SAPHIR AUTOMOBILES - GROUPE CAPEL

Active

SIREN: 420 035 800
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 420 035 800 00028
NUMÉRO DE TVA: FR06420035800
DATE DE CREATION: 10 septembre 1998
ACTIVITÉ (NAF / APE): Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers - 4511Z
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: LES COMMANDEURS LOT N° 31, 34970 LATTES
DIRIGEANTS: GROUPE CAPEL + 2 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 23/11/2025: RCS Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
20/09/2023
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2024
Oui
Taille de l'entreprise Année 2024
Intermédiaire
Effectif Année 2024
Non précisé
Score Extra-financier Année 2024
C
Bilan Carbone
Non déposé
Score de souveraineté Score sectoriel
68/100
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Noms commerciaux: SAPHIR AUTOMOBILES - GROUPE CAPEL

Capital social: 900000,00 €

Statut RCS: Inscrite le 10 septembre 1998 10/09/1998

Statut INSEE: Inscrite le 29 août 1998 29/08/1998

Statut RNE: Inscrite le 10 septembre 1998 10/09/1998

Observations RNE

19 juillet 2016
- Fusion - L236-1 à compter du 21/06/2016 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : ESPACE AUTO EMOTION, Société par actions simplifiée (SAS), rue Max Jacob ZAC de Montimaran 34500 BEZIERS (RCS BEZIERS (3402) 712 680 271)
NC
- LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 1 440 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 219 526.58 EUR

Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée

Numéro RCS: Montpellier B 420035800

Tribunal de commerce: Greffe de Montpellier

Secteur d'activité de SAPHIR AUTOMOBILES - GROUPE CAPEL

Domaine d'activité: Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles
Activité (Code NAF ou APE): Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers (4511Z)
Activité principale déclarée: Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
Type d'activité: LIBERALE_NON_REGLEMENTEE
Convention collective déduite: Services de l'automobile (1090)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

3 130 sociétés exercent la même activité que SAPHIR AUTOMOBILES - GROUPE CAPEL dans le 34.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers" dans l'Hérault (34)

Les 4 études de marché du secteur de l'entreprise

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30/09/2025

Le marché du véhicule d'occasion - France

Cette étude offre une analyse approfondie du marché dynamique des véhicules d'occasion.

14,90€
25/06/2025

Le marché des concessions automobiles - France (37 pages)

Cette étude décrypte les profondes mutations du marché de la concession automobile en France : reprise post-Covid encore incomplète, montée en puissance de lélectrification pour la vente de véhicule neuf mais moins prononcée concernant l'occasion, essor de la vente en ligne et de la location longue durée (leasing), domination croissante de loccasion..

14,90€
26/02/2025

Le marché des voitures sans permis - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché des voitures sans permis (VSP) en France : croissance rapide des immatriculations, rajeunissement de la clientèle, essor des modèles électriques, positionnement des leaders comme Aixam, Citroën et Ligier, impact du contrôle technique obligatoire, influence du contexte global de l'automobile..

14,90€
13/03/2023

Le marché des automobiles de collection - France

Cette étude propose un examen approfondi du marché des voitures de collection en France : critères de classification, processus de vente et de rénovation, importance de la rareté, émergence des "Young Timers", impact des normes écologiques et des nouvelles technologies, digitalisation des points de vente..

14,90€

4 Études de marché

Rapport complet officiel

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25/11/2025

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.

9,95€

Établissements

Ouverts
- Depuis le 01 avril 2002 (23 ans)
  
  SAPHIR AUTOMOBILES - GROUPE CAPEL - 34970
  
  Siège social
  - SIRET 42003580000028
  - Activité Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers - 4511Z
  - Adresse LES COMMANDEURS LOT N° 31, 34970 LATTES
- Depuis le 26 avril 2022 (3 ans)
  
  SAPHIR AUTOMOBILES - GROUPE CAPEL - 34500
  
  Établissement secondaire
  - SIRET 42003580000051
  - Activité Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers - 4511Z
  - Adresse 30 RUE ANDRE SALMON, 34500 BEZIERS
Fermés
- Du 21 juin 2016 au 26 avril 2022
  
  SAPHIR AUTOMOBILES - GROUPE CAPEL - 34500
  
  Ancien établissement
  - SIRET 42003580000044
  - Activité Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers - 4511Z
  - Adresse RUE MAX JACOB ZAC MONTIMARAN, 34500 BEZIERS
- Du 21 juin 2016 au 01 septembre 2017
  
  SAPHIR AUTOMOBILES - GROUPE CAPEL - 34200
  
  Ancien établissement
  - SIRET 42003580000036
  - Activité Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers - 4511Z
  - Adresse 46 QUAI DE BOSC, 34200 SETE
- Du 29 août 1998 au 27 novembre 2012
  
  SAPHIR AUTOMOBILES - GROUPE CAPEL - 34130
  
  Ancien établissement
  - SIRET 42003580000010
  - Activité Activités des sièges sociaux - 7010Z
  - Adresse RUE SAINT EXUPERY ZAC DU MAS DE FIGUIERES, 34130 MAUGUIO

Établissements

Dirigeants de SAPHIR AUTOMOBILES - GROUPE CAPEL

Actuels
- GROUPE CAPEL
  
  Président Depuis le 22 novembre 2012 (13 ans)
  
  Voir la fiche
- BMA AUDIT
  
  Commissaire aux comptes titulaire Depuis le 18 novembre 2020 (5 ans)
  
  Voir la fiche
- BMA EXPERTS
  
  Commissaire aux comptes suppléant Depuis le 18 novembre 2020 (5 ans)
  
  Voir la fiche
Anciens
- RSM MEDITERRANEE
  
  Ancien Commissaire aux comptes titulaire Du 13 juin 2015 au 20 septembre 2023
  
  Voir la fiche
- RSM MEDITERRANEE
  
  Ancien Commissaire aux comptes suppléant Du 13 juin 2015 au 20 septembre 2023
  
  Voir la fiche
- Christian MOREAU
  
  Né en 1960 (65 ans)
  
  Ancien Directeur général Du 10 avril 2007 au 18 novembre 2020
  
  Voir la fiche
- SAGERIE
  
  Ancien Président Du 11 décembre 2010 au 22 novembre 2012
  
  Voir la fiche

Dirigeants

Actionnaires

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Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Cartographie de SAPHIR AUTOMOBILES - GROUPE CAPEL

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Finances de SAPHIR AUTOMOBILES - GROUPE CAPEL

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

Pour plus d'information,
achetez le score

Score de solvabilité

Voir un exemple

25/11/2025

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

5,90€

Comptes

31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

12 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

30430000,00

29392000,00

3,53 %
Résultats net

477500,00

535400,00

-10,81 %
Marge brute

3113000,00

2621600,00

18,74 %
Résultats d'exploitation

726700,00

675600,00

7,56 %
Ebitda

869800,00

529600,00

64,24 %

Ratios financiers

2024

2023

2022

Équilibre bilan

Capitalisation

14,33 %

16,36 %

16,50 %
Endettement

137,80 %

115,99 %

108,95 %
Fonds de roulement

2803800 EU

2787000 EU

1817300 EU

Documents de SAPHIR AUTOMOBILES - GROUPE CAPEL

16 derniers documents officiels

18/09/2023

EXTRAIT DE DECISION(S) DE L'ASSOCIE UNIQUE

FIN DE MISSION DE COMMISSAIRE(S) AUX COMPTES
13/11/2020

Augmentation de Capital - Reconstitution de l'Actif Net - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Changement de Commissaire aux Comptes - Acte modificatif
13/11/2020

Augmentation de Capital - Reconstitution de l'Actif Net - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Changement de Commissaire aux Comptes - Acte modificatif
30/07/2020

Procès-verbal d'assemblée générale

Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
19/07/2019

Ordonnance du président

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
19/07/2016

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

Augmentation du capital social - DE LA SOCIETE ESPACE AUTO EMOTION
25/04/2016

Rapport du commissaire aux apports
06/04/2016

Projet de traité de fusion

DE LA SOCIETE ESPACE AUTO EMOTION PAR LA SOCIETE SAPHIR AUTOMOBILES - GROUPE CAPEL
11/06/2015

Ordonnance du président

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
25/06/2013

Ordonnance du président

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
20/11/2012

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

LOT N° 31 ZAC DES COMMANDEURS LATTES
11/10/2012

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement de président
03/12/2010

Procès-verbal d'assemblée

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
08/03/2007

Procès-verbal d'assemblée

NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL
21/08/2002

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE NOMINATION DU PRESIDENT ET RENOUVELLEMENT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES EN VUE DE LA TRANSFORMATION EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE DU 08 DECEMBRE 2001 Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE NOMINATION DU PRESIDENT ET RENOUVELLEMENT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS
10/09/1998

Acte sous seing privé - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Constitution

16 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

68/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

29 annonces BODACC & JAL

14/09/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)
11/03/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
02/10/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
27/09/2023

Annonce JAL - Rectificatif / Erratum

Accense Conseils Societé dAvocats 52 av du Riant Portail du Midi 19100 Brive 05 55 17 19 00 Rectificatif à lannonce parue le 13/09/23, concernant la société SAPHIR AUTOMOBILES GROUPE CAPEL. Il fallait lire : SOFIRA AUDIT et SOFIRA au lieu de RSM MEDITERRANEE et RSM MEDITERRANEE SOFIRA. Pour avis.
20/09/2023

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

Accense] Conseils Societé dAvocats 52 av du Riant Portail du Midi 19100 Brive 05 55 17 19 00 Par décision du 30/06/23, lassociée unique de la SASU SAPHIR AUTOMOBILES GROUPE CAPEL, Au capital de 900 000 ayant son siège à Lattes (34) Lotissement 31 Zac Les Commandeurs, immatriculée 420 035 800 RCS Montpellier constatant que les mandats des sociétés RSM MEDITERRANEE, CAC titulaire, et RSM MEDITERRANEE SOFIRA, CAC suppléant, étant arrivés à expiration, a décidé de ne pas le renouveler. Pour avis. …
20/09/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : GROUPE CAPEL ; Commissaire aux comptes titulaire : BMA AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : BMA EXPERTS
13/10/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Mouvement des Commissaires aux comptes - Modification du Capital social

Par décisions du 28/09/20, lassociee unique de la SAS SAPHIR AUTOMOBILES GROUPE CAPEL, Au capital de 368 656 , ayant son siège à Lattes (34) 31, Zac Les Commandeurs, immatriculée au RCS de Montpellier sous le n° 420 035 800 : a décidé (i) daugmenter le capital de 793 758 pour le porter à 1 162 414 par élévation de la valeur nominale des actions de 16 E à 50,45 , et (ii) de réduire le capital social de 1 162 414 à 900 000 , à la suite de pertes, par voie de réduction de la valeur nominale des…
14/09/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
17/11/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, le capital.

Président : GROUPE CAPELRECH Sabine ; Commissaire aux comptes titulaire : SOFIRA AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : BMA AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : SOFIRA ; Commissaire aux comptes suppléant : BMA EXPERTS
21/09/2020

Annonce JAL - Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres

20202531 SAPHIR AUTOMOBILES GROUPE CAPEL Société par Actions Simplifiee Au capital de 368 656 euros Siège social : Lotissement n°31 ZAC les Commandeurs 34970 LATTES 420 035 800 RCS MONTPELLIER Aux termes dune délibération en date du 30 juin 2020, lAssemblée Générale des associés, Statuant en application de larticle L.225-248 du Code de Commerce, a décidé quil ny avait pas lieu à dissolution de la Société. POUR AVIS LE PRÉSIDENT
04/08/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
03/10/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
31/10/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
22/11/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
26/08/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
29/07/2016

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital et Fusion - L236-1 à compter du 21/06/2016 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération :
20/04/2016

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution

Avis de projet de fusion Société absorbée : ESPACE AUTO EMOTION société par actions simplifiée à associé unique au capital de 110.000 euros, dont le siège social est BEZIERS (34500) Rue Max Jacob ZAC de Montimaran, immatriculée au R.C.S. de BEZIERS sous le n° 712 680 271 Société absorbante : SAPHIR AUTOMOBILES - GROUPE CAPEL société par actions simplifiée au capital de 230.400 euros, dont le siège social est à LATTES (34970) 4 Font de la Banquière, immatriculée au R.C.S. de MONTPELLIER sous le n…
14/01/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
04/10/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
28/12/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
29/11/2012

Annonce BODACC - Transfert du siège social
05/11/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
31/10/2012

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : GROUPE CAPEL (SAS) Directeur général : MOREAU Christian Commissaire aux comptes titulaire : SOFIRA AUDIT (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : SOFIRA (SAS)
20/12/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
17/01/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
16/12/2010

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : SAGERIE-GROUPE CAPEL (SARL) représenté par CAPEL Gérard, Louis, Yvon Directeur général : MOREAU Christian Commissaire aux comptes titulaire : SOFIRA AUDIT (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : SOFIRA (SAS)
09/12/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
31/10/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)

29 Annonces

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Juridique

Aucune marque enregistrée ni déposée

Historique de SAPHIR AUTOMOBILES - GROUPE CAPEL

9 événements depuis 2004

mardi 18 novembre 2020
- Christian MOREAU se retire de son rôle de directeur général.

mercredi 22 novembre 2012
- GROUPE CAPEL prend le relais de SAGERIE en tant que président.
- GROUPE CAPEL succède à SAGERIE en tant que président.

...

Historique

9 événements ont marqué le parcours de SAPHIR AUTOMOBILES - GROUPE CAPEL depuis 2004

Le marché du véhicule d'occasion - France

Le marché des concessions automobiles - France (37 pages)

Le marché des voitures sans permis - France

Le marché des automobiles de collection - France

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

EXTRAIT DE DECISION(S) DE L'ASSOCIE UNIQUE

Augmentation de Capital - Reconstitution de l'Actif Net - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Changement de Commissaire aux Comptes - Acte modificatif

Augmentation de Capital - Reconstitution de l'Actif Net - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Changement de Commissaire aux Comptes - Acte modificatif

Procès-verbal d'assemblée générale

Ordonnance du président

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

Rapport du commissaire aux apports

Projet de traité de fusion

Ordonnance du président

Ordonnance du président

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

Acte sous seing privé - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

7 Documents liés

Augmentation de Capital - Reconstitution de l'Actif Net - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Changement de Commissaire aux Comptes - Acte modificatif

Ordonnance du président

Projet de traité de fusion

Rapport du commissaire aux apports

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

Ordonnance du président

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

4 Documents liés

Augmentation de Capital - Reconstitution de l'Actif Net - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Changement de Commissaire aux Comptes - Acte modificatif

Projet de traité de fusion

Rapport du commissaire aux apports

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

3 Documents liés

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

Acte sous seing privé - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

2 Documents liés

Projet de traité de fusion

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

2 Documents liés

Procès-verbal d'assemblée générale

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Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

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Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

Projet de traité de fusion

Acte sous seing privé - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

Augmentation de Capital - Reconstitution de l'Actif Net - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Changement de Commissaire aux Comptes - Acte modificatif

Acte sous seing privé - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Projet de traité de fusion

Projet de traité de fusion

Projet de traité de fusion