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Dernière modification le03/12/2024 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveRadiée Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 2023PME Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
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EffectifNon précisé Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souveraineté Score sectoriel68/100 Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
SAS L'ARTISTE
Fermée definitivement
Radiée
- SIREN
- 823 916 846 823916846
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 823 916 846 00012 82391684600012
- NUMÉRO DE TVA
- FR42823916846 FR42823916846
- DATE DE CREATION
- 24 novembre 2016
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Restauration traditionnelle - 5610A 5610A - Restauration traditionnelle
- FORME JURIDIQUE
- Société par actions simplifiée Société par actions simplifiée
- ADRESSE
- 44 GRANDE RUE, 10400 PONT-SUR-SEINE 44 GRANDE RUE, 10400 PONT-SUR-SEINE
- DIRIGEANTS
- Philippe PONSARD
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciaux
- SAS L'ARTISTE SAS L'ARTISTE
- Capital social
- 41000,00 € 41000,00
- Statut RCS
- Inscrite le 24 novembre 2016 24/11/2016
- Statut INSEE
- Inscrite le 12 octobre 2016 12/10/2016
- Statut RNE
- Inscrite le 24 novembre 2016 24/11/2016
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29 novembre 2024
- Par jugement en date du 27/11/2024, le tribunal de commerce de Troyes a prononcé la Clôture de la liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif avec désignation d'un mandataire chargé de poursuivre les instances en cours - L643-9 de SAS L'ARTISTE (SAS) (procédure ouverte le 24/10/2017).
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24 octobre 2019
- En date du 22/10/2019, le tribunal de commerce de Troyes a prononcé la faillite personnelle de M PONSARD Philippe pour une durée de 10 ANNEES.
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25 octobre 2017
- Par jugement en date du 24/10/2017, le tribunal de commerce de Troyes a prononcé l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire à l'égard de la société SAS L'ARTISTE (SAS) et a désigné : Liquidateur : la SCP ANGEL-HAZANE en la personne de Maître HAZANE Denis - 8, Bis Avenue Thiers - Résidence 'les glycines' - 77000 MELUN et a fixé au 12/10/2016 la date de cessation des paiements. Le liquidateur devra déposer la liste des créances dans les 15 mois à compter du terme du délai de déclaration des créances. Les déclarations des créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois à compter de la date de publication au BODACC.
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée
- Numéro RCS
- Troyes B 823916846 Troyes B 823916846
- Tribunal de commerce
- Greffe de Troyes Tribunal de commerce - Greffe de Troyes
Secteur d'activité de SAS L'ARTISTE
- Domaine d'activité
- Restauration Restauration
- Activité (Code NAF ou APE)
- Restauration traditionnelle (5610A) Restauration traditionnelle (5610A)
- Activité principale déclarée
- Restauration de type traditionnelle. Restauration de type traditionnelle.
- Type d'activité
- COMMERCIALE COMMERCIALE
- Convention collective déduite
- Hôtels Cafés Restaurants (1979) Hôtels Cafés Restaurants (1979)
- Téléphone
- Mail de contact
801 sociétés exercent la même activité que SAS L'ARTISTE dans le 10.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Restauration traditionnelle" dans l'Aube (10)
Les 6 études de marché du secteur de l'entreprise
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Le marché du sushi - France (29 pages)
Cette étude propose une analyse approfondie du marché des sushis en France.
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Le marché de la pizza - France
Cette étude offre une analyse complète du marché de la pizza en France : évolution des modes de consommation, impact de la digitalisation et des plateformes de livraison, rôle des franchises comme Domino's Pizza ou Pizza Hut, développement des distributeurs automatiques, montée en gamme des produits avec la "premiumisation" de l'offre, tendance des pizzas bio, sans gluten ou végétariennes. Un rapport pour comprendre les dynamiques dun marché en constante croissance et s'adapter aux nouvelles attentes des consommateurs.
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Le marché de la restauration - France
Cette étude offre une analyse détaillée du marché de la restauration traditionnelle en France, un secteur historiquement important mais confronté à de nombreux défis. Elle examine l'impact de la concurrence, la digitalisation, l'importance de l'e-réputation, et l'impact du Covid-19 sur le secteur.
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Le marché des salons de thé - France
Cette étude présente une analyse détaillée du marché des salons de thé en France : évolution de la consommation de thé, diversification de l'offre culinaire, impact de la crise sanitaire de 2020, développement de nouveaux concepts comme les salons de thé-librairies et les salons de thé-coworking, dynamiques internationales du marché du thé..
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Le marché des plateaux-repas - France
Cette étude propose une analyse détaillée du marché du plateau repas, en se concentrant sur deux segments spécifiques : la livraison de plateaux-repas aux entreprises et la livraison de plateaux-repas pour particuliers, notamment les personnes en perte d'autonomie. Elle explore les dynamiques de croissance, les tendances en matière de personnalisation et d'éco-responsabilité, l'impact de la concurrence des food techs et les perspectives d'avenir.
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Le marché du fast good - France
Cette étude détaille le marché du fast good en France, un secteur en opposition à la junk food et qui propose des offres alimentaires de haut de gamme, rapides et nutritives. Avec plus de 85 000 restaurants et un marché de plus de 20 milliards deuros, la croissance est soutenue par le nomadisme alimentaire et le basculement des dépenses de la restauration traditionnelle vers la restauration rapide.
Rapport complet officiel
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RCO - Rapport complet officiel
Accédez à des informations detaillées et actualisées sur les aspects légaux, juridiques et financiers. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser les bilans, consulter les dirigeants et suivre les événements récents.
Établissements
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Ouvert
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Depuis le 12 octobre 2016 (9 ans)
SAS L'ARTISTE - 10400
Siège social
- SIRET 82391684600012 82391684600012
- Activité Restauration traditionnelle - 5610A
- Adresse 44 GRANDE RUE, 10400 PONT-SUR-SEINE
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Dirigeants de SAS L'ARTISTE
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Actuel
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Observation de conformité Philippe PONSARD
Né en 1961 (64 ans)
Président Depuis le 26 novembre 2016 (8 ans)
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Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Cartographie de SAS L'ARTISTE
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Finances de SAS L'ARTISTE
Solvabilité
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- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
- Score 00x
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Score de solvabilité
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Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
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Documents de SAS L'ARTISTE
3 derniers documents officiels
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Statuts constitutifs - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Constitution
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Statuts constitutifs - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
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Cité 3 fois en 2016
CAISSE DE CREDIT MUTUEL
Nature déduite du lien BANQUE- SIREN 341417194 341417194
Dirigeants : Christophe AUBERT , Arnaud DUVIVIER , Laétitia BARAT , James AUTREAU , Lucie BLANC et 4 autres
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Cité 3 fois en 2016
BIOLOG
- SIREN 431502715 431502715
Dirigeant : François SERBOURCE
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Constitution
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Statuts constitutifs - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Constitution
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Statuts constitutifs - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Constitution
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
68/100
Score sectoriel
Score calculé automatiquement sur la base des moyennes du secteur d'activité (code NACE) à partir des données fournies par l'Union Européenne.
- Gouvernance
- Dépendance commerciale
- Souveraineté numérique
- Achats & approvisionnements
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ENTREPRISESON SECTEUR
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--/100
Gouvernance50/100
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--/100
Achats & approvisionnements97/100
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--/100
Dépendance commerciale100/100
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--/100
Souveraineté numérique25/100
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
ND
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierAnnonces (BODACC & JAL)
6 annonces BODACC & JAL
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Annonce JAL - Clôture pour insuffisance d'actifs
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES JUGEMENTS RENDUS A LAUDIENCE DU 27/11/2024 Clôture pour insuffisance dactif de : SAS LARTISTE (SAS) - RCS TROYES 823 916 846 - Restauration traditionnelle - 44 Grande rue 10400 Pont-sur-Seine
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Annonce BODACC - Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
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Annonce JAL - Faillite personnelle
Jugements rendus à laudience du 22/10/2019 du tribunal de commerce de Troyes Faillite personnelle de : - M . PONSARD Philippe en qualité de dirigeant de LARTISTE (SAS) RCS TROYES 823 916 846 44, Grande-Rue, 10400 Pont-sur-Seine Duree : 10 ans.
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Annonce BODACC - Jugement de faillite personnelle
Jugement prononçant la faillite personnelle à l'encontre de M. PONSARD Philippe pour une durée de 10 ans.
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Annonce BODACC - Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire
Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 12 Octobre 2016, désignant liquidateur SCP ANGEL-HAZANE en la personne de Maître HAZANE Denis 8, Bis avenue Thiers - Résidence "les Glycines" - 77000 Melun . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
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Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Président : PONSARD Philippe, Bernard, Marcel
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Juridique
1 procédure collective terminée
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Clôturée
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Liquidateur
SCP ANGEL-HAZANE en la personne de Maître HAZANE Denis
8 Bis Avenue Thiers Résidence "les glycines" - 77000 - MELUN
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Annonce BODACC - Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire
Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 12 Octobre 2016, désignant liquidateur SCP ANGEL-HAZANE en la personne de Maître HAZANE Denis 8, Bis avenue Thiers - Résidence "les Glycines" - 77000 Melun . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. -
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Aucune marque enregistrée ni déposée
Historique de SAS L'ARTISTE
1 événement depuis 2016
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vendredi 26 novembre 2016
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Philippe PONSARD accède au poste de président.
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