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Dernière modification le21/02/2023 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveRadiée Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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EffectifNon précisé Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
SCCV TOULOUSE - CHEMIN DE NIBOUL
Fermée definitivement
Radiée
- SIREN
- 804 247 245 804247245
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 804 247 245 00033 80424724500033
- NUMÉRO DE TVA
- FR25804247245 FR25804247245
- DATE DE CREATION
- 27 août 2014
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Supports juridiques de programmes - 4110D 4110D - Supports juridiques de programmes
- FORME JURIDIQUE
- Société civile Société civile
- ADRESSE
- 81 BD LAZARE CARNOT IMMEUBLE CAP WILSON, 31000 TOULOUSE 81 BD LAZARE CARNOT IMMEUBLE CAP WILSON, 31000 TOULOUSE
- DIRIGEANTS
- LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciaux
- SCCV TOULOUSE - CHEMIN DE NIBOUL SCCV TOULOUSE - CHEMIN DE NIBOUL
- Capital social
- 1000,00 € 1000,00
- Statut RCS
- Radiée le 17 janvier 2023 17/01/2023
- Statut INSEE
- Fermée le 13 décembre 2022 13/12/2022
- Statut RNE
- Radiée le 17 janvier 2023 17/01/2023
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente Société civile immobilière de construction-vente
- Numéro RCS
- Toulouse D 804247245 Toulouse D 804247245
- Tribunal de commerce
- Greffe de Toulouse Tribunal de commerce - Greffe de Toulouse
Secteur d'activité de SCCV TOULOUSE - CHEMIN DE NIBOUL
- Domaine d'activité
- Construction de bâtiments Construction de bâtiments
- Activité (Code NAF ou APE)
- Supports juridiques de programmes (4110D) Supports juridiques de programmes (4110D)
- Activité principale déclarée
- Support juridique de programme de construction vente. Support juridique de programme de construction vente.
- Type d'activité
- COMMERCIALE COMMERCIALE
- Convention collective déduite
- Promotion construction (1512) Promotion construction (1512)
- Téléphone
- Mail de contact
5 736 sociétés exercent la même activité que SCCV TOULOUSE - CHEMIN DE NIBOUL dans le 31.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Supports juridiques de programmes" en Haute Garonne (31)
Rapport complet officiel
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RCO - Rapport complet officiel
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Établissements
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Fermés
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Du 05 mars 2020 au 13 décembre 2022
SCCV TOULOUSE - CHEMIN DE NIBOUL - 31000
Ancien établissement
- SIRET 80424724500033 80424724500033
- Activité Supports juridiques de programmes - 4110D
- Adresse 81 BD LAZARE CARNOT IMMEUBLE CAP WILSON, 31000 TOULOUSE
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Du 01 septembre 2017 au 05 mars 2020
SCCV TOULOUSE - CHEMIN DE NIBOUL - 31000
Ancien établissement
- SIRET 80424724500025 80424724500025
- Activité Supports juridiques de programmes - 4110D
- Adresse 14 ALL PAUL SABATIER, 31000 TOULOUSE
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Du 21 août 2014 au 01 septembre 2017
SCCV TOULOUSE - CHEMIN DE NIBOUL - 31000
Ancien établissement
- SIRET 80424724500017 80424724500017
- Activité Supports juridiques de programmes - 4110D
- Adresse 4 ALL PAUL SABATIER, 31000 TOULOUSE
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Dirigeants de SCCV TOULOUSE - CHEMIN DE NIBOUL
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Actuel
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LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS
Associé Depuis le 17 décembre 2022 (2 ans)
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Ancien
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LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS
Ancien Gérant Du 02 septembre 2014 au 13 décembre 2022
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Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Cartographie de SCCV TOULOUSE - CHEMIN DE NIBOUL
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Finances de SCCV TOULOUSE - CHEMIN DE NIBOUL
Solvabilité
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- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
- Score 00x
- Risque Xxxxxx
Pour plus d'information,
achetez le score
Score de solvabilité
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Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Documents de SCCV TOULOUSE - CHEMIN DE NIBOUL
6 derniers documents officiels
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Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique - Acte sous seing privé
Cession de parts Associé de société civile Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle - Transmission universelle du patrimoine
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Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique - Acte sous seing privé
Cession de parts Associé de société civile Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle - Transmission universelle du patrimoine
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P.V. d'Assemblée
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P.V. d'Assemblée
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Décision de gérance - Statuts mis à jour
Transfert siège social et établissement principal
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Statuts constitutifs
Constitution d'une personne morale
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Cité 5 fois entre 2014 et 2022
LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS
- SIREN 325356079 325356079
Dirigeants : Ronan ARZEL , Arthur MARLE , Philippine HUBIN , MAGELLAN , KPMG et 2 autres
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Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique - Acte sous seing privé
Cession de parts Associé de société civile Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle - Transmission universelle du patrimoine
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Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique - Acte sous seing privé
Cession de parts Associé de société civile Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle - Transmission universelle du patrimoine
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P.V. d'Assemblée
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Décision de gérance - Statuts mis à jour
Transfert siège social et établissement principal
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Statuts constitutifs
Constitution d'une personne morale
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Cité 4 fois entre 2014 et 2022
COMMUNE DE TOULOUSE
- SIREN 213105554 213105554
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Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique - Acte sous seing privé
Cession de parts Associé de société civile Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle - Transmission universelle du patrimoine
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P.V. d'Assemblée
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Décision de gérance - Statuts mis à jour
Transfert siège social et établissement principal
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Statuts constitutifs
Constitution d'une personne morale
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Cité 4 fois entre 2014 et 2022
PREMIER LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS
- SIREN 333286466 333286466
Dirigeant : LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS
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Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique - Acte sous seing privé
Cession de parts Associé de société civile Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle - Transmission universelle du patrimoine
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P.V. d'Assemblée
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Décision de gérance - Statuts mis à jour
Transfert siège social et établissement principal
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Statuts constitutifs
Constitution d'une personne morale
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Cité 3 fois entre 2014 et 2020
BASSAC
- SIREN 722032778 722032778
Dirigeants : Moïse MITTERRAND , Margaux FOURNIER-MONTCIEUX , Saïg PAUGAM , PREMIER INVESTISSEMENT , Guy WELSCH
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P.V. d'Assemblée
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Décision de gérance - Statuts mis à jour
Transfert siège social et établissement principal
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Statuts constitutifs
Constitution d'une personne morale
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Aucun score de souveraineté disponible
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
ND
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierAnnonces (BODACC & JAL)
7 annonces BODACC & JAL
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Annonce BODACC - Cessation
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Annonce BODACC - Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique.
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Annonce JAL - Transmission Universelle du Patrimoine
SCI TOULOUSE CHEMIN DE NIBOUL SCCV Au capital de 1.000 Siège social : 81 boulevard Carnot Cap Wilson 31000 TOULOUSE 804 247 245 RCS TOULOUSE Par DAU du 2/10/22, la SA denommée LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS au capital de 19 182 066 ayant son siège 50 Route de la reine 92100 Boulogne-Billancourt, (325 356 079 RCS NANTERRE), A en sa qualité dassocié unique décidé la dissolution anticipée de la société SCI TOULOUSE CHEMIN DE NIBOUL à compter du 2/10/22 étant précisé que lopération de confusion de pat…
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification de l'adresse du Siège social
SCCV TOULOUSE - CHEMIN DE NIBOUL SCCV. au capital de 1.000 Siège social : 14 allee Paul Sabatier 31000 Toulouse 804 247 245 RCS TOULOUSE Par AGE du 5/03/2020 la société LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS, S.A. sise 50, Route de la Reine 92100 Boulogne Billancourt (325 356 079 RCS Nanterre) a été nommée en qualité de gérant en remplacement de la société BASSAC (anciennement dénommée LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS), démissionnaire et le siège social a été transféré au 81 boulevard Carnot - CAP WILSON 31000 …
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Annonce BODACC - Modification de l'administration. Nouveau siège.
Société civile constructions vente LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS n'est plus gérant. SA Les Nouveaux Constructeurs devient gérant
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Annonce BODACC - Nouveau siège.
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Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Gérant : LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS.
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Juridique
1 procédure collective terminée
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Clôturée
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Annonce BODACC - Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique.
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. -
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Aucune marque enregistrée ni déposée
Historique de SCCV TOULOUSE - CHEMIN DE NIBOUL
2 événements depuis 2014
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vendredi 17 décembre 2022
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LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS est promue au statut d'associé.
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lundi 02 septembre 2014
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LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS assume maintenant la fonction de gérant.
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