France
Nationalité de la tête de groupe identifiée dans l'open data France et Monde. Si aucune tête de groupe n'est identifiée, l'entreprise est considérée par défaut comme française.
Envie d'accéder à des infos plus précises sur la gouvernance de cette entreprise ?
NOVAP
- SIREN
- 421 263 930 421263930
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 421 263 930 00024 42126393000024
- NUMÉRO DE TVA
- FR45421263930 FR45421263930
- DATE DE CREATION
- 21 décembre 1998
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction - 2223Z 2223Z - Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction
- FORME JURIDIQUE
- Société par actions simplifiée Société par actions simplifiée
- ADRESSE
- 3 ROUTE D'ALEX, 01100 BELLIGNAT 3 ROUTE D'ALEX, 01100 BELLIGNAT
- DIRIGEANTS
- IMINVEST + 4 autres dirigeants
-
Finances
- Etude de solvabilité
- États des dettes
- Valeur de l'entreprise
-
Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
- Score de souveraineté
-
Conformité
- Extrait Kbis
- Assurance RC PRO
- Attestation URSSAF
Un document non disponible ne signifie pas que le document n'existe pas, cela indique seulement qu'il ne nous a pas été transmis.
Rapport complet officiel
-
Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...
Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document. Voir un exemple
Informations Légales
- Activité principale déclarée
- Fabrication et vente d'articles en matière plastique ou autres matières sérigraphie Fabrication et vente d'articles en matière plastique ou autres matières sérigraphie
- Convention collective déduite
- Plasturgie (292) Plasturgie (292)
- Capital social
- 820000,00 € 820000,00
- Noms commerciaux
- NOVAP NOVAP
- Statut RCS
- Inscrite le 21 décembre 1998 21/12/1998
- Statut INSEE
- Inscrite le 14 décembre 1998 14/12/1998
- Statut RNE
- Inscrite le 21 décembre 1998 21/12/1998
-
3 août 2006
- Fusion absorption de la sa Novap dont le siège est à Oyonnax 01100, 59 rue Brillat Savarin RCS Bourg-en-Bresse 390 148 567 rayé le 26.7.06 Date d'effet : 05/06/2006
Contacter NOVAP
- Téléphone
- Mail de contact
- Recherche de mail de contact
Prospecter Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction dans l'Ain
Établissements
-
-
NOVAP - 01100
Siège social depuis le 29 octobre 2018 (7 ans)
- SIRET
- 42126393000024 42126393000024
- Activité
- Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction - 2223Z
- Adresse
- 3 ROUTE D'ALEX, 01100 BELLIGNAT
-
-
-
NOVAP - 01100
Ancien établissement du 14 décembre 1998 au 29 octobre 2018
- SIRET
- 42126393000016 42126393000016
- Activité
- Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction - 2223Z
- Adresse
- 59 RUE BRILLAT SAVARIN, 01100 OYONNAX
-
Dirigeants de NOVAP
-
-
IMINVEST
- Mandat
- Président depuis le 12 janvier 2021 (5 ans)
-
Franck MARTINAND
- Né en
- 1960 (66 ans)
- Mandat
- Directeur général depuis le 12 janvier 2021 (5 ans)
-
Alexandre MARTINAND
- Né en
- 1986 (39 ans)
- Mandat
- Directeur général depuis le 10 avril 2020 (6 ans)
-
AUDIT 01
- Mandat
- Commissaire aux comptes titulaire depuis le 30 novembre 2018 (7 ans)
-
AUDIT 01
- Mandat
- Commissaire aux comptes titulaire depuis le (-1 an)
-
AMBIAUX AUDIT
- Mandat
- Commissaire aux comptes suppléant depuis le 7 février 2025 (1 an)
-
AMBIAUX AUDIT
- Mandat
- Commissaire aux comptes suppléant depuis le (-1 an)
-
-
-
Bruno MORTAMET
- Né en
- 1972 (53 ans)
- Mandat
- Ancien Commissaire aux comptes suppléant du 30 novembre 2018 au 7 février 2025
-
Franck MARTINAND
- Né en
- 1960 (66 ans)
- Mandat
- Ancien Président du 23 janvier 2015 au 12 janvier 2021
-
Franck MARTINAND
- Né en
- 1960 (66 ans)
- Mandat
- Ancien Président du 3 mars 2009 au 2 décembre 2014
-
Jerome LEVY
- Né en
- 1977 (49 ans)
- Mandat
- Ancien Président du 5 août 2008 au 3 mars 2009
-
Yvette MEYER
- Née en
- 1945 (81 ans)
- Mandat
- Ancien Directeur général du 3 février 2009 au 3 mars 2009
-
Patrick TAYOL
- Né en
- 1958 (68 ans)
- Mandat
- Ancien Directeur général du 3 février 2009 au 3 mars 2009
-
Jean-Jacques MEYER
- Né en
- 1944 (81 ans)
- Mandat
- Ancien Président du 5 septembre 2006 au 5 août 2008
-
Jean-Jacques MEYER
- Né en
- 1944 (81 ans)
- Mandat
- Ancien Président du conseil d'administration du 19 janvier 2005 au 5 septembre 2006
-
Jean-Jacques MEYER
- Né en
- 1944 (81 ans)
- Mandat
- Ancien Directeur général du 19 janvier 2005 au 5 septembre 2006
-
Yvette MEYER
- Née en
- 1945 (81 ans)
- Mandat
- Ancien Administrateur du 19 janvier 2005 au 5 septembre 2006
-
Agnes DEPARNAY
- Née en
- 1947 (79 ans)
- Mandat
- Ancien Administrateur du 19 janvier 2005 au 5 septembre 2006
-
Obtenir la liste des bénéficiaires effectifs
Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.
Formulaire d'accèsFinances
Entreprise en défaut de publication de ses comptes (sauf exception).
Les analyses financières restent disponibles.
-
Notation financière, risque de défaillance, historique...
Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple
-
Endettement, risques financiers...
Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce. Voir un exemple
-
Valorisation
Valeur économique calculée à partir de sa rentabilité, sa structure financière, ses perspectives de croissance et son environnement de marché.
Documents de NOVAP
-
Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
-
Décision(s) de l'associé unique
Démission de président - Nomination de directeur général - Nomination de président
-
Décision(s) de l'associé unique
Nomination de directeur général
-
Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif
-
Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour
Transfert du siège social - Modification(s) statutaire(s)
-
Décision(s) de l'associé unique
Changement de président
-
Décision(s) de l'associé unique
Changement de président
-
Décision(s) de l'associé unique
Nomination de commissaire aux comptes suppléant - Démission de commissaire aux comptes suppléant
-
Décision(s) de l'associé unique
Changement de président - DEMISSION DE M. PATRICK TAYOL DE SES FONCTIONS DE DIRECTEUR GENERAL
-
Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour
Nomination directeur général
-
Décision(s) de l'associé unique
Changement de président
-
Rapport du commissaire aux comptes - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité
Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Changement relatif à l'objet social - Changement de dénomination en celle de NOVAP - Changement relatif à l'activité - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
-
Projet de traité de fusion
Fusion-Absorption de la (des) sociétés NOVAP SA DONT LE SIEGE EST A OYONNAX 01100 59 RUE BRILLAT SAVARIN
-
Ordonnance du président
Nomination de commissaire aux apports
-
Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour
CONVERSION DU CAPITAL A L'EURO MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI DU 15 MAI 2001
-
Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Acte sous seing privé - Procès-verbal du conseil d'administration
Constitution
Annonces légales de NOVAP
Publiez votre annonce légale avec Societe.com et recevez votre attestation de parution dans les 10 min Commencer à publier
-
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
-
Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes
Dénomination : NOVAP. Siren : 421263930. NOVAP Societé par actions simplifiée au capital de 820 000 euros Siège social : 3 route dAlex 01100 BELLIGNAT 421 263 930 RCS BOURG EN BRESSE Aux termes dun procès-verbal des décisions de lAssociée Unique en date du 30 juin 2023, il résulte que le Cabinet AMBIAUX AUDIT, Demeurant 11 rue des Emeraudes 69006 LYON a été nommé en qualité de Commissaire aux Comptes suppléant en remplacement de Monsieur Bruno MORTAMET. Ancienne mention : Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT 01 Commissaire aux comptes suppléant : Bruno MORTAMET Nouvelle mention : Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT 01 Commissaire aux comptes suppléant : AMBIAUX AUDIT POUR AVIS La Présidente.
-
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
-
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
NOVAP Sociéte par actions simplifiée au capital de 820 000 euros Siège social : 3 route dAlex01100 BELLIGNAT 421 263 930 RCS BOURG EN BRESSE Aux termes dune décision en date du 30 novembre 2020, lassociée unique a : Pris acte de la démission de M. Franck MARTINAND de ses fonctions de Président et décidé de nommer à ses lieu et place et pour une durée illimitée la société IMINVEST, Société par actions simplifiée ayant son siège social situé 3 route dAlex 01100 BELLIGNAT et immatriculée sous le numéro 482 654 175 RCS BOURG EN BRESSE ; Nommé aux fonctions de Directeur Général et ce, à compter du 1er décembre 2020 et pour une durée illimitée ne pouvant pas excéder celle du mandat du Président : M. Franck MARTINAND, né le 1er août 1960 à NANTUA (01) et demeurant 37 A, chemin du Raffour 01100 MARTIGNAT. POUR AVIS Le Président 1506068400
-
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
-
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
NOVAP SAS au capital de 820.000 3 Route dAlex 01100 BELLIGNAT 421 263 930 RCS BOURG-EN-BRESSE Aux termes dune décision en date du 28/06/2019, lassociee unique a nommé M. Alexandre MARTINAND, Demeurant au 147 Rue Richard Wagner, 01100 OYONNAX en qualité de Directeur Général et ce, à compter du 01/09/2019 et pour une durée illimitée. Pour avis, le Président 2005397
-
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
-
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
-
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
-
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
-
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
-
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
-
Annonce BODACC - Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
- Gouvernance
- Dépendance commerciale
- Souveraineté numérique
- Achats & approvisionnements
-
ENTREPRISESON SECTEUR
-
--/100
Gouvernance50/100
-
--/100
Achats & approvisionnements90/100
-
--/100
Dépendance commerciale92/100
-
--/100
Souveraineté numérique25/100
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
-
Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
-
Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
-
Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Cartographie de NOVAP
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Entreprises liées
-
NOVAP
Cité 4 fois entre 2006 et 2009
- SIREN 390148567 390148567
-
Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour
Nomination directeur général
-
Ordonnance du président
Nomination de commissaire aux apports
-
Projet de traité de fusion
Fusion-Absorption de la (des) sociétés NOVAP SA DONT LE SIEGE EST A OYONNAX 01100 59 RUE BRILLAT SAVARIN
-
Rapport du commissaire aux comptes - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité
Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Changement relatif à l'objet social - Changement de dénomination en celle de NOVAP - Changement relatif à l'activité - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
-
CONDOR
Cité 4 fois entre 2006 et 2009
- SIREN 488747585 488747585
- Dirigeant Yvette MEYER
-
Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour
Nomination directeur général
-
Décision(s) de l'associé unique
Changement de président - DEMISSION DE M. PATRICK TAYOL DE SES FONCTIONS DE DIRECTEUR GENERAL
-
Décision(s) de l'associé unique
Changement de président
-
Rapport du commissaire aux comptes - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité
Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Changement relatif à l'objet social - Changement de dénomination en celle de NOVAP - Changement relatif à l'activité - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
-
FINANCIERE FM
Cité 4 fois entre 2009 et 2015
- SIREN 510117765 510117765
-
Décision(s) de l'associé unique
Changement de président
-
Décision(s) de l'associé unique
Changement de président
-
Décision(s) de l'associé unique
Nomination de commissaire aux comptes suppléant - Démission de commissaire aux comptes suppléant
-
Décision(s) de l'associé unique
Changement de président - DEMISSION DE M. PATRICK TAYOL DE SES FONCTIONS DE DIRECTEUR GENERAL
-
IMINVEST
Cité 3 fois entre 2019 et 2021
- SIREN 482654175 482654175
- Dirigeants Franck MARTINAND , AUDIT 01
-
Décision(s) de l'associé unique
Démission de président - Nomination de directeur général - Nomination de président
-
Décision(s) de l'associé unique
Nomination de directeur général
-
Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif
-
233796523
Cité 1 fois en 2006
- SIREN 233796523 233796523
-
Rapport du commissaire aux comptes - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité
Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Changement relatif à l'objet social - Changement de dénomination en celle de NOVAP - Changement relatif à l'activité - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
-
AUDIT 01
Nature déduite du lien CABINET COMPTABLECité 1 fois en 2006
- SIREN 379219124 379219124
- Dirigeant Gérald BRONZINA
-
Rapport du commissaire aux comptes - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité
Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Changement relatif à l'objet social - Changement de dénomination en celle de NOVAP - Changement relatif à l'activité - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
-
VICTOIRE
Cité 1 fois en 2006
- SIREN 408505105 408505105
- Dirigeants Bertrand DEPARNAY , Valérie JAMBAUD
-
Rapport du commissaire aux comptes - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité
Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Changement relatif à l'objet social - Changement de dénomination en celle de NOVAP - Changement relatif à l'activité - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
-
M'SIPRO
Cité 1 fois en 2006
- SIREN 408560449 408560449
-
Rapport du commissaire aux comptes - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité
Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Changement relatif à l'objet social - Changement de dénomination en celle de NOVAP - Changement relatif à l'activité - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
Appels d'offres gagnés par l'entreprise
-
- Gagné le 25 juin 2021
- Marché Fournitures d'équipements de protections et de produits sanitaires pour le Département de la Seine-Maritime en lien avec une pandémie ou pour sa prévention - 12 lots
-
Montant3708000 €
Durée48 mois
- Acheteur DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
-
- Gagné le 29 octobre 2019
- Marché Mobilier multiusage, poteaux guide file et de balisage en acquisition avec exécution des prestations annexes - Poteaux guide file et de balisage
-
Montant900000 €
Durée48 mois
- Acheteur UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS
Marques déposées
-
NOVAP
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 3 années, 3 mois et 21 jours
Classes :
-
-
Marque Figurative
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 4 mois et 23 jours
Classes :
-
-
SERATOU
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 4 mois et 17 jours
Classes :
-
-
NOVAC BAC
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 9 mois et 14 jours
Classes :
-
-
Marque Figurative
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 9 mois et 14 jours
Classes :
-
-
NOVABAC
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 8 mois et 15 jours
Classes :
-
-
e-NOVABAC
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 8 mois et 15 jours
Classes :
-
-
NOVAPLAQUE
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 9 années, 2 mois et 17 jours
Classes :
-
-
NOVAPHOTOLUM
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 8 années, 6 mois et 31 jours
Classes :
-
-
DEROULVIT'
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Classes :
-
-
Déroulvit'
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 8 années, 4 mois et 6 jours
Classes :
-
-
Marque Figurative
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 7 années, 9 mois et 19 jours
Classes :
-
Historique de NOVAP
21 événements depuis 2005
-
lundi 12 janvier 2021
-
Franck MARTINAND est promue directeur général.
-
Franck MARTINAND cède sa place de président à IMINVEST.
-
IMINVEST prend le relais de Franck MARTINAND en tant que président.
-
-
jeudi 10 avril 2020
-
Alexandre MARTINAND accède au poste de directeur général.
-
-
jeudi 23 janvier 2015
-
FINANCIERE FM cède sa place de président à Franck MARTINAND.
-
Franck MARTINAND prend le relais de FINANCIERE FM en tant que président.
-
-
lundi 2 décembre 2014
-
FINANCIERE FM succède à Franck MARTINAND en tant que président.
-
Franck MARTINAND cède sa place de président à FINANCIERE FM.
-
-
lundi 3 mars 2009
-
Franck MARTINAND succède à Jerome LEVY en tant que président.
-
Jerome LEVY cède sa place de président à Franck MARTINAND.
-
Patrick TAYOL et Yvette MEYER quittent leurs poste de directeur général.
-
-
lundi 3 février 2009
-
Yvette MEYER et Patrick TAYOL assument maintenant la fonction de directeur général.
-
-
lundi 5 août 2008
-
Jerome LEVY prend le relais de Jean-Jacques MEYER en tant que président.
-
Jerome LEVY succède à Jean-Jacques MEYER en tant que président.
-
-
lundi 5 septembre 2006
-
Jean-Jacques MEYER renonce à son rôle de président du conseil d'administration.
-
Jean-Jacques MEYER a été désignée en tant que président.
-
Agnes DEPARNAY et Yvette MEYER quittent leurs fonctions d'administrateur.
-
Jean-Jacques MEYER se retire de son rôle de directeur général.
-
-
mardi 19 janvier 2005
-
Jean-Jacques MEYER assume maintenant la fonction de directeur général.
-
Yvette MEYER et Agnes DEPARNAY sont promus administrateur.
-
Jean-Jacques MEYER assume maintenant la fonction de président du conseil d'administration.
-
21 événements ont marqué le parcours de NOVAP depuis 2005
Nos services pour les Société par actions simplifiée
-
Créer son entreprise
En savoir plus -
Ouvrir un compte bancaire pro
En savoir plus -
Gérer sa comptabilité
En savoir plus -
Récupérer ses impayés
En savoir plus -
Gérer sa facture électronique
En savoir plus