- Dernière modification le01/10/2022Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- SolvabilitéVoir l'analyseCapacité d'une entreprise à honorer ses dettes à leur échéance.
- Publication des comptes Année 2021ConfidentielleSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2022PME Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 2022Non préciséLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Score CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
NOVTECH
- SIREN809 701 725809701725
- SIRET DU SIEGE SOCIAL809 701 725 0003280970172500032
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR50809701725FR50809701725
- DATE DE CREATION25 février 2015
- CODE NAF ou APE4322B - Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation4322B - Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
- FORME JURIDIQUESARL unipersonnelleSARL unipersonnelle
- DIRIGEANTSOlivier GOMEZ
- ADRESSE17 RUE DE LA GARE, 67600 EBERSHEIM France17 RUE DE LA GARE, 67600 EBERSHEIM France
- SOURCES D'INFORMATION
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxNOVTECH NOVTECH
- Statut RCSInscriteDepuis le 25 février 2015
- Statut INSEEInscriteDepuis le 20 février 2015
- Statut RNEInscriteDepuis le 25 février 2015
Observations RNE 29 septembre 2022
- Liquidation judiciaire, liquidateur judiciaire SELARL MJM FROEHLICH, prise en la personne de Me Julie LEVY, 8 place de la Gare 68000 COLMAR, date de cessation des paiements au 01/08/2022, Jugement de la Chambre Commerciale du Tribunal Judiciaire Colmar en date du 22/09/2022.
- Forme juridiqueSARL unipersonnelle SARL unipersonnelle
- Numéro RCSColmar B 809701725Colmar B 809701725
- Tribunal d'instanceGreffe de Colmar Tribunal d'instance - Greffe de Colmar
- Téléphone
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Activité (Code NAF ou APE)Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation (4322B) Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation (4322B)
- Activité principale déclaréeMaintenance en génie climatique,vente et installation de chaudières toutes énergies Maintenance en génie climatique,vente et installation de chaudières toutes énergies
- Convention collective déduiteBâtiment ouvriers plus de 10 Salariés (1597) Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés (1597)
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 1048 entreprises du secteur "Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation" dans le Bas-Rhin (67)
Études du marché de l'entreprise
Mis à jour le :
49,00€Le marché des pompes à chaleur - France
Les pompes à chaleur sont une solution écologique et économique pour chauffer et rafraîchir son logement. Elles reposent sur un système thermodynamique permettant de transformer l’énergie provenant d’un environnement froid en de la chaleur vers l’espace à chauffer.
Mis à jour le :
49,00€Le marché de la climatisation - France
Un climatiseur est un appareil permettant de rafraîchir l'air ambiant. Il convient de rapprocher les climatiseurs et les pompes à chaleur tant les deux appareils partagent les mêmes principes de fonctionnement.
Mis à jour le :
49,00€Le marché du chauffage - France
Le marché du chauffage regroupe l’ensemble des équipements et des technologies permettant de produire et transmettre de la chaleur, que ce soit à des fins de confort thermique résidentiel ou pour des usages tertiaires et industriels. Ce marché repose historiquement sur diverses sources d’énergie : bois, gaz, fioul, granulés et électricité.
Mis à jour le :
49,00€Le marché de la climatisation - France
Un climatiseur est un appareil destiné à refroidir l’air ambiant, de plus en plus souvent réversible, c’est-à-dire capable également d'assurer le chauffage. D’un point de vue technologique, il repose sur les mêmes principes de fonctionnement que les pompes à chaleur, en particulier les modèles aérothermiques.
Mis à jour le :
49,00€Le marché du chauffage - France
Le marché du chauffage regroupe l’ensemble des équipements et des technologies permettant de produire et transmettre de la chaleur, que ce soit à des fins de confort thermique résidentiel ou pour des usages tertiaires et industriels. Ce marché repose historiquement sur diverses sources d’énergie : bois, gaz, fioul, granulés et électricité.
Mis à jour le :
49,00€Le marché de la climatisation - France
Cette étude offre une analyse approfondie du marché mondial de la climatisation, estimé à 200 milliards de dollars en 2024. Elle explore les dynamiques d'exportations et d'importations, la dépendance des marchés occidentaux aux puissances industrielles asiatiques, et la croissance du marché français malgré une production nationale en baisse.
Mis à jour le :
49,00€Le marché du chauffage - France
Cette étude dépeint un panorama complet du marché du chauffage en France : évolution des habitudes de consommation, poids stratégique du chauffage dans les dépenses énergétiques, transition vers des solutions plus performantes et respectueuses de l'environnement, dynamiques géographiques et concurrentielles, rôle des aides publiques, innovations des industriels, et perspectives de croissance. Un document essentiel pour comprendre les enjeux d'un marché en pleine transformation, tiré par la transition écologique et les évolutions technologiques.
Mis à jour le :
49,00€Le marché des pompes à chaleur - France
Cette étude offre une analyse approfondie du marché en plein essor des pompes à chaleur : croissance mondiale, leadership du marché français, utilisation croissante dans les logements et bureaux, préoccupations écologiques, hausse des prix de l'énergie, dépendance aux politiques publiques, innovations en matière de connectivité et d'intelligence..
Cartographie de NOVTECH
Réseau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Dirigeants
- Actuel
Depuis le 09 septembre 2015
Olivier GOMEZ
Gérant
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Établissements
- Ouvert
Depuis le 15 janvier 2019 (6 ans)
NOVTECH - 67600
Siège social
- SIRET80970172500032
- ActivitéTravaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation - 4322B
- Adresse17 RUE DE LA GARE, 67600 EBERSHEIM France
- Fermés
Du 15 septembre 2017 au 15 janvier 2019
NOVTECH - 67750
Ancien établissement
- SIRET80970172500024
- ActivitéTravaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation - 4322B
- Adresse1 RUE DES TILLEULS, 67750 SCHERWILLER France
Du 20 février 2015 au 15 septembre 2017
NOVTECH - 67600
Ancien établissement
- SIRET80970172500016
- ActivitéTravaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation - 4322B
- Adresse35 RUE DES BATELIERS, 67600 EBERSMUNSTER France
Historique de NOVTECH
1 événements depuis 2015
mardi 09 septembre 2015
OLIVIER GOMEZ assume maintenant la fonction de gérant.
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise NOVTECH au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise NOVTECH, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le jugement, le siège social, le dirigeant actuel, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise NOVTECH, le dernier bilan simple comparé, la liste des 9 derniers évènements, l'analyse financière de 2015, et des informations supplémentaires sur les 3 établissements de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité de NOVTECH (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 12,90€ | Ajouté |
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de NOVTECH

Étude de Solvabilité | ||||
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Étude de solvabilité de NOVTECH (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté |
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés | |||||
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Document Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Acte SSP - P.V. d'Assemblée |
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Actes numérisés | |||||
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Document Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Acte SSP - P.V. d'Assemblée | |||||
Acte sous seing privé Constitution |
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
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Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances Dépôt de l'état des créances au tribunal judiciaire de Colmar, ou les réclamations seront recevables dans un délai de trente jours à compter de la date de la présente publication - N° RG : 22/111 | ||||
Annonce JAL - Liquidation Judiciaire TRIBUNAL JUDICIAIRE DE COLMAR Liquidation judiciaire N°RG 22/00430 N° Portalis DB2F-W-B7G-ETV3 n° LJ 22/111 Jugement du 22 septembre 2022, ouverture dune procédure de liquidation judiciaire à lencontre de lE.U.R.L. NOVTECH, Dont le siege social est sis 17 rue de la Gare 67600 EBERSHEIM activité : maintenance en génie mécanique, vente et installation de chaudières toutes énergies repr. par Monsieur Olivier GOMEZ R.C.S. n° 809701725 / 15B166 Date de cessation des paiements fixée provisoirement au... | ||||
Annonce BODACC - Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire Jugement douverture de liquidation judiciaire. Date de cessation des paiements : 1er août 2022. Mandataire judiciaire : La SELARL MJ EST, prise en la personne de Maître Julie LEVY - 8 place de la Gare - 68000 Colmar. Les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire. N° RG : 22/00430 | ||||
Afficher les 5 annonces légales | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015) |
Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)
Societe.com vous propose les comptes de la société NOVTECH en 2 formats distincts :
- les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.
Document comptable Officiel numérisé | |||||
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Comptes annuels complets : Simplifiés (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) |
Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)
Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format xlsx). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.
Document comptable simple | |||||
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Comptes annuels - version Simplifiés |
1 Bilan gratuit
Chiffres clés de NOVTECH
Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Compte de résultat NOVTECH
Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise NOVTECH sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2015. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2015 de l'entreprise NOVTECH, qui peut être un bénéfice ou une perte.
Date | 31-12-2015 |
---|---|
Durée | 11 mois |
Devise | EU |
Chiffre d'affaires | 19616 |
dont export | 0 |
Production * | 19616 |
Valeur ajoutée (VA) | -4428 |
Charges de personnel | + de détails |
Excédent d'exploitation (EBE) | -6389 |
Résultat d'exploitation | -8583 |
RCAI | -8658 |
Impôts, participation salariale | + de détails |
Résultat net | -35 |
Effectif moyen | Non precise |
Bilan Actif NOVTECH
Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société NOVTECH.
Date de clôture | 31-12-2015 |
---|---|
Durée de l'exercice | 11 mois |
Devise | EU |
Actif immobilisé net | 10968 |
immobilisations incorporelles | 0 |
immobilisations corporelles | 10968 |
immobilisations financières | 0 |
(amortissements et provisions) | + de détails |
Actif circulant net | 9659 |
stocks et en-cours | 2739 |
créances | 2304 |
disponibilités : trésorerie | 4616 |
(Provisions) | + de détails |
Total actif | 21927 |
Bilan Passif NOVTECH
Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise NOVTECH doit en date 31-12-2015. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).
Date de clôture | 31-12-2015 |
---|---|
Durée de l'exercice | 11 mois |
Devise | EU |
Capitaux propres | 1965 |
écarts, réserves et autres fonds propres. | + de détails |
Provisions | 0 |
Dettes | 19962 |
dettes financières et emprunts | 9094 |
dettes fournisseurs | 2217 |
dettes fiscales et sociales | 0 |
autres dettes ( comptes courants, ...) | 8652 |
Compte de régularisation passif | 0 |
Total passif | 21927 |
Ratios financiers
Les ratios financiers de la société NOVTECH
Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.
Equilibre bilan | 2015 | 0 | 0 |
---|---|---|---|
Capitalisation | 8,96 % | N/C | N/C |
Endettement | 462,80 % | N/C | N/C |
Fonds de roulement | -9003 EU | N/C | N/C |
Performance | |||
Evolution de l'activité | N/C | N/C | N/C |
Taux de VA | -22,57 % | N/C | N/C |
Rentabilité d'exploitation | -32,57 % | N/C | N/C |
Rentabilité nette finale | -0,18 % | N/C | N/C |
Capacité d'autofinancement | -32,74 % | N/C | N/C |
Rentabilité financière | -1,78 % | N/C | N/C |
Coûts de production | |||
Coûts du travail | 8,32 % | N/C | N/C |
Poids de la dette | |||
Capacité de remboursement | N/C | N/C | N/C |
Coût de la dette | N/C | N/C | N/C |
Taux d'intérêt moyen apparent | 0,90 % | N/C | N/C |
Gestion BFR | |||
Poids du BFR global | -77,06 jours | N/C | N/C |
Poids des stocks | 46,64 jours | N/C | N/C |
Délai clients | 39,23 jours | N/C | N/C |
Délai Fournisseurs | 37,75 jours | N/C | N/C |
Liquidité | |||
Liquidité immédiate | 78,60 jours | N/C | N/C |
Pour aller plus loin :
Découvrez toutes les autres sociétés des dirigeants de NOVTECH et tous les dirigeants liés.
Cartographie des dirigeants
Analyse financière
Analyses financière des ratios
Chiffre d'affaires et Rentabilité
Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).
Chiffre d'affaires
Rentabilité d'exploitation
Niveau de capitalisation
Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).
15% ≤ Ratio Elevé
5% ≤ Ratio < 15% Moyen
Ratio < 5% Faible
Niveau d'endettement financier
Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.
150% ≥ Ratio Faible
250% ≥ Ratio > 150% Moyen
Ratio > 250% Elevé
Capacité de remboursement
Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.
5 ans ≥ Ratio Elevé
10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen
Ratio > 10 ans Faible
Charge de la dette
Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.
35% ≥ Ratio Faible
70% ≥ Ratio > 35% Moyen
Ratio > 70% Elevé
Evolution de l'activité
L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.
105% ≤ Ratio Bonne
95% ≤ Ratio < 105% Moyenne
Ratio < 95% Mauvaise
Rentabilité de l'exploitation
L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Rentabilité nette finale
Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.
1% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 1% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Capacité d'autofinancement (CAF)
La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Statistiques
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
Score territorial
Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.Score social
Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.Score fiscal
Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Marques déposées
Aucune marque enregistrée ni déposée
Procédures collectives
1 procédure terminée
- Clôturée
Jugement d'ouverture
12/10/2022
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaireAnnonce BODACC d'un événement du 12/10/2022Annonce JAL
12/10/2022
Liquidation JudiciaireAnnonce JAL d'un événement du 12/10/2022
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.