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Identité de l'entreprise
Mentions L'ARCENET pour contrat
L'ARCENET, groupement foncier rural, au capital social de 153580,00 EURO, dont le siège social est situé au 1 RUE DE NEUCHATEL, 25300 LES ALLIES, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Besancon sous le numéro 510013360 représentée par M Georges BRANTUT agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.
Présentation de la société L'ARCENET
L'ARCENET, groupement foncier rural, immatriculée sous le SIREN 510013360, est en activité depuis 15 ans. Implantée à LES ALLIES (25300), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de la sylviculture et autres activités forestières. Societe.com recense 1 établissement ainsi que 2 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 02-03-2021. Georges BRANTUT et Michele BRANTUT sont gérants de l'entreprise L'ARCENET.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 14-01-2009 - il y a 15 ans Statuts constitutifschevron_right | ||||
Voir l'historiqueexpand_more Forme juridique Groupement foncier rural Historique Du 13-06-2020 à aujourd'hui 3 ans, 10 mois et 15 jours Groupement foncier rural Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX X XXXX XX XX XXXXX S....... Du 19-05-2020 à aujourd'hui 3 ans, 11 mois et 10 jours Groupement foncier rural Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX X XXXX XX X XXXXX S....... | |||||
| Noms commerciaux | L'ARCENET | ||||
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| Adresse postale | 1 RUE DE NEUCHATEL 25300 LES ALLIES | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 510013360 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 51001336000019 | ||||
| Numéro TVA Intracommunautaire | FR19510013360 | ||||
| Numéro RCS | Besancon D 510 013 360 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Activité (Code NAF ou APE) Sylviculture et autres activités forestières (0210Z) Historique Du 03-02-2009 à aujourd'hui 15 ans, 2 mois et 24 jours Sylviculture et autres activités forestières (0210Z) Du 14-01-2009 à aujourd'hui 15 ans, 3 mois et 13 jours Sylviculture et autres activités forestières (0210Z) | |||||
| Activité principale déclarée | La propriété, la jouissance, l'administration et la mise en valeur de tous biens immobiliers à usage agricole, ainsi que de tous immeubles par destination se rattachant à ces mêmes biens; le groupement ne pourra procéder à l'exploitation en faire-valoir direct des biens à usage agricole compris dans son patrimoine. De rassembler et gérer des immeubles à usage agricole et forestier; la propriété, la jouissance, l'administration et la mise en valeur d'un ou plusieurs massifs forestiers, avec leurs accessoires ou dépendances inséparables, sur les terrains boisés ou à boiser. | ||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | doneINSCRITE - au greffe de Besancon Extrait d'immatriculation RCSfile_download | ||||
| Statut INSEE | doneINSCRITE Extrait d'immatriculation SIRENEfile_download | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 19-01-2009 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 14-01-2009 | ||||
Voir l'historiqueexpand_more Capital social 153580,00 EURO Historique Du 13-06-2020 à aujourd'hui 3 ans, 10 mois et 15 jours Capital social : 153580,00 EURO Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX X XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXXX XXXX | |||||
Les 2 dirigeants de la société L'ARCENET
Dirigeants mandataires de L'ARCENET :
Mandataires de type : Gérant
| Depuis le 24-02-2009 | M Georges BRANTUT |
| Depuis le 24-02-2009 | MME Michele BRANTUT |
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Documents officiels de l'entreprise
| Statuts numérisés | Voir un exemple | |||
|---|---|---|---|---|
 | Acte notarié - Donation de parts - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Les derniers actes modificatifs numérisés | Voir un exemple | |||
|---|---|---|---|---|
| Statuts mis à jour - Acte notarié - Changement de la dénomination sociale - Acte notarié - Augmentation du capital social - Acte notarié - Changement de forme juridique - Acte notarié - Changement relatif à l'objet social | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Document inconnu | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée - Acte notarié - Donation de parts - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée - Acte notarié - Donation de parts - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée - Acte notarié - Donation de parts - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Acte notarié - Constitution - Acte sous seing privé - Nomination(s) de gérant(s) | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
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Chiffres clés de L'ARCENET
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilanfile_upload | Publier votre dernier bilanfile_upload | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Les 3 Annonces d'évènements parues
| Date | Annonces légales (BODACC) | Prix | Achat | |
|---|---|---|---|---|
| Annonce JAL - Modification de la dénomination - Modification de la Forme juridique - Modification du Capital social - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité, la dénomination, la forme juridique, le capital. | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté |
Synthèse societe.com pour l'entreprise L'ARCENET
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L'établissement de la société L'ARCENET
L'ARCENET - 25300Actif
Etablissement Siège en activité depuis 15 ansAdresse : 1 RUE DE NEUCHATEL - 25300 LES ALLIES