DOMAINES P.

Active

SIREN: 317 684 538
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 317 684 538 00018
NUMÉRO DE TVA: FR11317684538
DATE DE CREATION: 01 janvier 1980
ACTIVITÉ (NAF / APE): Culture de la vigne - 0121Z
FORME JURIDIQUE: Société civile
ADRESSE: CHATEAU LABEGORCE, 33460 MARGAUX-CANTENAC
DIRIGEANTS: Roland FOX + 3 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 03/12/2025: Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
01/08/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes
Non
Effectif
20 à 49 salariés
Score Extra-financier
Non calculé
Bilan Carbone
Non déposé
Score de souveraineté
Non déposé

Informations Légales

Forme juridique: Autre société civile

Capital social: 154672640,00 €

Noms commerciaux: DOMAINES P.

Statut RCS: Inscrite

Statut INSEE: Inscrite le 01 janvier 1980 01/01/1980

Statut RNE: Inscrite

Observations RNE

10 septembre 2020
- Opération de fusion à compter du 01/01/2020. Société(s) ayant participée(s) à l'opération : CHATEAU LA TOUR DE MONS, SOCIETE CIVILE, Château La Tour de Mons 33460 SOUSSANS (RCS BORDEAUX 402013726)
- Opération de fusion à compter du 01/01/2020. Société(s) ayant participée(s) à l'opération : SOCIETE CIVILE DU CHATEAU MARSAC SEGUINEAU, SOCIETE CIVILE, Château Marsac Seguineau 33460 Soussans (RCS BORDEAUX 781937388)
23 avril 2008
- Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SCEA CHATEAU LABEGORCE ZEDE Forme juridique SCEA Siège social Château Labégorce Zédé Rcs Bordeaux D 316 139 948
28 mars 2007
- Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU DOMAINE DE FUMADELLE Forme juridique SOCIETE CIVILE Siège social Domaine de Fumadelle 33460 Soussans Rcs Bordeaux 782 014 575

Secteur d'activité de DOMAINES P.

Domaine d'activité: Culture et production animale, chasse et services annexes
Activité (Code NAF ou APE): Culture de la vigne (0121Z)
Type d'activité: COMMERCIALE
Téléphone: Afficher le numéro

10 508 sociétés exercent la même activité que DOMAINES P. dans le 33.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Culture de la vigne" en Gironde (33)

1 étude de marché du secteur de l'entreprise

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13/03/2023

Le marché des insectes comestibles - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché émergent des insectes comestibles en France et à l'échelle mondiale : élevage, transformation, distribution, barrières réglementaires, acteurs clés tels que Micronutris, nsect et InovaFeed, et perspectives de croissance. En dépit des défis d'acceptation sociale et des restrictions légales, le marché est en plein essor avec un TCAC de 19,7% prévu entre 2019 et 2025.

14,90€

Rapport complet officiel

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05/12/2025

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.

9,95€

Établissements

Ouvert
- DOMAINES P. - 33460
  
  Siège social depuis le 01 janvier 1980 (45 ans)
  - SIRET 31768453800018
  - Activité Culture de la vigne - 0121Z
  - Adresse CHATEAU LABEGORCE, 33460 MARGAUX-CANTENAC

Dirigeants de DOMAINES P.

Dirigeants

Actionnaires

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Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Cartographie de DOMAINES P.

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Finances de DOMAINES P.

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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Score de solvabilité

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05/12/2025

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

5,90€

Profil financier

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes

Documents de DOMAINES P.

21 derniers documents officiels

04/07/2024

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
04/07/2024

Statut mis a jour
31/07/2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
10/09/2020

Décision(s) des associés

Fusion définitive
08/09/2020

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
25/06/2020

Projet de traité de fusion

absorbante : SC CHATEAU LABEGORCEabsorbée : CHATEAU LA TOUR DE MONS
25/06/2020

Projet de traité de fusion

absorbante : SC CHATEAU LABEGORCEabsorbée : CHATEAU LA TOUR DE MONS
30/06/2016

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
19/08/2015

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour
06/08/2014

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
07/02/2014

Acte sous seing privé - Décision(s) des associés - Statuts mis à jour

Cession de parts - Modification(s) statutaire(s) - Retrait d'un associé - Agrément de nouveaux associés
07/02/2014

Acte sous seing privé - Décision(s) des associés - Statuts mis à jour

Cession de parts - Modification(s) statutaire(s) - Retrait d'un associé - Agrément de nouveaux associés
12/11/2013

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
11/04/2013

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal de la gérance - Expédition d'un acte authentique - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Agrément de nouveaux associés - Délégation de pouvoir - DE LA SOCIETE MARGAUX VIGNOBLES A LA SOCIETE MARGAUX VIGNOBLES INVESTMENTS SARL
15/12/2011

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
15/12/2011

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
28/04/2010

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement(s) de gérant(s) - Délégation de pouvoir
23/04/2008

Projet de traité de fusion - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

- APPROBATION DE LA FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE CHATEAU LABEGORCE IMMATRICULEE AU RCS DE BORDEAUX SOUS LE N° D 316 139 948 (STE ABSORBEE) - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Délégation de pouvoir
28/03/2007

Traité - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

SOCIETE ABSORBANTE : SOCIETE CIVILE CHATEAU LABEGORCE / SOCIETE ABSORBEE : SCA DU DOMAINE DE FUMADELLE - DEFINITIVE ABSORPTION DE LA SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU DOMAINE DE FUMADELLE - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Délégation de pouvoir
18/12/2006

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Rapport de la gérance - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Délégation de pouvoir
08/02/2006

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement(s) de gérant(s) - Délégation de pouvoir

21 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

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Annonces (BODACC & JAL)

17 annonces BODACC & JAL

05/08/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Gérant non associé : FOX Roland ; Commissaire aux comptes titulaire : BDO AQUITAINE ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
31/07/2025

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes
07/07/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination.
05/07/2024

Annonce JAL - Modification de la dénomination

SOCIETE CIVILE CHATEAU LABEGORCE Sociéte civile au capital de 154.672.640 Siège social : Chateau Labegorce Margaux 336460 MARGAUX-CANTENAC 317 684 538 R.C.S. Bordeaux Suivant procès-verbal en date du 25 juin 2024, lassemblée générale mixte a décidé de modifier la dénomination qui devient : Domaines P. En conséquence, Larticle 3 des statuts a été modifié. Mention sera portée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux. La gérance.
21/09/2020

Annonce JAL - Fusion réalisée

7231913401 VS SOCIÉTÉ CIVILE CHÂTEAU LABEGORCE SC au capital de 80 320 040 euros Siège social : 33460 Margaux-Cantenac Château Labegorce Margaux 317 684 538 RCS Bordeaux (Sociéte absorbante) CHÂTEAU LA TOUR DE MONS SCEA au capital de 6 946 800 euros Siège social : 33460 Soussans Château la Tour de Mons 402 013 726 RCS Bordeaux (Société absorbée) SOCIÉTÉ CIVILE DU CHÂTEAU MARSAC SEGUINEAU SC au capital de 1 500 euros Siège social : 33460 Soussans Château Marsac Seguineau 781 937 388 RCS Bordeaux …
21/09/2020

Annonce JAL - Modification du Capital social

SOCIETE CIVILE CHATEAU LABEGORCE Societe civile au capital de 80.320.040 € Siège social: Cht Labegorce Margaux 33460 MARGAUX-CANTENAC 317 684 538 R.C.S. Bordeaux Suivant proces-verbal en date du 24 juin 2020, lassemblée générale mixte a décidé daugmenter le capital de 74.352.600 pour le porter à la somme de 154.672.640 . En conséquence, Les articles 6 ET 7 des statuts ont été modifiés. Mention sera portée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux. La gérance. 20EJ14333
11/09/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
30/06/2020

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

AVIS DE PROJET DE FUSION SOCIETE CIVILE CHATEAU LABEGORCE Société civile Au capital de : 80 320 040,00 EUR Siège social CHT LABEGORCE Margaux 33460 Margaux-Cantenac N° RCS 317 684 538 RCS Bordeaux, est société absorbante SOCIETE CIVILE DU CHATEAU MARSAC SEGUINEAU Société civile Au capital de : 1 500,00 EUR Siège social CHATEAU MARSAC SEGUINEAU 33460 Soussans N° RCS 781 937 388 RCS Bordeaux, est société absorbée Actif : 227 771,00 EUR Passif : 44 311,00 EUR Actif net apporté : 183 460,00 EUR Rapp…
30/06/2020

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

AVIS DE PROJET DE FUSION SOCIETE CIVILE CHATEAU LABEGORCE Société civile Au capital de : 80 320 040,00 EUR Siège social CHT LABEGORCE Margaux 33460 Margaux-Cantenac N° RCS 317 684 538 RCS Bordeaux, est société absorbante CHATEAU LA TOUR DE MONS Société civile d'exploitation agricole Au capital de : 6 946 800,00 EUR Siège social CHATEAU LA TOUR DE MONS 33460 Soussans N° RCS 402 013 726 RCS Bordeaux, est société absorbée Actif : 19 102 757,00 EUR Passif : 9 167 168,00 EUR Actif net apporté : 9 935…
05/07/2016

Annonce BODACC - Modification du capital..
28/08/2015

Annonce BODACC - Modification du capital.
15/08/2014

Annonce BODACC - Modification du capital.
20/11/2013

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Associé : PERRODO Hubert en fonction le 18 Décembre 2006 Gérant non associé : FOX Roland en fonction le 28 Avril 2010 Associé : MARGAUX VIGNOBLES INVESTMENTS en fonction le 11 Avril 2013 Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 12 Novembre 2013 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 12 Novembre 2013
19/04/2013

Annonce BODACC - Modification du capital.
23/12/2011

Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de représentant.

Associé : MARGAUX VIGNOBLES modification le 03 Mai 2010 Associé : PERRODO Hubert en fonction le 18 Décembre 2006 Gérant non associé : FOX Roland en fonction le 28 Avril 2010 Commissaire aux comptes suppléant : FONDEVILA Thomas en fonction le 15 Décembre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : CABINET D' AUDIT FONDEVILA ET MARQUE en fonction le 15 Décembre 2011
11/05/2010

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Associé : MARGAUX VIGNOBLES représenté par DELERIS Christian en fonction le 18 Décembre 2006 Associé : PERRODO Hubert en fonction le 18 Décembre 2006 Gérant non associé : FOX Roland en fonction le 28 Avril 2010
27/04/2008

Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de l'activité. Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SCEA CHATEAU LABEGORCE ZEDE Forme juridique SCEA Siège social Château Labégorce Zédé Rcs Bordeaux D 316 139 948.

17 Annonces

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Juridique

MARQUIS D'ALESME

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 juin 2020
- Date d'expiration
  
  30 juin 2030
Expire dans 4 années, 6 mois et 26 jours

Classes :
CHATEAU MARQUIS D'ALESME BECKER

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 juin 2020
- Date d'expiration
  
  30 juin 2030
Expire dans 4 années, 6 mois et 26 jours

Classes :
LA PARENTHESE ENCHANTEE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juillet 2018
- Date d'expiration
  
  18 juillet 2028
Expire dans 2 années, 7 mois et 14 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juillet 2018
- Date d'expiration
  
  18 juillet 2028
Expire dans 2 années, 7 mois et 14 jours

Classes :
Le petit Marquis

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 juillet 2018
- Date d'expiration
  
  16 juillet 2028
Expire dans 2 années, 7 mois et 12 jours

Classes :
LA FOLIE D'ALESME

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 mai 2016
- Date d'expiration
  
  24 mai 2026
Expire dans 5 mois et 19 jours

Classes :
Contes Parfumés

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 mai 2016
- Date d'expiration
  
  24 mai 2026
Expire dans 5 mois et 19 jours

Classes :
CHATEAU MARQUIS D'ALESME BECKER

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 avril 2015
- Date d'expiration
  
  17 avril 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
FLEUR DE MONS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 juin 2014
- Date d'expiration
  
  19 juin 2034
Expire dans 8 années, 6 mois et 15 jours

Classes :
CHAPELLE DE MONS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 avril 2014
- Date d'expiration
  
  10 avril 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
CHATEAU LA TOUR DE MONS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 mars 2012
- Date d'expiration
  
  07 mars 2032
Expire dans 6 années, 3 mois et 3 jours

Classes :
Le petit Marquis

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 août 2011
- Date d'expiration
  
  16 juillet 2028
Expire dans 2 années, 7 mois et 12 jours

Classes :
MARQUISE D'ALESME

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 juillet 2010
- Date d'expiration
  
  09 juillet 2030
Expire dans 4 années, 7 mois et 4 jours

Classes :
CHATEAU MARQUIS D'ALESME

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 juillet 2010
- Date d'expiration
  
  09 juillet 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA ROSE DE LABEGORCE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 mai 2010
- Date d'expiration
  
  07 mai 2030
Expire dans 4 années, 5 mois et 2 jours

Classes :
ZEDE DE LABEGORCE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 septembre 2008
- Date d'expiration
  
  15 septembre 2028
Expire dans 2 années, 9 mois et 12 jours

Classes :
CADET DE LABEGORCE

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 mai 2008
- Date d'expiration
Classes :
ZEDE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 mars 2008
- Date d'expiration
  
  06 mars 2028
Expire dans 2 années, 3 mois et 2 jours

Classes :
RICHETERRE DE MONS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 février 2008
- Date d'expiration
  
  04 février 2028
Expire dans 2 années, 2 mois et 2 jours

Classes :
LE HAUT- MEDOC DE LABEGORCE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 avril 2007
- Date d'expiration
  
  10 avril 2027
Expire dans 1 année, 4 mois et 6 jours

Classes :
CHEVALIER D'ALESME

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 août 2006
- Date d'expiration
  
  10 août 2026
Expire dans 8 mois et 5 jours

Classes :
CHATEAU TOUR DE LAROZE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 février 2000
- Date d'expiration
  
  02 février 2030
Expire dans 4 années, 1 mois et 29 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CHATEAU LABEGORCE MARGAUX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 février 2000
- Date d'expiration
  
  02 février 2030
Expire dans 4 années, 1 mois et 29 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TOUR DE LABEGORCE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 juillet 1998
- Date d'expiration
  
  20 juillet 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CHATEAU LA MOULINE DE LABEGORCE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 janvier 1994
- Date d'expiration
  
  13 janvier 2034
Expire dans 8 années, 1 mois et 9 jours

Classes :
"CHATEAU MARSAC SEGUINEAU"

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 mars 1985
- Date d'expiration
  
  05 février 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
"CHATEAU LES GRAVIERES DE MARSAC"

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 mars 1985
- Date d'expiration
  
  05 février 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :

Marques déposées

Historique de DOMAINES P.

13 événements depuis 2005

mercredi 25 septembre 2025
- DOMAINES P. démissionne de son statut de membre de GIRONDE EMPLOI AGRICOLE MEDOC.
lundi 05 août 2025
- BDO AQUITAINE prend le relais de DELOITTE & ASSOCIES en tant que commissaire aux comptes titulaire.
- BDO AQUITAINE succède à DELOITTE & ASSOCIES en tant que commissaire aux comptes titulaire.

...

Historique

13 événements ont marqué le parcours de DOMAINES P. depuis 2005

Le marché des insectes comestibles - France

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Décision(s) des associés

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Projet de traité de fusion

Projet de traité de fusion

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Acte sous seing privé - Décision(s) des associés - Statuts mis à jour

Acte sous seing privé - Décision(s) des associés - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal de la gérance - Expédition d'un acte authentique - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Projet de traité de fusion - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

Traité - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Rapport de la gérance - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

5 Documents liés

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal de la gérance - Expédition d'un acte authentique - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Projet de traité de fusion - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

Traité - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Rapport de la gérance - Statuts mis à jour

3 Documents liés

Projet de traité de fusion

Décision(s) des associés

Projet de traité de fusion

3 Documents liés

Projet de traité de fusion

Décision(s) des associés

Projet de traité de fusion

2 Documents liés

Projet de traité de fusion

Projet de traité de fusion

2 Documents liés

Projet de traité de fusion

Projet de traité de fusion

2 Documents liés

Projet de traité de fusion

Projet de traité de fusion

2 Documents liés

Projet de traité de fusion

Projet de traité de fusion

2 Documents liés

Projet de traité de fusion

Projet de traité de fusion

2 Documents liés

Projet de traité de fusion

Projet de traité de fusion

Projet de traité de fusion - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

Traité - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Bilan carbone

Score de souveraineté

Score d'impact

Score territorial

Score social

Score fiscal

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination.

Annonce JAL - Modification de la dénomination

Annonce JAL - Fusion réalisée

Annonce JAL - Modification du Capital social

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce BODACC - Modification du capital..

Annonce BODACC - Modification du capital.

Annonce BODACC - Modification du capital.

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Annonce BODACC - Modification du capital.

Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de représentant.

Annonce BODACC - Modification de représentant.