PROSOL GESTION

Active

SIREN: 378 100 416
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 378 100 416 00072
NUMÉRO DE TVA: FR41378100416
DATE DE CREATION: 09 décembre 2003
ACTIVITÉ (NAF / APE): Autres intermédiaires du commerce en denrées, boissons et tabac - 4617B
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 375 RUE JULIETTE RECAMIER, 69970 CHAPONNAY
DIRIGEANTS: ZF INVEST + 1 autre dirigeant
SOURCES & MISES À JOUR LE 21/02/2026: Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
28/08/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2023
Oui
Taille de l'entreprise Année 2023
Grande
Score Extra-financier Année 2023
B
Bilan Carbone Année 2023
1349.88 tCO2
Score de souveraineté Score sectoriel
65/100
Score de solvabilité
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Rapport complet officiel

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21/02/2026

Rapport complet officiel (Solvabilité, Gouvernance, Conformité ...)

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Informations Légales

Forme juridique: Société par actions simplifiée (SAS)

Capital social: 993226,00 €

Noms commerciaux: PROSOL GESTION

Statut RCS: Inscrite le 09 décembre 2003 09/12/2003

Statut INSEE: Inscrite le 01 avril 1990 01/04/1990

Statut RNE: Inscrite le 09 décembre 2003 09/12/2003

Observations RNE

12 avril 2023
- Radiation du RCS de Tarascon le 01/07/2011

Secteur d'activité de PROSOL GESTION

Activité (Code NAF ou APE): Autres intermédiaires du commerce en denrées, boissons et tabac (4617B)
Activité principale déclarée: Autres intermédiaires du commerce en denrées, boissons et tabac
Catégorisation acheteur: Commerce de gros de fruits et légumes
Type d'activité: AGENT_COMMERCIAL
Convention collective déduite: Commission courtage importation exportation (43)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

191 sociétés exercent la même activité que PROSOL GESTION dans le 69.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Autres intermédiaires du commerce en denrées, boissons et tabac" dans le Rhône (69)

Établissements

Ouvert
- PROSOL GESTION - 69970
  
  Siège social depuis le 12 juin 2019 (6 ans)
  - SIRET 37810041600072
  - Activité Autres intermédiaires du commerce en denrées, boissons et tabac - 4617B
  - Adresse 375 RUE JULIETTE RECAMIER, 69970 CHAPONNAY
Fermés
- PROSOL GESTION - 69970
  
  Ancien établissement du 03 juin 2005 au 01 octobre 2019
  - SIRET 37810041600064
  - Activité Autres intermédiaires du commerce en denrées, boissons et tabac - 4617B
  - Adresse 205 RUE DES FRERES LUMIERE ZAC DE CHAPOTIN, 69970 CHAPONNAY
- PROSOL GESTION - 13160
  
  Ancien établissement du 15 janvier 1991 au 01 juillet 2011
  - SIRET 37810041600031
  - Activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes - 4631Z
  - Adresse CHEMIN DU BARRET, 13160 CHATEAURENARD
- PROSOL GESTION - 66000
  
  Ancien établissement du 01 janvier 1998 au 01 juillet 2011
  - SIRET 37810041600049
  - Activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes - 4631Z
  - Adresse MARCHE INTERNAT ST CHARLES, 66000 PERPIGNAN
- PROSOL GESTION - 69360
  
  Ancien établissement du 15 octobre 2003 au 03 juin 2005
  - SIRET 37810041600056
  - Activité Commerce de gros de fruits et légumes - 513A
  - Adresse ZAC DE CHASSAGNE, 69360 TERNAY
- PROSOL GESTION - 38670
  
  Ancien établissement du 07 janvier 1991 au 15 octobre 2003
  - SIRET 37810041600023
  - Activité Commerce de gros de fruits et légumes - 513A
  - Adresse 1272 AVENUE FREDERIC MISTRAL LD LES ROUES, 38670 CHASSE-SUR-RHONE

Établissements

Dirigeants de PROSOL GESTION

Dirigeants

Entreprises dirigées

Actionnaires

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Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Finances de PROSOL GESTION

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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achetez le score

Score de solvabilité

Voir un exemple

21/02/2026

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

Comptes

30/09/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2008
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

14 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

45880000,00

43800000,00

4,75 %
Résultats net

78080000,00

95330000,00

-18,10 %
Marge brute

5455000,00

3887000,00

40,34 %
Résultats d'exploitation

-191300,00

-1133200,00

83,12 %
Ebitda

2069800,00

1060800,00

95,12 %

Ratios financiers

2023

2022

2021

Équilibre bilan

Capitalisation

81,49 %

85,63 %

54,30 %
Endettement

0,69 %

0,45 %

1,77 %
Fonds de roulement

32260000 EU

52930000 EU

16283000 EU

Documents de PROSOL GESTION

58 derniers documents officiels

02/12/2024

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
12/08/2024

Traité de fusion

Projet de fusion
02/12/2020

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Modification de la durée de la personne morale
27/04/2020

Décision(s) de l'associé unique

Modification des commissaires aux comptes
26/12/2019

Document relatif au bénéficiaire effectif - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale

Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif - Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
19/04/2019

Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique

Modification des statuts
15/05/2018

Extrait de décision(s) de l'associé unique

Modification des commissaires aux comptes
20/06/2017

Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique

Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
22/08/2016

Décision(s) de l'actionnaire unique

Modification relative aux dirigeants d'une société
16/01/2012

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Rapport du commissaire à la transformation

Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
16/01/2012

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Rapport du commissaire à la transformation

Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
16/01/2012

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Rapport du commissaire à la transformation

Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
16/05/2011

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal du conseil de surveillance - Lettre de nomination

Modification relative aux dirigeants d'une société
16/05/2011

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal du conseil de surveillance - Lettre de nomination

Modification relative aux dirigeants d'une société
16/05/2011

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal du conseil de surveillance - Lettre de nomination

Modification relative aux dirigeants d'une société
13/04/2011

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification des statuts
13/04/2011

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification des statuts
15/02/2011

Traité

Apport partiel d'actif
04/02/2011

Ordonnance du président

Nomination de commissaire à la scission
23/02/2010

Statuts mis à jour - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Rapport du commissaire aux comptes

Décision sur la modification du capital social
23/02/2010

Statuts mis à jour - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Rapport du commissaire aux comptes

Décision sur la modification du capital social
23/02/2010

Statuts mis à jour - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Rapport du commissaire aux comptes

Décision sur la modification du capital social
23/12/2009

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Réduction du capital
12/01/2009

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Décision sur la modification du capital social
24/09/2008

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Rapport du directoire - Rapport du commissaire aux comptes

Décision sur la modification du capital social
11/08/2008

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Réduction du capital
26/05/2008

Projet

Apport partiel d'actif
27/03/2008

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification des commissaires aux comptes
06/03/2008

Rapport du commissaire à la fusion

Apport partiel d'actif
06/02/2008

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
25/10/2007

Procès-verbal du conseil de surveillance

Modification relative aux dirigeants d'une société
22/10/2007

Ordonnance du président

Nomination de commissaire aux apports
22/10/2007

Ordonnance du président

Nomination de commissaire aux apports
09/08/2007

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société
25/04/2007

Procès-verbal du conseil de surveillance

Modification relative aux dirigeants d'une société
09/02/2007

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société
08/03/2006

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil de surveillance

Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
05/10/2005

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification relative aux dirigeants d'une société
23/06/2005

Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration

Transfert du siège social de la personne morale
11/03/2005

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
31/01/2005

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
09/12/2003

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Liste des sièges sociaux antérieurs

Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société
10/02/2003

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
03/01/2003

Requête et Ordonnance
26/04/2002

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration
01/02/2001

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif
21/11/2000

P.V. d'Assemblée - Acte modificatif
21/09/2000

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif
28/07/2000

Acte modificatif
13/07/2000

Acte modificatif
18/11/1999

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif
20/10/1998

Statuts mis à jour - Acte modificatif
06/10/1997

Statuts mis à jour - Acte modificatif
23/09/1996

Acte modificatif
01/01/1995

Statuts mis à jour - Acte modificatif
03/08/1994

Statuts mis à jour - Acte modificatif
27/10/1993

P.V. d'Assemblée - Acte modificatif
06/07/1993

Déclaration de conformité - Statuts mis à jour - Acte modificatif

58 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

2023

Score simulé

_tCO2e

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

65/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces légales

31 annonces légales

24/04/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2023)
16/08/2024

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

PROSOL GESTION Société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 993 226 euros, siège social : 375 Rue Juliette Récamier 69970 CHAPONNAY 378 100 416 RCS LYON CORBAS PRODUCTION Société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 10 000 euros, siège social : 75 Rue Marcel Mérieux CS 39014 69964 CORBAS Cedex 841 236 128 RCS LYON AVIS DE PROJET DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE CORBAS PRODUCTION PAR PROSOL GESTION Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 8 août 2024, les s…
09/03/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2022)
17/03/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2021)
21/09/2021

Annonce JAL - Prorogation de la durée de la société

PROSOL GESTION Sociéte par actions simplifiée Au capital de 993.226 euros Siège social : 375, rue Juliette-Récamier 69970 Chaponnay 378 100 416 RCS Lyon Aux termes des décisions de lAssocié unique de la Société PROSOL GESTION en date du 26 novembre 2020, La durée de la Société a été prorogée de 99 ans, soit jusquau 6 février 2120. En conséquence, larticle 5 « Durée » des statuts a été modifié comme suit : Ancienne mention : La durée de la Société est fixée à trente (30) années à dater de son im…
30/05/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2020)
21/09/2020

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social

JB038077 PROSOL GESTION Société par actions simplifiée au capital de 993.226 Siege social : 205 Rue des Frères Lumière ZAC du Chapotin, 69970 CHAPONNAY 378 100 416 RCS LYON AVIS DE TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL ET DADJONCTION DUNE ACTIVITE DANS LOBJET SOCIAL Au terme de ses décisions en date du 01/10/2019, lassociée unique a décidé à compter du même jour : De transférer le siège social : Ancien siège social : 205 rue des Frères Lumière, ZAC du Chapotin 69970 CHAPONNAY (devient établissement secon…
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

TL245538 CONSEILS & ASSOCIE Cabinet GL Conseils & Associés Avocats 37 Rue Cassiopée Parc Altaïs 74650 CHAVANOD PROSOL GESTION SAS au capital de 993.226 Euros Siège social : 375 Rue Juliette Recamier 69970 CHAPONNAY 378 100 416 RCS LYON LAssociée unique a décidé en date du 31.01.2020, de ne pas renouveler le mandat de la société BEAS, Commissaire aux Comptes suppléant, arrivé à expiration et de ne pas procéder à son remplacement. Pour avis
14/05/2020

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

SOCIETE BEAS n'est plus commissaire aux comptes suppléant
23/04/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2019)
17/01/2020

Annonce BODACC - Nouveau siège.
26/05/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2018)
27/09/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2017)
07/06/2018

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

SR AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire. SIRODOT Pierre nom d'usage : SIRODOT n'est plus commissaire aux comptes suppléant
14/08/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2016)
07/07/2017

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Sté par actions simplifiée ZF INVEST devient président. Sté par actions simplifiée PROSENS n'est plus président
28/02/2017

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification de la désignation d'un dirigeant : président PROSENS Sté par actions simplifiée
09/09/2016

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Sté par actions simplifiée PROSOL n'est plus président. Sté par actions simplifiée PROSOL holding devient président.
12/04/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2015)
30/12/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2014)
30/12/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2013)
10/02/2012

Annonce BODACC - Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

DIGONNET Serge nom d'usage : DIGONNET n'est plus président du directoire. DUMONT Brigitte nom d'usage : DUMONT n'est plus membre du directoire. GUILLARME Jérôme nom d'usage : GUILLARME n'est plus membre du directoire. DUMONT Denis nom d'usage : DUMONT n'est plus président du conseil de surveillance. LAGNEAUX Sylvain nom d'usage : LAGNEAUX n'est plus membre du conseil de surveillance. THEVENARD Françoise nom d'usage : BERODIER n'est plus membre du conseil de surveillance. ABENEX CAPITAL n'est plu…
10/06/2011

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

THEVENARD Françoise nom d'usage : BERODIER n'est plus membre du directoire. THEVENARD Françoise nom d'usage : BERODIER devient membre du conseil de surveillance. ABENEX CAPITAL devient membre du conseil de surveillance représenté(e) par REY Florent nom d'usage : REY. MOATTI Olivier nom d'usage : MOATTI devient membre du conseil de surveillance. BLANC Jean Louis nom d'usage BLANC Jean Louis n'est plus membre du conseil de surveillance.
02/04/2010

Annonce BODACC - Modification du capital.
13/02/2009

Annonce BODACC - Modification du capital.
26/10/2008

Annonce BODACC - Modification du capital.
02/06/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2007)
02/06/2008

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/09/2007)
16/04/2008

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

FIDAUDIT FRANCE n'est plus commissaire aux comptes titulaire.SOCIETE DELOITTE ET ASSOCIES devient commissaire aux comptes titulaire.. GRAND Jean-Louis nom d'usage : GRAND Jean-Louis n'est plus commissaire aux comptes suppléant.. SOCIETE BEAS devient commissaire aux comptes suppléant..
11/03/2008

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

DIGONNET Serge nom d'usage : DIGONNET Serge devient président du directoire.. DREAN Jean-Yves nom d'usage : DREAN Jean-Yves n'est plus président du directoire.. DIGONNET Serge nom d'usage : DIGONNET Serge n'est plus membre du directoire..
15/02/2008

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

DUMONT (Brigitte) nom d'usage : DUMONT devient membre du directoire, DUMONT (Brigitte) nom d'usage : DUMONT n'est plus membre du conseil de surveillance.

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Juridique

LA PART DE GOURMANDISE

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 décembre 2025
- Date d'expiration
  
  09 décembre 2035
Expire dans 9 années, 9 mois et 18 jours

Classes :
Intelligence Artisanale

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 septembre 2025
- Date d'expiration
  
  22 septembre 2035
Expire dans 9 années, 7 mois et 1 jour

Classes :
FRAIS EN 1 CLIC click & collect

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 août 2024
- Date d'expiration
  
  05 août 2034
Expire dans 8 années, 5 mois et 14 jours

Classes :
EMF L'Ecole des Métiers du Frais

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 juin 2024
- Date d'expiration
  
  28 juin 2034
Expire dans 8 années, 4 mois et 7 jours

Classes :
LE VEGETARIEN

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 décembre 2019
- Date d'expiration
Classes :
Naturellement FRAIS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 mars 2017
- Date d'expiration
  
  27 mars 2027
Expire dans 1 année, 1 mois et 3 jours

Classes :
Les prêt'atou

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 mars 2017
- Date d'expiration
  
  27 mars 2027
Expire dans 1 année, 1 mois et 3 jours

Classes :
PETIT SAVOISIEN

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 juillet 2014
- Date d'expiration
Classes :
CÔTÉ FRAIS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 juin 2006
- Date d'expiration
  
  29 juin 2026
Expire dans 4 mois et 8 jours

Classes :
CÔTÉ FRAIS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 juin 2006
- Date d'expiration
  
  20 juin 2026
Expire dans 3 mois et 29 jours

Classes :
Au meilleur marché

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 février 2006
- Date d'expiration
  
  10 février 2026
Date d'expiration dépassée

Classes :
MAXI FRAIS

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 janvier 2006
- Date d'expiration
  
  31 janvier 2026
Date d'expiration dépassée

Classes :
NATURELLEMENT FRAIS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 novembre 2005
- Date d'expiration
  
  10 novembre 2035
Expire dans 9 années, 8 mois et 19 jours

Classes :
TRES FRAIS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 octobre 2005
- Date d'expiration
  
  10 octobre 2035
Expire dans 9 années, 7 mois et 19 jours

Classes :
LES HALLES DE CASTELNAU

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 décembre 2004
- Date d'expiration
  
  10 décembre 2034
Expire dans 8 années, 9 mois et 19 jours

Classes :
LES HALLES DU LANGUEDOC

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 décembre 2004
- Date d'expiration
  
  10 décembre 2034
Expire dans 8 années, 9 mois et 19 jours

Classes :
LES HALLES FIDESIENNES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 novembre 2004
- Date d'expiration
  
  18 novembre 2034
Expire dans 8 années, 8 mois et 27 jours

Classes :
AUX FRUITS POURRIS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 mars 2004
- Date d'expiration
  
  22 mars 2034
Expire dans 8 années et 30 jours

Classes :
CHEZ DEGUEULASSE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 mars 2004
- Date d'expiration
  
  22 mars 2034
Expire dans 8 années et 30 jours

Classes :
CHEZ DEGUEU

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 mars 2004
- Date d'expiration
  
  22 mars 2034
Expire dans 8 années et 30 jours

Classes :
LEAL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mai 2003
- Date d'expiration
  
  05 mai 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
IDEHALLE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mai 2003
- Date d'expiration
  
  05 mai 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
IDEHAL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mai 2003
- Date d'expiration
  
  05 mai 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE MARCHE SAVOYARD

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 février 2003
- Date d'expiration
  
  26 février 2033
Expire dans 7 années et 6 jours

Classes :
CULTIVONS LA FRAICHEUR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 février 2002
- Date d'expiration
  
  25 février 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
PLATINIUM

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 décembre 2001
- Date d'expiration
  
  11 avril 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
ROUGE ET VERT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 août 2001
- Date d'expiration
  
  13 août 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE ROUGE ET LE VERT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juillet 2001
- Date d'expiration
  
  18 juillet 2031
Expire dans 5 années, 4 mois et 27 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
VEGETARIEN

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 mars 2001
- Date d'expiration
Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
AU VEGETARIEN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 mars 2001
- Date d'expiration
  
  01 mars 2031
Expire dans 5 années et 8 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE VEGETARIEN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 janvier 2000
- Date d'expiration
  
  13 janvier 2030
Expire dans 3 années, 10 mois et 23 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FRAICH ' SERVICE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 mars 1998
- Date d'expiration
  
  04 mars 2028
Expire dans 2 années et 12 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
AU MARCHE DE LA FRAICHEUR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 avril 1996
- Date d'expiration
  
  03 avril 2026
Expire dans 1 mois et 10 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
AUX HALLES DES PRODUITS FRAIS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 mars 1996
- Date d'expiration
  
  28 mars 2026
Expire dans 1 mois et 4 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
HYPERFRAIS

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 octobre 1994
- Date d'expiration
Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES MARCHES DE LA FERME

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juillet 1994
- Date d'expiration
  
  18 juillet 2034
Expire dans 8 années, 4 mois et 27 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CENTRE FRAICHEUR

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 juin 1992
- Date d'expiration
  
  03 juin 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ESPACE FRAIS

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 juin 1992
- Date d'expiration
  
  03 juin 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque