14/03/2025Date de dernière modification des données de l'entreprise
Procédure collective
Plan de sauvegardeProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
Solvabilité
Voir l'analyseCapacité d'une entreprise à honorer ses dettes à leur échéance.
Publication des comptes Année 2023
OuiSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
Taille de l'entreprise Année 2023
Petite Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
Effectif Année 2023
Non préciséLe nombre d'employés que la société a chez elle.
Score Extra-financier Année 2023
CLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
Score Carbone
Non déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Présentation
POLYSEMBLE LYON est une SASU Société par actions simplifiée à associé unique qui est active depuis le 22/12/2010 (14 ans).
Établie à CHARLIEU - 42190, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Fabrication d'autres équipements automobiles.
Activité (Code NAF ou APE)Fabrication d'autres équipements automobiles (2932Z) Fabrication d'autres équipements automobiles (2932Z)
Activité principale déclaréeFabrication de composants plastiques pour l'automobile et la construction et la cage de roulement Fabrication de composants plastiques pour l'automobile et la construction et la cage de roulement
Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitie du capital social. Décision du 28 Juin 2013
22 juin 2012
- Notification TC Villefranche Tarare : changement de dénomination
Greffe de RoanneTribunal de commerce Greffe de Roanne - Tribunal de commerce
Numéro de dossier2010B00379 2010B00379
Code greffe4201 4201
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 15 entreprises du secteur "Fabrication d'autres équipements automobiles" dans la Loire (42)
Cartographie de POLYSEMBLE LYON
Réseau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Explorer la cartographie interactive de l'entreprise POLYSEMBLE LYON et découvrez les connexions qu'elle entretient avec d'autres entreprises et dirigeants influents.
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
8 événements ont marqué le parcours de POLYSEMBLE LYON depuis 2009
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise POLYSEMBLE LYON au format Acrobat PDF imprimable : Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise POLYSEMBLE LYON, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 3 dirigeants actuels, les 8 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise POLYSEMBLE LYON, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 41 derniers évènements, l'analyse financière de 2023, et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de POLYSEMBLE LYON (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
12,90€
Ajouté
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de POLYSEMBLE LYON
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de POLYSEMBLE LYON (Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés
Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Actes numérisés
Document faisant reference a : Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire - Changement de commissaire aux comptes suppléant
Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Procès-verbal - Statuts mis à jour - Liste des sièges sociaux antérieurs
Transfert du siège social et de l'établissement principal - Modification(s) statutaire(s)
Document
Document
Document
Statuts mis à jour - Acte modificatif
Document
Document
Acte modificatif
Document
Acte modificatif
Document
Déclaration de conformité - Statuts mis à jour - Acte modificatif
Document
Document
Document
Rapport des Commissaires ou du Gérant
Document
Document
Statuts mis à jour - Acte modificatif
Document
Document
Rapport des Commissaires ou du Gérant
Document
Statuts
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président : DIAS DOS SANTOS RIBEIRO DE FIGUEIREDO Emanuel ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
PrésidentDenomination : POLYSEMBLE LYON Forme : SASU. Capital social : 3739823 euros. Siège social : 12-16 Boulevard de la République, 42190 Charlieu. 509616710 RCS de Roanne. Aux termes dune décision en date du 3 mars 2025, lassocié unique a décidé de nommer en qualité de à compter du 3 mars 2025, President Monsieur Emanuel Figueiredo DIAS DOS SANTOS RIBEIRO DE FIGUEIREDO, demeurant 140 Soi Sukhumvit 22, Khlong Tan, Khlong Toei, 10110 Bangkok en remplacement de STONES Mark ( démissionnaire ). M...
Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination.
LAGE du 04/10/2024 de la SAS au capital de 3.839.723, IP3 LYON, 12 Boulevard de la République 42190 CHARLIEU, 509.616.710 RCS DE ROANNE, A pris pour denomination POLYSEMBLE LYON.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
Annonce JAL - Modification du Plan de continuation / plan de redressement
Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare JUGEMENT(S) MODIFIANT LE PLAN DE REDRESSEMENT (Jugement(s) du 23/02/2023) IP3 LYON, 10-12 boulevard de la République, 42190 Charlieu, RCS VILLEFRANCHE-TARARE 509616710. La transformation de toutes matieres plastiques. Jugement modifiant le plan de redressement. 2012RJ0198 Le Greffier
Annonce BODACC - Jugement modifiant le plan de redressement
Jugement modifiant le plan de redressement.
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
IP3 LYON SAS au capital de 3.739.823 12 boulevard de la Republique 42190 CHARLIEU 509 616 710 RCS ROANNE Aux termes des décisions en date du 27/10/2022, lassocié unique a nommé, En qualité de président, Monsieur Marl STONES, 5231 Club View Dr Concord, NC, 28025 (Etats-Unis), en remplacement de Monsieur Benedict James JACKSON.
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président : STONES Mark Andrew ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL
Annonce JAL - Modification du plan de sauvegarde
Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare JUGEMENT(S) MODIFIANT LE PLAN DE SAUVEGARDE (Jugement(s) du 18/03/2021) IP3 LYON, 10-12 boulevard de la République, 42190 Charlieu, RCS VILLEFRANCHE-TARARE 509616710. La transformation de toutes matieres plastiques. Jugement modifiant le plan de sauvegarde. 2012RJ0198
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
Annonce BODACC - Jugement modifiant le plan de sauvegarde
Jugement modifiant le plan de sauvegarde.
Annonce JAL - Modification du plan de sauvegarde
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE - JUGEMENT MODIFIANT LE PLAN DE SAUVEGARDE (Jugement du 27 Février 2020) Jugement du Tribunal de Commerce de Villefranche Tarare, jugement modifiant le plan de sauvegarde le 27/02/2020 SAS IP3 LYON, 10-12 Boulevard de la Republique, 42190 Charlieu, RCS VILLEFRANCHE-TARARE 509 616 710. La transformation de toutes matières plastiques. Jugement modifiant le plan de sauvegarde. 2012RJ0198
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
Annonce BODACC - Jugement modifiant le plan de sauvegarde
Jugement modifiant le plan de sauvegarde.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
Annonce BODACC - Modification de représentant..
Président : JACKSON Benedict James en fonction le 14 Février 2014 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA modification le 27 Octobre 2016 ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL en fonction le 27 Octobre 2016
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
Annonce BODACC - Modification du capital.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Annonce BODACC - Modification de l'adresse du siège.
Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de l'administration.
MACDONALD Alexander Frank nom d'usage : MACDONALD n'est plus président. JACKSON Benedict James nom d'usage : JACKSON devient président.
Annonce BODACC - Jugement arrêtant le plan de sauvegarde
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan: 10 ans nommant Commissaire à l'exécution du plan Selarl Aj Partenaires Représentée par Maître Bruno Sapin 174 rue de Créqui 69003 Lyon
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Selarl Aj Partenaires Représentée par Maître Bruno Sapin 174 rue de Créqui 69003 Lyon avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire SCP Noiraix-Pey-Harvey Représentée par Me Martine Noiraix-Pey 1750 route de Riottier 69400 Limas. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publicatio...
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
Annonce BODACC - Modification de la dénomination.
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
GDMH SA n'est plus président. MACDONALD Alexander Frank nom d'usage : MACDONALD devient président.
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
GEIRSDOTTIR Ragnhildur nom d'usage : GEIRSDOTTIR n'est plus président. GDMH SA devient président.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
Annonce BODACC - Mise en activité d'une société suite à achat
Mise en activité de la société. Modification de la dénomination. Modification du capital.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
Annonce BODACC - Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
GEIRSDOTTIR Ragnhildur nom d'usage : GEIRSDOTTIR Ragnhildur n'est plus gérant. GEIRSDOTTIR Ragnhildur nom d'usage : GEIRSDOTTIR Ragnhildur devient président. KPMG SA devient commissaire aux comptes titulaire. KPMG AUDIT RHONE ALPES AUVERGNE devient commissaire aux comptes suppléant.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
Annonce BODACC - Cette société n'exerce aucune activité.
Gérant : GEIRSDOTTIR Ragnhildur nom d'usage : GEIRSDOTTIR Ragnhildur..
Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)
Societe.com vous propose les comptes de la société POLYSEMBLE LYON en 2 formats distincts : - les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.
Document comptable Officiel numérisé
Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Consolidés (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)
Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.
Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise POLYSEMBLE LYON sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2023. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2023 de l'entreprise POLYSEMBLE LYON, qui peut être un bénéfice ou une perte.
Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société POLYSEMBLE LYON.
Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise POLYSEMBLE LYON doit en date 31-12-2023. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).
Les ratios financiers de la société POLYSEMBLE LYON
Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.
Equilibre bilan
2023
2022
2021
Capitalisation
-12,37 %
-12,82 %
-4,63 %
Endettement
-56,80 %
-62,95 %
-659,31 %
Fonds de roulement
-419900 EU
-649900 EU
287100 EU
Performance
Evolution de l'activité
125,35 %
97,51 %
106,48 %
Taux de VA
34,78 %
34,89 %
38,57 %
Rentabilité d'exploitation
5,74 %
-2,40 %
4,48 %
Rentabilité nette finale
1,25 %
-4,69 %
2,19 %
Capacité d'autofinancement
4,49 %
-4,18 %
3,44 %
Rentabilité financière
-27,28 %
64,30 %
-86,19 %
Coûts de production
Coûts du travail
28,26 %
36,50 %
32,90 %
Poids de la dette
Capacité de remboursement
0,58 an
N/C
4,87 ans
Coût de la dette
9,03 %
N/C
5,09 %
Taux d'intérêt moyen apparent
19,95 %
6,61 %
1,36 %
Gestion BFR
Poids du BFR global
-38,57 jours
-57,44 jours
6,37 jours
Poids des stocks
46,38 jours
96,41 jours
81,58 jours
Délai clients
41,97 jours
58,48 jours
56,25 jours
Délai Fournisseurs
69,97 jours
84,43 jours
48,62 jours
Liquidité
Liquidité immédiate
16,70 jours
15,00 jours
11,91 jours
Pour aller plus loin :
Découvrez toutes les autres sociétés des dirigeants de POLYSEMBLE LYON et tous les dirigeants liés. Cartographie des dirigeants
Analyse financière
Analyses financière des ratios
Chiffre d'affaires et Rentabilité
Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise. La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).
Chiffre d'affaires
Rentabilité d'exploitation
Niveau de capitalisation
Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).
15% ≤ Ratio Elevé
5% ≤ Ratio < 15% Moyen
Ratio < 5% Faible
Niveau d'endettement financier
Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.
150% ≥ Ratio Faible
250% ≥ Ratio > 150% Moyen
Ratio > 250% Elevé
Capacité de remboursement
Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.
5 ans ≥ Ratio Elevé
10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen
Ratio > 10 ans Faible
Charge de la dette
Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.
35% ≥ Ratio Faible
70% ≥ Ratio > 35% Moyen
Ratio > 70% Elevé
Evolution de l'activité
L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.
105% ≤ Ratio Bonne
95% ≤ Ratio < 105% Moyenne
Ratio < 95% Mauvaise
Rentabilité de l'exploitation
L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Rentabilité nette finale
Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.
1% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 1% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Capacité d'autofinancement (CAF)
La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Jugement modifiant le plan de sauvegardeAnnonce BODACC d'un événement du 06/03/2020
Annonce JAL
21/09/2020
Modification du plan de sauvegardeAnnonce JAL d'un événement du 21/09/2020
Annonce JAL
21/09/2021
Modification du plan de sauvegardeAnnonce JAL d'un événement du 21/09/2021
Extrait de jugement
26/03/2021
Jugement modifiant le plan de sauvegardeAnnonce BODACC d'un événement du 26/03/2021
Clôturées
Jugement d'ouverture
10/01/2013
Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegardeAnnonce BODACC d'un événement du 10/01/2013
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.
Du 05 décembre 2013 au 18 février 2014
Plan de redressement
Extrait de jugement
19/12/2013
Jugement arrêtant le plan de sauvegardeAnnonce BODACC d'un événement du 19/12/2013
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.
CA médian en