OENOHOLDING

Fermée definitivement Radiée

SIREN: 636 020 125
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 636 020 125 00135
NUMÉRO DE TVA: FR62636020125
DATE DE CREATION: 11 février 2000
ACTIVITÉ (NAF / APE): Activités des sociétés holding - 6420Z
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: RTE DU PETIT CONSEILLER, 33750 BEYCHAC-ET-CAILLAU
DIRIGEANTS: DELOITTE & ASSOCIES
SOURCES & MISES À JOUR LE 10/07/2026: Insee RNE

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Finances
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- Etude de solvabilité
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Extra-financier
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Conformité
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Rapport complet officiel

10/07/2026

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Informations Légales

Convention collective déduite: Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486)

Capital social: 150129,65 €

Noms commerciaux: OENOHOLDING

Statut RCS: Radiée le 13 octobre 2020 13/10/2020

Statut INSEE: Fermée le 10 mars 2020 10/03/2020

Statut RNE: Radiée le 13 octobre 2020 13/10/2020

Observations RNE

23 septembre 2020
- Dissolution suite à réunion de toutes les parts sociales ou actions entre une seule main en vertu de l'article 1844-5 du code civil à compter du 10/03/2020 Dénomination de l'associé unique : CASTEL FRERES Journal d'annonces légales : Les échos judiciaires girondins du 20 Mars 2020
11 février 2000
- Transfert sans maintien d'une exploitation dans le ressort de l'ancien siège

Contacter OENOHOLDING

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Mail de contact: Recherche de mail de contact

Prospecter Activités des sociétés holding

Établissements

- OENOHOLDING - 33750
  
  Ancien établissement du 30 juin 2003 au 10 mars 2020
  - SIRET 63602012500135
  - Activité Activités des sociétés holding - 6420Z
  - Adresse RTE DU PETIT CONSEILLER, 33750 BEYCHAC-ET-CAILLAU
- OENOHOLDING - 33240
  
  Ancien établissement du 29 octobre 1999 au 30 juin 2003
  - SIRET 63602012500127
  - Activité Administration d'entreprises - 741J
  - Adresse RUE DE LA CABEYRE, 33240 SAINT-ANDRE-DE-CUBZAC
- OENOHOLDING - 75015
  
  Ancien établissement du 09 juin 1999 au 25 décembre 1999
  - SIRET 63602012500119
  - Activité En attente de chiffrement - 000Z
  - Adresse 33 AV DU MAINE TOUR MAINE MONTPARNASSE, 75015 PARIS
- OENOHOLDING - 75016
  
  Ancien établissement du 05 décembre 1998 au 09 juin 1999
  - SIRET 63602012500101
  - Activité En attente de chiffrement - 000Z
  - Adresse 83 RUE MICHEL ANGE CHEZ ABELIA, 75016 PARIS
- OENOHOLDING - 75015
  
  Ancien établissement du 01 juillet 1973 au 30 juin 1997
  - SIRET 63602012500085
  - Activité Commerce de détail de livres, journaux et papeterie - 524R
  - Adresse 17 RUE DE L ARRIVEE CCIAL MAINE MONTPARNASSE, 75015 PARIS
- OENOHOLDING - 29200
  
  Ancien établissement du 31 janvier 1995 au 30 juin 1997
  - SIRET 63602012500093
  - Activité Administration d'entreprises - 741J
  - Adresse 21 SQ CDT L HERMINIER, 29200 BREST
- OENOHOLDING - 29200
  
  Ancien établissement du 01 février 1995 au 25 décembre 1995
  - SIRET 63602012500010
  - Activité Administration d'entreprises - 741J
  - Adresse 57 RUE DE SIAM, 29200 BREST
- OENOHOLDING - 29200
  
  Ancien établissement du 27 mars 1985 au 24 janvier 1995
  - SIRET 63602012500077
  - Activité Commerce de détail de livres, journaux et papeterie - 524R
  - Adresse 50 RUE JEAN JAURES, 29200 BREST

Établissements

Dirigeants d'OENOHOLDING

- DELOITTE & ASSOCIES
  
  Commissaire aux comptes titulaire Depuis le 15 juin 2018 (8 ans)
  
  Voir la fiche

Dirigeants

Structure capitalistique

10/07/2026

Actionnaires, têtes de groupe, filiales ...

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Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.

Formulaire d'accès

Finances

10/07/2026

Notation financière, risque de défaillance, historique...

Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple

10/07/2026

Endettement, risques financiers...

Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce.

10/07/2026

Valorisation

Valeur économique calculé à partir de sa rentabilité, sa structure financière, ses perspectives de croissance et son environnement de marché.

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

0

0

-
Résultats net

498400,00

495600,00

1 %
Marge brute

-853,00

-1075,00

21 %
Résultats d'exploitation

-1008,00

-1225,00

18 %
Ebitda

-1008,00

-1225,00

18 %

Comptes d'OENOHOLDING

31/12/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

7 Documents officiels

2018

2017

2016

Équilibre bilan

Capitalisation

100,00 %

98,81 %

98,74 %
Endettement

0 %

0 %

0 %
Fonds de roulement

10912 EU

-94500 EU

-93400 EU

Documents d'OENOHOLDING

23/09/2020

Décision(s) de l'associé unique

Dissolution par suite de réunion de toutes les parts sociales en une seule main
23/09/2020

Décision(s) de l'associé unique

Dissolution par suite de réunion de toutes les parts sociales en une seule main
09/08/2019

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

modification de la clause statutaire relative à létablissement du rapport de gestion - Modification(s) statutaire(s)
22/08/2018

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)
31/07/2012

Décision(s) de l'associé unique

Changement de commissaire aux comptes suppléant
22/11/2010

Décision(s) de l'associé unique

Démission(s) de commissaire(s) aux comptes - Délégation de pouvoir
13/11/2009

Rapport du commissaire aux comptes - Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

SAS - confirmation des fonctions des commissaires aux comptes - désignation des nouveaux organes de direction - Reconstitution de l'actif net - Délégation de pouvoir
13/11/2009

Décision(s) de l'associé unique - Rapport du commissaire aux comptes - Statuts mis à jour

Reconstitution de l'actif net - Délégation de pouvoir - SAS - confirmation des fonctions des commissaires aux comptes - désignation des nouveaux organes de direction
13/11/2009

Décision(s) de l'associé unique - Rapport du commissaire aux comptes - Statuts mis à jour

Reconstitution de l'actif net - Délégation de pouvoir - SAS - confirmation des fonctions des commissaires aux comptes - désignation des nouveaux organes de direction
13/11/2009

Décision(s) de l'associé unique - Rapport du commissaire aux comptes - Statuts mis à jour

Reconstitution de l'actif net - Délégation de pouvoir - SAS - confirmation des fonctions des commissaires aux comptes - désignation des nouveaux organes de direction
12/08/2008

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil de surveillance

Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Délégation de pouvoir - Nomination de président du conseil de surveillance
11/08/2008

Procès-verbal du conseil de surveillance

Démission(s) de membre(s) du directoire - Nomination(s) de membre(s) du directoire - Nomination de président du directoire - Délégation de pouvoir
02/01/2008

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Certificat - Statuts mis à jour

L'ASSEMBLEE DONNE TOUS POUVOIRS AU DIRECTOIRE A L'EFFET DE PROCEDER A L'AUGMENTATION DU CAPITAL. - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Divers
12/10/2007

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Lettre - Procès-verbal du conseil de surveillance

RENOUVELLEMENT DU MANDAT D UN MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE - - Délégation de pouvoir - Nomination de représentant permanent - Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
12/10/2007

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Lettre - Procès-verbal du conseil de surveillance

RENOUVELLEMENT DU MANDAT D UN MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE - - Délégation de pouvoir - Nomination de représentant permanent - Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
12/10/2007

Procès-verbal du conseil de surveillance - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Lettre

Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance - RENOUVELLEMENT DU MANDAT D UN MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE - - Délégation de pouvoir - Nomination de représentant permanent
17/08/2007

Procès-verbal du conseil de surveillance

Changement de président du directoire
26/09/2006

Extrait de procès-verbal

Nomination de président du conseil de surveillance
25/09/2006

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Délégation de pouvoir
06/03/2006

Procès-verbal du conseil de surveillance

Changement de vice-président
12/01/2006

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du directoire - Statuts mis à jour

Réduction du capital social - Augmentation du capital social - Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Modification(s) statutaire(s) - Délégation de pouvoir - Démission(s) de membre(s) du directoire
29/11/2005

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

SOUS CONDITION SUSPENSIVE DE L'ABSENCE D'OPPOSITION TEL QUE PREVU A L'ARTICLE 225-204 DU CODE DE COMMERCE - POUVOIR AU DIRECTOIRE ET A SON PRESIDENT POUR CONSTATION DE LA REALISATION DE LA CONDITION SUSPENSIVE - Délégation de pouvoir
03/05/2005

Procès-verbal du conseil de surveillance

Nomination(s) de membre(s) du directoire - ET PRESIDENT DE DIRECTOIRE - Nomination de président du directoire
01/02/2005

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes - Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Délégation de pouvoir
24/01/2005

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Extrait de procès-verbal

REVOCATION D'UN MEMBRE DU DIRECTOIRE - Délégation de pouvoir - CHANGEMENT DE DENOMINATION D'UN MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE PERSONNE MORALE - Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
09/12/2004

Procès-verbal du conseil de surveillance

Nomination(s) de membre(s) du directoire
25/03/2004

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification(s) statutaire(s) - Changement de la dénomination sociale - Délégation de pouvoir
24/03/2004

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du directoire - Statuts mis à jour

ANCIEN SIEGE : RUE DE LA CABEYRE 33240 ST ANDRE DE CUBZAC, NOUVEAU SIEGE : ROUTE DU PETIT CONSEILLER 33750 BEYCHAC ET CAILLEAU. - ABANDON DU DROIT PREFERENTIEL DE SOUSCRIPTION, AUGMENTATION DE CAPITAL RESERVEE AUX SALARIES RESOLUTION REJETEE. - Modification(s) statutaire(s) - Délégation de pouvoir - Augmentation du capital social - REALISATION DEFINITIVE DE L'AUGMENTATION DU CAPITAL.
11/03/2004

Extrait de procès-verbal

Démission(s) de membre(s) du directoire
29/01/2004

Extrait de procès-verbal

D'UN MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE : GODO SHUSEI DEVIENT OENON HOLDING
17/09/2002

Extrait de procès-verbal
17/10/2001

Procès-verbal du conseil de surveillance - Lettre - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance - CDC SERVICES INDUSTRIE GESTION - RATIFICATION DE NOMINATION - Conversion du capital en euros - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Délégation de pouvoir - Divers
11/07/2001

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du directoire - Certificat - Rapport du commissaire aux apports - Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil de surveillance

Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - REALISATION DE L'AUGMENTATION DU CAPITAL - Divers
11/07/2001

Procès-verbal du conseil de surveillance - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du directoire - Certificat - Rapport du commissaire aux apports - Statuts mis à jour

Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - REALISATION DE L'AUGMENTATION DU CAPITAL - Divers
13/02/2001

Procès-verbal du conseil de surveillance

Nomination(s) de membre(s) du directoire
23/11/2000

Rapport du commissaire aux apports

APPORTS EFFECTUES A LA SA OENOALLIANCE
13/09/2000

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Démission(s) de membre(s) du directoire
10/07/2000

Acte

PROROGEONS JUSQU'AU 30-09-2000 LE DELAI DE REUNION DE L'ASSEMB LEE GENERALE ORDINAIRE APPELEE A STATUER SUR LES COMPTES DE L' EXERCICE CLOS LE 31-12-1999
23/06/2000

Procès-verbal du conseil de surveillance - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Nomination de vice-président du conseil de surveillance - Nomination(s) de membre(s) du directoire - Nomination de président du directoire - Divers - SUPPRESSION DU DROIT PREFERENTIEL DES ACTIONNAIRES AU PROFIT DE MONSIEUR DEVEIX - SUPPRESSION DU DROIT PREFERENTIEL DES ACTIONNAIRES AU PROFIT DE SOFININDEX - TRANSFORMATION DE LA SOCIETE DE SA EN SOCIETE A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Modification(s) statutaire(s) - Nomination de président du conseil de surveillance
15/05/2000

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

REALISATION DE L'AUGMENTATION DU CAPITAL - MODIFICATION DE L'ARTICLE 6 DES STATUTS - ATTESTATION DU DEPOT DES FONDS
06/12/1999

Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration - Changement de Commissaire aux Comptes
19/11/1999

Rapport des Commissaires ou du Gérant
20/10/1999

Rapport des Commissaires ou du Gérant
13/10/1999

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour - Changement de Commissaire aux Comptes - Acte modificatif
13/01/1999

Augmentation de Capital - Immatriculation suite à transfert - Changement de dénomination sociale - Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration - Transfert du Siège hors du ressort du Tribunal de Commerce
01/01/1999

P.V. d'Assemblée
24/04/1995

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif

47 Documents officiels

Annonces légales d'OENOHOLDING

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16/10/2020

Annonce BODACC - Radiation au RCS [150129.65 EUR]
10/03/2020

Annonce JAL - Transmission Universelle du Patrimoine

OENOHOLDING Societé par actions simplifiée au capital de 150 129,65 euros Siège social : Route du Petit Conseiller 33750 BEYCHAC-ET-CAILLAU 636 020 125 RCS BORDEAUX La société OENOHOLDING a été dissoute par Déclaration de dissolution sans liquidation en date du 10 mars 2020 souscrite par son Associée unique personne morale, la société CASTEL FRÈRES Société par actions simplifiée au capital de 78 080 619 , Dont le siège social est situé à BLANQUEFORT (33290) 24, rue Georges Guynemer, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de BORDEAUX sous le numéro 482 283 694 conformément aux dispositions de larticle 1844-5 du Code civil. Cette dissolution par confusion de patrimoine et sans liquidation entraîne la transmission universelle du patrimoine de la société OENOHOLDING au profit de la société CASTEL FRÈRES, Associée unique personne morale dOENOHOLDING, sans quil y ait lieu à liquidation, sous la réserve quà lissue du délai dopposition accordé par la loi aux créanciers sociaux, lesdits créanciers naient pas formé opposition à la dissolution ou, en cas dopposition, que celles-ci soient rejetées en première instance ou que le remboursement des créances ait été effectué ou les garanties constituées. Les oppositions devront être présentées devant le Tribunal de commerce de BORDEAUX. Cette dissolution met fin aux fonctions de la société DELOITTE & ASSOCIÉS, Commissaire aux comptes titulaire de la société dissoute. Mention sera faite au RCS de BORDEAUX. Pour avis, le représentant légal. 20EJ05502
31/12/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
24/08/2018

Annonce BODACC - Modification de représentant.
31/12/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
31/12/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
31/12/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
31/12/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
31/12/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
31/12/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
08/08/2012

Annonce BODACC - Modification de représentant.
31/12/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
31/12/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
01/12/2010

Annonce BODACC - Modification de représentant.
31/12/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
25/11/2009

Annonce BODACC - Modification de la forme juridique. Modification de représentant.
31/12/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
21/08/2008

Annonce BODACC - Modification de représentant.
20/08/2008

Annonce BODACC - Modification de représentant.
21/02/2008

Annonce BODACC - Modification du capital. [150129.65 EUR]
17/01/2008

Annonce BODACC - Modification de représentant.
31/12/2007

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
27/04/1960

Annonce BODACC - Transmission universelle du patrimoine.

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23 Annonces

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

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Entreprises liées

Procédures collectives

1 procédure collective terminée

Clôturée
- Du 23 septembre 2020 au 13 octobre 2020
  
  Dissolution

Marques déposées

LOUIS DE CHAVESTRE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 juin 2017
- Date d'expiration
  
  06 juin 2027
Expire dans 10 mois et 27 jours

Classes :
MAURICE D'ARHAMPE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 mars 2017
- Date d'expiration
  
  03 mars 2027
Expire dans 7 mois et 24 jours

Classes :
TEVIACO

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 janvier 2017
- Date d'expiration
  
  23 janvier 2027
Expire dans 6 mois et 16 jours

Classes :
SPÉCARO

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 décembre 2016
- Date d'expiration
  
  29 décembre 2026
Expire dans 5 mois et 21 jours

Classes :
MAISON VAULANT

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 mars 2016
- Date d'expiration
  
  30 mars 2026
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 avril 2011
- Date d'expiration
  
  22 avril 2031
Expire dans 4 années, 9 mois et 13 jours

Classes :
LE RIAT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 mai 2008
- Date d'expiration
  
  06 mai 2028
Expire dans 1 année, 9 mois et 28 jours

Classes :
CLOSSMANN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 mars 2008
- Date d'expiration
  
  21 mars 2028
Expire dans 1 année, 8 mois et 12 jours

Classes :
PALAIS DES CHARTRONS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 mars 2008
- Date d'expiration
  
  20 mars 2028
Expire dans 1 année, 8 mois et 11 jours

Classes :
LES BELLINES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 février 2008
- Date d'expiration
  
  15 février 2028
Expire dans 1 année, 7 mois et 8 jours

Classes :
LOUIS LEVADOUX

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 décembre 2005
- Date d'expiration
  
  06 décembre 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
Croix de Plagne

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 septembre 2005
- Date d'expiration
  
  15 septembre 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
After Work Wine

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 juin 2005
- Date d'expiration
  
  09 juin 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
Charles de Lamont

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 mars 2005
- Date d'expiration
  
  21 mars 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
Combes Rousses

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 décembre 2004
- Date d'expiration
  
  17 décembre 2034
Expire dans 8 années, 5 mois et 9 jours

Classes :
Laville Pavillon

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 juillet 2004
- Date d'expiration
  
  30 juillet 2034
Expire dans 8 années et 21 jours

Classes :
PRT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 juin 2004
- Date d'expiration
  
  14 juin 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
Prestige Respect Tradition

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 avril 2004
- Date d'expiration
  
  22 avril 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
VINEA AUTHENTICA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 octobre 2002
- Date d'expiration
  
  16 octobre 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
NATURA AUTHENTICA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 octobre 2002
- Date d'expiration
  
  16 octobre 2032
Expire dans 6 années, 3 mois et 9 jours

Classes :
VINEA OR GANICA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 octobre 2002
- Date d'expiration
  
  16 octobre 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
TERRA NATURA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 octobre 2002
- Date d'expiration
  
  16 octobre 2032
Expire dans 6 années, 3 mois et 9 jours

Classes :
MAISON ANDRE QUANCARD

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 avril 2001
- Date d'expiration
  
  20 avril 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
HERITAGE ET TRADITION

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 mars 2001
- Date d'expiration
  
  07 mars 2031
Expire dans 4 années, 7 mois et 28 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CARILLON DES MOINES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 décembre 2000
- Date d'expiration
  
  27 décembre 2030
Expire dans 4 années, 5 mois et 19 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
OENOALLIANCE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 août 1999
- Date d'expiration
  
  30 août 2029
Expire dans 3 années, 1 mois et 21 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
COMTE DE LIBUZAC

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 avril 1998
- Date d'expiration
  
  22 avril 2028
Expire dans 1 année, 9 mois et 14 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CHEVALIER LACASSAN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 janvier 1998
- Date d'expiration
  
  23 janvier 2028
Expire dans 1 année, 6 mois et 16 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CHANTABEL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 octobre 1994
- Date d'expiration
  
  27 octobre 2034
Expire dans 8 années, 3 mois et 19 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MARQUISAT-SAINT-ANDRE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 février 1994
- Date d'expiration
  
  16 février 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA CROIX DU TERTRE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 janvier 1994
- Date d'expiration
  
  27 janvier 2034
Expire dans 7 années, 6 mois et 21 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BELLE DE LYS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 janvier 1994
- Date d'expiration
  
  27 janvier 2034
Expire dans 7 années, 6 mois et 21 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA ROSE SAINT ANDRE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 janvier 1994
- Date d'expiration
  
  27 janvier 2034
Expire dans 7 années, 6 mois et 21 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ANDRE QUANCARD ANDRE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 mars 1991
- Date d'expiration
  
  01 mars 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CLEMENT DE BERTIAC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 janvier 1991
- Date d'expiration
  
  08 janvier 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FLAVEUR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 novembre 1990
- Date d'expiration
  
  16 novembre 2030
Expire dans 4 années, 4 mois et 9 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
AQUARELLE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 septembre 1988
- Date d'expiration
  
  09 septembre 2028
Expire dans 2 années, 2 mois et 3 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
L. SIGNAC

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 mai 1988
- Date d'expiration
  
  03 mai 2028
Expire dans 1 année, 9 mois et 25 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque