- Dernière modification le17/06/2020Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- SolvabilitéVoir l'analyseCapacité d'une entreprise à honorer ses dettes à leur échéance.
- Publication des comptes Année 2022PartielleSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2022Micro Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 2022Non préciséLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Score CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
SAS SEQUOIA
- SIREN884 103 037884103037
- SIRET DU SIEGE SOCIAL884 103 037 0001388410303700013
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR02884103037FR02884103037
- DATE DE CREATION12 juin 2020
- CODE NAF ou APE7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright
- FORME JURIDIQUESASU Société par actions simplifiée à associé uniqueSASU Société par actions simplifiée à associé unique
- DIRIGEANTSEdouard-Charles DAUCOURT
- ADRESSE24 RUE DES BOSQUETS, 16000 ANGOULEME France24 RUE DES BOSQUETS, 16000 ANGOULEME France
- SOURCES D'INFORMATION
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxSAS SEQUOIA SAS SEQUOIA
- Statut RCSInscriteDepuis le 12 juin 2020
- Statut INSEEInscriteDepuis le 26 mai 2020
- Statut RNEInscriteDepuis le 12 juin 2020
- Forme juridiqueSASU Société par actions simplifiée à associé unique SASU Société par actions simplifiée à associé unique
- Numéro RCSAngouleme B 884103037Angouleme B 884103037
- Tribunal de commerceGreffe de Angouleme Tribunal de commerce - Greffe de Angouleme
- Téléphone
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Activité (Code NAF ou APE)Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright (7740Z) Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright (7740Z)
- Activité principale déclaréePropriété conception, création, acquisition, mise en uvre de protections juridiques, exploitation, gestion, développement de toutes marques et autres signes distinctifs.Concession des droits d'utilisation de tout ou partie des droits ( marques et enseignes )lui appartenant dans le cadre de contrats de licence, franchise ou tout autre contrat. Propriété conception, création, acquisition, mise en uvre de protections juridiques, exploitation, gestion, développement de toutes marques et autres signes distinctifs.Concession des droits d'utilisation de tout ou partie des droits ( marques et enseignes )lui appartenant dans le cadre de contrats de licence, franchise ou tout autre contrat.
- Convention collective déduiteCommerce détail et gros à prédominance alimentaire (2216) Commerce détail et gros à prédominance alimentaire (2216)
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 15 entreprises du secteur "Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright" en Charente (16)
Cartographie de SAS SEQUOIA
Réseau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Cité 2 fois en 2020
SELARL GTC ANGOULEME
- SIREN514992239
Dirigeants : Ilona GERVAIS , Magali PIERRAT
Cité 2 fois en 2020
SOCIETE GENERALE
- SIREN552120222
Dirigeants : Lorenzo BINI SMAGHI , Slawomir KRUPA , Pierre PALMIERI , Maria EKMAN , Béatrice DUMURGIER et 25 autres
Dirigeants
- Actuel
Depuis le 17 juin 2020
Edouard-Charles DAUCOURT
Président
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Établissements
- Ouvert
Depuis le 26 mai 2020 (4 ans)
SAS SEQUOIA - 16000
Siège social
- SIRET88410303700013
- ActivitéLocation-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright - 7740Z
- Adresse24 RUE DES BOSQUETS, 16000 ANGOULEME France
Historique de SAS SEQUOIA
1 événement depuis 2020
mardi 17 juin 2020
Edouard DAUCOURT accède au poste de président.
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SAS SEQUOIA au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SAS SEQUOIA, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SAS SEQUOIA, la liste des 2 derniers évènements et des informations supplémentaires sur l'établissement de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
---|---|---|---|---|
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SAS SEQUOIA (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | Ajouté |
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de SAS SEQUOIA

Étude de Solvabilité | ||||
---|---|---|---|---|
Étude de solvabilité de SAS SEQUOIA (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté |
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés | |||||
---|---|---|---|---|---|
Liste des souscripteurs - Statuts constitutifs - Attestation de dépôt des fonds Constitution - Nomination de président |
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Actes numérisés | |||||
---|---|---|---|---|---|
Liste des souscripteurs - Statuts constitutifs - Attestation de dépôt des fonds Constitution - Nomination de président | |||||
Document |
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
---|---|---|---|---|
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. |
0 Bilan gratuit
Chiffres clés de SAS SEQUOIA
Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Statistiques
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierBilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Marques déposées
Marques déposées par l'entreprise SAS SEQUOIA
M MOULIN BY JEAN-PAUL
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 6 mois et 3 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 33
MOULIN
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 5 mois et 13 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 33
M BLUE MILL
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 33
OR-G
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 4 mois et 19 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 00253233
Marque Figurative
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 4 mois et 15 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 05253233
Marque Figurative
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 0 mois et 17 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 3233
BASTILLE 1789
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 2 mois et 16 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 3233
LA VIE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 0 mois et 22 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 3233
BASTILLE 1789
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 11 mois et 1 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 3233
BASTILLE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 4 mois et 8 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 3233