- Dernière modification le23/09/2022Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- SolvabilitéVoir l'analyseCapacité d'une entreprise à honorer ses dettes à leur échéance.
- Publication des comptes Année 2023ConfidentielleSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2023Micro Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 2023Non préciséLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financier Année 2023CLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Score CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
LA FORME ET L USAGE
Active
- SIREN798 329 835798329835
- SIRET DU SIEGE SOCIAL798 329 835 0005179832983500051
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR56798329835FR56798329835
- DATE DE CREATION05 novembre 2013
- CODE NAF ou APE7111Z - Activités d'architecture7111Z - Activités d'architecture
- FORME JURIDIQUESociété à responsabilité limitéeSociété à responsabilité limitée
- DIRIGEANTSMathieu DELMAS + 1 autre dirigeant
- ADRESSELA FORME ET L'USAGE 19 B QUAI DE MALAKOFF, 44000 NANTES FranceLA FORME ET L'USAGE 19 B QUAI DE MALAKOFF, 44000 NANTES France
- SOURCES D'INFORMATION
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxLA FORME ET L USAGE LA FORME ET L USAGE
- Statut RCSInscriteDepuis le 05 novembre 2013
- Statut INSEEInscriteDepuis le 01 novembre 2013
- Statut RNEInscriteDepuis le 05 novembre 2013
- Forme juridiqueSociété à responsabilité limitée Société à responsabilité limitée
- Numéro RCSNantes B 798329835Nantes B 798329835
- Tribunal de commerceGreffe de Nantes Tribunal de commerce - Greffe de Nantes
- Téléphone
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Activité (Code NAF ou APE)Activités d'architecture (7111Z) Activités d'architecture (7111Z)
- Activité principale déclaréeArchitecture en paysage Architecture en paysage
- Convention collective déduiteEntreprises d'architecture (2332) Entreprises d'architecture (2332)
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 1371 entreprises du secteur "Activités d'architecture" en Loire Atlantique (44)
Étude du marché de l'entreprise
Mis à jour le :
49,00€Le marché de la taille de pierre - France
La taille de pierre regroupe un ensemble de techniques pour former dans un bloc de pierre une forme géométrique préconçue qui s'intègre généralement dans un appareil de pierres taillées. Il s'agit d'un savoir-faire artisanal réalisé par des tailleurs de pierre qui combinent méthodes traditionnelles et innovations techniques.
Cartographie de LA FORME ET L USAGE
Réseau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Explorer la cartographie interactive de l'entreprise LA FORME ET L USAGE et découvrez les connexions qu'elle entretient avec d'autres entreprises et dirigeants influents.
Cité 1 fois en 2013
BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST
- SIREN857500227
Dirigeants : Catherine LEBLANC , Benoît CATEL , Frédéric TOULLIOU , Jérôme BUSSON , Séverine YVARD et 33 autres
Dirigeants
- Actuels
Depuis le 09 novembre 2013
Mathieu DELMAS
Gérant
Depuis le 09 novembre 2013
Léa HOMMAGE
Gérant
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Établissements
- Ouvert
Depuis le 01 septembre 2022 (2 ans)
LA FORME ET L'USAGE - 44000
Siège social
- SIRET79832983500051
- ActivitéActivités d'architecture - 7111Z
- AdresseLA FORME ET L'USAGE 19 B QUAI DE MALAKOFF, 44000 NANTES France
- Fermés
Du 18 janvier 2016 au 01 septembre 2022
LA FORME ET L USAGE - 44200
Ancien établissement
- SIRET79832983500028
- ActivitéActivités des sièges sociaux - 7010Z
- Adresse48 BOULEVARD DE LA PRAIRIE AU DUC, 44200 NANTES France
Du 26 août 2019 au 01 septembre 2022
LA FORME ET L USAGE - 44000
Ancien établissement
- SIRET79832983500044
- ActivitéActivités d'architecture - 7111Z
- Adresse2 RUE DES REMORQUEURS, 44000 NANTES France
Du 01 septembre 2017 au 26 août 2019
LA FORME ET L USAGE - 44000
Ancien établissement
- SIRET79832983500036
- ActivitéActivités d'architecture - 7111Z
- Adresse35 RUE LEON JAMIN, 44000 NANTES France
Du 01 novembre 2013 au 18 janvier 2016
LA FORME ET L USAGE - 44000
Ancien établissement
- SIRET79832983500010
- ActivitéActivités d'architecture - 7111Z
- AdresseLA FORME ET L USAGE 13 RUE DE FRIEDLAND, 44000 NANTES France
Historique de LA FORME ET L USAGE
1 événements depuis 2013
vendredi 09 novembre 2013
Mathieu DELMAS et Léa HOMMAGE assument maintenant la fonction de gérant.
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise LA FORME ET L USAGE au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise LA FORME ET L USAGE, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 2 dirigeants actuels, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise LA FORME ET L USAGE, la liste des 13 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 5 établissements de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de LA FORME ET L USAGE (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de LA FORME ET L USAGE
| Étude de Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Étude de solvabilité de LA FORME ET L USAGE (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
| Statuts numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Procès-verbal - Statuts mis à jour Transfert du siège social - Modification(s) statutaire(s) | |||||
| Statuts constitutifs - Attestation bancaire Formation de société commerciale - Nomination de co-gérant | |||||
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Procès-verbal - Statuts mis à jour Transfert du siège social - Modification(s) statutaire(s) | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour Transfert du siège social - Modification(s) statutaire(s) | |||||
| Statuts constitutifs - Attestation bancaire Formation de société commerciale - Nomination de co-gérant | |||||
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
| Annonce BODACC - modification survenue sur l'adresse du siège | ||||
| Afficher les 9 annonces légales | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
| Annonce BODACC - modification survenue sur l'adresse du siège | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
| Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal Gérant : Delmas, Mathieu, Gérant : Hommage, Léa. | ||||
0 Bilan gratuit
Chiffres clés de LA FORME ET L USAGE
| Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Statistiques
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
X
DELTA
- A
- B
- C
- D
- E
Score territorial
Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.Score social
Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.Score fiscal
Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Marques déposées
Aucune marque enregistrée ni déposée