- Dernière modification le09/09/2014Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveRadiéeProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- SolvabilitéVoir l'analyseCapacité d'une entreprise à honorer ses dettes à leur échéance.
- Publication des comptes Année 2011OuiSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2011Micro Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 20118 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Score CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
ROUGE PROPAGATION
- SIREN442 148 532442148532
- SIRET DU SIEGE SOCIAL442 148 532 0003344214853200033
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR96442148532FR96442148532
- DATE DE CREATION28 mai 2002
- CODE NAF ou APE6202A - Conseil en systèmes et logiciels informatiques6202A - Conseil en systèmes et logiciels informatiques
- FORME JURIDIQUESociété à responsabilité limitéeSociété à responsabilité limitée
- DIRIGEANTS
- ADRESSE52 RUE DE PONTHIEU, 75008 PARIS France52 RUE DE PONTHIEU, 75008 PARIS France
- SOURCES D'INFORMATION
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxROUGE PROPAGATION ROUGE PROPAGATION
- Statut RCSRadiéeDepuis le 05 septembre 2014
- Statut INSEEFerméeDepuis le 05 août 2014
- Statut RNERadiéeDepuis le 05 août 2014
- Forme juridiqueSociété à responsabilité limitée Société à responsabilité limitée
- Numéro RCSParis B 442148532Paris B 442148532
- Tribunal de commerceGreffe de Paris Tribunal de commerce - Greffe de Paris
- Téléphone
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Activité (Code NAF ou APE)Conseil en systèmes et logiciels informatiques (6202A) Conseil en systèmes et logiciels informatiques (6202A)
- Convention collective déduiteBureaux d'études techniques SYNTEC (1486) Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486)
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 20197 entreprises du secteur "Conseil en systèmes et logiciels informatiques" à Paris (75)
Études du marché de l'entreprise
Mis à jour le :
49,00€Le marché des cryptomonnaies - France
Les cryptomonnaies sont des monnaies digitales sécurisées par cryptographie, qui fonctionnent sur une technologie de registre distribué appelée blockchain. Elles permettent des transactions peer-to-peer sans l'intermédiation des banques ou des gouvernements.
Mis à jour le :
49,00€Le marché de la e-santé - France
Selon l’Organisation mondiale de la santé, le terme d’e-santé se réfère à « l’utilisation des technologies de l’information et de la communication (TIC) pour la santé ». Cette définition inclut un premier domaine majeur appelé Système d’Information de Santé (SIS) ou hospitalier (SIH), englobant toutes les solutions d’échange d’informations entre hôpitaux, médecins et patients tels que le dossier médical informatisé ou le système de carte vitale.
Mis à jour le :
49,00€Le marché du serious game - France
Plusieurs définitions existent au sujet du "serious game". Selon Julian Alvarez, professeur des universités spécialisé dans ce domaine, le serious game est « un logiciel qui combine une intention sérieuse, de type pédagogique, informative, communicationnelle, marketing, idéologique ou d’entraînement, avec des ressorts ludiques issus du jeu vidéo ».
Cartographie de ROUGE PROPAGATION
Réseau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Cité 9 fois entre 2014 et 2020
HOPSCOTCH ROUGE - SERVICE JURIDIQUE
- SIREN441877487
Dirigeants : Benoit DESVEAUX , CABINET FOUCAULT , Damien JOUANNOT
Cité 3 fois entre 2002 et 2012
AUDIT CONSEIL HOLDING
- SIREN413175209
Dirigeants : Vincent HENAUT , H & U AUDIT
Cité 3 fois en 2014
ROUGE LES ACTIONS
- SIREN503056186
Cité 2 fois entre 2002 et 2004
LES FABRIQUES
- SIREN418708814
Cité 2 fois en 2014
ROUGE LE BUREAU
- SIREN438287708
Cité 1 fois en 2002
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE ILE-DE-FRANCE
- SIREN382900942
Dirigeants : Didier PATAULT , Carole SOTTEL , Florence DUMORA , Pascal CHABOT , David NOWICKI et 22 autres
Cité 1 fois en 2002
433270493
- SIREN433270493
Cité 1 fois en 2014
524595220
- SIREN524595220
Cité 1 fois en 2014
MONSIEUR GILLES CASTEX
- SIREN920495892
Dirigeants
- Ancien
Du 05 octobre 2004 au 05 août 2014
Damien JOUANNOT
Ancien Gérant
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Établissements
- Fermés
Du 03 septembre 2012 au 05 août 2014
ROUGE PROPAGATION - 75008
Ancien établissement
- SIRET44214853200033
- ActivitéConseil en systèmes et logiciels informatiques - 6202A
- Adresse52 RUE DE PONTHIEU, 75008 PARIS France
Du 01 mars 2007 au 03 septembre 2012
ROUGE PROPAGATION - 75017
Ancien établissement
- SIRET44214853200025
- ActivitéConseil en systèmes et logiciels informatiques - 6202A
- Adresse53 RUE NOLLET, 75017 PARIS France
Du 15 avril 2002 au 01 mars 2007
ROUGE PROPAGATION - 75017
Ancien établissement
- SIRET44214853200017
- ActivitéConseil en systèmes informatiques - 721Z
- Adresse68 RUE NOLLET, 75017 PARIS France
Historique de ROUGE PROPAGATION
1 événement depuis 2004
lundi 05 octobre 2004
Damien JOUANNOT assume maintenant la fonction de gérant.
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise ROUGE PROPAGATION au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise ROUGE PROPAGATION, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, les 2 jugements, le siège social, le dirigeant actuel, l' ancien dirigeant, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise ROUGE PROPAGATION, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 10 derniers évènements, l'analyse financière de 2011, et des informations supplémentaires sur les 3 établissements de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité de ROUGE PROPAGATION (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 12,90€ | Ajouté |
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de ROUGE PROPAGATION

Étude de Solvabilité | ||||
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Étude de solvabilité de ROUGE PROPAGATION (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté |
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés | |||||
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Document Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant - Acte modificatif |
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Actes numérisés | |||||
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Document Fusion - Déclaration de conformité - P.V. d'Assemblée - Acte modificatif | |||||
Document Projet de Fusion - Acte SSP | |||||
Document Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant - Acte modificatif | |||||
Afficher les 3 actes | |||||
Statuts mis à jour Document | |||||
Document Changement de dénomination sociale - Statuts mis à jour - Acte modificatif | |||||
Document Apport Partiel - Nomination/démission des organes de gestion - Statuts - Acte modificatif | |||||
Document |
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
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Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. | ||||
Annonce BODACC - Cessation | ||||
Annonce BODACC - Jugement de plan de redressement Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 9 ans, nomme Commissaire à l'exécution du plan Selarl Cabinet Isabelle Didier et Associés 67 boulevard Lannes 75116 Paris. | ||||
Afficher les 6 annonces légales | ||||
Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution Société absorbante : ROUGE Forme : SAAdresse du siège : 52, rue de Ponthieu 75008 Paris Capital : 182.960 eurosNuméro unique d'identification : 441 877 487 RCS Paris Lieu d'immatriculation : Paris Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue :Actif : 309.534,82 eurosPassif : 379.332,40 eurosRapport d'échange des droits sociaux : absence de rapport d'échange et absence d'augmentation de capital Montant prévu de la prime de fusion : - 32 797,58 eurosDa... | ||||
Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire désignant : administrateur Selarl Cabinet Isabelle Didier et Associés 67 Boulevard Lannes 75116 Paris, avec pour mission : d'assister, mandataire judiciaire Selafa Mja en la personne de Me Gasnier 102 rue du Faubourg Saint-Denis Cs10023 75479 Paris Cedex 10. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication. | ||||
Annonce BODACC - modification survenue sur l'adresse du siège | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2011) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2010) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2009) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2007) |
7 Bilans gratuits
Chiffres clés de ROUGE PROPAGATION
Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
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Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Compte de résultat ROUGE PROPAGATION
Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise ROUGE PROPAGATION sur les 12 mois de son exercice clôturé le 30-06-2011. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2011 de l'entreprise ROUGE PROPAGATION, qui peut être un bénéfice ou une perte.
Date | 30-06-2011 | 30-06-2010 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Durée | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
Devise | EU | EU | - - - |
Chiffre d'affaires | 634800 | 668000 | -4,97 % |
dont export | -2450 | 1000 | -345,00 % |
Production * | 634800 | 668000 | -4,97 % |
Valeur ajoutée (VA) | 464200 | 475000 | -2,27 % |
Charges de personnel | + de détails | + de détails | + de détails |
Excédent d'exploitation (EBE) | 34000 | 6000 | 466,67 % |
Résultat d'exploitation | 33000 | -8000 | 512,50 % |
RCAI | 33000 | -8000 | 512,50 % |
Impôts, participation salariale | + de détails | + de détails | + de détails |
Résultat net | 33000 | -2000 | 1750,00 % |
Effectif moyen | 8 | 9 | -11,11 % |
Bilan Actif ROUGE PROPAGATION
Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société ROUGE PROPAGATION.
Date de clôture | 30-06-2011 | 30-06-2010 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Durée de l'exercice | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
Devise | EU | EU | - - - |
Actif immobilisé net | 15112 | 16000 | -5,55 % |
immobilisations incorporelles | 13180 | 13000 | 1,38 % |
immobilisations corporelles | 1493 | 3000 | -50,23 % |
immobilisations financières | 439 | 0 | 0,00 % |
(amortissements et provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
Actif circulant net | 197700 | 397000 | -50,20 % |
stocks et en-cours | 0 | 0 | 0,00 % |
créances | 188500 | 389000 | -51,54 % |
disponibilités : trésorerie | 9223 | 9000 | 2,48 % |
(Provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
Total actif | 213300 | 413000 | -48,35 % |
Bilan Passif ROUGE PROPAGATION
Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise ROUGE PROPAGATION doit en date 30-06-2011. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).
Date de clôture | 30-06-2011 | 30-06-2010 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Durée de l'exercice | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
Devise | EU | EU | - - - |
Capitaux propres | 19965 | -13000 | 253,58 % |
écarts, réserves et autres fonds propres. | + de détails | + de détails | + de détails |
Provisions | 0 | 0 | 0,00 % |
Dettes | 193300 | 427000 | -54,73 % |
dettes financières et emprunts | 40800 | 259000 | -84,25 % |
dettes fournisseurs | 41900 | 150 | 27833,33 % |
dettes fiscales et sociales | 110500 | 144000 | -23,26 % |
autres dettes ( comptes courants, ...) | 0 | 8000 | -100,00 % |
Compte de régularisation passif | 0 | 0 | 0,00 % |
Total passif | 213300 | 413000 | -48,35 % |
Ratios financiers
Les ratios financiers de la société ROUGE PROPAGATION
Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.
Equilibre bilan | 2011 | 2010 | 2009 |
---|---|---|---|
Capitalisation | 9,36 % | -3,15 % | -2,23 % |
Endettement | 204,36 % | -1992,31 % | -2373,28 % |
Fonds de roulement | 45700 EU | 230000 EU | 220300 EU |
Performance | |||
Evolution de l'activité | 95,03 % | 85,95 % | 130,84 % |
Taux de VA | 73,13 % | 71,11 % | 72,71 % |
Rentabilité d'exploitation | 5,36 % | 0,90 % | -2,95 % |
Rentabilité nette finale | 5,20 % | -0,30 % | -4,32 % |
Capacité d'autofinancement | 5,34 % | 0,30 % | -3,53 % |
Rentabilité financière | 165,29 % | 15,38 % | 316,56 % |
Coûts de production | |||
Coûts du travail | 66,78 % | 68,41 % | 75,23 % |
Poids de la dette | |||
Capacité de remboursement | 1,20 ans | 129,50 ans | N/C |
Coût de la dette | 0,00 % | 0,00 % | N/C |
Taux d'intérêt moyen apparent | 0,00 % | 0,00 % | 0,00 % |
Gestion BFR | |||
Poids du BFR global | 20,93 jours | 120,76 jours | 103,46 jours |
Poids des stocks | 0,00 jour | 0,00 jour | 0,00 jour |
Délai clients | 108,38 jours | 212,55 jours | 214,06 jours |
Délai Fournisseurs | 24,09 jours | 0,08 jour | 24,14 jours |
Liquidité | |||
Liquidité immédiate | 5,30 jours | 4,92 jours | 0,00 jour |
Pour aller plus loin :
Découvrez toutes les autres sociétés des dirigeants de ROUGE PROPAGATION et tous les dirigeants liés.
Cartographie des dirigeants
Analyse financière
Analyses financière des ratios
Chiffre d'affaires et Rentabilité
Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).
Chiffre d'affaires
Rentabilité d'exploitation
Niveau de capitalisation
Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).
15% ≤ Ratio Elevé
5% ≤ Ratio < 15% Moyen
Ratio < 5% Faible
Niveau d'endettement financier
Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.
150% ≥ Ratio Faible
250% ≥ Ratio > 150% Moyen
Ratio > 250% Elevé
Capacité de remboursement
Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.
5 ans ≥ Ratio Elevé
10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen
Ratio > 10 ans Faible
Charge de la dette
Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.
35% ≥ Ratio Faible
70% ≥ Ratio > 35% Moyen
Ratio > 70% Elevé
Evolution de l'activité
L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.
105% ≤ Ratio Bonne
95% ≤ Ratio < 105% Moyenne
Ratio < 95% Mauvaise
Rentabilité de l'exploitation
L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Rentabilité nette finale
Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.
1% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 1% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Capacité d'autofinancement (CAF)
La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Statistiques
Chiffre d'affaires (CA) : 634800 €
Classement (CA) sur son secteur d'activité
CA médian en France : 128700 €
* Sur 18968 sociétés de Programmation, conseil et autres activités informatiques
CA médian en Ile-de-France : 143100 €
* Sur 8374 sociétés de Programmation, conseil et autres activités informatiques
Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus
CA médian en France : 240900 €
* Sur un total de 1003283 sociétés
CA médian en Ile-de-France : 223500 €
* Sur un total de 238239 sociétés
Résultat d'exploitation (REX) : 33000 €
Classement (REX) sur son secteur d'activité
REX médian en France : 8600 €
* Sur 18968 sociétés de Programmation, conseil et autres activités informatiques
REX médian en Ile-de-France : 13800 €
* Sur 8374 sociétés de Programmation, conseil et autres activités informatiques
Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus
REX médian en France : 8900 €
* Sur un total de 1003283 sociétés
REX médian en Ile-de-France : 8200 €
* Sur un total de 238239 sociétés
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierBilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Marques déposées
Aucune marque enregistrée ni déposée
Procédures collectives
2 procédures terminées
- Clôturées
Jugement d'ouverture
27/08/2013
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaireAnnonce BODACC d'un événement du 27/08/2013
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. Extrait de jugement
22/07/2014
Jugement de plan de redressementAnnonce BODACC d'un événement du 22/07/2014
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.