- Dernière modification le07/02/2025Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- Publication des comptesNonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2022PME Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 202220 à 49 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Bilan CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
NOVAP
Active
- SIREN421 263 930421263930
- SIRET DU SIEGE SOCIAL421 263 930 0002442126393000024
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR45421263930FR45421263930
- DATE DE CREATION21 décembre 1998
- CODE NAF ou APE2223Z - Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction2223Z - Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction
- FORME JURIDIQUESociété par actions simplifiéeSociété par actions simplifiée
- DIRIGEANTSIMINVEST + 6 autres dirigeants
- ADRESSE3 ROUTE D'ALEX, 01100 BELLIGNAT France
- SOURCES & MISES À JOUR
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxNOVAP NOVAP
- Capital social 820000,00 €820000,00
- Statut RCSInscriteDepuis le 21 décembre 1998
- Statut INSEEInscriteDepuis le 14 décembre 1998
- Statut RNEInscriteDepuis le 21 décembre 1998
Observations RNE 03 août 2006
- Fusion absorption de la sa Novap dont le siège est à Oyonnax 01100, 59 rue Brillat Savarin RCS Bourg-en-Bresse 390 148 567 rayé le 26.7.06 Date d'effet : 05/06/2006
- Forme juridiqueSASU Société par actions simplifiée à associé unique SASU Société par actions simplifiée à associé unique
- Numéro RCSBourg-En-Bresse B 421263930Bourg-En-Bresse B 421263930
- Tribunal de commerceGreffe de Bourg-En-Bresse Tribunal de commerce - Greffe de Bourg-En-Bresse
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Domaine d'activitéFabrication de produits en caoutchouc et en plastique Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique
- Activité (Code NAF ou APE)Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction (2223Z) Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction (2223Z)
- Activité principale déclaréeFabrication et vente d'articles en matière plastique ou autres matières sérigraphie Fabrication et vente d'articles en matière plastique ou autres matières sérigraphie
- Type d'activitéCOMMERCIALE COMMERCIALE
- Convention collective déduitePlasturgie (292) Plasturgie (292)
- Téléphone
- Mail de contact
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 17 entreprises du secteur "Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction" dans l'Ain (01)
Rapport complet officiel
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Rapport complet officiel
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RCO - Rapport complet officiel
Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance...
- Gagné le 25 juin 2021
- MarchéFournitures d'équipements de protections et de produits sanitaires pour le Département de la Seine-Maritime en lien avec une pandémie ou pour sa prévention - 12 lots
Montant14000 €
Durée48 mois
- AcheteurDEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
- Gagné le 29 octobre 2019
- MarchéMobilier multiusage, poteaux guide file et de balisage en acquisition avec exécution des prestations annexes - Poteaux guide file et de balisage
Montant900000 €
Durée48 mois
- AcheteurUNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS
Établissements
- Ouvert
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
NOVAP - 01100
Siège social
- SIRET4212639300002442126393000024
- ActivitéFabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction - 2223Z
- Adresse3 ROUTE D'ALEX, 01100 BELLIGNAT France
- Fermé
Du 14 décembre 1998 au 29 octobre 2018
NOVAP - 01100
Ancien établissement
- SIRET4212639300001642126393000016
- ActivitéFabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction - 2223Z
- Adresse59 RUE BRILLAT SAVARIN, 01100 OYONNAX France
Dirigeants
- Actuels
Depuis le 12 janvier 2021
IMINVEST
Président
Depuis le 12 janvier 2021
Franck MARTINAND
Directeur général
Depuis le 10 avril 2020
Alexandre MARTINAND
Directeur général
Depuis le 30 novembre 2018
AUDIT 01
Commissaire aux comptes titulaire
Depuis le 07 février 2025
AMBIAUX AUDIT
Commissaire aux comptes suppléant
Depuis le 17 février 2009
FINANCIERE FM
Entreprise liee
Depuis le 11 avril 2006
NOVAP
Entreprise liee
- Anciens
Du 30 novembre 2018 au 07 février 2025
Bruno MORTAMET
Ancien Commissaire aux comptes suppléant
Du 23 janvier 2015 au 12 janvier 2021
Franck MARTINAND
Ancien Président
Du 03 mars 2009 au 02 décembre 2014
Franck MARTINAND
Ancien Président
Du 05 août 2008 au 03 mars 2009
Jerome LEVY
Ancien Président
Du 03 février 2009 au 03 mars 2009
Yvette MEYER
Ancien Directeur général
Du 03 février 2009 au 03 mars 2009
Patrick TAYOL
Ancien Directeur général
Du 05 septembre 2006 au 05 août 2008
Jean-Jacques MEYER
Ancien Président
Du 19 janvier 2005 au 05 septembre 2006
Jean-Jacques MEYER
Ancien Président du conseil d'administration
Du 19 janvier 2005 au 05 septembre 2006
Jean-Jacques MEYER
Ancien Directeur général
Du 19 janvier 2005 au 05 septembre 2006
Yvette MEYER
Ancien Administrateur
Du 19 janvier 2005 au 05 septembre 2006
Agnes DEPARNAY
Ancien Administrateur
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Cartographie de NOVAP
Réseau de l'entreprise
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Depuis le 18-10-2014
IMINVEST
- SIREN482654175482654175
Entreprise liee
Finances de NOVAP
Solvabilité
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- SociétéXxxxxx XXXX
- SIREN000 000 000
- Score00x
- RisqueXxxxxx
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Score de solvabilité
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Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Chiffres clés de NOVAP
| Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Documents de NOVAP
16 Documents officiels
Derniers documents ajoutés
Document faisant reference a : Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
Décision(s) de l'associé unique
Démission de président - Nomination de directeur général - Nomination de président
Décision(s) de l'associé unique
Nomination de directeur général
Document
Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif
Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour
Transfert du siège social - Modification(s) statutaire(s)
Décision(s) de l'associé unique
Changement de président
Décision(s) de l'associé unique
Changement de président
Décision(s) de l'associé unique
Nomination de commissaire aux comptes suppléant - Démission de commissaire aux comptes suppléant
Décision(s) de l'associé unique
Changement de président - DEMISSION DE M. PATRICK TAYOL DE SES FONCTIONS DE DIRECTEUR GENERAL
Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour
Nomination directeur général
Décision(s) de l'associé unique
Changement de président
Rapport du commissaire aux comptes - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité
Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Changement relatif à l'objet social - Changement de dénomination en celle de NOVAP - Changement relatif à l'activité - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
Projet de traité de fusion
Fusion-Absorption de la (des) sociétés NOVAP SA DONT LE SIEGE EST A OYONNAX 01100 59 RUE BRILLAT SAVARIN
Ordonnance du président
Nomination de commissaire aux apports
Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour
CONVERSION DU CAPITAL A L'EURO MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI DU 15 MAI 2001
Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Acte sous seing privé - Procès-verbal du conseil d'administration
Constitution
Cité 4 fois entre 2006 et 2009
NOVAP
- SIREN390148567390148567
Dirigeants : VICTOIRE , M'SIPRO , CONDOR
Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour
Nomination directeur général
Ordonnance du président
Nomination de commissaire aux apports
Projet de traité de fusion
Fusion-Absorption de la (des) sociétés NOVAP SA DONT LE SIEGE EST A OYONNAX 01100 59 RUE BRILLAT SAVARIN
Rapport du commissaire aux comptes - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité
Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Changement relatif à l'objet social - Changement de dénomination en celle de NOVAP - Changement relatif à l'activité - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
Cité 4 fois entre 2006 et 2009
CONDOR
- SIREN488747585488747585
Dirigeant : Yvette MEYER
Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour
Nomination directeur général
Décision(s) de l'associé unique
Changement de président - DEMISSION DE M. PATRICK TAYOL DE SES FONCTIONS DE DIRECTEUR GENERAL
Décision(s) de l'associé unique
Changement de président
Rapport du commissaire aux comptes - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité
Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Changement relatif à l'objet social - Changement de dénomination en celle de NOVAP - Changement relatif à l'activité - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
Cité 4 fois entre 2009 et 2015
FINANCIERE FM
- SIREN510117765510117765
Dirigeants : SNACK LE CAP , CONSTANCE
Décision(s) de l'associé unique
Changement de président
Décision(s) de l'associé unique
Changement de président
Décision(s) de l'associé unique
Nomination de commissaire aux comptes suppléant - Démission de commissaire aux comptes suppléant
Décision(s) de l'associé unique
Changement de président - DEMISSION DE M. PATRICK TAYOL DE SES FONCTIONS DE DIRECTEUR GENERAL
Cité 3 fois entre 2019 et 2021
IMINVEST
- SIREN482654175482654175
Dirigeants : Franck MARTINAND , AUDIT 01 , RENAISSANCE , NOVAP , SDM PROTECT et 2 autres
Décision(s) de l'associé unique
Démission de président - Nomination de directeur général - Nomination de président
Décision(s) de l'associé unique
Nomination de directeur général
Document
Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif
Cité 1 fois en 2006
AUDIT 01
Nature déduite du lienCABINET COMPTABLE- SIREN379219124379219124
Dirigeant : Gérald BRONZINA
Rapport du commissaire aux comptes - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité
Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Changement relatif à l'objet social - Changement de dénomination en celle de NOVAP - Changement relatif à l'activité - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
Cité 1 fois en 2006
VICTOIRE
- SIREN408505105408505105
Dirigeant : Bertrand DEPARNAY
Rapport du commissaire aux comptes - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité
Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Changement relatif à l'objet social - Changement de dénomination en celle de NOVAP - Changement relatif à l'activité - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
Cité 1 fois en 2006
M'SIPRO
- SIREN408560449408560449
Rapport du commissaire aux comptes - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité
Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Changement relatif à l'objet social - Changement de dénomination en celle de NOVAP - Changement relatif à l'activité - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
Extra-financier
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
X
DELTA
- A
- B
- C
- D
- E
- Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
- Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
- Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Annonces (Bodacc & Jal)
12 annonces Bodacc & Jal
Dernières annonces ajoutées
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président : IMINVEST ; Directeur général : MARTINAND Franck, Pierre, Daniel ; Directeur général : MARTINAND Alexandre ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT 01 ; Commissaire aux comptes suppléant : AMBIAUX AUDIT
Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes
Dénomination : NOVAP. Siren : 421263930. NOVAP Societé par actions simplifiée au capital de 820 000 euros Siège social : 3 route dAlex 01100 BELLIGNAT 421 263 930 RCS BOURG EN BRESSE Aux termes dun procès-verbal des décisions de lAssociée Unique en date du 30 juin 2023, il résulte que le Cabinet AMBIAUX AUDIT, Demeurant 11 rue des Emeraudes 69006 LYON a été nommé en qualité de Commissaire aux Comptes suppléant en remplacement de Monsieur Bruno MORTAMET. Ancienne mention : Commissaire aux compte…
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
NOVAP Sociéte par actions simplifiée au capital de 820 000 euros Siège social : 3 route dAlex01100 BELLIGNAT 421 263 930 RCS BOURG EN BRESSE Aux termes dune décision en date du 30 novembre 2020, lassociée unique a : Pris acte de la démission de M. Franck MARTINAND de ses fonctions de Président et décidé de nommer à ses lieu et place et pour une durée illimitée la société IMINVEST, Société par actions simplifiée ayant son siège social situé 3 route dAlex 01100 BELLIGNAT et immatriculée sous le n…
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président : IMINVEST ; Directeur général : MARTINAND Franck, Pierre, Daniel ; Directeur général : MARTINAND Alexandre ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT 01 ; Commissaire aux comptes suppléant : MORTAMET Bruno
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
NOVAP SAS au capital de 820.000 3 Route dAlex 01100 BELLIGNAT 421 263 930 RCS BOURG-EN-BRESSE Aux termes dune décision en date du 28/06/2019, lassociee unique a nommé M. Alexandre MARTINAND, Demeurant au 147 Rue Richard Wagner, 01100 OYONNAX en qualité de Directeur Général et ce, à compter du 01/09/2019 et pour une durée illimitée. Pour avis, le Président 2005397
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président : MARTINAND Franck, Pierre, Daniel ; Directeur général : MARTINAND Alexandre ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT 01 ; Commissaire aux comptes suppléant : MORTAMET Bruno
Annonce BODACC - transfert du siège social, transfert de l'établissement principal.
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président : MARTINAND Franck, Pierre, Daniel Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT 01 (SA) Commissaire aux comptes suppléant : MORTAMET Bruno
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président : FINANCIERE FM (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT 01 Commissaire aux comptes suppléant : CACAUD Jean-Claude
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président : FINANCIERE FM (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT 01 Commissaire aux comptes suppléant : MORTAMET Bruno
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président : LEVY Jérôme Alec. Directeur général : MEYER Yvette Andrée né(e) GERVASONI. Directeur général : TAYOL PatrickMaurice. Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT 01. Commissaire aux comptes suppléant : CACAUD Jean-Claude.
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président : LEVY Jérôme AlecCommissaire aux comptes titulaire : AUDIT 01. Commissaire aux comptes suppléant : CACAUD Jean-Claude.
Juridique
Marques déposées par l'entreprise NOVAP
NOVAP
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 5 mois et 24 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 010609111719
Marque Figurative
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 6 mois et 27 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 0609121619202240
SERATOU
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 6 mois et 21 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 06091216202240
NOVAC BAC
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 11 mois et 18 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 0620
Marque Figurative
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 11 mois et 18 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 0620
NOVABAC
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 10 mois et 19 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 0620
e-NOVABAC
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 10 mois et 19 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 0620
NOVAPLAQUE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 mois et 21 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 0617192040
NOVAPHOTOLUM
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 9 mois et 4 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 091940
DEROULVIT'
Date de dépôts:
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur
Classes : 20
Déroulvit'
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 6 mois et 10 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 20
Marque Figurative
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 11 mois et 22 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 06091216171920222840
Historique de NOVAP
21 événements depuis 2005
lundi 12 janvier 2021
Franck MARTINAND accède au poste de directeur général.
IMINVEST prend le relais de Franck MARTINAND en tant que président.
IMINVEST succède à Franck MARTINAND en tant que président.
jeudi 10 avril 2020
Alexandre MARTINAND assume maintenant la fonction de directeur général.
jeudi 23 janvier 2015
FINANCIERE FM cède sa place de président à Franck MARTINAND.
Franck MARTINAND prend le relais de FINANCIERE FM en tant que président.
lundi 02 décembre 2014
FINANCIERE FM succède à Franck MARTINAND en tant que président.
Franck MARTINAND cède sa place de président à FINANCIERE FM.
lundi 03 mars 2009
Jerome LEVY cède sa place de président à Franck MARTINAND.
Franck MARTINAND prend le relais de Jerome LEVY en tant que président.
Patrick TAYOL et Yvette MEYER se retirent de leurs rôle de directeur général.
lundi 03 février 2009
Patrick TAYOL et Yvette MEYER sont promus directeur général.
lundi 05 août 2008
Jerome LEVY prend le relais de Jean-Jacques MEYER en tant que président.
Jerome LEVY succède à Jean-Jacques MEYER en tant que président.
lundi 05 septembre 2006
Jean-Jacques MEYER a été désignée en tant que président.
Jean-Jacques MEYER quitte ses fonctions de président du conseil d'administration.
Agnes DEPARNAY et Yvette MEYER renoncent à leurs rôle d'administrateur.
Jean-Jacques MEYER démissionne de la fonction de directeur général.
mardi 19 janvier 2005
Jean-Jacques MEYER assume maintenant la fonction de directeur général.
Agnes DEPARNAY et Yvette MEYER sont promus administrateur.
Jean-Jacques MEYER assume maintenant la fonction de président du conseil d'administration.
21 événements ont marqué le parcours de NOVAP depuis 2005