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Dernière modification le04/06/2025 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptes Année 2023Confidentielle Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 2023Petite Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
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Effectif Année 2023Non précisé Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan Carbone Année 202316.02 tCO2 Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de solvabilitéVoir l'analyse Capacité d'une entreprise à honorer ses dettes à leur échéance.
LES VERGERS DE BEAUSOLEIL
- SIREN
- 452 280 530 452280530
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 452 280 530 00018 45228053000018
- NUMÉRO DE TVA
- FR73452280530 FR73452280530
- DATE DE CREATION
- 02 mars 2004
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers - 4638B 4638B - Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers
- FORME JURIDIQUE
- Société par actions simplifiée Société par actions simplifiée
- ADRESSE
- 178 CHEMIN DE BEAUSOLEIL - VC 212, 32480 LA ROMIEU 178 CHEMIN DE BEAUSOLEIL - VC 212, 32480 LA ROMIEU
- DIRIGEANTS
- Oscar COUPEY
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciaux
- LES VERGERS DE BEAUSOLEIL LES VERGERS DE BEAUSOLEIL
- Capital social
- 5000,00 € 5000,00
- Statut RCS
- Inscrite le 02 mars 2004
- Statut INSEE
- Inscrite le 09 février 2004
- Statut RNE
- Inscrite le 02 mars 2004
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07 juin 2023
- Plan de redressement : continuation En date du 02/06/2023, le Tribunal dAuch a prononcé lAdoption du plan de redressement - L631-19 et L626-1 et L626-9 de SCEA DE CANET (SCEA) A fixé la durée du plan à 10 ans,Et a désigné Me Hélène GASCON en qualité de commissaire à lexécution du plan.Date d'effet : 02/06/2023
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13 avril 2023
- Jugement du 07/04/20223 du Tribunal de Commerce d'Auch prononçant l'extension de la procédure de redressement judiciaire ouverte au profit de la SCEA DE CANET, lieu-dit au Double - 32480 La Romieu, à la SAS LES VERGERS DE BEAUSOLEIL, Le Double - 32480 la Romieu, et ordonant la jonction des deux procédures de redressement judiciaire.
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06 décembre 2022
- Prolongation de la période d'observation dans le cadre du redressement judiciaire pour une durée de 6 mois par jugement du Tribunal de Commerce d'Auch en date du 02/12/2022 (renouvellement exceptionnel de la période d'observation (RJ) à la demande du Procureur de la République (art.L631-7 et L631-15 du Code de Commerce).
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24 août 2022
- Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. Décision du 29/07/2022
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08 juin 2022
- Prolongement de la période d'observation (RJ) Par jugement en date du 03/06/2022, le Tribunal de Commerce dAuch a ordonné le renouvellement de la période dobservation pour une durée de 6 mois.Date d'effet : 03/06/2022
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06 décembre 2021
- (Ouverture d'une procédure de) Redressement judiciaire En date du 03/12/2021, le Tribunal de Commerce dAuch a prononcé l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire contre LES VERGERS DE BEAUSOLEIL (SAS) Et a désigné : Juge Commissaire : Alain SOLER, , Administrateur judiciaire : SCP CBF ASSOCIES prise en la personne de Me Luc FOURQUIE - 10, rue Alsace Lorraine - 31000 Toulouse, avec pour mission d' assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion , Mandataire Judiciaire : Me Hélène GASCON - 34, rue Victor Hugo - 32000 AUCH , A ouvert une période d'observation pour une durée de 6 mois et a fixé au 25/11/2021 la date de cessation des paiements. Date d'effet : 03/12/2021
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13 janvier 2020
- Transformation de la société à compter du 20/12/2019 : - Ancienne forme : Société à responsabilité limitée (SARL) - Nouvelle forme : Société par actions simplifiée (SAS) Modification relative au dirigeant à compter du 20/12/2019 : Changement de qualité : COUPEY Oscar Paul, Gérant devient Président de la société sous sa forme par actions
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16 octobre 2017
- Modification de l'objet social, des principales activités de l'entreprise par modification d'activité de l'établissement principal situé le Double - 32480 La romieu à compter du 01/09/2017 : -- Ancienne activité : L' Achat en vue de la revente et le courtage de prunes, pruneaux et produits dérivés, tous produits agricoles ou alimentaires Achat en vue de la revente de tout matériel de loisirs ou accessoire de loisirs - Le courtage de climatiseurs et plus généralement de tout appareil de régulation de température, d'épuration d'air, d'humidification et de chauffage - La Production d'électricité photovoltaïque - Le conseil et la formation en matière de production arboricole - L'intermédiaire dans la commercialisation de produits de phytosanitaires, de plants d'arbres fruitiers - L'achat pour la revente de plants d'arbres fruitiers. Le conseil technique en matière d'économie d'intrants et la c ommercialisation de matériels économiseurs. -- Nouvelle activité : La meunerie, le séchage et broyage de feuilles, fleurs, fruits pour la fabrication de produits cosmétiques et parfums. L'achat en vue de la revente et le courtage de prunes, pruneaux et produits dérivés, et plus généralement, de tous produits agricoles ou alimentaires. L'achat en vue de la revente de tout matériel et accessoire de loisir. Le courtage de climatiseurs,et plus généralement, de tout appareil de régulation de température, d'épuration d'air, d'humidification et de chauffage. La production d'électricité photovoltaïque. Le conseil et la formation en matière de production arboricole. L'intermédiation dans la commercialisation de produits phytosanitaires, de plants d'arbres fruitiers. L'achat pour la revente de plants d'arbres fruitiers. Le conseil technique en matière d'économie d'intrants et la commercialisation de matériels économiseurs. La location immobilière. L'acquisition, la détention et la gestion et le transfert par tous moyens de toutes participations directes ou indirectes dans toutes sociétés, groupements ou entités. La gestion, l'assistance administrative, financière et technique et la fourniture de prestations de services au profit de toutes sociétés, groupements ou entités.
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16 mai 2012
- Modification de l'objet social et Adjonction d'activité de l'établissement principal situé le Double 32480 La romieu, à compter du 15/02/2012 : Ancienne : Achat en vue de la revente et courtage de prunes, pruneaux et produits dérivés, tous produits agricoles ou alimentaires, achat ,revente matériels de loisirs - courtage de climatiseurs - Production d'électricité photovoltaïque - conseil et formation en matière de production arboricole, aux prestations d'intermédiation dans la commercialisation de produits phytosanitaires, de plants d'arbres fruitiers et achat pour revente de plants d'arbres fruitiers. Nouvelle : L' Achat en vue de la revente et le courtage de prunes, pruneaux et produits dérivés, tous produits agricoles ou alimentaires ; Achat en vue de la revente de tout matériel de loisirs ou accessoire de loisirs - Le courtage de climatiseurs et plus généralement de tout appareil de régulation de température, d'épuration d'air, d'humidification et de chauffage - La Production d'électricité photovoltaïque - Le conseil et la formation en matière de production arboricole - L'intermédiaire dans la commercialisation de produits de phytosanitaires, de plants d'arbres fruitiers - L'achat pour la revente de plants d'arbres fruitiers. Le conseil technique en matière d'économie d'intrants et la commercialisation de matériels économiseurs.
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée
- Numéro RCS
- Auch B 452280530 Auch B 452280530
- Tribunal de commerce
- Greffe de Auch Tribunal de commerce - Greffe de Auch
Secteur d'activité de LES VERGERS DE BEAUSOLEIL
- Domaine d'activité
- Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
- Activité (Code NAF ou APE)
- Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers (4638B) Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers (4638B)
- Activité principale déclarée
- La meunerie, le séchage et broyage de feuilles, fleurs, fruits pour la fabrication de produits cosmétiques et parfums. L'achat en vue de la revente et le courtage de prunes, pruneaux et produits dérivés, et plus généralement, de tous produits agricoles ou alimentaires. L'achat en vue de la revente de tout matériel et accessoire de loisir. Le courtage de climatiseurs,et plus généralement, de tout appareil de régulation de température, d'épuration d'air, d'humidification et de chauffage. La production d'électricité photovoltaïque. Le conseil et la formation en matière de production arboricole. L'intermédiation dans la commercialisation de produits phytosanitaires, de plants d'arbres fruitiers. L'achat pour la revente de plants d'arbres fruitiers. Le conseil technique en matière d'économie d'intrants et la commercialisation de matériels économiseurs. La location immobilière. L'acquisition, la détention et la gestion et le transfert par tous moyens de toutes participations directes ou indirectes dans toutes sociétés, groupements ou entités. La gestion, l'assistance administrative, financière et technique et la fourniture de prestations de services au profit de toutes sociétés, groupements ou entités. La meunerie, le séchage et broyage de feuilles, fleurs, fruits pour la fabrication de produits cosmétiques et parfums. L'achat en vue de la revente et le courtage de prunes, pruneaux et produits dérivés, et plus généralement, de tous produits agricoles ou alimentaires. L'achat en vue de la revente de tout matériel et accessoire de loisir. Le courtage de climatiseurs,et plus généralement, de tout appareil de régulation de température, d'épuration d'air, d'humidification et de chauffage. La production d'électricité photovoltaïque. Le conseil et la formation en matière de production arboricole. L'intermédiation dans la commercialisation de produits phytosanitaires, de plants d'arbres fruitiers. L'achat pour la revente de plants d'arbres fruitiers. Le conseil technique en matière d'économie d'intrants et la commercialisation de matériels économiseurs. La location immobilière. L'acquisition, la détention et la gestion et le transfert par tous moyens de toutes participations directes ou indirectes dans toutes sociétés, groupements ou entités. La gestion, l'assistance administrative, financière et technique et la fourniture de prestations de services au profit de toutes sociétés, groupements ou entités.
- Type d'activité
- COMMERCIALE COMMERCIALE
- Convention collective déduite
- Commerce détail et gros à prédominance alimentaire (2216) Commerce détail et gros à prédominance alimentaire (2216)
- Téléphone
- Mail de contact
35 sociétés exercent la même activité que LES VERGERS DE BEAUSOLEIL dans le 32.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers" dans le Gers (32)
Rapport complet officiel
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RCO - Rapport complet officiel
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Établissements
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Ouvert
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Depuis le 09 février 2004 (21 ans)
LES VERGERS DE BEAUSOLEIL - 32480
Siège social
- SIRET 45228053000018 45228053000018
- Activité Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers - 4638B
- Adresse 178 CHEMIN DE BEAUSOLEIL - VC 212, 32480 LA ROMIEU
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Dirigeants de LES VERGERS DE BEAUSOLEIL
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Actuel
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Observation de conformité Oscar COUPEY
Né en 1965 (60 ans)
Président Depuis le 15 janvier 2020 (5 ans)
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Ancien
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Observation de conformité Oscar COUPEY
Né en 1965 (60 ans)
Ancien Gérant Du 13 avril 2004 au 15 janvier 2020
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Depuis le 10-06-2022
SCEA DE CANET
- SIREN 382716611 382716611
- FONCTION est Associé
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Cartographie de LES VERGERS DE BEAUSOLEIL
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Finances de LES VERGERS DE BEAUSOLEIL
Solvabilité
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- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
- Score 00x
- Risque Xxxxxx
Pour plus d'information,
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Score de solvabilité
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Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Comptes
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Comptes annuels - simplifie
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - simplifie
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Profil financier
Évolution des indicateurs clés
Performance de l'entreprise
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Chiffre d'affairesNCNC-
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Résultats netNCNC-
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Marge bruteNCNC-
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Résultats d'exploitationNCNC-
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EbitdaNCNC-
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Dettes + 1 anNCNC-
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BFRNCNC-
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TrésorerieNCNC-
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EndettementNCNC-
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Taux de profitabilitéNCNC-
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RentabilitéNCNC-
Ratios financiers
Equilibre bilan
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Capitalisation91,83 %98,12 %69,84 %
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Endettement0 %0 %6,03 %
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Fonds de roulement42400 EU98900 EU31300 EU
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Evolution de l'activité41,02 %420,93 %38,57 %
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Taux de VA63,13 %54,07 %33,14 %
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Rentabilité d'exploitation62,63 %53,87 %32,27 %
-
Rentabilité nette finale62,63 %53,94 %30,23 %
-
Capacité d'autofinancement62,63 %54,01 %32,27 %
-
Rentabilité financière87,12 %78,81 %33,02 %
-
Coûts du travail0 %0 %0 %
-
Capacité de remboursement0,00 an0,00 an0,17 an
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Coût de la dette0 %0 %0 %
-
Taux d'intérêt moyen apparentN/CN/C0 %
-
Poids du BFR global193,56 jours177,94 jours349,08 jours
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Poids des stocks39,70 jours20,67 jours41,38 jours
-
Délai clients177,19 jours162,02 jours432,91 jours
-
Délai Fournisseurs18,27 jours3,32 jours0,50 jour
-
Liquidité immédiate67,28 jours71,93 jours3,18 jours
Documents de LES VERGERS DE BEAUSOLEIL
10 derniers documents officiels
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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Statut mis a jour
-
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Modification(s) statutaire(s) - en Société par Actions Simplifiée (SAS). - Nomination de président
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Modification(s) statutaire(s) - Changement relatif à l'objet social - Changement relatif à l'activité
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Modification(s) statutaire(s) - Modification de l'objet social.
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Changement relatif à l'activité - Changement relatif à l'objet social
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Changement relatif à l'activité - Changement relatif à l'objet social
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Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Modification(s) statutaire(s) - Changement relatif à l'objet social - et Adjonction d'activité.
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Acte sous seing privé - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée
Constitution
Extra-financier
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
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Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
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Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Annonces (BODACC & JAL)
30 annonces BODACC & JAL
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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Annonce JAL - Plan de continuation / plan de redressement
AVIS GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DAUCH Par jugement du 02/06/2023 le Tribunal de Commerce dAuch a admis le plan de redressement de : LES VERGERS DE BEAUSOLEIL (SAS) SCEA DE CANET (SCEA) le Double 32480 La Romieu et a designé comme commissaire à lexécution du plan : Me Hélène GASCON 34, rue Victor Hugo 32000 AUCH SCP PAUZIES CAILLARD Greffiers Associés
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Annonce BODACC - Jugement de plan de redressement
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Me Hélène GASCON 34, rue Victor Hugo - 32000 Auch .
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Annonce JAL - Extension du redressement judiciaire
AVIS GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DAUCH Jugement du tribunal de commerce dAuch du 07/04/2023 prononçant lextension de la procedure de redressement judiciaire ouverte au profit de la SCEA DE CANET, lieu dit Au Double, 32480 La Romieu à la SAS LES VERGERS DE BEAUSOLEIL, Déjà en redressement judiciaire, lieu dit Au Double, 32480 La Romieu et ordonnant la jonction des deux procédures de redressement judiciaire SCP PAUZIES CAILLARD Greffiers Associés
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Annonce BODACC - Autre jugement prononçant
Jugement du tribunal de commerce d'Auch du 07/04/2023 prononçant l'extension de la procédure de redressement judiciaire ouverte au profit de la SCEA de CANET, lieu-dit Au Double, 32480 La Romieu RCS Auch 382 716 611 à la SAS LES VERGERS DE BEAUSOLEIL, déjà en redressement judiciaire, lieu-dit Au Double, 32480 La Romieu RCS Auch 452 280 530 et ordonnant la jonction des deux procédures de redressement judiciaire .
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Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 25 Novembre 2021 , désignant administrateur SCP CBF ASSOCIES prise en la personne de Me Luc FOURQUIE 10, rue Alsace-lorraine - 31000 Toulouse avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire Me Hélène GASCON 34, rue Victor Hugo - 32000 Auch . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du…
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification de la Forme juridique
D 310625 LES VERGERS DE BEAUSOLEIL Sociéte à responsabilité limitée transformée en société par actions simplifiée Au capital de 5 000 euros Siège social : Le Double 32480 LA ROMIEU 452 280 530 RCS AUCH AVIS DE TRANSFORMATION LAGE en date du 20 décembre 2019, a décidé la transformation de la Société en société par actions simplifiée à compter du même jour. La dénomination de la Société, Son objet, son siège, sa durée et les dates douverture et de clôture de son exercice social demeurent inchangé…
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Annonce BODACC - Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
Président : COUPEY Oscar, Paul
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)
Juridique
2 procédures collectives terminées
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Clôturées
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Administrateur judiciaire
SCP CBF ASSOCIES prise en la personne de Me Luc FOURQUIE
10 rue Alsace Lorraine - 31000 - Toulouse
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Mandataire judiciaire
Me Hélène GASCON
34 rue Victor Hugo - 32000 - AUCH
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Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 25 Novembre 2021 , désignant administrateur SCP CBF ASSOCIES prise en la personne de Me Luc FOURQUIE 10, rue Alsace-lorraine - 31000 Toulouse avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire Me Hélène GASCON 34, rue Victor Hugo - 32000 Auch . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du…
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. -
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Commissaire au plan
Hélène GASCON
34, rue Victor Hugo - 32000 - Auch
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Annonce BODACC - Jugement de plan de redressement
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Me Hélène GASCON 34, rue Victor Hugo - 32000 Auch .
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Annonce JAL - Plan de continuation / plan de redressement
AVIS GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DAUCH Par jugement du 02/06/2023 le Tribunal de Commerce dAuch a admis le plan de redressement de : LES VERGERS DE BEAUSOLEIL (SAS) SCEA DE CANET (SCEA) le Double 32480 La Romieu et a designé comme commissaire à lexécution du plan : Me Hélène GASCON 34, rue Victor Hugo 32000 AUCH SCP PAUZIES CAILLARD Greffiers Associés
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. -
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TRESOR NOIR PRUNEAUX DU TERROIR PRUNEAUX D'AGEN 100% GASCON
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 2 années, 4 mois et 6 jours
Classes :
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Historique de LES VERGERS DE BEAUSOLEIL
4 événements depuis 2004
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jeudi 10 juin 2022
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LES VERGERS DE BEAUSOLEIL est promue au statut d'associé de SCEA DE CANET.
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mardi 15 janvier 2020
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Oscar COUPEY a été désignée en tant que président.
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Oscar COUPEY quitte ses fonctions de gérant.
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lundi 13 avril 2004
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Oscar COUPEY assume maintenant la fonction de gérant.
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4 événements ont marqué le parcours de LES VERGERS DE BEAUSOLEIL depuis 2004