- Dernière modification le17/01/2025Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- Publication des comptesNonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Score CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
L'ARSENAL
Active
- SIREN494 540 966494540966
- SIRET DU SIEGE SOCIAL494 540 966 0002049454096600020
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR53494540966FR53494540966
- DATE DE CREATION01 mars 2007
- CODE NAF ou APE0121Z - Culture de la vigne0121Z - Culture de la vigne
- FORME JURIDIQUESociété civile d'exploitation agricole SCEASociété civile d'exploitation agricole SCEA
- DIRIGEANTSDominique FAVIER
- ADRESSEPLACE SAINT GENIX LOTISSEMENT L AIGLETTE, 26150 DIE FrancePLACE SAINT GENIX LOTISSEMENT L AIGLETTE, 26150 DIE France
- SOURCES D'INFORMATION
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxL'ARSENAL L'ARSENAL
- Statut RCSInscriteDepuis le 01 mars 2007
- Statut INSEEInscriteDepuis le 17 janvier 2007
- Statut RNEInscriteDepuis le 01 mars 2007
Observations RNE 01 janvier 2009
- Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce de Die a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans sur Isère.
- Forme juridiqueSociété civile d'exploitation agricole SCEA Société civile d'exploitation agricole SCEA
- Numéro RCSRomans D 494540966Romans D 494540966
- Tribunal de commerceGreffe de Romans Tribunal de commerce - Greffe de Romans
- Téléphone
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Activité (Code NAF ou APE)Culture de la vigne (0121Z) Culture de la vigne (0121Z)
- Activité principale déclaréeViticulture. Viticulture.
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 1566 entreprises du secteur "Culture de la vigne" dans la Drôme (26)
Étude du marché de l'entreprise
Mis à jour le :
49,00€Le marché des insectes comestibles - France
Les insectes comestibles désignent l’ensemble des insectes destinés à la consommation humaine. Cette consommation humaine d'insectes est appelée l'entomophagie.
Cartographie de L'ARSENAL
Réseau de l'entreprise
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Dirigeants
- Actuel
Depuis le 17 février 2017
Dominique FAVIER
Gérant
- Anciens
Du 29 mai 2007 au 17 février 2017
Philippe FAVIER
Ancien Gérant
Du 27 mars 2007 au 29 mai 2007
Didier CORNILLON
Ancien Gérant
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Établissements
- Ouvert
Depuis le 07 décembre 2012 (12 ans)
L'ARSENAL - 26150
Siège social
- SIRET49454096600020
- ActivitéCulture de la vigne - 0121Z
- AdressePLACE SAINT GENIX LOTISSEMENT L AIGLETTE, 26150 DIE France
- Fermé
Du 17 janvier 2007 au 07 décembre 2012
L'ARSENAL - 26410
Ancien établissement
- SIRET49454096600012
- ActivitéCulture de la vigne - 0121Z
- AdresseQUARTIER LES PRES, 26410 SAINT-ROMAN France
Historique de L'ARSENAL
3 événements depuis 2007
jeudi 17 février 2017
Philippe FAVIER cède sa place de gérant à Dominique FAVIER.
lundi 29 mai 2007
Philippe FAVIER prend le relais de Didier CORNILLON en tant que gérant.
lundi 27 mars 2007
Didier CORNILLON est promue gérant de l'entreprise.
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise L'ARSENAL au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise L'ARSENAL, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 3 dirigeants actuels, les 3 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise L'ARSENAL, la liste des 4 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de L'ARSENAL (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de L'ARSENAL
| Étude de Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Étude de solvabilité de L'ARSENAL (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
| Statuts numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Acte - Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier | |||||
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Acte - Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier | |||||
| Document | |||||
| Document | |||||
| Afficher les 2 actes | |||||
| Document | |||||
| Document | |||||
| Document | |||||
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de l'administration. Modification de la forme juridique. FETUS Dominique Marie Angèle nom d'usage : FAVIER n'est plus gérant. LAGIER Jean-Claude Albert nom d'usage : LAGIER devient gérant | ||||
| Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification de la Forme juridique - Réduction de capital social LARSENAL Entreprise Agricole à Responsabilité Limitee au capital de 120 000 Siège social : Lotissement lAiglette Place Saint Genix 26150 DIE RCS ROMANS SUR ISERE 494 540 966 Avis de modification Suivant procès-verbal dassemblée générale extraordinaire en date du 10.07.2024, les associés ont décidé : de transformer lEARL en SCEA, De prendre acte de la démission de Dominique FAVIER de ses fonctions de gérante et de la nomination de Jean-Claude LAGIER domicilié 1830 route des Tiogaux 26150 SOLAUR... | ||||
| Annonce BODACC - Modification de la dénomination. Modification de l'administration. Modification de la forme juridique. FAVIER PHILIPPE MARIE RAYMOND nom d'usage : FAVIER n'est plus gérant. FETUS Dominique Marie Angèle nom d'usage : FAVIER devient gérant | ||||
| Annonce BODACC - Modification de l'administration. Nouveau siège. CORNILLON DIDIER MICHEL nom d'usage : CORNILLON n'est plus gérant. | ||||
0 Bilan gratuit
Chiffres clés de L'ARSENAL
| Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Statistiques
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
ND
- A
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- C
- D
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Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierBilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Marques déposées
Aucune marque enregistrée ni déposée