MODULO (MOBILITE DURABLE LOCALE)

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Procès-verbal du conseil d'administration

Démission de président du conseil d'administration - Nomination de directeur général - Nomination de président du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Reconstitution de l'actif net - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social Constatation de la réalisation de la condition suspensive. - Modification(s) statutaire(s) - Nomination(s) d'administrateur(s)

Procès-verbal

Changement(s) d'administrateur(s)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal

Augmentation du capital social - Augmentation du capital social Constatation de la réalisation définitive du capital. - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social Constatation de la réalisation définitive du capital.

Extrait de procès-verbal

Nomination(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s) (vice président du conseil d'administration)

Augmentation de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Document

Augmentation de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale

Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Statuts constitutifs - Liste des souscripteurs - Procès-verbal d'assemblée générale

Nomination(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

nomination de l'Administrateur délégué : Billault, Jean-Louis ; Administrateur partant : Janus, Serge Theodore

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

2-03370148 MODULO SPL au capital de 95 400 euros Siège social : 12-14 rue Biaise Pascal 37000 TOURS 841 376 734 RCS de TOURS AVIS DE MODIFICATION DUN ADMINISTRATEUR. Le conseil dadministration dans sa séance du 14 juin 2024, A pris acte de la fin du mandat dadministrateur de M. Serge JANUS representant du Territoire dEnergie dAlsace (TEA 68) Il est remplacé, En qualité dadministrateur, par M. Jean-Louis BILLAUT demeurant au 4, le Gravereau 18240 BOULLERET représentant le syndicat départemental…

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

nomination de l'Administrateur délégué : Carnat, Eric, Lionel ; Administrateur partant : Pillefer, Bernard

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

2-03370075 MODULO SPL au capital de 95 400 euros Siège social : 12-14 rue Biaise Pascal 37000 TOURS 841 376 734 RCS de TOURS AVIS DE MODIFICATION DUN ADMINISTRATEUR. Le conseil dadministration dans sa séance du 22 mars 2024 A pris acte de la fin du mandat dadministrateur de M. Bernard PILLEFER. Et a designé en qualité dadministrateur M. Eric CARNAT demeurant au 77 rue de la Louettière 41110 SAINT-AIGNAN représentant le Syndicat Intercommunal de distribution dénergie de Loir-et-Cher (SIDELC) situ…

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

WIZZ YOO 35 Bis, Avenue de Grammont 37000 Tours Tel : 02 47 36 26 26 https://wizzyoo-conseil.fr MODIFICATION DES DIRIGEANTS MODULO (Mobilité Durable LOcale) SA au capital social de 95.400 Euros Siege social : 12-14 rue Biaise Pascal 37000 TOURS 841 376 734 RCS TOURS Le 24/06/2022, Le Conseil dAdministration a nommé Président-Directeur Général M. Sébastien CLEMENT demeurant 30 rue Louis XI 37520 LA RICHE en remplacement de M. Philippe BEHAEGEL, démissionnaire. Pour avis

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

nomination du Président du conseil d'administration et Directeur général : Clement, Sébastien Jan Aimé ; Président du conseil D'ADMINISTRATION partant : Behaegel, Philippe

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration

nomination de l'Administrateur : Burgain, Pierre

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

237022 SPL MODULO au capital de 66.800 euros immatriculée au registre du commerce et des sociétes de TOURS sous le numéro 841 376 734 dont le siège social se situe 12/14 rue Blaise Pascal 37000 TOURS ADMINISTRATION DE LA SOCIETE Le conseil dadministration du 16 octobre 2020 a acté les délibérations des collectivités locales par lesquelles ont été désignés les représentants au conseil dadministration de la SPL MODULO : Monsieur Jean-Luc DUPONT demeurant au 4 chemin de lécho, 37500 CHINON, et Mons…

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification du Capital social

2370060 SPL MODULO au capital de 85.900 euros immatriculée au registre du commerce et des sociétes de TOURS sous le numéro 841 376 734 dont le siège social se situe 121 14 rue Blaise Pascal 37000 TOURS AVIS DAUGMENTATION DE CAPITAL Décision de lassemblée générale extraordinaire du 14 Décembre 2020 : Augmentation de capital de 19 100 par lémission de 191 actions de 100 euros chacune, pour le porter de 66 800 É à 85 900 É, Il est détenu exclusivement par des personnes publiques et il est divisé …

Annonce JAL - Modification du Capital social

2370071 SPL MODULO au capital de 95.400 euros immatriculée au registre du commerce et des sociétes de TOURS sous le numéro 841 376 734 siège social 12114 rue Blaise Pascal 37000 TOURS Avis daugmentation de capital Lors de lAssemblée Générale Extraordinaire du 25 Mai 2021, il a été décidé une augmentation de capital de 9.500 EUR par lémission de 95 actions de 100 euros chacune. Le capital est fixé à 95.400 EUR, Il est détenu exclusivement par des personnes publiques et il est divisé en 954 actio…

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Administrateur partant : Seurre, Jérôme ; Administrateur partant : Bonniez, Christophe ; Administrateur partant : Loubie, Jean-Paul ; nomination de l'Administrateur : Janus, Serge Theodore ; nomination de l'Administrateur : Mothe, Emilie ; nomination de l'Administrateur : Antonot, Philippe Paul Marcel Constant

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

nomination du Vice-président du conseil d'administration : Roulot, Bruno ; nomination de l'Administrateur : Desautels, Pascal ; nomination de l'Administrateur : Lallouette, Luc ; nomination de l'Administrateur : Seurre, Jérôme ; nomination de l'Administrateur : Bonniez, Christophe ; nomination de l'Administrateur : Loubie, Jean-Paul

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce JAL - Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres

1237014 Modulo Mobilité durable locale SPL MODULO au capital de 57.100 euros immatriculée au registre du commerce et des societés de TOURS sous le numéro 841 376 734 dont le siège social se situe 12-14 rue Blaise Pascal 37000 TOURS Le 10 septembre 2019, lAGE a décidé la continuation de la société malgré les pertes constatées. Pour mention et avis, Le Président

Annonce JAL - Modification du Capital social

237005 SPL MODULO au capital de 57.100 euros immatriculée au registre du commerce et des sociétes de TOURS sous le numéro 841 376 734 dont le siège social se situe 12/14 rue Blaise Pascal - 37000 TOURS Lors de lAssemblée Générale Extraordinaire du 12 Décembre 2019, il a été décidé une augmentation de capital de 9 700 par lémission de 97 actions de 100 euros chacune, Numérotées de 572 à 668. La réalisation définitive de laugmentation de capital a été effectuée et constatée par le conseil dadmin…

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)

Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Vice-président du conseil d'administration : Brunet, Alain, Président du conseil D'ADMINISTRATION : Behaegel, Philippe, Administrateur : Dupont, Jean-Luc, Administrateur : Pillefer, Bernard, Commissaire aux comptes : FIDALTYS