE DOMAINE MICHEL NIELLON
Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Documents de SCE DOMAINE MICHEL NIELLON
26 Documents officiels
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Statut mis a jour
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Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Ancien : 21190 CHASSAGNE MONTRACHET
Acte notarié - Statuts mis à jour
par les epoux BRESSON NIELLON a leurs deux enfants
Acte notarié - Statuts mis à jour
Par M et Mme Michel NIELLON a Mmes Chantal BRESSON et Francoise COUTOUX
Acte notarié - Statuts mis à jour
Par M et Mme Michel NIELLON a Mmes Chantal BRESSON et Francoise COUTOUX
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social
Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Déclaration de don manuel de Mme Niellon à Mme Coutoux - déclaration de don manuel de Mr Niellon à Mme Coutoux - départ de deux associés, nouvelle répartition du capital social
Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Déclaration de don manuel de Mme Niellon à Mme Coutoux - déclaration de don manuel de Mr Niellon à Mme Coutoux - départ de deux associés, nouvelle répartition du capital social
Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Déclaration de don manuel de Mme Niellon à Mme Coutoux - déclaration de don manuel de Mr Niellon à Mme Coutoux - départ de deux associés, nouvelle répartition du capital social
Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Déclaration de don manuel de Mme Niellon à Mme Coutoux - déclaration de don manuel de Mr Niellon à Mme Coutoux - départ de deux associés, nouvelle répartition du capital social
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Changement de Gérant - P.V. d'Assemblée
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P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
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P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif
Document
P.V. d'Assemblée - Acte modificatif
Document
P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif
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INOE
- SIREN928558824928558824
Dirigeant : Matthieu BRESSON
Document faisant reference a : PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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SCI LES FARGES
- SIREN344390273344390273
Dirigeants : Anne-France RAMONET , Florence CAILLAT , Charlotte MOREY , Sabine MOLLARD , Rene LAMY et 8 autres
Document
Cité 1 fois en 2024
AUDIT CENTRE FRANCE
Nature déduite du lienCABINET COMPTABLE- SIREN450936620450936620
Dirigeants : Cyril HOCQUETTE , Romain POZO
Document
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LA CAPITAINE
- SIREN490629433490629433
Dirigeant : Michel COUTOUX
Document
Cité 1 fois en 2024
GENERALI IARD
- SIREN552062663552062663
Dirigeants : Jean-Laurent GRANIER , Régis LEMARCHAND , Catherine PARISET , Béatrice BERNARD , Sonia FENDLER et 11 autres
Document
Cité 1 fois en 2024
MEDIA IMMO
- SIREN750675613750675613
Dirigeants : GROUPE DI MI LI , Lie-Lou ISTE , AUDALLIANCE
Document
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FREDERIC ANDRE, ANTOINE CHEVILLON, NOTAIRES ASSOCIES
- SIREN775567258775567258
Dirigeants : Antoine CHEVILLON , Frédéric ANDRE
Document
Cité 1 fois en 2024
ANDRE & PARTENAIRES
Nature déduite du lienCABINET COMPTABLE- SIREN885207258885207258
Dirigeants : Thierry ANDRE , Guillaume VERSAVEL , Julien ARNOULT-DELACOUR , Adeline VERSAVEL , Jérémie LADERRIERE et 3 autres
Document
Extra-financier
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
- Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
- Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
- Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Annonces (Bodacc & Jal)
3 annonces Bodacc & Jal
Dernières annonces ajoutées
Annonce BODACC - Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital, l'administration
Gérant associé : COUTOUX Françoise, véronique né(e) NIELLON
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Gérant associé : COUTOUX Françoise véronique né(e) NIELLONAssocié : NIELLON Michel Albert. Associé : BRESSON Chantal Marie-Christine né(e) NIELLON. Associé : COUTOUX Françoise Véronique né(e) NIELLON.
Juridique
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Historique de SCE DOMAINE MICHEL NIELLON
9 événements depuis 2005
mercredi 12 décembre 2024
FAMILIALE FCTX assume maintenant le rôle d'associé.
mercredi 01 août 2024
Chantal BRESSON laisse son rôle d'associé à INOE.
INOE devient le nouvel associé.
jeudi 03 mai 2024
Matthieu BRESSON, Francoise COUTOUX et Chantal BRESSON assument maintenant le rôle d'associé.
vendredi 10 juillet 2010
Francoise COUTOUX renonce à son rôle d'associé-gérant.
Francoise COUTOUX accède au poste de gérant.
lundi 27 mai 2008
Suzanne NIELLON renonce à son rôle de gérant.
Francoise COUTOUX accède au poste d'associé-gérant.
mardi 19 janvier 2005
Suzanne NIELLON est promue gérant de l'entreprise.
9 événements ont marqué le parcours de SCE DOMAINE MICHEL NIELLON depuis 2005