PRO-G

Fermée definitivement

SIREN: 389 292 178
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 389 292 178 00057
NUMÉRO DE TVA: FR38389292178
DATE DE CREATION: 14 septembre 2020
ACTIVITÉ (NAF / APE): Conseil en systèmes et logiciels informatiques - 6202A
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 965 AV ROUMANILLE BATIMENT B, 06410 BIOT
DIRIGEANTS: KOESIO GROUPE + 1 autre dirigeant
SOURCES & MISES À JOUR LE 05/02/2026: Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
21/01/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2020
Oui
Taille de l'entreprise Année 2020
Petite
Score Extra-financier
Non calculé
Bilan Carbone
Non déposé
Score de souveraineté
Non déposé
Score de solvabilité
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Rapport complet officiel

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05/02/2026

Rapport complet officiel (Solvabilité, Gouvernance, Conformité ...)

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Informations Légales

Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée

Capital social: 76224,51 €

Noms commerciaux: PRO-G

Statut RCS: Radiée le 22 janvier 2021 22/01/2021

Statut INSEE: Fermée le 31 décembre 2020 31/12/2020

Statut RNE: Radiée le 22 janvier 2021 22/01/2021

Observations RNE

22 janvier 2021
- Radiation - Apport du patrimoine de la société à SIVEA PCS ENTREPRISE dans le cadre d'une fusion avec effet au 31/12/2020
30 décembre 2003
- Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination PRO-G Forme juridique SARL Siège social CD 35,Les Clausonnes, 0560 Valbonne. Rcs 405 192 535
- Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination PRO-G Forme juridique SARL Siège social CD 35,Les Clausonnes, 0560 Valbonne. Rcs 405 192 535
01 janvier 2002
- Conversion du capital social en euros effectuée d'office par le greffier du tribunal de commerce en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001
22 avril 1998
- Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination Xantek Forme juridique Sarl Siège social Route des lucioles, bat.J, les espaces de Sophia, 06560 Valbonne Rcs Grasse : b331719609
- Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination Xantek Forme juridique Sarl Siège social Route des lucioles, bat.J, les espaces de Sophia, 06560 Valbonne Rcs Grasse : b331719609

Secteur d'activité de PRO-G

Activité (Code NAF ou APE): Conseil en systèmes et logiciels informatiques (6202A)
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

2 103 sociétés exercent la même activité que PRO-G dans le 06.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Conseil en systèmes et logiciels informatiques" dans les Alpes Maritimes (06)

Les 3 études de marché du secteur de l'entreprise

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18/08/2025

Le marché du serious game - France (29 pages)

Cette étude offre une analyse détaillée du marché du "serious game" en France
14/10/2024

Le marché des cryptomonnaies - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché florissant des cryptomonnaies : doublement de la valeur du marché entre 2023 et 2024, domination du Bitcoin, positionnement de la France comme acteur clé, augmentation de l'adoption publique, initiatives législatives favorables, prévisions d'embauche optimistes pour 2024..
25/10/2023

Le marché de la e-santé - France

Cette étude propose une analyse détaillée du marché de l'e-santé, un secteur en plein essor, tiré par le vieillissement de la population et l'augmentation des maladies chroniques. Elle explore les différents domaines de l'e-santé, de la télémédecine à la m-santé, et décrypte les tendances, les innovations et les enjeux de ce marché en pleine mutation.

3 Études de marché

Établissements

Fermés
- PRO-G - 06410
  
  Ancien établissement du 01 juillet 2020 au 31 décembre 2020
  - SIRET 38929217800057
  - Activité Conseil en systèmes et logiciels informatiques - 6202A
  - Adresse 965 AV ROUMANILLE BATIMENT B, 06410 BIOT
- PRO-G - 06560
  
  Ancien établissement du 11 septembre 2006 au 01 juillet 2020
  - SIRET 38929217800040
  - Activité Conseil en systèmes et logiciels informatiques - 6202A
  - Adresse 399 RTE DES CRETES SOPHIA ANTIPOLIS, 06560 VALBONNE
- PRO-G - 06560
  
  Ancien établissement du 01 avril 2001 au 25 décembre 2003
  - SIRET 38929217800032
  - Activité Edition de logiciels (non personnalisés) - 722A
  - Adresse 1254 RTE DE LA VALMASQUE CLAUSONNES PORTES SOPHIA, 06560 VALBONNE
- PRO-G - 06560
  
  Ancien établissement du 30 juin 1994 au 01 avril 2001
  - SIRET 38929217800024
  - Activité Location d'autres biens immobiliers - 702C
  - Adresse 80 RTE DES LUCIOLES SOPHIA ANTIPOLIS, 06560 VALBONNE

Établissements

Dirigeants de PRO-G

Dirigeants

Actionnaires

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Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Finances de PRO-G

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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Score de solvabilité

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05/02/2026

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

Comptes

31/03/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

5 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

2202500,00

2254900,00

-2,32 %
Résultats net

73800,00

94400,00

-21,82 %
Marge brute

1394600,00

1384400,00

0,74 %
Résultats d'exploitation

105700,00

168700,00

-37,34 %
Ebitda

124100,00

204700,00

-39,37 %

Ratios financiers

2020

2019

2018

Équilibre bilan

Capitalisation

18,24 %

29,06 %

30,04 %
Endettement

0,22 %

8,92 %

8,84 %
Fonds de roulement

183300 EU

285200 EU

221300 EU

Documents de PRO-G

41 derniers documents officiels

30/11/2020

Traité de fusion

Entre les soussignés : La société SIVEA PCS ENTREPRISE et La société PRO-G
14/10/2020

Statuts mis à jour
14/09/2020

Statuts mis à jour - Décision(s) du président - Liste des sièges sociaux antérieurs

Transfert du siège social
04/09/2019

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Modification relative aux dirigeants d'une société
05/04/2018

Décision(s) de l'associé unique

Modification des commissaires aux comptes
04/05/2017

Extrait de décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
10/08/2016

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification des commissaires aux comptes
04/09/2015

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Divers
31/07/2013

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Renouvellement de mandat
06/08/2010

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes
26/10/2009

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Démission de commissaire aux comptes Nomination de commissaire aux comptes titulaire Nomination de commissaire aux comptes suppléant
07/10/2009

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Divers Modification des statuts
07/10/2009

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Divers Modification des statuts
15/11/2007

Décision(s) de l'associé unique

Divers Nomination de président
16/03/2007

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
04/08/2006

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Transfert du siège social de la personne morale
25/01/2005

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Rapport du commissaire aux comptes

Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire Modification des commissaires aux comptes Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président directeur général Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts
09/11/2004

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Continuation de la société malgré les pertes - Modification des statuts Modification des statuts
09/11/2004

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Continuation de la société malgré les pertes - Modification des statuts Modification des statuts
23/06/2004

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
30/12/2003

Rapport du commissaire aux apports - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité - Traité de fusion

fusion absorption - Radiation de la personne morale par suite de fusion Modification de la dénomination de la personne morale Mise en harmonie des statuts Divers Nomination de directeur général
30/12/2003

Rapport du commissaire aux apports - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité - Traité de fusion

fusion absorption - Radiation de la personne morale par suite de fusion Modification de la dénomination de la personne morale Mise en harmonie des statuts Divers Nomination de directeur général
30/09/2003

Traité de fusion

Projet de fusion
24/09/2003

Ordonnance du président

Nomination de commissaire aux apports
14/05/2001

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Continuation de la société malgré les pertes - Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
14/05/2001

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Continuation de la société malgré les pertes - Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
14/05/2001

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Continuation de la société malgré les pertes - Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
28/04/2000

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société
01/12/1999

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification des commissaires aux comptes
15/07/1998

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
21/04/1998

Rapport du commissaire aux apports et à la fusion

Apport fusion
10/11/1997

Acte

Apport fusion
25/09/1997

Ordonnance

Nomination de commissaire à la fusion
19/09/1996

Lettre de nomination - Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Divers Divers
05/10/1995

Divers

Divers
18/09/1995

Acte modificatif

Divers
02/02/1995

Divers

Divers
30/11/1994

Acte modificatif - Divers

Divers Divers
01/08/1994

Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle - Acte modificatif

Divers
01/08/1994

Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle - Acte modificatif

Divers
30/11/1992

Statuts constitutifs - Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Divers Divers

41 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

Aucun score de souveraineté disponible

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

28 annonces BODACC & JAL

21/09/2021

Annonce JAL - Fusion réalisée

SIVEA PCS ENTREPRISE Sociéte par actions simplifiée au capital de 1 106 412 euros Siège social : 06410 BIOT 965 Avenue de Roumanille Bâtiment B 477 580 419 RCS ANTIBES La société SIVEA PCS ENTREPRISE a établi en date du 25 novembre 2020 un projet de fusion établi par acte sous signature privée avec la société PRO-G, absorbée, Société par actions simplifiée au capital de 76 224,51 euros, dont le siège social est 965 Avenue de Roumanille, Bâtiment B 06410 BIOT, immatriculée au Registre du commerc…
21/09/2021

Annonce JAL - Fusion réalisée

PRO-G Sociéte par actions simplifiée au capital de 76 224,51 euros Siège social : Bâtiment B 965 avenue de Roumanille 06410 BIOT 389 292 178 RCS ANTIBES La société PRO-G a établi par acte sous signature privée en date du 25 novembre 2020 un projet de fusion avec la société SIVEA PCS ENTREPRISE, société absorbante, Société par actions simplifiée au capital de 1 106 412 euros, dont le siège social est 965 avenue de Roumanille, Bâtiment B 06410 BIOT, immatriculée au Registre du commerce et des soc…
21/09/2021

Annonce JAL - Rectificatif / Erratum

SIVEA PCS ENTREPRISE Sociéte par actions simplifiée au capital de 1.106.412 EUR Siège social : Bâtiment B 965 avenue de Roumanille 06410 BIOT 477 580 419 RCS ANTIBES Aux termes dune décision de lassocié unique du 11 février 2021, une erreur matérielle dans le projet de fusion du 25 novembre 2020, Publié le 30 novembre 2020 et ayant produit ses effets le 31 décembre 2020 a été relevée. En effet, lactif net apporté était erroné : il était indiqué 405 300 EUR alors quil aurait fallu lire 289 771 E…
23/03/2021

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

PRO-G Société par actions simplifiée au capital de 76 224,51 euros Siège social : 965 Avenue de Roumanille, Bâtiment B 06410 BIOT 389 292 178 RCS ANTIBES ET SIVEA PCS ENTREPRISE Société par actions simplifiée au capital de 1 106 412 euros Siège social : 965 Avenue de Roumanille, Bâtiment B 06410 BIOT 477 580 419 RCS ANTIBES AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous signature privée en date à VALENCE du 25 novembre 2020, La société PRO-G, société par actions simplifiée au capital de 76 2…
04/02/2021

Annonce BODACC - Cessation
03/12/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2020)
02/12/2020

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

PRO-G Société par actions simplifiée au capital de 76 224,51 euros Siège social : 965 Avenue de Roumanille, Bâtiment B 06410 BIOT 389 292 178 RCS ANTIBES ET SIVEA PCS ENTREPRISE Société par actions simplifiée au capital de 1 106 412 euros Siège social : 965 Avenue de Roumanille, Bâtiment B 06410 BIOT 477 580 419 RCS ANTIBES AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous signature privée en date à VALENCE du 25 novembre 2020, La société PRO-G, société par actions simplifiée au capital de 76 2…
21/09/2020

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

PRO-G SASU au capital de 76.224,51 Siège : 399 Route des Crêtes, SOPHIA ANTIPOLIS 06560 VALBONNE 389292178 RCS de GRASSE Aux termes dune decision en date du 1er juillet 2020, Le Président de la société par actions simplifiée PRO-G, usant des pouvoirs conférés par les statuts, a décidé de transférer le siège social du 399 route des Crêtes, SOPHIA ANTIPOLIS 06560 VALBONNE au Avenue de Roumanille, Bâtiment 6 06410 BIOT à compter de ce jour et de modifier en conséquence larticle 4 des statuts.La S…
18/09/2020

Annonce BODACC - immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Président : C'PRO GROUPE ; Commissaire aux comptes titulaire : DEREPAS SASSO ORGANISATION
12/09/2019

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Sté par actions simplifiée C'PRO GROUPE devient président. Sté par actions simplifiée Groupe Noeva n'est plus président
28/07/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2019)
09/10/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2018)
08/04/2018

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président : Groupe Noeva modification le 04 Mai 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : DEREPAS SASSO ORGANISATION en fonction le 05 Avril 2018
24/08/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2017)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
16/06/2017

Annonce BODACC - Modification de représentant. Suppression membres du comité de direction

Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT LEGAL ET CONTRACTUEL en fonction le 10 Août 2016 ; Commissaire aux comptes suppléant : SASSO Albert en fonction le 10 Août 2016 ; Président : Groupe Noeva en fonction le 04 Mai 2017
10/05/2017

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Membre du comité de direction : CHARMASSON Philippe, Gérard, Auguste en fonction le 04 Septembre 2015 ; Membre du comité de direction : CLERGUE Frédéric, Jean-Marcel en fonction le 04 Septembre 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT LEGAL ET CONTRACTUEL en fonction le 10 Août 2016 ; Commissaire aux comptes suppléant : SASSO Albert en fonction le 10 Août 2016 ; Président : Groupe Noeva en fonction le 04 Mai 2017
14/08/2016

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Président Membre du comité de direction : Bresciano Jacques Jérôme François modification le 04 Septembre 2015 Membre du comité de direction : CHARMASSON Philippe, Gérard, Auguste en fonction le 04 Septembre 2015 Membre du comité de direction : CLERGUE Frédéric, Jean-Marcel en fonction le 04 Septembre 2015 Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT LEGAL ET CONTRACTUEL en fonction le 10 Août 2016 Commissaire aux comptes suppléant : SASSO Albert en fonction le 10 Août 2016
15/09/2015

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président Membre du comité de direction : Bresciano Jacques Jérôme François modification le 04 Septembre 2015 Commissaire aux comptes suppléant : BRACCO Patrick en fonction le 27 Octobre 2009 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES en fonction le 27 Octobre 2009 Membre du comité de direction : CHARMASSON Philippe, Gérard, Auguste en fonction le 04 Septembre 2015 Membre du comité de direction : CLERGUE Frédéric, Jean-Marcel en fonction le 04 Septembre 2015
09/09/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2015)
01/09/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2014)
05/09/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2013)
21/08/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2012)
06/09/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2011)
18/10/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2010)
18/11/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2009)
05/11/2009

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président : Bresciano Jacques Jérôme François en fonction le 20 Novembre 2007 Commissaire aux comptes suppléant : BRACCO Patrick en fonction le 27 Octobre 2009 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES en fonction le 27 Octobre 2009
15/01/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2007)
20/02/2008

Annonce BODACC - Modification de représentant.

président directeur général : ROBERT JEAN CLAUDE radié le 20 Novembre 2007. président : Bresciano Jacques Jérôme François entré en fonction le 20 Novembre 2007.

28 Annonces

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Juridique

Aucune marque enregistrée ni déposée

Historique de PRO-G

14 événements depuis 2003

jeudi 06 septembre 2019
- KOESIO GROUPE prend le relais de Groupe Noeva en tant que président.
- KOESIO GROUPE succède à Groupe Noeva en tant que président.

vendredi 06 mai 2017
- Groupe Noeva prend le relais de Jacques BRESCIANO en tant que président.
- Groupe Noeva succède à Jacques BRESCIANO en tant que président.

...

Historique

14 événements ont marqué le parcours de PRO-G depuis 2003

Rapport complet officiel (Solvabilité, Gouvernance, Conformité ...)

Le marché du serious game - France (29 pages)

Le marché des cryptomonnaies - France

Le marché de la e-santé - France

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

Traité de fusion

Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Décision(s) du président - Liste des sièges sociaux antérieurs

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Décision(s) de l'associé unique

Extrait de décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Décision(s) de l'associé unique

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Rapport du commissaire aux comptes

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Rapport du commissaire aux apports - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité - Traité de fusion

Rapport du commissaire aux apports - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité - Traité de fusion

Traité de fusion

Ordonnance du président

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration

Rapport du commissaire aux apports et à la fusion

Acte

Ordonnance

Lettre de nomination - Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Divers

Acte modificatif

Divers

Acte modificatif - Divers

Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle - Acte modificatif

Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle - Acte modificatif

Statuts constitutifs - Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

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