SAS SEQUOIA

Active
  • SIREN884 103 037
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL884 103 037 00013
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR02884103037
  • DATE DE CREATION12 juin 2020
  • CODE NAF ou APE7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright
  • FORME JURIDIQUESASU Société par actions simplifiée à associé unique
  • DIRIGEANTSEdouard-Charles DAUCOURT

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    17/06/2020
  • Procédure collective
    Aucune
  • Solvabilité
    Voir l'analyse
  • Publication des comptes Année 2022
    Partielle
  • Taille de l'entreprise Année 2022
    Micro
  • Effectif Année 2022
    Non précisé
  • Score Extra-financier
    Non calculé
  • Score Carbone
    Non déposé

Secteur d'activité de l'entreprise

Informations commerciales

  • Activité (Code NAF ou APE)Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright (7740Z)
  • Activité principale déclaréePropriété conception, création, acquisition, mise en uvre de protections juridiques, exploitation, gestion, développement de toutes marques et autres signes distinctifs.Concession des droits d'utilisation de tout ou partie des droits ( marques et enseignes )lui appartenant dans le cadre de contrats de licence, franchise ou tout autre contrat.
  • Convention collective déduiteCommerce détail et gros à prédominance alimentaire (2216)

Trouver des prospects, des clients B2B

Retrouvez la liste des 15 entreprises du secteur "Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright" en Charente (16)

Cartographie de SAS SEQUOIA

Réseau de l'entreprise

10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Établissements

  • Ouvert
    • Depuis le 26 mai 2020 (4 ans)

      SAS SEQUOIA - 16000

      Siège social

Historique de SAS SEQUOIA

1 événement depuis 2020

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SAS SEQUOIA au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SAS SEQUOIA, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SAS SEQUOIA, la liste des 2 derniers évènements et des informations supplémentaires sur l'établissement de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SAS SEQUOIA
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
9,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de SAS SEQUOIA

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de SAS SEQUOIA
(Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Liste des souscripteurs - Statuts constitutifs - Attestation de dépôt des fonds

Constitution - Nomination de président

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Liste des souscripteurs - Statuts constitutifs - Attestation de dépôt des fonds

Constitution - Nomination de président

Document

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

0 Bilan gratuit

Chiffres clés de SAS SEQUOIA

Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -

Statistiques

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

ND
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise

Obtenir son score extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Marques déposées

Marques déposées par l'entreprise SAS SEQUOIA

M MOULIN BY JEAN-PAUL

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 6 mois et 3 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 33

FMARK0000000003959534

MOULIN

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 5 mois et 13 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 33

FMARK0000000003954724

M BLUE MILL

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 33

FMARK0000000003954517

OR-G

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 4 mois et 19 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 00253233

FMARK0000000003679327

Marque Figurative

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 4 mois et 15 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 05253233

FMARK0000000003677791

Marque Figurative

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 0 mois et 17 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 3233

FMARK0000000003652564

BASTILLE 1789

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 2 mois et 16 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 3233

FMARK0000000003590315

LA VIE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 0 mois et 22 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 3233

FMARK0000000003579366

BASTILLE 1789

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 11 mois et 1 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 3233

FMARK0000000003567821

BASTILLE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 4 mois et 8 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 3233

FMARK0000000003524492

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