PIKTOS

Active

SIREN: 504 331 943
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 504 331 943 00010
NUMÉRO DE TVA: FR26504331943
DATE DE CREATION: 26 mai 2008
ACTIVITÉ (NAF / APE): Édition de livres - 5811Z
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: BOGUES ZI, 31750 ESCALQUENS
DIRIGEANTS: ADITI
SOURCES & MISES À JOUR LE 06/01/2026: Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
21/12/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2023
Oui
Taille de l'entreprise Année 2023
Intermédiaire
Effectif Année 2023
Non précisé
Score Extra-financier Année 2023
C
Bilan Carbone Année 2023
167.71 tCO2
Score de souveraineté Score sectoriel
67/100
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée

Noms commerciaux: PIKTOS

Statut INSEE: Inscrite le 01 mai 2008 01/05/2008

Statut RNE: Inscrite le 26 mai 2008 26/05/2008

Observations RNE

01 octobre 2019
- Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : société par actions simplifiée - HOLOCONCEPT Zone Industrielle de Bogues 31750 ESCALQUENS, 409 969 151 RCS GTC Toulouse, société apporteuse avec date d'effet au 29/07/2019. Effet fiscal rétroactif au 01.01.2019
23 janvier 2019
- Fusion ayant entrainé une augmentation de capital : sociétés ayant participé à l'opération : Société à responsabilité limitée - EDITIONS MIC MAC Zone Industrielle de Bogues 31750 ESCALQUENS, 500 970 785 RCS GTC Toulouse, société apporteuse avec date d'effet au 31/08/2018. Effet fiscal et comptable : 01/01/2018
13 novembre 2018
- Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : Société à responsabilité limitée - EDITIONS GRANCHER Zone Industrielle de Bogues 31750 ESCALQUENS, 542 082 763 RCS GTC Toulouse, société apporteuse avec date d'effet au 31/08/2018
25 mai 2009
- Apport partiel d'actif : sociétés ayant participé à l'opération : - DG DIFFUSION Zone Industrielle de Bogues 31750 ESCALQUENS, 343 269 130 RCS GTC Toulouse - EDITION TRAJECTOIRE 6 Rue Régis 75006 PARIS, 399 582 998 RCS GTC Paris avec date d'effet au 01/06/2008 Augmentation de capital par voie d'apports de branche d'édition des sociétés DG DIFFUSION et EDITION TRAJECTOIRE.

Secteur d'activité de PIKTOS

Domaine d'activité: Édition
Activité (Code NAF ou APE): Édition de livres (5811Z)
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Édition (2121)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

284 sociétés exercent la même activité que PIKTOS dans le 31.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Édition de livres" en Haute Garonne (31)

Les 2 études de marché du secteur de l'entreprise

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24/10/2024

Le marché du livre et des librairies - France

Cette étude offre une analyse complète du marché de la librairie en France : évolution du chiffre d'affaires, changements d'habitudes de lecture, préférences des Français, entrée de nouveaux acteurs et formats d'offre, positionnement des librairies traditionnelles face à l'e-commerce..
16/03/2023

Le marché de la littérature jeunesse - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché de la littérature jeunesse : évolution de la consommation, impact de la digitalisation, diversité des genres, rôle éducatif, tendances post-pandémiques, positionnement des maisons d'édition françaises..

Rapport complet officiel

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06/01/2026

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.

Établissements

Ouverts
- PIKTOS - 31750
  
  Siège social depuis le 01 mai 2008 (17 ans)
  - SIRET 50433194300010
  - Activité Édition de livres - 5811Z
  - Adresse BOGUES ZI, 31750 ESCALQUENS
- PIKTOS - 31750
  
  Établissement secondaire depuis le 01 août 2018 (7 ans)
  - SIRET 50433194300028
  - Activité Édition de livres - 5811Z
  - Adresse 355 RUE DE LA MONTAGNE NOIRE ZAC DE LA MASQUERE, 31750 ESCALQUENS

Dirigeants de PIKTOS

Dirigeants

Actionnaires

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Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Finances de PIKTOS

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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achetez le score

Score de solvabilité

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06/01/2026

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

Comptes

31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

12 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

4655000,00

4255000,00

9,40 %
Résultats net

332300,00

739800,00

-55,08 %
Marge brute

2488500,00

2303100,00

8,05 %
Résultats d'exploitation

405200,00

984500,00

-58,84 %
Ebitda

1708200,00

1676500,00

1,89 %

Ratios financiers

2023

2022

2021

Équilibre bilan

Capitalisation

72,58 %

78,05 %

75,06 %
Endettement

0 %

1,36 %

1,28 %
Fonds de roulement

3783000 EU

4685000 EU

5110000 EU

Documents de PIKTOS

22 derniers documents officiels

27/04/2022

Extrait de décision(s) de l'associé unique

Modification relative aux dirigeants d'une société
07/12/2020

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
25/08/2020

Rapport du commissaire aux comptes

Modification de la forme juridique ou du statut particulier
01/10/2019

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

fusion absorption Modification des principales activités
24/06/2019

Projet

Projet de fusion Divers Divers
23/01/2019

Extrait de décision(s) de l'associé unique - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social fusion absorption
13/11/2018

Extrait de décision(s) de l'associé unique - Déclaration de conformité

fusion absorption
04/07/2018

Projet

Projet de fusion Divers Divers
04/07/2018

Projet

Projet de fusion Divers Divers
17/04/2018

Ordonnance du président

Nomination de commissaire à la fusion - "Nomination de commissaire à la fusion"
14/09/2015

Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique

Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des principales activités
26/09/2014

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Rapport du commissaire aux comptes - Statuts mis à jour

Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
13/04/2012

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société
25/06/2010

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
07/06/2010

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification des statuts
07/06/2010

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification des statuts
25/05/2009

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Rapport du commissaire à la scission - Déclaration de conformité - Projet - Traité

Décision sur la modification du capital social Apport partiel d'actif Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions fusion absorption
10/03/2009

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification de la date de cloture de l'exercice social
09/01/2009

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification de la date de cloture de l'exercice social
22/12/2008

Projet

Apport partiel d'actif
12/11/2008

Projet

Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
26/05/2008

Statuts constitutifs - Procès-verbal d'assemblée générale - Attestation de dépôt des fonds

Constitution d'une société commerciale par création

22 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

2023

Score simulé

_tCO2e

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

67/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

31 annonces BODACC & JAL

05/09/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
21/09/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
31/07/2023

Annonce BODACC - Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Acte sous seing privé en date du 21/06/2023 enregistré au Service de l'Enregistrement de Toulouse SDE le 17/07/2023, Dossier 2023 00020775 3104P61 2023A03229. Adresse de l'ancien propriétaire : 15 Rue de la Côte des Bènes 31600 MURET. Adresse du nouveau propriétaire : Zone Industrielle de Bogues 31750 ESCALQUENS. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à larticle L.141-12 du code de commerce.
14/06/2023

Annonce BODACC - Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Acte en date du 07/04/2023 enregistré au spfe de carcassonne le 15/05/2023 sous le numéro 2023 00030196 ref 1104p01 2023 a 00912 Adresse de l'ancien propriétaire: Serre de Fraysse les Chênes Verts 11570 Villefloure
15/07/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
05/05/2022

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Sté par actions simplifiée DG DIFFUSION n'est plus président. Sté par actions simplifiée ADITI devient président
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification de la Forme juridique

PIKTOS S.A.R.L. à associé unique au capital de 1 619 600 euros Siege social : ZI de Bogues à ESCALQUENS (31750) R.C.S. TOULOUSE : 504 331 943 Lassocié unique en date du 01/09/2020 : A décidé la transformation de la société en S.A.S à compter dudit jour. Cette transformation effectuée dans les conditions prévues par la loi nentraînera pas la création dune personne morale nouvelle. La dénomination de la Société, son objet, Sa durée, son siège social et son exercice social, restent inchangés A nom…
01/07/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
10/12/2020

Annonce BODACC - Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

GRUSZEWSKI David nom d'usage : GRUSZEWSKI n'est plus gérant. Sté par actions simplifiée DG DIFFUSION devient président
01/10/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

PIKTOS S.A.R.L. à associé unique au capital de 1 619 600 euros Siege social : ZI de Bogues à ESCALQUENS (31750) R.C.S. TOULOUSE : 504 331 943 Aux termes dune décision en date du 17/06/2019, lassocié unique de la société a nommé en qualité de commissaire aux comptes titulaire, Pour une durée de trois ans, à compter de lexercice ouvert le 1er janvier 2019, dans le cadre de la mission daudit légal Petites Entreprises visés par larticle L 823-3-2 nouveau du Code commerce; Loi n°2019-486 du 22 mai 2…
28/11/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
03/10/2019

Annonce BODACC - Modification de l'activité. Adjonction des activités suivantes suite à fusion : Edition, diffusion, distribution, divulgation, publication, vente en ligne, exportation, vente en gros, demi-gros ou détail, traduction et adaptation d'oeuvres littéraires, impression, distribution, toutes activités de conception, édition et/ou distribution de logiciel, matériel informatique ou autre.
26/06/2019

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

PIKTOS Société à responsabilité limitée Au capital de 1 619 600 euros Siège social : Zone Industrielle de Bogues - 31570 ESCALQUENS RCS TOULOUSE 504 331 943 HOLOCONCEPT Société par actions simplifiée au capital de 45 000 euros Siège social : Zone Industrielle de Bogues - 31570 ESCALQUENS RCS TOULOUSE : 409 969 151 AVIS DE PROJET DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE HOLOCONCEPT (SOCIETE ABSORBEE) PAR LA SOCIETE PIKTOS (SOCIETE ABSORBANTE) Société absorbante : Société PIKTOS Société à res…
27/01/2019

Annonce BODACC - Modification du capital. Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : EDITIONS MIC MAC Société à responsabilité limitée RCS B 500970785, Zi de Bogues 31750 ESCALQUENS.
09/09/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
27/07/2018

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

PIKTOS Société à responsabilité limitée au capital de 1.519 600 euros Siège social : Zone Industrielle de Bogues - 31570 ESCALQUENS R.C.S. TOULOUSE : 504.331 943 EDITIONS MIC MAC Société à responsabilité limitée au capital de 20 000 euros siège social : Zone Industrielle de Bogues - 31570 ESCALQUENS RCS TOULOUSE : 500 970 785 Avis de projet de fusion par voie d'absorption de la société EDITIONS MIC MAC (société absorbée) par la société PIKTOS (société absorbante) Société absorbante : PIKTOS Soci…
27/07/2018

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

PIKTOS Société à responsabilité limitée Au capital de 1 519 600 euros Siège social : Zone Industrielle de Bogues 31570 ESCALQUENS R.C.S. TOULOUSE : 504 331 943 EDITIONS GRANCHER Société à responsabilité limitée au capital de 255 000 euros Siège social : Zone Industrielle de Bogues - 31570 ESCALQUENS RCS TOULOUSE : 542 082 763 Avis de projet de fusion par voie d'absorption de la société EDITIONS GRANCHER (société absorbée) PAR LA SOCIETE PIKTOS (société absorbante) Société absorbante : PIKTOS Soc…
21/08/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
18/08/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
23/09/2015

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution

Modification de l'administration. Modification de l'activité. L'activité de diffusion est créée. Le fonds est immédiatement transféré à l'adresse de l'établissement principal de l'acquéreur ZI de Bogues 31750 Escalquens.
07/09/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
08/10/2014

Annonce BODACC - Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

GRUSZEWSKI David nom d'usage : GRUSZEWSKI n'est plus président. GRUSZEWSKI David nom d'usage : GRUSZEWSKI devient gérant. GRUSZEWSKI Jacques nom d'usage : GRUSZEWSKI n'est plus directeur général. GRUSZEWSKI Jacques nom d'usage : GRUSZEWSKI devient gérant. GAULLIER Jean nom d'usage : GAULLIER n'est plus commissaire aux comptes titulaire. BESSON Jean nom d'usage : BESSON n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
12/07/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
27/06/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
18/12/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
25/04/2012

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

DELVILLE Jean-Pierre nom d'usage : DELVILLE n'est plus président. GRUSZEWSKI David nom d'usage : GRUSZEWSKI devient président.
08/09/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
08/11/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
08/07/2010

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

GAUDUCHON Alain nom d'usage : GAUDUCHON Alain n'est plus commissaire aux comptes titulaire. GAULLIER Jean nom d'usage : GAULLIER Jean n'est plus commissaire aux comptes suppléant. GAULLIER Jean nom d'usage : GAULLIER Jean devient commissaire aux comptes titulaire. BESSON Jean nom d'usage : BESSON Jean devient commissaire aux comptes suppléant.
05/06/2008

Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

président : DELVILLE Jean-Pierre nom d'usage : DELVILLE Jean-Pierre.. directeur général : GRUSZEWSKI Jacques nom d'usage : GRUSZEWSKI Jacques.. commissaire aux comptes titulaire : GAUDUCHON Alain nom d'usage : GAUDUCHON Alain.. commissaire aux comptes suppléant : GAULLIER Jean nom d'usage : GAULLIER Jean..

31 Annonces

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Juridique

PIKTOS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 avril 2024
- Date d'expiration
  
  15 avril 2034
Expire dans 8 années, 3 mois et 9 jours

Classes :
EDITIONS HELIOS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 mars 2024
- Date d'expiration
  
  19 mars 2034
Expire dans 8 années, 2 mois et 13 jours

Classes :
Editions Hélios

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 mars 2024
- Date d'expiration
  
  19 mars 2034
Expire dans 8 années, 2 mois et 13 jours

Classes :
Arcana Sacra

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 mars 2023
- Date d'expiration
  
  03 mars 2033
Expire dans 7 années, 1 mois et 26 jours

Classes :
Arcana Sacra

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 mars 2023
- Date d'expiration
  
  03 mars 2033
Expire dans 7 années, 1 mois et 26 jours

Classes :
Alliance Magique

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 mars 2023
- Date d'expiration
  
  03 mars 2033
Expire dans 7 années, 1 mois et 26 jours

Classes :
ALLIANCE MAGIQUE EDITIONS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 mars 2023
- Date d'expiration
  
  03 mars 2033
Expire dans 7 années, 1 mois et 26 jours

Classes :
Editions Danaé

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 mars 2023
- Date d'expiration
  
  03 mars 2033
Expire dans 7 années, 1 mois et 26 jours

Classes :
EDITIONS DANAE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 mars 2023
- Date d'expiration
  
  03 mars 2033
Expire dans 7 années, 1 mois et 26 jours

Classes :
Améthyste Éditions

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 mars 2023
- Date d'expiration
  
  03 mars 2033
Expire dans 7 années, 1 mois et 26 jours

Classes :
Améthyste Editions

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 mars 2023
- Date d'expiration
  
  03 mars 2033
Expire dans 7 années, 1 mois et 26 jours

Classes :
OXUS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 février 2022
- Date d'expiration
  
  21 février 2032
Expire dans 6 années, 1 mois et 15 jours

Classes :
OXUS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 février 2022
- Date d'expiration
  
  21 février 2032
Expire dans 6 années, 1 mois et 15 jours

Classes :
Editions Chariot d'Or

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 février 2021
- Date d'expiration
  
  16 février 2031
Expire dans 5 années, 1 mois et 10 jours

Classes :
Editions Trajectoire

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 février 2021
- Date d'expiration
  
  16 février 2031
Expire dans 5 années, 1 mois et 10 jours

Classes :
Edition de Terran

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 août 2020
- Date d'expiration
  
  31 août 2030
Expire dans 4 années, 7 mois et 25 jours

Classes :
TERRAN

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 août 2020
- Date d'expiration
  
  31 août 2030
Expire dans 4 années, 7 mois et 25 jours

Classes :
GRANCHER

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 août 2020
- Date d'expiration
  
  31 août 2030
Expire dans 4 années, 7 mois et 25 jours

Classes :
GRANCHER

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 août 2020
- Date d'expiration
  
  31 août 2030
Expire dans 4 années, 7 mois et 25 jours

Classes :
Editions Dangles

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 août 2020
- Date d'expiration
  
  31 août 2030
Expire dans 4 années, 7 mois et 25 jours

Classes :
Dangles EDITIONS DEPUIS 1926

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 août 2020
- Date d'expiration
  
  31 août 2030
Expire dans 4 années, 7 mois et 25 jours

Classes :
FJP PARIS

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 avril 2012
- Date d'expiration
Classes :