MODUS OPERANDI

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce JAL - Cession de Parts

Dénomination : CABINET KEVIN GERBAUD AVOCAT. SCI MODUS OPERANDI Societé Civile Immobilière Au capital de 1 000 euros Siège social : 107 Route de Valence 26200 Montélimar RCS ROMANS 909 755 878 Etat et mandat des actes et engagements a accomplir pour de compte de la sociéte en formation Société : SCI MODUS OPERANDI Société Civile immobilière Au capital de 1 000 Siège social : 107 Route de Valence 26200 MONTÉLIMAR Immatriculée au RCS de ROMANS n° 909 755 878 depuis le 31 janvier 2022 MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CAPITAL SOCIAL Il résulte des termes du procès-verbal de lassemblée générale en date du 01 avril 2025 que la collectivité des associés a autorisé la cession par Monsieur Samy RAMPAL de la totalité de ses parts sociales à la SAS SUI GENERIS et a agréé expressément la SAS SUI GENERIS en qualité de nouvel associé. Le procès-verbal constatant cette cession de parts sociales entraine la publication des mentions suivantes : Ancienne mention : 7.2 Récapitulatif des parts sociales A la suite des apports initiaux des associés, les parts sociales sont réparties de la façon suivante : Monsieur Morgan MARVILLON, 5 parts numérotées 1 à 5, Monsieur Samy RAMPAL, 5 parts numérotées de 5 à 10, Total 10 parts sociales Nouvelle mention : 7.2 Récapitulatif des parts sociales Par un acte en date du 15 avril 2025, Monsieur Samy RAMPAL a cédé la totalité des 5 parts numérotées de 6 à 10 quil possédait dans le capital social de la Société au profit de la société SUI GENERIS. Les parts sociales sont donc réparties de la manière suivante : Monsieur Morgan MARVILLON 5 parts sociales numérotées de 1 à 5, CI 5 parts, SAS SUI GENERIS 5 parts sociales numérotées de 6 à 10 CI 5 parts, TOTAL 10 parts sociales TOTAL 10 PARTS SOCIALES MODIFICATION DE LA GERANCE Il résulte des termes du procès-verbal de lassemblée générale en date du 01 avril 2025 quil a été pris acte de ce que Monsieur Samy RAMPAL a quitté ses fonctions de co-gérant, avec quitus de sa gestion. Le procès-verbal constatant la modification de la gérance entraine la publication des mentions suivantes : Ancienne mention : Gérance : Monsieur Morgan MARVILLON et Monsieur Samy RAMPAL Nouvelle mention : Gérance : Monsieur Morgan MARVILLON Les dépôts légaux seront effectués au greffe du Tribunal de commerce de ROMANS SUR ISERE. Pour avis, le Gérant

Annonce JAL - Mouvement d'Associés

Dénomination : CABINET KEVIN GERBAUD AVOCAT. SCI MODUS OPERANDI Societé Civile Immobilière Au capital de 1 000 euros Siège social : 107 Route de Valence 26200 Montélimar RCS ROMANS 909 755 878 Etat et mandat des actes et engagements a accomplir pour de compte de la sociéte en formation Société : SCI MODUS OPERANDI Société Civile immobilière Au capital de 1 000 Siège social : 107 Route de Valence 26200 MONTÉLIMAR Immatriculée au RCS de ROMANS n° 909 755 878 depuis le 31 janvier 2022 MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CAPITAL SOCIAL Il résulte des termes du procès-verbal de lassemblée générale en date du 01 avril 2025 que la collectivité des associés a autorisé la cession par Monsieur Samy RAMPAL de la totalité de ses parts sociales à la SAS SUI GENERIS et a agréé expressément la SAS SUI GENERIS en qualité de nouvel associé. Le procès-verbal constatant cette cession de parts sociales entraine la publication des mentions suivantes : Ancienne mention : 7.2 Récapitulatif des parts sociales A la suite des apports initiaux des associés, les parts sociales sont réparties de la façon suivante : Monsieur Morgan MARVILLON, 5 parts numérotées 1 à 5, Monsieur Samy RAMPAL, 5 parts numérotées de 5 à 10, Total 10 parts sociales Nouvelle mention : 7.2 Récapitulatif des parts sociales Par un acte en date du 15 avril 2025, Monsieur Samy RAMPAL a cédé la totalité des 5 parts numérotées de 6 à 10 quil possédait dans le capital social de la Société au profit de la société SUI GENERIS. Les parts sociales sont donc réparties de la manière suivante : Monsieur Morgan MARVILLON 5 parts sociales numérotées de 1 à 5, CI 5 parts, SAS SUI GENERIS 5 parts sociales numérotées de 6 à 10 CI 5 parts, TOTAL 10 parts sociales TOTAL 10 PARTS SOCIALES MODIFICATION DE LA GERANCE Il résulte des termes du procès-verbal de lassemblée générale en date du 01 avril 2025 quil a été pris acte de ce que Monsieur Samy RAMPAL a quitté ses fonctions de co-gérant, avec quitus de sa gestion. Le procès-verbal constatant la modification de la gérance entraine la publication des mentions suivantes : Ancienne mention : Gérance : Monsieur Morgan MARVILLON et Monsieur Samy RAMPAL Nouvelle mention : Gérance : Monsieur Morgan MARVILLON Les dépôts légaux seront effectués au greffe du Tribunal de commerce de ROMANS SUR ISERE. Pour avis, le Gérant

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : CABINET KEVIN GERBAUD AVOCAT. SCI MODUS OPERANDI Societé Civile Immobilière Au capital de 1 000 euros Siège social : 107 Route de Valence 26200 Montélimar RCS ROMANS 909 755 878 Etat et mandat des actes et engagements a accomplir pour de compte de la sociéte en formation Société : SCI MODUS OPERANDI Société Civile immobilière Au capital de 1 000 Siège social : 107 Route de Valence 26200 MONTÉLIMAR Immatriculée au RCS de ROMANS n° 909 755 878 depuis le 31 janvier 2022 MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CAPITAL SOCIAL Il résulte des termes du procès-verbal de lassemblée générale en date du 01 avril 2025 que la collectivité des associés a autorisé la cession par Monsieur Samy RAMPAL de la totalité de ses parts sociales à la SAS SUI GENERIS et a agréé expressément la SAS SUI GENERIS en qualité de nouvel associé. Le procès-verbal constatant cette cession de parts sociales entraine la publication des mentions suivantes : Ancienne mention : 7.2 Récapitulatif des parts sociales A la suite des apports initiaux des associés, les parts sociales sont réparties de la façon suivante : Monsieur Morgan MARVILLON, 5 parts numérotées 1 à 5, Monsieur Samy RAMPAL, 5 parts numérotées de 5 à 10, Total 10 parts sociales Nouvelle mention : 7.2 Récapitulatif des parts sociales Par un acte en date du 15 avril 2025, Monsieur Samy RAMPAL a cédé la totalité des 5 parts numérotées de 6 à 10 quil possédait dans le capital social de la Société au profit de la société SUI GENERIS. Les parts sociales sont donc réparties de la manière suivante : Monsieur Morgan MARVILLON 5 parts sociales numérotées de 1 à 5, CI 5 parts, SAS SUI GENERIS 5 parts sociales numérotées de 6 à 10 CI 5 parts, TOTAL 10 parts sociales TOTAL 10 PARTS SOCIALES MODIFICATION DE LA GERANCE Il résulte des termes du procès-verbal de lassemblée générale en date du 01 avril 2025 quil a été pris acte de ce que Monsieur Samy RAMPAL a quitté ses fonctions de co-gérant, avec quitus de sa gestion. Le procès-verbal constatant la modification de la gérance entraine la publication des mentions suivantes : Ancienne mention : Gérance : Monsieur Morgan MARVILLON et Monsieur Samy RAMPAL Nouvelle mention : Gérance : Monsieur Morgan MARVILLON Les dépôts légaux seront effectués au greffe du Tribunal de commerce de ROMANS SUR ISERE. Pour avis, le Gérant

Annonce BODACC - Acte de création

Annonce JAL - Création d'entreprise

AVIS DE CREATION DE SOCIETE SCI MODUS OPERANDI Suivant acte sous-seings prive en date du 25 janvier 2022 à MONTELIMAR, il a été constitué une Société Civile Immobilière dont les caractéristiques sont les suivantes : Dénomination sociale : MODUS OPERANDI. Forme juridique : Société Civile Immobilière. Capital social : 1 000 EUROS divisé en 10 parts sociales de 100. Siège social : 107 Route de Valence 26200 MONTELIMAR. Objet social : Lacquisition, La propriété, lexploitation par bail, location ou autrement, la construction, laménagement, la réhabilitation, la gestion, la division ou la vente par lots ou autrement, de tous immeubles bâtis ou non bâtis. Durée : 99 ans à compter de son immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés. Apports en numéraire : 1 000 euros. Co-Gérants et associés : 1/ Monsieur Morgan MARVILLON, né le 23/01/1986 à MONTELIMAR, demeurant 105 Route de Valence 26200 MONTELIMAR. 2/ Monsieur Samy RAMPAL, né le 1er/12/1989 à NEUILLY SUR SEINE, demeurant 21 Chemin de la Resse 26200 MONTELIMAR. RCS ROMANS SUR ISERE. POUR INSERTION, La Gérance