RICHTER SYSTEM

Active

SIREN: 360 800 403
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 360 800 403 00014
NUMÉRO DE TVA: FR46360800403
DATE DE CREATION: 31 mars 1960
ACTIVITÉ (NAF / APE): Fabrication d'autres articles métalliques - 2599B
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 7 RUE HENRI POINCARE -ZI, 57150 CREUTZWALD
DIRIGEANTS: KNAUF + 6 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 06/01/2026: Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
23/10/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2024
Oui
Taille de l'entreprise Année 2024
Intermédiaire
Effectif Année 2024
Non précisé
Score Extra-financier Année 2024
D
Bilan Carbone
Non déposé
Score de souveraineté Score sectoriel
66/100
Score de solvabilité
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Informations Légales

Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée

Noms commerciaux: RICHTER SYSTEM

Statut INSEE: Inscrite le 01 janvier 1960 01/01/1960

Statut RNE: Inscrite le 31 mars 1960 31/03/1960

Observations RNE

16 juin 2020
- Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 28/06/2019
04 février 1994
- Historique : IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUEE AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE (TGI) DE METZ.
NC
- Modification du 15 décembre 1980 : L'assemblée générale extraordinaire , délibérant en application de l'article 68 de la loi du 24 juillet 1966, a décidé qu'il n'y a pas lieu à dissolution anticipée de la société. Modification en date du 16.11.90 : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitie du capital.

Secteur d'activité de RICHTER SYSTEM

Domaine d'activité: Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements
Activité (Code NAF ou APE): Fabrication d'autres articles métalliques (2599B)
Type d'activité: ARTISANALE
Convention collective déduite: Métallurgie cadres (650)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

53 sociétés exercent la même activité que RICHTER SYSTEM dans le 57.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Fabrication d'autres articles métalliques" en Moselle (57)

1 étude de marché du secteur de l'entreprise

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01/03/2025

Le marché des couteaux et de la coutellerie - France

Cette étude détaille le marché des couteaux et de la coutellerie en France : tradition de la coutellerie française, impact de la concurrence asiatique, adaptation par la montée en gamme et l'amélioration du design, concentration de la production parmi 20 fabricants majeurs tels qu'Opinel et Laguiole, effet de la crise sanitaire sur le secteur et reprise prometteuse en 2021. Un document qui décortique les enjeux économiques et les dynamiques d'un secteur artisanal de renom.

Rapport complet officiel

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08/01/2026

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.

Établissements

Ouverts
- RICHTER SYSTEM - 57150
  
  Siège social depuis le 01 janvier 1900 (126 ans)
  - SIRET 36080040300014
  - Activité Fabrication d'autres articles métalliques - 2599B
  - Adresse 7 RUE HENRI POINCARE -ZI, 57150 CREUTZWALD
- RICHTER SYSTEM - 77165
  
  Établissement secondaire depuis le 15 décembre 1993 (32 ans)
  - SIRET 36080040300022
  - Activité Fabrication d'autres articles métalliques - 2599B
  - Adresse ZI DU SAUVOY, 77165 SAINT-SOUPPLETS

Dirigeants de RICHTER SYSTEM

Dirigeants

Actionnaires

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Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Finances de RICHTER SYSTEM

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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Score de solvabilité

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08/01/2026

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

Comptes

31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

14 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

23795000,00

28562000,00

-16,69 %
Résultats net

-1869700,00

121800,00

-1635,06 %
Marge brute

592400,00

623800,00

-5,03 %
Résultats d'exploitation

-1752100,00

187200,00

-1035,95 %
Ebitda

-1515600,00

-1477700,00

-2,56 %

Ratios financiers

2024

2023

2021

Équilibre bilan

Capitalisation

30,54 %

46,72 %

42,19 %
Endettement

0 %

0 %

28,80 %
Fonds de roulement

1034000 EU

3114000 EU

6092000 EU

Documents de RICHTER SYSTEM

25 derniers documents officiels

14/05/2025

Projet d'apport partiel d'actif
11/03/2025

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
08/01/2025

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
08/01/2025

Statut mis a jour
07/05/2021

Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique

Société réduite à un associé unique - Augmentation du capital social - Reconstitution des capitaux propres
07/05/2021

Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique

Société réduite à un associé unique - Augmentation du capital social - Reconstitution des capitaux propres
07/05/2021

Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique

Société réduite à un associé unique - Augmentation du capital social - Reconstitution des capitaux propres
16/06/2020

Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée
16/06/2020

Continuation malgré perte du Capital - P.V. d'Assemblée
16/06/2020

Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée
16/06/2020

Continuation malgré perte du Capital - P.V. d'Assemblée
28/09/2018

Changement de Gérant - Acte SSP - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Acte modificatif
14/09/2018

Changement de Gérant - Acte SSP - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Acte modificatif
09/08/2018

Acte SSP - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Changement de Commissaire aux Comptes - Acte modificatif
09/06/2017

Modification du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Changement de Gérant - Acte SSP - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée
27/08/2013

Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - Changement de Président (PDG, PCA) - P.V. d'Assemblée - Acte SSP - Nomination/démission des organes de gestion - Statuts mis à jour - Acte modificatif
07/08/2013

Acte SSP - Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant - Acte modificatif
18/02/2013

P.V. d'Assemblée - Acte SSP - Changement de Commissaire aux Comptes - Acte modificatif
04/07/2008

Rapport spécial de la gérance - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

Augmentation du capital social
25/01/1995

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Augmentation du capital social
25/01/1995

Procès-verbal d'assemblée

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
01/01/1994

Acte modificatif
07/12/1993

Acte sous seing privé

ACTE RECTIFICATIF DU PROJET DE TRAITE D'APPORT DEPOSE AU GREFFE LE 15 09 93
19/11/1993

Acte sous seing privé

RAPPORT COMPLEMENTAIRE DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LES APPORTS EFFECTUES PARLA STE RICHTER SYSTEM SARL
15/09/1993

Divers

TRAITE D'APPORT FUSION EN DATE DU 27 07 93 DE LA STE RICHTER SYSTEM SARL A ST SOUPPLETS (77165)

25 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

66/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

30 annonces BODACC & JAL

07/11/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : KNAUF ; Directeur général : BREDOUX Vincent, Pierre, Robert ; Directeur général délégué : MARIOTTI Cyril ; Directeur général délégué : SCHMITT Gilles ; Directeur général délégué : GOURDIN Louis ; Directeur général délégué : MICHELETTI Jean-Francois ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
07/10/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : KNAUF ; Directeur général : BREDOUX Vincent, Pierre, Robert ; Directeur général délégué : MARIOTTI Cyril ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
24/08/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
20/07/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)
17/07/2025

Annonce JAL - Apport partiel d'actif réalisé

KNAUF BUILDING SERVICES SAS au capital de 40.000 Siège : rue Principale 68600 WOLFGANTZEN 412 667 974 RCS de COLMAR APPORTS PARTIELS DACTIFS AUGMENTATION DE capital CHANGEMENT DE denomination sociale 1) Aux termes dun acte signé électroniquement le 13 mai 2025, la société KNAUF CENTRE EST, Société par actions simplifiée à associé unique au capital de 1.644.195 , ayant siège Zone Industrielle 68190 UNGERSHEIM, RCS COLMAR 319 368 486 et la société KNAUF BUILDING SERVICES, susvisée, ont établi un…
16/07/2025

Annonce JAL - Apport partiel d'actif réalisé

RICHTER SYSTEM SAS au capital de 500.000 Siège : Zone dActivites, rue Ampère 57150 CREUTZWALD 360 800 403 RCS METZ APPORT PARTIEL DACTIF Aux termes dun acte signé électroniquement le 13 mai 2025, La société RICHTER SYSTEM, susvisée, et la société KNAUF BUILDING SERVICES, société par actions simplifiée à associé unique au capital de 40.000 , ayant siège Zone Industrielle, rue Ampère 57150 CREUTZWALD, ont établi un projet dapport partiel dactif soumis au régime des scissions partielles aux terme…
27/05/2025

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

1.La société RICHTER SYSTEM, société par actions simplifiée à associé unique au capital de 500.000 , ayant siège Zone Industrielle Rue Ampère 57150 CREUTZWALD, RCS METZ 360 800 403, apporteuse, et la société KNAUF BUILDING SERVICES, société par actions simplifiée à associé unique au capital de 40.000 , ayant siège Rue Principale Zone dActivités 68600 WOLFGANTZEN, RCS COLMAR 412 667 974, société bénéficiaire, sus-désignées, ont conclu par acte signé électroniquement le 13 mai 2025, un projet d'ap…
18/05/2025

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

1.La société RICHTER SYSTEM, société par actions simplifiée à associé unique au capital de 500.000 , ayant siège Zone Industrielle Rue Ampère 57150 CREUTZWALD, RCS METZ 360 800 403, apporteuse, et la société KNAUF BUILDING SERVICES, société par actions simplifiée à associé unique au capital de 40.000 , ayant siège Rue Principale Zone dActivités 68600 WOLFGANTZEN, RCS COLMAR 412 667 974, société bénéficiaire, sus-désignées, ont conclu par acte signé électroniquement le 13 mai 2025, un projet d'ap…
19/03/2025

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

RICHTER SYSTEM SAS au capital de 500.000 Siège : ZI Rue Ampere 57150 CREUTZWALD 360 800 403 RCS METZ En date du 18 février 2025, lAssociée Unique a nommé en qualité de Directeurs Généraux Délégués, à compter du 1ermars 2025 (00h00) : M. Gilles SCHMITT demeurant Zone dactivités Rue Principale 68600 WOLFGANTZEN M. Louis GOURDIN demeurant Zone dactivités Rue Principale 68600 WOLFGANTZEN M. Jean-François MICHELETTI demeurant Zone dactivités Rue Principale 68600 WOLFGANTZENPour avis Me Emmanuelle LI…
09/01/2025

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

RICHTER SYSTEM SAS au capital de 500.000 Siège : ZI Rue Ampere 57150 CREUTZWALD 360 800 403 RCS METZ Le 20 décembre 2024, lAssociée Unique a : pris acte de la démission de MmeChristine MUSCAT de ses fonctions de Président avec effet au 31décembre 2024 à 23h59 et a nommé comme nouveau Président, à compter du 1er janvier 2025 à 00h00, La société KNAUF, ayant siège rue Principale, Zone dactivités 68600 WOLFGANTZEN RCS COLMAR 399 324 375 nommé, à compter du 1er janvier 2025 à 00h00, M. Cyril MARIO…
07/12/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
19/08/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
21/09/2021

Annonce JAL - Réduction de capital social - Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres

PWC SOCIÉTÉ DAVOCATS Centre dAffaires Urbania 230, avenue de Colmar BP 70122, 67025 STRASBOURG CEDEX 1 RICHTER SYSTEM SAS au capital de 500.000 EUR (anciennement 4 000.000 EUR) dont le siège social se situe ZI rue Ampere 57150 CREUTZWALD Immatriculée au RCS de METZ sous le numéro 360 800 403, Ci-après la Société Par décisions en date du 28 décembre 2020, lassocié unique de la société a décidé : daugmenter le capital social par apport en numéraire dun montant de 1.400.000 euros pour le porter …
14/09/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
20/05/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
19/02/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

38737 RICHTER SYSTEM SASU au capital de 4.000.000 Siège social : ZI, Rue Ampère 57150 CREUTZWALD 360 800 403 R.C.S. Metz Le 28 octobre 2019 à 9h45, LAssocie Unique a pris acte de la démission de Monsieur Gilles SCHMITT, de son mandat de Président de la société RICHTER SYSTEM, avec effet au 27 octobre 2019 à minuit, et a nommé nouvellement en cette qualité Madame Christine VIVIANI MUSCAT, demeurant 15 rue Colonel Cadé 68320 HOLTZWIHR France, qui exercera ses fonctions dans les conditions prévue…
15/07/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : MUSCAT Christine né(e) VIVIANI ; Directeur général : BREDOUX Vincent, Pierre, Robert ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SAS)
10/09/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
07/11/2018

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : AZAIS Serge ; Directeur général : KLEIBER Denis ; Directeur général : BREDOUX Vincent, Pierre, Robert ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SAS)
07/11/2018

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : SCHMITT Gilles ; Directeur général : KLEIBER Denis ; Directeur général : BREDOUX Vincent, Pierre, Robert ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SAS)
07/11/2018

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : SCHMITT Gilles ; Directeur général : BREDOUX Vincent, Pierre, Robert ; Directeur général : BOSSAN Dominique ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SAS)
07/09/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
03/01/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
07/07/2017

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

président : AZAIS (Serge) ; directeur général : KLEIBER (Denis), BREDOUX (Vincent, Pierre, Robert) ; commissaire aux comptes titulaire : BAZENET (Jean, Pierre) ; commissaire aux comptes suppléant : LEFAUCHEUX (Jean-Loic)
16/02/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
26/01/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
19/01/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
17/10/2013

Annonce BODACC - modification survenue sur la forme juridique, l'administration

président : AZAIS (Serge) ; directeurs général : KLEIBER (Denis), BURG (Michel) ; commissaire aux comptes titulaire : BAZENET (Jean, Pierre) ; commissaire aux comptes suppléant : LEFAUCHEUX (Jean-Loïc)
29/05/2013

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

gérant : SOCIETE SCHULTZ (ASSOCIE COMMANDITE) (SARLh) représenté par KNAUF (Alfons) ; commissaire aux comptes titulaire : BAZENET (Jean, Pierre) ; commissaire aux comptes suppléant : LEFAUCHEUX (Jean-Loïc)

30 Annonces

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Juridique

Aucune marque enregistrée ni déposée

Historique de RICHTER SYSTEM

18 événements depuis 2005

vendredi 25 octobre 2025
- Louis GOURDIN, Jean-Francois MICHELETTI et Gilles SCHMITT assument maintenant la fonction de directeur général délégué.
mardi 01 octobre 2025
- Cyril MARIOTTI est promue directeur général délégué.
- Christine MUSCAT cède sa place de président à KNAUF.
- KNAUF prend le relais de Christine MUSCAT en tant que président.

...

Historique

18 événements ont marqué le parcours de RICHTER SYSTEM depuis 2005

Le marché des couteaux et de la coutellerie - France

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

Projet d'apport partiel d'actif

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique

Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique

Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique

Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée

Continuation malgré perte du Capital - P.V. d'Assemblée

Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée

Continuation malgré perte du Capital - P.V. d'Assemblée

Changement de Gérant - Acte SSP - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Acte modificatif

Changement de Gérant - Acte SSP - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Acte modificatif

Acte SSP - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Changement de Commissaire aux Comptes - Acte modificatif

Modification du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Changement de Gérant - Acte SSP - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée

Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - Changement de Président (PDG, PCA) - P.V. d'Assemblée - Acte SSP - Nomination/démission des organes de gestion - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Acte SSP - Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant - Acte modificatif

P.V. d'Assemblée - Acte SSP - Changement de Commissaire aux Comptes - Acte modificatif

Rapport spécial de la gérance - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Procès-verbal d'assemblée

Acte modificatif

Acte sous seing privé

Acte sous seing privé

Divers

8 Documents liés

Projet d'apport partiel d'actif

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique

Acte SSP - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Changement de Commissaire aux Comptes - Acte modificatif

Changement de Gérant - Acte SSP - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Acte modificatif

Changement de Gérant - Acte SSP - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Acte modificatif

Modification du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Changement de Gérant - Acte SSP - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée

4 Documents liés

Acte modificatif

Divers

Acte sous seing privé

Acte sous seing privé

4 Documents liés

Rapport spécial de la gérance - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Divers

Acte sous seing privé

2 Documents liés

Projet d'apport partiel d'actif

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

2 Documents liés

Projet d'apport partiel d'actif

Continuation malgré perte du Capital - P.V. d'Assemblée

2 Documents liés

Acte modificatif

Acte sous seing privé

Projet d'apport partiel d'actif