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      Dernière modification le27/08/2025 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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      Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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      Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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      Effectif1 à 2 salariés Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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      Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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      Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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      Score de souveraineté Score sectoriel67/100 Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
 
SAS DE BELLE FONTAINE
- SIREN
 - 315 104 216 315104216
 - SIRET DU SIEGE SOCIAL
 - 315 104 216 00017 31510421600017
 - NUMÉRO DE TVA
 - FR33315104216 FR33315104216
 - DATE DE CREATION
 - 31 octobre 2002
 - ACTIVITÉ (NAF / APE)
 - Élevage de volailles - 0147Z 0147Z - Élevage de volailles
 - FORME JURIDIQUE
 - Société par actions simplifiée Société par actions simplifiée
 - ADRESSE
 - BELLE FONTAINE, 22720 SAINT-PEVER BELLE FONTAINE, 22720 SAINT-PEVER
 - DIRIGEANTS
 - Angelique GAUTIER
 
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciaux
 - SAS DE BELLE FONTAINE SAS DE BELLE FONTAINE
 
- Capital social
 - 15300,00 € 15300,00
 
- Statut RCS
 - Inscrite le 31 octobre 2002 31/10/2002
 
- Statut INSEE
 - Inscrite le 01 mars 1977 01/03/1977
 
- Statut RNE
 - Inscrite le 31 octobre 2002 31/10/2002
 
- 
                    
01 janvier 2009
- En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Guingamp ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Saint-Brieuc. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Saint-Brieuc décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
 
 
- Forme juridique
 - SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée
 
- Numéro RCS
 - Saint-Brieuc B 315104216 Saint-Brieuc B 315104216
 
- Tribunal de commerce
 - Greffe de Saint-Brieuc Tribunal de commerce - Greffe de Saint-Brieuc
 
Secteur d'activité de SAS DE BELLE FONTAINE
- Domaine d'activité
 - Culture et production animale, chasse et services annexes Culture et production animale, chasse et services annexes
 - Activité (Code NAF ou APE)
 - Élevage de volailles (0147Z) Élevage de volailles (0147Z)
 - Activité principale déclarée
 - Polyculture, élevage. Production d'oeufs de consommation et lait Polyculture, élevage. Production d'oeufs de consommation et lait
 - Type d'activité
 - ACTIF_AGRICOLE ACTIF_AGRICOLE
 - Téléphone
 - Mail de contact
 
1 247 sociétés exercent la même activité que SAS DE BELLE FONTAINE dans le 22.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Élevage de volailles" dans les Côtes d'Armor (22)
1 étude de marché du secteur de l'entreprise
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Le marché de l'Oeuf - France
Cette étude offre une analyse approfondie du marché de l'oeuf et des ovoproduits en France et à l'échelle mondiale : croissance de la production, domination chinoise, consommation française supérieure à la moyenne européenne, évolution des attentes en matière de traçabilité et type d'élevage. Un document pour comprendre les enjeux et les dynamiques d'un marché en pleine mutation.
 
Rapport complet officiel
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RCO - Rapport complet officiel
Accédez à des informations detaillées et actualisées sur les aspects légaux, juridiques et financiers. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser les bilans, consulter les dirigeants et suivre les événements récents.
 
Établissements
- 
        
        Ouvert
        
        
        
- 
            
Depuis le 01 mars 1977 (48 ans)
SAS DE BELLE FONTAINE - 22720
Siège social
- SIRET 31510421600017 31510421600017
 - Activité Élevage de volailles - 0147Z
 - Adresse BELLE FONTAINE, 22720 SAINT-PEVER
 
 
 - 
            
 
Dirigeants de SAS DE BELLE FONTAINE
- 
        
        Actuel
        
        
        
- 
            
Angelique GAUTIER
Née en 1983 (42 ans)
Président Depuis le 12 mars 2025 (moins d'un an)
 
 - 
            
 - 
        
        
        Anciens
        
        
- 
            
Angelique GAUTIER
Née en 1983 (42 ans)
Ancien Gérant Du 26 juin 2007 au 12 mars 2025
 - 
            
Anthony GAUTIER
Né en 1981 (44 ans)
Ancien Gérant Du 25 février 2016 au 16 avril 2020
 - 
            
Anthony GAUTIER
Né en 1981 (44 ans)
Ancien Gérant Du 30 mars 2004 au 18 juillet 2006
 
 - 
            
 
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Cartographie de SAS DE BELLE FONTAINE
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Finances de SAS DE BELLE FONTAINE
Solvabilité
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 - SIREN 000 000 000
 - Score 00x
 - Risque Xxxxxx
 
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Score de solvabilité
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Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC... 
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise en défaut de publication de ses comptes (sauf exception)
Documents de SAS DE BELLE FONTAINE
22 derniers documents officiels
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L'acte de nomination du commissaire à la transformation
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Le rapport du commissaire à la transformation
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Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
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Statut mis a jour
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Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
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L'acte de nomination du commissaire à la transformation
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Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)
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Statut mis a jour
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Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
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Statut mis a jour
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Changement de forme juridique - Réduction du capital social - Démission(s) de gérant(s) - Changement de la dénomination sociale
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Changement de forme juridique - Réduction du capital social - Démission(s) de gérant(s) - Changement de la dénomination sociale
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Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - Réduction de Capital - Changement de dénomination sociale - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
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Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - Réduction de Capital - Changement de dénomination sociale - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
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Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - Réduction de Capital - Changement de dénomination sociale - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
M. Jean Pierre GAUTIER cède à M. Anthony GAUTIER 50 parts n°151 à 200 - Démission(s) de gérant(s) - Modification(s) statutaire(s)
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Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
M. Jean Pierre GAUTIER cède à M. Anthony GAUTIER 50 parts n°151 à 200 - Démission(s) de gérant(s) - Modification(s) statutaire(s)
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Cession de parts - Acte SSP - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
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Statuts - Acte SSP
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P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
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P.V. d'Assemblée
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P.V. d'Assemblée
 
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Cité 2 fois en 2025
AUDACC
Nature déduite du lien CABINET COMPTABLE- SIREN 339986077 339986077
 
Dirigeants : Thomas PECHEU , Fabien JOUAN , Dominique CLEMENT
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Le rapport du commissaire à la transformation
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Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)
 
 
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
- Gouvernance
 - Dépendance commerciale
 - Souveraineté numérique
 - Achats & approvisionnements
 
- 
          ENTREPRISESON SECTEUR
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--/100
Gouvernance50/100
 - 
          
--/100
Achats & approvisionnements96/100
 - 
          
--/100
Dépendance commerciale97/100
 - 
          
--/100
Souveraineté numérique25/100
 
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
 - B
 - C
 - D
 - E
 
- 
        Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
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        Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
 - 
        Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
 
Annonces (BODACC & JAL)
6 annonces BODACC & JAL
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification de la dénomination - Modification de la Forme juridique
SARL DE BELLE FONTAINE Sociéte à Responsabilité Limitée Au capital de 15 300 uros Siège Social : « Belle Fontaine » 22720 SAINT-PEVER RCS SAINT-BRIEUC 315 104 216TRANSFORMATION dune SARL en SASPar acte unanime du 13/01/2025 à effet du 01/12/2024, la SARL est transformée en SAS portant la dénomination SAS DE BELLE FONTAINE. Mme Angélique GAUTIER demeurant à 4, Belle Fontaine 22720 SAINT-PEVER est nommée présidente en remplacement de ses fonctions de gérante.Signature du Président
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, la dénomination, la forme juridique.
Président : GAUTIER Angelique
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Annonce JAL - Modification du Capital social - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social - Modification de la Forme juridique - Modification de la dénomination
EARL DE BELLE FONTAINE Exploitation Agricole à Responsabilite Limitée Au capital de 15 000 uros Siège Social : « Belle Fontaine » 22720 SAINT-PEVER RCS SAINT-BRIEUC 315 104 216TRANSFORMATION dEARL en SARLPar acte unanime du 29/02/2024, le capital social est porté à la somme de 15 300 . Lobjet social est étendu aux activités de sociétés Holding. LEARL est transformée en SARL portant la dénomination SARL DE BELLE FONTAINE.Signature du Gérant
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Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique.
Gérant : GAUTIER Angelique
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Annonce JAL - Modification de la dénomination - Modification de la Forme juridique
CERFRANCE COTE DARMOR TRANSFORMATION DE GAEC EN EARL Transformation du Groupement Agricole dExploitation en Commun reconnu de BELLE FONTAINE en E.A.R.L. à effet du 31 décembre 2019, motivant la publication des mentions suivantes : Denomination sociale : EARL de BELLE FONTAINE Forme : Société Civile régie par la loi n° 85-697 du 11 juillet 1985. Objet : activité agricole. Siège social : Belle Fontaine, 22720 Saint-Péver. Durée : 95 ans. Capital social : 15 000 euros. Gérante : Mme GAUTIER Angéliq…
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, la dénomination, le capital, transformation d'un GAEC.
Gérant : GAUTIER Angelique
 
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      Récupérer ses impayés
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      Gérer sa facture électronique
En savoir plus 
Juridique
Aucune marque enregistrée ni déposée
Historique de SAS DE BELLE FONTAINE
7 événements depuis 2004
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mardi 12 mars 2025
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Angelique GAUTIER accède au poste de président.
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Angelique GAUTIER renonce à son rôle de gérant.
 
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mercredi 16 avril 2020
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Anthony GAUTIER démissionne de son poste de gérant.
 
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mercredi 25 février 2016
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Anthony GAUTIER assume maintenant la fonction de gérant.
 
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lundi 26 juin 2007
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Angelique GAUTIER assume maintenant la fonction de gérant.
 
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lundi 18 juillet 2006
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Anthony GAUTIER renonce à son rôle de gérant.
 
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lundi 30 mars 2004
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Anthony GAUTIER accède au poste de gérant.
 
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7 événements ont marqué le parcours de SAS DE BELLE FONTAINE depuis 2004