LES LABORATOIRES OSTEAL MEDICAL

Active

SIREN: 339 487 969
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 339 487 969 00042
NUMÉRO DE TVA: FR03339487969
DATE DE CREATION: 01 décembre 1988
ACTIVITÉ (NAF / APE): Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire - 3250A
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 69 RUE DE LA BELLE ETOILE AEROPORT CDG PARIS NORD II, 95700 ROISSY-EN-FRANCE
DIRIGEANTS: X.NOV + 2 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 22/12/2025: Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
21/12/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2021
Oui
Taille de l'entreprise Année 2023
PME
Effectif Année 2021
Non précisé
Score Extra-financier Année 2022
C
Bilan Carbone
Non déposé
Score de souveraineté Score sectoriel
61/100
Score de solvabilité
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Informations Légales

Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée

Noms commerciaux: CERAVER - CERAVERBIOTECH

Statut INSEE: Inscrite le 17 novembre 1986 17/11/1986

Statut RNE: Inscrite le 01 décembre 1988 01/12/1988

Observations RNE

30 janvier 2014
- - Fusion avec la société CERAVERBIOTECH SAS Avenue de la Dame Jeanne Parc d'Activités de la Dame 60128 PLAILLY RCS Compiègne 529 252 124
17 mars 2009
- Fusion avec la SAS FINANCIERE OSTEAL MEDICAL, RCS PONTOISE 343 703 120, sise 69, rue de la Belle Etoile, Paris Nord Deux, 95957 ROISSY Aéroport Charles de Gaulle, à compter du 29/12/2008.
NC
- - Date de début d'activité : 01/04/2008.

Secteur d'activité de LES LABORATOIRES OSTEAL MEDICAL

Domaine d'activité: Autres industries manufacturières
Activité (Code NAF ou APE): Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire (3250A)
Type d'activité: GESTION_DE_BIENS
Convention collective déduite: Laboratoires de prothèses dentaires (993)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

203 sociétés exercent la même activité que LES LABORATOIRES OSTEAL MEDICAL dans le 95.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire" dans le Val-d'Oise (95)

Les 3 études de marché du secteur de l'entreprise

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09/11/2023

Le marché des implants et prothèses dentaires - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché des implants et prothèses dentaires : évolution de la fabrication, de la distribution et de la pose d'appareillages, diversification des fabricants d'implants vers des domaines comme l'imagerie et l'orthodontie, concurrence internationale et tourisme médical, impact des réformes du système de santé et des conditions de remboursement..

14,90€
27/04/2023

Le marché du matériel médical - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché des dispositifs médicaux en France : diversité des produits, segmentation par utilisation, impact de la réglementation, hausse des coûts des matières premières, croissance solide tirée par le vieillissement de la population et l'allongement de l'espérance de vie. Un rapport pour comprendre les enjeux et les dynamiques d'un marché en pleine évolution.

14,90€
15/06/2022

Le marché du préservatif - France

Cette étude offre un panorama complet du marché mondial du préservatif : son rôle dans la contraception et la protection contre les infections sexuellement transmissibles, son évolution en tant que sous-segment du marché du bien-être et du plaisir sexuel, les dynamiques régionales spécifiques avec une croissance potentielle en Chine, et le paysage concurrentiel français. Elle aborde également les tendances en matière de distribution, de cible client, d'innovation et de développement durable.

14,90€

3 Études de marché

Rapport complet officiel

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24/12/2025

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.

9,95€

Appels d'offres gagnés par l'entreprise

Établissements

Ouverts
- CERAVER - CERAVERBIOTECH - 95700
  
  Siège social depuis le 30 septembre 1988 (37 ans)
  - SIRET 33948796900042
  - Activité Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire - 3250A
  - Adresse 69 RUE DE LA BELLE ETOILE AEROPORT CDG PARIS NORD II, 95700 ROISSY-EN-FRANCE
- CERAVER - 60128
  
  Établissement secondaire depuis le 01 avril 2008 (17 ans)
  - SIRET 33948796900067
  - Activité Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire - 3250A
  - Adresse PARC D'ACTIVITE DE LA DAME JEANNE, 60128 PLAILLY
Fermé
- LES LABORATOIRES OSTEAL MEDICAL - 93420
  
  Ancien établissement du 28 février 2005 au 12 juin 2008
  - SIRET 33948796900059
  - Activité Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire - 3250A
  - Adresse 11 AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, 93420 VILLEPINTE

Établissements

Dirigeants de LES LABORATOIRES OSTEAL MEDICAL

Dirigeants

Actionnaires

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Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Finances de LES LABORATOIRES OSTEAL MEDICAL

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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Score de solvabilité

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24/12/2025

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

5,90€

Comptes

30/09/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

10 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

10019000,00

13416000,00

-25,32 %
Résultats net

-1291700,00

109600,00

-1278,56 %
Marge brute

3931000,00

5124000,00

-23,28 %
Résultats d'exploitation

-1488900,00

188500,00

-889,87 %
Ebitda

-682000,00

286800,00

-337,80 %

Ratios financiers

2021

2019

2018

Équilibre bilan

Capitalisation

65,41 %

-1033,22 %

71,78 %
Endettement

18,91 %

0,51 %

0,76 %
Fonds de roulement

9425000 EU

10862000 EU

11026000 EU

Documents de LES LABORATOIRES OSTEAL MEDICAL

35 derniers documents officiels

13/01/2025

Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - Changement de date de clôture - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif
29/11/2024

RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION
25/11/2024

Changement de Président (PDG, PCA) - Acte modificatif
25/11/2024

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée
17/04/2023

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale

Modification(s) statutaire(s)
17/03/2022

Ordonnance

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
01/10/2020

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
17/09/2020

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Réduction du capital social
08/07/2020

Procès-verbal d'assemblée générale

reduction de capital sous conditions suspensives
30/01/2014

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité

Fusion absorption
04/10/2013

Contrat d'apport

Contrat d'apport fusion par la SAS Ceraverbiotech à la société Les Laboratoires Osteal Médical
17/03/2009

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Déclaration de conformité - Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Démission(s) d'administrateur(s) - Réduction du capital social - AVEC LA SAS FINANCIERE OSTEAL MEDICAL, - Augmentation du capital social - Changement(s) d'administrateur(s) - DECLARATION DE CONFORMITE - Délégation de pouvoir
18/12/2008

Rapport du commissaire à la fusion

par absorption de la société SAS FINANCIERE OSTEAL MEDICAL
17/11/2008

Traité de fusion

CONTRAT D'APPORT FUSION DE LA SOCIETE SAS FINANCIERE OSTEAL MEDICAL A LA SOCIETE LES LABORATOIRES OSTEAL MEDICAL.
13/11/2008

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Réduction du capital social - DECISION D'ECARTER LA DESIGNATION D'UN COMMISSAIRE A LA FUSION EN VUE DE L'ABSORPTION DE LA SOCIETE SAS FINANCIERE OSTEAL MEDICAL.
07/10/2008

Ordonnance

Mr Bernard Hommel
20/05/2008

Extrait de procès-verbal

Démission(s) d'administrateur(s)
12/04/2006

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s)
10/03/2006

Lettre - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

Nomination de représentant permanent - Fusion absorption - Augmentation du capital social - Nomination(s) d'administrateur(s) - Modification(s) statutaire(s)
12/12/2005

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement de commissaire aux comptes suppléant
24/11/2005

Acte sous seing privé

AVEC LA SOCIETE FINANCIERE OSTEAL MEDICAL (95)
31/10/2005

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Réduction du capital social
10/10/2005

Ordonnance

ET A LA FUSION EN LA PERSONNE DE MR DANIEL DADEI DANS LE CADRE DE LA FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE FINANCIERE OSTEAL MEDICAL (95)
13/03/2004

Procès-verbal du conseil d'administration

LE PCA DEVIENT PCA DIRECTEUR GENERAL
17/09/2002

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Divers - Modification(s) statutaire(s)
19/10/2001

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - 1640000 EUROS - Modification(s) statutaire(s)
28/01/1999

Procès-verbal du conseil d'administration

CESSATION DU MANDAT DE DIRECTEUR GENERAL PHARMACIEN RESPONSA BLE
12/12/1997

Rapport du commissaire aux apports

DE LA SOCIETE FINANCIERE OSTEAL MEDICAL
13/11/1997

Acte sous seing privé

AVEC LA SOCIETE FINANCIERE OSTEAL MEDICAL (95)
23/06/1997

Ordonnance

ET A LA FUSION EN LA PERSONNE DE MR DANIEL CADEI DANS LE CADRE DE LA FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE FINANCIERE OSTEAL MEDICAL (95)
07/05/1997

Procès-verbal du conseil d'administration

PHARMACIEN RESPONSABLE
16/10/1996

Acte modificatif

CHANGEMENT D UN ADMINISTRATEUR
15/04/1994

Acte modificatif

EXTENSION DE L'OBJET SOCIAL, MODIF ART.2 DES STATUTS - Modification(s) statutaire(s)
31/03/1994

Acte modificatif

AGREMENT D UN NOUVEL ACTIONNAIRE CHANGEMENT D UN ADMINISTRATEUR
04/01/1993

Acte modificatif

DESIGNATION D UN DIRECTEUR GENERAL PHARMACIEN RESPONSABLE

35 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

61/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

30 annonces BODACC & JAL

16/01/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Président : X.NOV ; Commissaire aux comptes titulaire : LEDUC EDOUARD ; Commissaire aux comptes suppléant : VIGIER Gérard
31/12/2024

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification de la Forme juridique - Modification de la Date de clôture des comptes

Dénomination : LES LABORATOIRES OSTEAL MEDICAL. Siren : 339487969. LES LABORATOIRES OSTEAL MEDICAL SA au capital de 1.468.280 Siege social : 69 Rue de la BELLE Etoile Paris Nord II 95597 ROISSU-AÉROPORT-CHARLES-DE-GAULLE 339 487 969 R.C.S. Pontoise LAssemblée Générale Extraordinaire et Ordinaire en date du 10 décembre 2024 a : décidé de la transformation de la société en Société par Actions Simplifiée à compter de ce jour sans création dune personne morale nouvelle. La dénomination de la Sociét…
27/11/2024

Annonce JAL - Rectificatif / Erratum

Dénomination : LES LABORATOIRES OSTEAL MEDICAL. Additif à lannonce n° 755058 parue le 21 novembre 2024 dans Actu-Juridique.Fr relatif à la societé LES LABORATOIRES OSTEAL MEDICAL. Mention additive : Suivant Procès-Verbal en date du 14 octobre 2024, lAssemblée Générale a pris acte du la démission de la société ACTIVBIOMAT (anciennement dénommée S.A.S FINANCIERE CERAVER).
27/11/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Directeur général : BLANQUAERT Daniel ; Commissaire aux comptes titulaire : LEDUC EDOUARD ; Commissaire aux comptes suppléant : VIGIER Gérard
27/11/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Directeur général : BLANQUAERT Daniel ; Administrateur : BIEGUN Frédérique ; Administrateur : LOEHLE Pascal ; Administrateur : BIEGUN Jean-François ; Commissaire aux comptes titulaire : LEDUC EDOUARD ; Commissaire aux comptes suppléant : VIGIER Gérard
27/11/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Administrateur : BIEGUN Frédérique ; Administrateur : LOEHLE Pascal ; Administrateur : BIEGUN Jean-François ; Commissaire aux comptes titulaire : LEDUC EDOUARD ; Commissaire aux comptes suppléant : VIGIER Gérard
27/11/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Directeur général : BIEGUN Frédérique ; Administrateur : BIEGUN Frédérique ; Administrateur : LOEHLE Pascal ; Administrateur : BIEGUN Jean-François ; Commissaire aux comptes titulaire : LEDUC EDOUARD ; Commissaire aux comptes suppléant : VIGIER Gérard
25/11/2024

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : LES LABORATOIRES OSTEAL MEDICAL. Siren : 339487969. LES LABORATOIRES OSTEAL MEDICAL Societé anonyme au capital de 1.468.280 Siège social : 69 Rue de la Belle Etoile Paris Nord II 95957 ROISSY-AEROPORT-CDG 339 487 969 R.C.S. Pontoise Suivant Procès-Verbal en date du 14 octobre 2024, lAssemblée Générale a pris acte de la démission de Messieurs Daniel BLANQUAERT, Roger DECOT et Eric PEROUSE de leurs mandats dadministrateurs et a décidé de nommer en remplacement : Madame Frédérique …
05/04/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2021)
09/06/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2022)
14/06/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2020)
15/12/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
22/09/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité, le capital.
21/09/2020

Annonce JAL - Réduction de capital social

7231501501 VS LES LABORATOIRES OSTEAL MÉDICAL Société anonyme Au capital de 2 008 280 euros Siege social : 69, rue de la Belle Étoile, Pris Nord II Aéroport Charles de Gaulle 95957 ROISSY 339 487 969 RCS Pontoise CAPITAL SOCIAL Suivant procès-verbal de lassemblée générale extraordinaire du 29 juillet 2020, le capital social a été réduit de 540 000 euros par rachat et annulation de 27 000 actions de 20 euros et ainsi ramené à 1 468 280 euros et divisé en 73 414 actions de 20 euros.
21/09/2020

Annonce JAL - Réduction de capital social

7231501501 VS LES LABORATOIRES OSTEAL MÉDICAL Société anonyme Au capital de 2 008 280 euros Siege social : 69, rue de la Belle Étoile, Pris Nord II Aéroport Charles de Gaulle 95957 ROISSY 339 487 969 RCS Pontoise CAPITAL SOCIAL Suivant procès-verbal de lassemblée générale extraordinaire du 29 juillet 2020, le capital social a été réduit de 540 000 euros par rachat et annulation de 27 000 actions de 20 euros et ainsi ramené à 1 468 280 euros et divisé en 73 414 actions de 20 euros.
28/01/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
20/11/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
05/08/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
11/08/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
06/08/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
12/06/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
07/02/2014

Annonce BODACC - Modification du nom commercial.
17/10/2013

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution

AVIS DE PROJET DE FUSION S.A.S. CERAVERBIOTECH Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 50 000 EUR Siège social AVENUE DE LA DAME JEANNE 60128 PLAILLY N° RCS 529 252 124 RCS COMPIEGNE, est société absorbée. LES LABORATOIRES OSTEAL MEDICAL Forme juridique Société anonyme Au capital de 2 008 208 EUR Siège social 69 RUE DE LA BELLE ETOILE PARIS NORD II 95957 ROISSY AEROPORT CDG N° RCS 339 487 969 RCS PONTOISE, est société absorbante. Actif : 1 515 970 euros Pass…
09/09/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
30/11/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
31/10/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
11/10/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
01/10/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
20/10/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)
29/05/2008

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président du conseil d'administration et directeur général : BLANQUAERT DANIEL modification le 13 Mars 2004Administrateur : LUTZ BERNARD. Commissaire aux comptes titulaire : LEDUC EDOUARD modification le 28 Janvier 1999. Administrateur : DECOT ROGER. Commissaire aux comptes suppléant : VIGIER Gérard en fonction le 12 Décembre 2005. Administrateur : PEROUSE Eric, Paul en fonction le 10 Mars 2006. Administrateur : SAS FINANCIERE OSTEAL MEDICAL représenté par MONSIEUR BLANQUAERT DANIEL ANDRE GEORGE…

30 Annonces

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Juridique

CERAVER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 novembre 1987
- Date d'expiration
  
  13 novembre 2027
Expire dans 1 année, 10 mois et 20 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CERAFIX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 septembre 1983
- Date d'expiration
  
  02 septembre 2033
Expire dans 7 années, 8 mois et 10 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
OSTEAL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 janvier 1983
- Date d'expiration
  
  26 janvier 2033
Expire dans 7 années, 1 mois et 3 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque

Historique de LES LABORATOIRES OSTEAL MEDICAL

23 événements depuis 2004

mardi 15 janvier 2025
- Frederique BIEGUN quitte ses fonctions de président du conseil d'administration.
- Frederique BIEGUN, Jean BIEGUN et Pascal LOEHLE renoncent à leurs rôle d'administrateur.
- X.NOV a été désignée en tant que président.
- Frederique BIEGUN quitte son poste de directeur général.

...

Historique

23 événements ont marqué le parcours de LES LABORATOIRES OSTEAL MEDICAL depuis 2004

Le marché des implants et prothèses dentaires - France

Le marché du matériel médical - France

Le marché du préservatif - France

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - Changement de date de clôture - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif

RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION

Changement de Président (PDG, PCA) - Acte modificatif

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale

Ordonnance

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité

Contrat d'apport

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Déclaration de conformité - Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Rapport du commissaire à la fusion

Traité de fusion

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Ordonnance

Extrait de procès-verbal

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Lettre - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Acte sous seing privé

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Ordonnance

Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration

Rapport du commissaire aux apports

Acte sous seing privé

Ordonnance

Procès-verbal du conseil d'administration

Acte modificatif

Acte modificatif

Acte modificatif

Acte modificatif

5 Documents liés

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Déclaration de conformité - Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Ordonnance

Traité de fusion

Rapport du commissaire à la fusion

Lettre - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

4 Documents liés

Lettre - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

Ordonnance

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Rapport du commissaire aux apports

Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - Changement de date de clôture - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif