France

LE CHAPITRE

Active
SIREN
529 256 091
SIRET DU SIEGE SOCIAL
529 256 091 00016
NUMÉRO DE TVA
FR20529256091
DATE DE CREATION
27 décembre 2010
ACTIVITÉ (NAF / APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
FORME JURIDIQUE
Société civile
ADRESSE
1 SQUARE DE LA BOUQUERIE, 30000 NIMES
DIRIGEANTS
Erwan GIRAUD
SOURCES & MISES À JOUR LE 04/09/2026
Insee RNE
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Informations Légales

Activité principale déclarée
Achat vente location division de tous biens immobiliers
Convention collective déduite
Immobilier (1527)
Capital social
100,00 €
Noms commerciaux
SCI LE CHAPITRE
Statut RCS
Inscrite le 27 décembre 2010 27/12/2010
Statut INSEE
Inscrite le 20 décembre 2010 20/12/2010
Statut RNE
Inscrite le 27 décembre 2010 27/12/2010
Observations RNE

  • 30 juillet 2020

    • A compter du 26.06.2020 : Modification relative aux dirigeants : GIRAUD Jean Luc Albert nom d'usage : GIRAUD Jean n'est plus gérant GIRAUD Erwan Dominique Francis nom d'usage : GIRAUD Erwan devient gérant
    • A compter du 26.06.2020 : Modification relative aux associés de société civile : GIRAUD Jean Luc Albert nom d'usage : GIRAUD Jean n'est plus Associé GIRAUD Jocelyne Mireille Huguette nom d'usage : GIRAUD Jocelyne n'est plus Associé
    • Modification du domicile personnel de dirigeants : Monsieur GIRAUD Erwan Ancienne Adresse : 1045 Chemin du Golf Tee 3 30900 NIMES Nouvelle Adresse : 51 Rue de Montaury 30900 NIMES

  • 29 avril 2011

    • Modification relative aux associes à compter du 28.04.2011

Établissements

    • SCI LE CHAPITRE - 30000

      Siège social depuis le 20 décembre 2010 (15 ans)

      SIRET
      52925609100016
      Activité
      Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B

Dirigeants de LE CHAPITRE

Dirigeants

Structure capitalistique

  • Actionnaires, têtes de groupe, filiales ...

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  • Endettement, risques financiers...

    Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce. Voir un exemple

Documents de LE CHAPITRE

  • Statuts mis à jour - Décision(s) des associés

    Modification des principales activités

  • Expédition d'un acte authentique - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale

    Donation Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Associé de société civile

  • Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

    Associé de société civile Cession de parts Modification des statuts

6 Documents officiels

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  • Annonce BODACC - Modification de l'administration.

  • Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

    N°023169 Xavier MARGERIT Fabrice MAUREL et Jean-David RAYMOND Notaires associés à NIMES (Gard), 13 rue Genéral Perrier LE CHAPITRE Société civile immobilière Capital social : 594.551,17 Siège social : 1 Square de la Bouquerie 30000 NIMES 529 256 091 RCS NIMES MODIFICATION STATUTAIRE Suite à procès-verbal dassemblée générale extraordinaire des associés en date du 26/06/2020, Monsieur Erwan Dominique Francis GIRAUD, Domiciliée à NIMES (30900), 51 rue de Montaury, est nommé gérant de ladite société en lieu et place de Monsieur Jean Luc Albert GIRAUD, domicilié à NIMES (30000), 1 Square de la Bouquerie, alors démissionnaire. Nomination pour une durée indéterminée et sans rémunération, à compter du jour de lAG. Pour avis et insertion, Me Jean-David RAYMOND, Notaire

  • Annonce BODACC - Acte de création

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    Cette étude offre une analyse détaillée du marché des résidences étudiantes en France : répartition entre résidences privées et publiques, dynamique offre/demande, critères de sélection, impact de la mobilité internationale, conséquences de la crise immobilière.. Voir un exemple

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