LISTO

Fermée definitivement Radiée 20 à 49 salariés

SIREN: 824 557 987
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 824 557 987 00057
NUMÉRO DE TVA: FR52824557987
DATE DE CREATION: 4 septembre 2024
ACTIVITÉ (NAF / APE): Edition de logiciels applicatifs - 5829C
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 194 AVENUE DE LA GARE SUD DE FRANCE FONT DE LA BANQUIERE, 34970 LATTES
DIRIGEANTS
SOURCES & MISES À JOUR LE 15/10/2026: Insee RNE

Documents premium LISTO

Extrait Kbis
Rapport complet officiel
Rapport de valorisation
Étude de solvabilité
Liste des actionnaires
État d'endettement
Dossier d'urbanisme

Recherche IA

Finances
- Etude de solvabilité
- États des dettes
- Valeur de l'entreprise

Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
- Score de souveraineté

Conformité
- Extrait Kbis
- Assurance RC PRO
- Attestation URSSAF

Nouveau • Espace Pro 100% Gratuit

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Rapport complet officiel

16/10/2026

Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Voir un exemple

Informations Légales

Activité principale déclarée: Edition de logiciels applicatifs

Convention collective déduite: Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486)

Capital social: 116970,48 €

Statut RCS: Radiée le 1 octobre 2026 01/10/2026

Statut INSEE: Inscrite le 22 décembre 2016 22/12/2016

Statut RNE: Radiée le 1 octobre 2026 01/10/2026

Observations RNE

2 octobre 2026
- Radiation par suite de la transmission universelle du patrimoine à SEPTEO, Montpellier : 790675037 réalisée le 01/10/2026
15 juillet 2026
- Dissolution suite à réunion de toutes les parts sociales ou actions entre une seule main en vertu de l'article 1844-5 du code civil à compter du 15/07/2026. Dénomination de l'associé unique : SEPTEO, Montpellier : 790675037. Journal d'annonces légales : herault-tribune.com paru le 31/07/2026.

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Prospecter Edition de logiciels applicatifs dans l'Hérault

Établissements

- LISTO - 34970
  
  Siège social depuis le 25 septembre 2024 (2 ans)
  
  SIRET
  
  82455798700057
  
  Activité
  
  Activités des sièges sociaux - 7010Z
  
  Adresse
  
  194 AVENUE DE LA GARE SUD DE FRANCE FONT DE LA BANQUIERE, 34970 LATTES
- LISTO - 44000
  
  Établissement secondaire depuis le 25 septembre 2024 (2 ans)
  
  SIRET
  
  82455798700040
  
  Activité
  
  Edition de logiciels applicatifs - 5829C
  
  Adresse
  
  3 B ALLEE FLESSELLES, 44000 NANTES
- LISTO - 44000
  
  Ancien établissement du 28 août 2017 au 25 septembre 2024
  
  SIRET
  
  82455798700032
  
  Activité
  
  Edition de logiciels applicatifs - 5829C
  
  Adresse
  
  10 RUE PRESIDENT EDOUARD HERRIOT, 44000 NANTES
- LISTO - 44700
  
  Ancien établissement du 22 décembre 2016 au 31 août 2019
  
  SIRET
  
  82455798700016
  
  Activité
  
  Activités des sièges sociaux - 7010Z
  
  Adresse
  
  7 IMPASSE DE L'ECHEVIN, 44700 ORVAULT
- LISTO - 44000
  
  Ancien établissement du 22 décembre 2016 au 1 septembre 2017
  
  SIRET
  
  82455798700024
  
  Activité
  
  Edition de logiciels applicatifs - 5829C
  
  Adresse
  
  1 RUE SUFFREN, 44000 NANTES

Établissements

Dirigeants de LISTO

- SEVEN TOPCO
  
  Mandat
  
  Ancien Président du 2 septembre 2023 au 1 octobre 2026
  
  Voir la fiche
- Edouard VEYSSIERE-POMOT
  
  Né en
  
  1986 (40 ans)
  
  Mandat
  
  Ancien Président du 28 décembre 2016 au 2 septembre 2023
  
  Voir la fiche
- Jean BOYANCE
  
  Né en
  
  1985 (41 ans)
  
  Mandat
  
  Ancien Directeur général du 11 octobre 2017 au 7 avril 2020
  
  Voir la fiche
- Ronan FAUGLAS
  
  Né en
  
  1973 (53 ans)
  
  Mandat
  
  Ancien Directeur général du 17 novembre 2017 au 7 avril 2020
  
  Voir la fiche

Dirigeants

Structure capitalistique

16/10/2026

Actionnaires, têtes de groupe, filiales ...

Identifiez l'ensemble des entités ayant un lien capitalistique avec cette entreprise. Voir un exemple

Obtenir la liste des bénéficiaires effectifs

Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.

Formulaire d'accès

Finances

16/10/2026

Notation financière, risque de défaillance, historique...

Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple

16/10/2026

Endettement, risques financiers...

Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce. Voir un exemple

16/10/2026

Valorisation

Valeur économique calculée à partir de sa rentabilité, sa structure financière, ses perspectives de croissance et son environnement de marché.

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

0

359600,00

-100 %
Résultats net

-1962600,00

-1534800,00

-27 %
Marge brute

-190800,00

361300,00

-152 %
Résultats d'exploitation

-1714000,00

-1451100,00

-18 %
Ebitda

-1183100,00

-1062200,00

-11 %

Comptes de LISTO

31/12/2025
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

4 Documents officiels

2025

2024

2023

Équilibre bilan

Capitalisation

N/C

N/C

-113,45 %
Endettement

-6,57 %

-19,04 %

-53,06 %
Fonds de roulement

-4800000 EU

-3309000 EU

-1583900 EU

Documents de LISTO

31/07/2026

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
27/10/2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
27/10/2025

Statut mis a jour
04/09/2024

Liste des sièges sociaux antérieurs - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
31/08/2023

Décision(s) de l'associé unique

Changement de président
02/08/2021

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
30/07/2021

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s) articles 7 et 8 - Augmentation du capital social
13/05/2020

Statuts mis à jour - Décision(s) des associés - Décision(s) du président

Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s) * articles 7 et 8
03/04/2020

Extrait de procès-verbal

Démission de directeur général
24/02/2020

Procès-verbal d'assemblée générale

Réduction du capital social sous condition suspensive de l'absence d'oppositions
20/11/2019

Document relatif au bénéficiaire effectif - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Décision(s) du président - Statuts mis à jour - Attestation bancaire

Augmentation du capital social - Transfert du siège social - Modification(s) statutaire(s)
20/03/2019

Document relatif au bénéficiaire effectif - Décision(s) du président - Procès-verbal - Attestation bancaire - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social * attestation bancaire et PV du 28/11/2018 annexés - Modification(s) statutaire(s) * articles 7 et 8
31/12/2018

Procès-verbal d'assemblée générale - Décision(s) du président - Statuts mis à jour - Attestation bancaire

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
16/01/2018

Procès-verbal d'assemblée générale - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social Sous condition suspensive - Augmentation du capital social Réalisation définitive - Modification(s) statutaire(s)
15/11/2017

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Nomination de directeur général - Modification(s) statutaire(s)
09/10/2017

Procès-verbal

Nomination de directeur général
26/12/2016

Statuts constitutifs - Attestation bancaire - Liste des souscripteurs

Formation de société commerciale - Nomination de président

17 Documents officiels

Annonces légales de LISTO

Publiez votre annonce légale avec Societe.com et recevez votre attestation de parution dans les 10 min Commencer à publier

06/10/2026

Annonce BODACC - Radiation au RCS [116970.48 EUR]
04/08/2026

Annonce BODACC - Transmission universelle du patrimoine.
31/12/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
27/06/2025

Annonce JAL - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social

Dénomination : LISTO SAS - Modification. LISTO SAS au capital de 116.970,48 Siege social : 194 Avenue de la Gare Sud de France 34970 Lattes 824 557 987 RCS de Montpellier Aux termes des décisions en date du 27/06/2025, lassocié unique a décidé détendre lobjet social à : laccomplissement, Dans le cadre de la gestion de la trésorerie du Groupe Septeo, dopérations de trésorerie, notamment par la centralisation de la trésorerie avec la mise en place de conventions de trésorerie intra-groupe, dans le respect de la réglementation applicable en matière de services bancaires et financiers Mention au RCS de Montpellier
31/12/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
04/09/2024

Annonce BODACC - Acte d'immatriculation
31/12/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
25/09/2023

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

LISTO SAS au capital de 116.970,48 Siège social : 10 rue du President Edouard HerriotT 44000 Nantes 824 557 987 RCS de Nantes Aux termes dun procès-verbal en date du 25/09/2023, lassocié unique a décidé de transférer le siège social 194 avenue de la Gare Sud de France Font de la Banquière 34970 Lattes, à compter du 25/09/2023. Radiation au RCS de Nantes et réimmatriculation au RCS de Montpellier
10/09/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration [116970.48 EUR]
03/04/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

LISTO sociéte par actions simplifiée au capital de 116.970,48 siège social : 10, rue Président Edouard Herriot44000 NANTES824 557 987 RCS NANTES Par AGE du 3/04/2023, La société SEVEN TOPCO dont le siège social est 194, avenue de la Gare Sud de France, 34970 LATTES, a été nommé président à compter du 3/04/2023 en remplacement de Edouard VEYSSIERE-POMOT, démissionnaire. Mention au RCS de NANTES.
31/12/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
31/12/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
11/08/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital (augmentation) [116970.48 EUR]
10/08/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital (augmentation) [87679.01 EUR]
19/07/2021

Annonce JAL - Modification du Capital social

LISTO Sociéte par actions simplifiée au capital de 83.416,79 EUR porté à 87.679,01 EUR Siège social : 10 rue Président Edouard Herriot 44000 NANTES 824 557 987 RCS NANTES MODIFICATION Des décisions des associés du 16 novembre 2018 et du Président du 14 mai 2021, il résulte que le capital social a été augmenté dun montant de 4.262,22 EUR et porté de 83.416,79 EUR à 87.679,01 EUR par lémission de 877 actions nouvelles de 4,86 chacune, Entièrement libérées, par suite de lexercice par leurs titulaires des droits attachés aux BSPCE émis par décision de lAssemblée Générale. En conséquence, larticle 8 des statuts a été modifié. Ancienne mention : Le capital social est fixé à quatre-vingt-trois mille quatre cent seize euros et soixante-dix-neuf centimes (83.416,79 EUR). Nouvelle mention : Le capital social est fixé à quatre-vingt-sept mille six cent soixante-dix-neuf euros et un centime (87.679,01 EUR). Pour avis, le Président 21IJ08862
31/12/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
24/05/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital (diminution) [83416.79 EUR]
15/04/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration [141420.94 EUR]
28/01/2020

Annonce JAL - Réduction de capital social

LISTO Sociéte par actions simplifiée au capital de 83.416,79 euros Siège social : 44000 NANTES 10 rue du Président Edouard Herriot 824 557 987 RCS NANTES MODIFICATION DU CAPITAL Les associés ont décidé le 28 janvier 2020 de réduire le capital de 58.004,15 euros pour le ramener de 141.420,94 euros à 83.416,79 euros par rachat et annulation de 11.942 actions appartenant à un associé. Les articles 7 et 8 des statuts ont été modifiés en conséquence. Ancienne mention : Le capital social est fixé à la somme de 141.420,94 euros. Nouvelle mention : Le capital social est fixé à la somme de 83.416,79 euros. Mention sera faite au RCS de NANTES. Pour avis, le président 20IJ03215
28/01/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

LISTO Sociéte par actions simplifiée au capital de 141.420,94 euros Siège social : 10 rue du Président Edouard Herriot 44000 NANTES 824 557 987 RCS NANTES AVIS LAssemblée Générale du 28 janvier 2020 a pris acte de la démission de Benoit CHOAIN, décidé la révocation de Jean BOYANCE et Ronan FAUGLAS de leurs mandats de Directeurs Généraux et décidé de ne pas les remplacer. Pour avis, Le président 20IJ01863
31/12/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
29/11/2019

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital (augmentation) et l'adresse du siège [141420.94 EUR]
01/10/2019

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

LISTO Sociéte par actions simplifiée au capital de 110.000 euros porté à 141.420,94 euros Siège social : 10 rue du Président Edouard Herriot 44000 NANTES 824 557 987 RCS NANTES MODIFICATIONS Il résulte de lAssemblée Générale du 24 juin 2019, des certificats des dépositaires et des décisions du Président du 31 août 2019 que le capital social a été augmenté de 31.420,94 euros par émission de 6.469 actions nouvelles de numéraire, Et porté de 110.000 euros à 141.420,94 euros. Les articles 7 et 8 des statuts ont été modifiés. Ancienne mention : Le capital social est fixé à la somme de cent dix mille (110.000) euros. Nouvelle mention : Le capital social est fixé à la somme de cent quarante-et-un mille quatre cent vingt euros et quatre-vingt-quatorze centimes (141.420,94 euros). Par décision du 31 août 2019, le Président a transféré le siège social du 7 impasse de lEchevin 44700 ORVAULT au 10 rue du Président Edouard Herriot 44000 NANTES, à compter du 1er octobre 2019 et a modifié en conséquence larticle 4 des statuts. Pour avis, le président 19IJ08326
24/06/2019

Annonce JAL - Modification du Capital social

LISTO Sociéte par actions simplifiée au capital de 110.000 euros porté à 141.420,94 euros Siège social : 10 rue du Président Edouard Herriot 44000 NANTES 824 557 987 RCS NANTES MODIFICATIONS Il résulte de lAssemblée Générale du 24 juin 2019, des certificats des dépositaires et des décisions du Président du 31 août 2019 que le capital social a été augmenté de 31.420,94 euros par émission de 6.469 actions nouvelles de numéraire, Et porté de 110.000 euros à 141.420,94 euros. Les articles 7 et 8 des statuts ont été modifiés. Ancienne mention : Le capital social est fixé à la somme de cent dix mille (110.000) euros. Nouvelle mention : Le capital social est fixé à la somme de cent quarante-et-un mille quatre cent vingt euros et quatre-vingt-quatorze centimes (141.420,94 euros). Par décision du 31 août 2019, le Président a transféré le siège social du 7 impasse de lEchevin 44700 ORVAULT au 10 rue du Président Edouard Herriot 44000 NANTES, à compter du 1er octobre 2019 et a modifié en conséquence larticle 4 des statuts. Pour avis, le président 19IJ08326
29/03/2019

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital (augmentation) [110000 EUR]
09/01/2019

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital (augmentation) [95000 EUR]
31/12/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
25/01/2018

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital (augmentation) [45000 EUR]
26/11/2017

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration [15000 EUR]
19/10/2017

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration [10000 EUR]
22/12/2016

Annonce BODACC - Acte de création

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31 Annonces

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

2023

Score simulé

_tCO2e

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

67/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

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Entreprises liées

Marque déposée

Listo Paye

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  6 janvier 2020
- Date d'expiration
  
  6 janvier 2030
Expire dans 3 années, 2 mois et 24 jours

Classes :

Historique de LISTO

6 événements depuis 2016

vendredi 2 septembre 2023
- SEVEN TOPCO prend le relais de Edouard VEYSSIERE-POMOT en tant que président.
- SEVEN TOPCO succède à Edouard VEYSSIERE-POMOT en tant que président.

lundi 7 avril 2020
- Jean Boyance et Ronan FAUGLAS quittent leurs poste de directeur général.

...

Historique

6 événements ont marqué le parcours de LISTO depuis 2016

Études de marché du secteur de l'entreprise

17/12/2024

Le marché des logiciels de comptabilité - France

Cette étude propose une analyse détaillée du marché des logiciels de comptabilité : tendances d'automatisation, adoption croissante des solutions SaaS, évolution de l'adoption par les entreprises, présence d'acteurs majeurs et émergence de start-ups spécialisées.. Voir un exemple
27/08/2024

Le marché du livre électronique / e-book - France

Cette étude propose une analyse détaillée du marché des livres numériques : croissance mondiale et française, impact de la COVID-19, segmentation du marché, positionnement des leaders comme Amazon, Fnac et Cultura, émergence de startups innovantes.. Voir un exemple
20/07/2023

Le marché de la réalité augmentée, virtuelle et mixte - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché des technologies immersives, ou de Réalité Étendue (XR), en France : évolution des ventes de casques AR/VR, positionnement des géants du web comme Microsoft, Facebook, Google et Apple, émergence de nouveaux acteurs, notamment asiatiques, et tentatives des entreprises françaises de se faire une place. Elle explore également le développement des applications grand public et professionnelles et l'enjeu majeur de leur démocratisation. Voir un exemple

3 Études de marché

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Documents premium LISTO

Finances

Extra-financier

Conformité

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Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...

Actionnaires, têtes de groupe, filiales ...

Notation financière, risque de défaillance, historique...

Endettement, risques financiers...

Valorisation

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

Liste des sièges sociaux antérieurs - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Décision(s) de l'associé unique

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Décision(s) des associés - Décision(s) du président

Extrait de procès-verbal

Procès-verbal d'assemblée générale

Document relatif au bénéficiaire effectif - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Décision(s) du président - Statuts mis à jour - Attestation bancaire

Document relatif au bénéficiaire effectif - Décision(s) du président - Procès-verbal - Attestation bancaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale - Décision(s) du président - Statuts mis à jour - Attestation bancaire

Procès-verbal d'assemblée générale - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal

Statuts constitutifs - Attestation bancaire - Liste des souscripteurs

Annonce BODACC - Radiation au RCS [116970.48 EUR]

Annonce BODACC - Transmission universelle du patrimoine.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Acte d'immatriculation

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration [116970.48 EUR]

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital (augmentation) [116970.48 EUR]

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital (augmentation) [87679.01 EUR]

Annonce JAL - Modification du Capital social

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital (diminution) [83416.79 EUR]

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration [141420.94 EUR]

Annonce JAL - Réduction de capital social

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital (augmentation) et l'adresse du siège [141420.94 EUR]

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

Annonce JAL - Modification du Capital social

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital (augmentation) [110000 EUR]

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital (augmentation) [95000 EUR]

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital (augmentation) [45000 EUR]

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration [15000 EUR]

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration [10000 EUR]

Annonce BODACC - Acte de création

Score territorial

Score social

Score fiscal

3 Documents liés

Document relatif au bénéficiaire effectif - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Décision(s) du président - Statuts mis à jour - Attestation bancaire

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Statuts constitutifs - Attestation bancaire - Liste des souscripteurs

3 Documents liés

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal