OPENPATTERN

Active Dissolution
  • SIREN503 025 256
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL503 025 256 00010
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR26503025256
  • DATE DE CREATION18 mars 2008
  • CODE NAF ou APE7219Z - Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
  • FORME JURIDIQUESARL unipersonnelle
  • DIRIGEANTSEtienne FLESCH

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    04/11/2023
  • Procédure collective
    Dissolution
  • Solvabilité
    Voir l'analyse
  • Publication des comptes Année 2021
    Partielle
  • Taille de l'entreprise Année 2022
    PME
  • Effectif Année 2022
    1 à 2 salariés
  • Score Extra-financier Année 2020
    B
  • Score Carbone
    Non déposé

Secteur d'activité de l'entreprise

Informations commerciales

  • Activité (Code NAF ou APE)Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (7219Z)
  • Activité principale déclaréeLa recherche, la conception, le développement, la production, la vente de produits électroniques, mécaniques, informatiques et de télécommunications.

Trouver des prospects, des clients B2B

Retrouvez la liste des 225 entreprises du secteur "Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles" dans les Yvelines (78)

Études du marché de l'entreprise

  • Mis à jour le :

    Le marché des smartgrids - France

    Les smartgrids sont des réseaux de distribution d’électricité « intelligents », qui utilisent des technologies de l’information et de l’informatique de façon à optimiser la production, la distribution et la consommation d’électricité pour améliorer l’efficacité énergétique. Les smartgrids peuvent également permettre de diminuer les émissions de gaz à effet de serre.

    49,00€
  • Mis à jour le :

    Le marché du diagnostic in vitro - France

    Le diagnostic in vitro (en anglais, in-vitro diagnostic ou IVD) regroupe toutes les techniques, tous les appareils ou les dispositifs utilisés sur des échantillons en tissus ou des liquides biologiques humains ou animaux dans un but de diagnostic des pathologies au sein des laboratoires médicaux. Le diagnostic in vitro diffère donc du diagnostic in vivo, qui est lui pratiqué sur des organismes vivants directement et non sur des échantillons provenant de ceux-ci.

    49,00€
Études du marché de l'entreprise

Cartographie d'OPENPATTERN

Réseau de l'entreprise

10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Établissements

Historique d'OPENPATTERN

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise OPENPATTERN au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise OPENPATTERN, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, l' ancien dirigeant, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise OPENPATTERN, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 20 derniers évènements, l'analyse financière de 2014, et des informations supplémentaires sur les 3 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de OPENPATTERN
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
12,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de OPENPATTERN

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de OPENPATTERN
(Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Procès-verbal d'assemblée - Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Cession de parts - Dissolution par suite de réunion de toutes les parts sociales en une seule main - Modification(s) statutaire(s)

Statuts constitutifs - Décision(s) des associés - Certificat

Nomination(s) de gérant(s) - Divers

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Document

Procès-verbal d'assemblée - Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Cession de parts - Dissolution par suite de réunion de toutes les parts sociales en une seule main - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée - Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Cession de parts - Dissolution par suite de réunion de toutes les parts sociales en une seule main - Modification(s) statutaire(s)

Afficher les 17 actes
Procès-verbal d'assemblée générale

Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement(s) de gérant(s)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour - Acte

Cession de parts - Modification(s) statutaire(s) - Modification(s) relative(s) aux associés

Statuts mis à jour - Acte

Cession de parts - Modification(s) statutaire(s) - Modification(s) relative(s) aux associés

Statuts mis à jour - Acte

Cession de parts - Modification(s) statutaire(s) - Modification(s) relative(s) aux associés

Statuts mis à jour - Acte

Cession de parts - Modification(s) statutaire(s) - Modification(s) relative(s) aux associés

Statuts mis à jour - Acte

Cession de parts - Modification(s) statutaire(s) - Modification(s) relative(s) aux associés

Statuts mis à jour - Acte

Cession de parts - Modification(s) statutaire(s) - Modification(s) relative(s) aux associés

Statuts mis à jour - Acte

Cession de parts - Modification(s) statutaire(s) - Modification(s) relative(s) aux associés

Statuts mis à jour - Acte

Cession de parts - Modification(s) statutaire(s) - Modification(s) relative(s) aux associés

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Changement relatif à la durée de l'exercice social

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte

Modification(s) statutaire(s) - Agrément de nouveaux associés - Cession de parts

Document

Acte

ENTRE VIFS

Statuts mis à jour - Acte - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Cession de parts - agrément de cessions de parts - Modification(s) statutaire(s)

Statuts constitutifs - Décision(s) des associés - Certificat

Nomination(s) de gérant(s) - Divers

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce JAL - Transmission Universelle du Patrimoine - Annulation d'annonce parue précédemment

Dénomination : OpenPattern. Siren : 503025256. OPENPATTERN Societé à responsabilité limité au capital de 340.000 Siège social : 109-111 Rue des Côtes 78600 MAISONS-LAFFITTE 503 025 256 R.C.S. Versailles Cet avis annule et remplace le précédent avis en date du 14/06/2022, N°610129, Portant sur une décision du 06/06/2023. En effet, par décision du 31/10/2023, la société GLOBAL NETWORK SYSTEM GSN, Société à responsabilité limitée au capital de 320 000 euros, dont le siège social est 109-111 Rue d...

Annonce BODACC - transmission universelle du patrimoine.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce JAL - Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres

OpenPattern Societé à responsabilité limitée Au capital de 340.000 EUR Siège social : 109-111, rue des Côtes 78600 MAISONS-LAFFITTE 503 025 256 RCS Versailles Suivant procès-verbal en date du 31 janvier 2020, LAssemblée Générale Mixte statuant en application de larticle L. 223-42 du Code de commerce, a décidé de ne pas prononcer la dissolution anticipée de la Société. LA GERANCE. A.V. 1904385

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

OpenPattern Societé à responsabilité limitée Au capital de 340.000 Siège social : 109/111, rue des Côtes 78600 MAISONS-LAFFITTE 503 025 256 RCS Versailles Suivant procès-verbal en date du 16 avril 2019, LAssemblée Générale a nommé en qualité de Gérant : M. Etienne FLESCH demeurant 97, rue du Général-Leclerc, 78570 Andrésy, en remplacement de M. Grégory DUBOIS. LA GERANCE. A.V. 987004

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Gérant : Etienne

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
Annonce BODACC - Modification de représentant.

Gérant : DUBOIS Grégory en fonction le 27 Novembre 2012

Annonce BODACC - Modification du capital.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Gérant : FLESCH Etienne.

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Chiffres clés de OPENPATTERN

Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -

Compte de résultat OPENPATTERN

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise OPENPATTERN sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2014. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2014 de l'entreprise OPENPATTERN, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date31-12-201431-12-2013ΔVariation
Durée12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Chiffre d'affaires 0-3500100,00 %
dont export000,00 %
Production *55360048460014,24 %
Valeur ajoutée (VA)6160020800196,15 %
Charges de personnel+ de détails+ de détails+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)-64000-9900035,35 %
Résultat d'exploitation -107600-15850032,11 %
RCAI-107700-15970032,56 %
Impôts, participation salariale+ de détails+ de détails+ de détails
Résultat net -8664-7060087,73 %
Effectif moyenNon precise-1100,00 %

Bilan Actif OPENPATTERN

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société OPENPATTERN.

Date de clôture31-12-201431-12-2013ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Actif immobilisé net 1769200116300052,12 %
immobilisations incorporelles5750095800-39,98 %
immobilisations corporelles1706400106650060,00 %
immobilisations financières5390700670,00 %
(amortissements et provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Actif circulant net 545600256500112,71 %
stocks et en-cours380003200018,75 %
créances40990021980086,49 %
disponibilités : trésorerie9520048001883,33 %
(Provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Total actif 2315000141990063,04 %

Bilan Passif OPENPATTERN

Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise OPENPATTERN doit en date 31-12-2014. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture31-12-201431-12-2013ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Capitaux propres 53570046300015,70 %
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails+ de détails+ de détails
Provisions 40000390002,56 %
Dettes 173930091790089,49 %
dettes financières et emprunts1581600784100101,71 %
dettes fournisseurs13840098014022,45 %
dettes fiscales et sociales1868835100-46,76 %
autres dettes ( comptes courants, ...)637700-9,00 %
Compte de régularisation passif000,00 %
Total passif 2315000141990063,04 %

Ratios financiers

Les ratios financiers de la société OPENPATTERN

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan201420132012
Capitalisation23,14 %32,61 %31,77 %
Endettement295,24 %169,35 %162,82 %
Fonds de roulement388100 EU120000 EU113600 EU
Performance
Evolution de l'activité-0,00 %N/C0,00 %
Taux de VAN/CN/CN/C
Rentabilité d'exploitationN/CN/CN/C
Rentabilité nette finaleN/CN/CN/C
Capacité d'autofinancementN/CN/CN/C
Rentabilité financière-1,62 %-15,25 %6,31 %
Coûts de production
Coûts du travailN/CN/CN/C
Poids de la dette
Capacité de remboursement44,30 ans58,51 ans6,46 ans
Coût de la detteN/CN/CN/C
Taux d'intérêt moyen apparent0,00 %0,18 %0,49 %
Gestion BFR
Poids du BFR globalN/CN/CN/C
Poids des stocksN/CN/CN/C
Délai clientsN/CN/CN/C
Délai FournisseursN/CN/CN/C
Liquidité
Liquidité immédiateN/CN/CN/C

Pour aller plus loin :

Analyse financière

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé


5% ≤ Ratio < 15% Moyen


Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible


250% ≥ Ratio > 150% Moyen


Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé


10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen


Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible


70% ≥ Ratio > 35% Moyen


Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.

 Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne


95% ≤ Ratio < 105% Moyenne


Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

 Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 1% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Statistiques

Chiffre d'affaires (CA) : 0

Classement (CA) sur son secteur d'activité

french flagCA médian en France : 174800

 
VS.2013

* Sur 1382 sociétés de Recherche-développement scientifique

CA médian en Ile-de-France : 148700

 
VS.2013

* Sur 467 sociétés de Recherche-développement scientifique

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagCA médian en France : 262900

822616 ème

* Sur un total de 823130 sociétés

CA médian en Ile-de-France : 234800

215094 ème

* Sur un total de 215304 sociétés

Résultat d'exploitation (REX) : -107600

Classement (REX) sur son secteur d'activité

french flagREX médian en France : -5400

 
VS.2013

* Sur 1382 sociétés de Recherche-développement scientifique

REX médian en Ile-de-France : -6900

 
VS.2013

* Sur 467 sociétés de Recherche-développement scientifique

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagREX médian en France : 8000

791471 ème

* Sur un total de 823130 sociétés

REX médian en Ile-de-France : 6900

203212 ème

* Sur un total de 215304 sociétés

Capital social : 340000

Secteur d'activité : Recherche-développement scientifique (en France)

Inférieur à 1 €4936 sociétés

Inférieur à 1 €

51,04%
51,04%

4936 sociétés

Entre 1€ et 5K€1377 sociétés

Entre 1€ et 5K€

14,24%
14,24%

1377 sociétés

Entre 5K€ et 150K€2302 sociétés

Entre 5K€ et 150K€

23,80%
23,80%

2302 sociétés

OPENPATTERN, avec un capital social de 340000

OPENPATTERN et 1055sociétés

Supérieur à 150K€OPENPATTERN et 1055 sociétés

Supérieur à 150K€

10,92%
10,92%

OPENPATTERN et 1055 sociétés

Ancienneté entreprise : 17 ans

Secteur d'activité : Recherche-développement scientifique (en France)

Inférieur à 1 an337 sociétés

Inférieur à 1 an

3,48%
3,48%

337 sociétés

Entre 1 et 5 ans2893 sociétés

Entre 1 et 5 ans

29,91%
29,91%

2893 sociétés

Entre 5 et 15 ans4088 sociétés

Entre 5 et 15 ans

42,27%
42,27%

4088 sociétés

OPENPATTERN, avec une ancienneté de 17 ans

OPENPATTERN et 2352sociétés

Supérieur à 15 ansOPENPATTERN et 2352 sociétés

Supérieur à 15 ans

24,33%
24,33%

OPENPATTERN et 2352 sociétés

Parité / Effectif

Parité des dirigeants chez OPENPATTERN

100%
1 Homme
0%
0 Femme
Total dirigeants : 1
Effectif : -1

Parité HommeFemme

Secteur d'activité : Recherche-développement scientifique

78.4%21.6%

France

Vs.
77.5%22.5%

Ile-de-France

Secteur d'activité : tous secteurs confondus

68.5%31.5%

France

Vs.
70.9%29.1%

Ile-de-France

* Valeurs de la médiane des entreprises

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

X
DELTA
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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Marques déposées

Marques déposées par l'entreprise OPENPATTERN

macaveprivee.com

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 7 mois et 14 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 060911193234

FMARK0000000004322208

MACAVEPRIVEE.COM

Date de dépôts:

Demande totalement rejetée - Marque non en vigueur

Classes : 06091119323334

FMARK0000000004322212

dosipocket

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 093842

FMARK0000000003624115

OPEN PATTERN FREE YOUR ELECTRONIC

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 09103842

FMARK0000000003622833

OpenPattern

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 09103842

FMARK0000000003622834

Procédures collectives

1 procédure en cours

  • En cours
    • Depuis le 03 novembre 2022

      Dissolution

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