JARNY

Fermée definitivement

SIREN: 329 243 273
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 329 243 273 00052
NUMÉRO DE TVA: FR74329243273
DATE DE CREATION: 02 mars 1984
ACTIVITÉ (NAF / APE): Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole - 4661Z
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 19 RUE DE NANTES, 44270 SAINT-ETIENNE-DE-MER-MORTE
DIRIGEANTS: KPMG
SOURCES & MISES À JOUR LE 09/01/2026: Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
21/05/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2023
Oui
Taille de l'entreprise Année 2023
Intermédiaire
Effectif Année 2023
Non précisé
Score Extra-financier Année 2023
C
Bilan Carbone Année 2023
1422.35 tCO2
Score de souveraineté
Non déposé
Score de solvabilité
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Informations Légales

Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée

Noms commerciaux: JARNY/JARNY SERVICES/JARNY VENDEE/JARNY ATLANTIQUE

Statut INSEE: Fermée le 25 mars 2025 25/03/2025

Statut RNE: Radiée le 25 mars 2025 25/03/2025

Secteur d'activité de JARNY

Domaine d'activité: Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
Activité (Code NAF ou APE): Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole (4661Z)
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Commerce rép tracteurs matériel agricole bât TP (1404)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

96 sociétés exercent la même activité que JARNY dans le 44.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole" en Loire Atlantique (44)

1 étude de marché du secteur de l'entreprise

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16/08/2022

Le marché du matériel agricole - France

Cette étude présente une analyse approfondie du marché des machines et équipements agricoles en France : historique, utilisation, impact de la croissance démographique et de la diminution des terres arables, positionnement de la France comme 3ème producteur européen et évolution récente du marché avec une production record en 2021. Un document pour comprendre les enjeux et dynamiques d'un secteur clé pour l'avenir de l'agriculture.

Rapport complet officiel

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09/01/2026

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.

- Gagné le 10 janvier 2024
- Marché ACQUISITION D'UNE FAUCHEUSE DEBROUSSAILLEUSE
- Montant55415 €
  
  Durée1 mois
- Acheteur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES ACHARDS

Établissements

Fermés
- JARNY - 49340
  
  Ancien établissement du 01 janvier 2000 au 25 mars 2025
  - SIRET 32924327300029
  - Activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole - 4661Z
  - Adresse ZA DE LA CAILLE, 49340 NUAILLE
- JARNY - 49700
  
  Ancien établissement du 11 mars 2015 au 25 mars 2025
  - SIRET 32924327300045
  - Activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole - 4661Z
  - Adresse 305 LES ROCHETTES, 49700 DOUE-EN-ANJOU
- JARNY/JARNY SERVICES/JARNY VENDEE/JARNY ATLANTIQUE - 44270
  
  Ancien établissement du 06 avril 2021 au 25 mars 2025
  - SIRET 32924327300052
  - Activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole - 4661Z
  - Adresse 19 RUE DE NANTES, 44270 SAINT-ETIENNE-DE-MER-MORTE
- JARNY - 44330
  
  Ancien établissement du 06 avril 2021 au 25 mars 2025
  - SIRET 32924327300060
  - Activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole - 4661Z
  - Adresse ZI LES ROITELIERES, 44330 PALLET LE
- JARNY - 85140
  
  Ancien établissement du 06 avril 2021 au 25 mars 2025
  - SIRET 32924327300078
  - Activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole - 4661Z
  - Adresse ZA DES CHARMETTES, 85140 ESSARTS-EN-BOCAGE
- JARNY - 49270
  
  Ancien établissement du 01 juillet 2014 au 06 avril 2021
  - SIRET 32924327300037
  - Activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole - 4661Z
  - Adresse 72 IMP JOSEPH CUGNOT ZA DES COURONNIERES, 49270 OREE-D'ANJOU
- JARNY - 49700
  
  Ancien établissement du 01 janvier 1984 au 11 mars 2015
  - SIRET 32924327300011
  - Activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole - 4661Z
  - Adresse LD LES MOUSSEAUX, 49700 DOUE-EN-ANJOU

Établissements

Dirigeants de JARNY

Actuel
- KPMG
  
  Commissaire aux comptes titulaire Depuis le 06 janvier 2021 (5 ans)
  
  Voir la fiche
Anciens
- Vincent JARNY
  
  Né en 1964 (61 ans)
  
  Ancien Président Du 24 février 2004 au 25 mars 2025
  
  Voir la fiche
- KPMG AUDIT OUEST
  
  Ancien Commissaire aux comptes titulaire Du 10 août 2018 au 06 janvier 2021
- KPMG AUDIT NORMANDIE
  
  Ancien Commissaire aux comptes suppléant Du 10 août 2018 au 06 janvier 2021

Dirigeants

Actionnaires

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Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Finances de JARNY

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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Score de solvabilité

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09/01/2026

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

Comptes

31/10/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/10/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/10/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/10/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/10/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/10/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/10/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/10/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/10/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/10/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/10/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/10/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

12 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

28837000,00

28180000,00

2,33 %
Résultats net

409000,00

263600,00

55,16 %
Marge brute

5597000,00

4874000,00

14,83 %
Résultats d'exploitation

666100,00

548600,00

21,42 %
Ebitda

625700,00

160200,00

290,57 %

Ratios financiers

2023

2022

2021

Équilibre bilan

Capitalisation

55,48 %

61,65 %

57,11 %
Endettement

28,80 %

15,53 %

27,56 %
Fonds de roulement

12026000 EU

10068000 EU

10832000 EU

Documents de JARNY

23 derniers documents officiels

25/03/2025

Procès-verbal d'Assemblée Générale extraordinaire de la société absorbée constant l'approbation de la fusion enregistrée auprès des services fiscaux et certifié conforme par le représentant légal de la société absorbée
14/02/2025

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
14/02/2025

Projet de traité de fusion
04/06/2021

Décision(s) de l'associé unique - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Transfert du siège social - Changement de la dénomination sociale Ancienne dénomination : JARNY SUD LOIRE - Modification(s) statutaire(s) - Changement relatif à l'objet social
26/02/2021

Projet d'apport partiel d'actif

par JARNY SUD LOIRE société apporteuse à la société M.V.S société bénéficiaire
26/02/2021

Projet d'apport partiel d'actif

projet d'apport partiel d'actif conclu entre JARNY SUD LOIRE Société bénéficiaire et JARNYSociété apporteuse
26/02/2021

Projet d'apport partiel d'actif

par la société JARNY SUD LOIRE société apporteuse à la société MVS société bénéficiaire
25/02/2021

Rapport du commissaire aux apports
04/01/2021

Extrait de décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Démission de commissaire aux comptes titulaire - Nomination de commissaire aux comptes titulaire - Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant - Mise en harmonie des statuts - Modification de la dénomination de la commune du siège social
02/03/2015

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

305, lieu-dit les Rochettes 49700 Concourson-sur-Layon
02/03/2015

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

305, lieu-dit les Rochettes 49700 Concourson-sur-Layon
08/08/2014

Décision(s) de l'associé unique

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
08/08/2014

Décision(s) de l'associé unique

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
25/11/2008

Décision(s) de l'associé unique

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
01/01/2002

P.V. d'Assemblée
01/01/2002

Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
01/01/2001

Statuts
01/01/2001

Acte SSP
01/01/2001

Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée
01/01/1995

Acte SSP
01/01/1993

Statuts mis à jour
01/01/1993

P.V. d'Assemblée
01/01/1993

Acte SSP

23 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

2023

Score simulé

_tCO2e

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

Aucun score de souveraineté disponible

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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

38 annonces BODACC & JAL

31/05/2025

Annonce BODACC - Cessation
16/04/2025

Annonce JAL - Fusion réalisée

AVIS DE DISSOLUTION JARNY Societé par actions simplifiée Au capital de 468.440 euros Siège social : 19 rue de Nantes 44270 SAINT-ETIENNE-DE-MERMORTE 329 243 273 RCS NANTES Aux termes de décisions unanimes du 25/03/2025, les associés ont approuvé le traité de fusion du 13 février 2025, Prévoyant labsorption de « JARNY » par « ALLIN-AGRI », société par actions simplifiée au capital de 40.000 euros, ayant son siège social 1 rue Isaac Newton, ZA de lavenir 79160 COU LONG ESSUR LAUTIZE et immatricul…
19/02/2025

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale Pour la société absorbante : la dénomination sociale suivie, le cas échéant, de son sigle : ALLIN-AGRI la forme : SAS l'adresse de son siège où peut être consulté le projet de fusion : 1 rue Isaac Newton 79160 COULONGES SUR L'AUTIZE le montant du capital : 40 000 le numéro unique d'identification et la mention RCS suivie du nom de la ville où se trouve le greffe où elle est immatriculée : 504 341 827 RCS NIORT Pour la société absorbée …
19/09/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2023)
12/11/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2022)
21/09/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2021)
30/09/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2020)
21/09/2021

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL JARNY SUD LOIRE Sociéte par actions simplifiée au capital de 50.000 euros Siège social : 305 lieu-dit Les Rochettes 49700 DOUE-EN-ANJOU 329.243.273 RCS ANGERS SIEGE SOCIAL : 305 lieu-dit Les Rochettes 49700 DOUE-EN-ANJOU OBJET SOCIAL : Lachat, la vente, Le négoce, commercialisation, location, courtage, réparation, entretien, de tracteurs agricoles et de tous autres matériels agricoles, accessoires, ainsi que toutes opérations sy rapportant, et plus spécifiquement lexpl…
21/09/2021

Annonce JAL - Modification du Capital social

AVIS DAPPORT PARTIEL DACTIF Par convention ssp en date du 10/02/2021, la SAS JARNY au capital de 382.200 euros ayant son siege social 19 rue de Nantes 44270 SAINT-ETIENNE-DE-MER-MORTE, 776.224.768 RCS NANTES et la SAS JARNY SUD LOIRE au capital de 50.000 euros ayant son siège social 305 lieu-dit Les Rochettes 49700 DOUE-EN-ANJOU, 329.243.273 RCS ANGERS ont établi un projet dapport partiel dactif placé sous le régime juridique des scissions aux termes duquel JARNY fait apport à JARNY SUD LOIRE, …
21/09/2021

Annonce JAL - Apport partiel d'actif réalisé

JARNY SUD LOIRE Sociéte par actions simplifiée au capital de 50.000 euros siège social : 305 lieu-dit Les Rochettes 49700 DOUE-EN-ANJOU 329.243.273 RCS ANGERS 1/ Suivant acte ssp en date du 10/02/2021, la SAS JARNY au capital de 382.200 euros ayant son siège social 19 rue de Nantes 44270 SAINT-ETIENNE-DE-MER-MORTE, 776.224.768 RCS NANTES et la SAS JARNY SUD LOIRE au capital de 50.000 euros ayant son siège social 305 lieu-dit Les Rochettes 49700 DOUE-EN-ANJOU, 329.243.273 RCS ANGERS ont établi un…
21/09/2021

Annonce JAL - Modification de la dénomination - Modification de l'adresse du Siège social - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social - Modification du Capital social

JARNY SUD LOIRE Sociéte par actions simplifiée au capital de 50.000 euros siège social : 305 lieu-dit Les Rochettes 49700 DOUE-EN-ANJOU 329.243.273 RCS ANGERS 1/ Suivant acte ssp en date du 10/02/2021, la SAS JARNY au capital de 382.200 euros ayant son siège social 19 rue de Nantes 44270 SAINT-ETIENNE-DE-MER-MORTE, 776.224.768 RCS NANTES et la SAS JARNY SUD LOIRE au capital de 50.000 euros ayant son siège social 305 lieu-dit Les Rochettes 49700 DOUE-EN-ANJOU, 329.243.273 RCS ANGERS ont établi un…
21/09/2021

Annonce JAL - Modification du Capital social

AVIS DAPPORT PARTIEL DACTIF Suivant acte ssp en date du 10/02/2021, la SAS M.V.S. SUD LOIRE au capital de 1.010.000 euros ayant son siege social Zone Industrielle les Roitelières 44330 LE PALLET 450.508.494 RCS NANTES et la SAS JARNY SUD LOIRE au capital de 50.000 euros ayant son siège social 305 lieu-dit les Rochettes 49700 DOUE-EN-ANJOU 329.243.273 RCS ANGERS, Ont établi un projet dapport partiel dactif placé sous le régime juridique des scissions aux termes duquel M.V.S. SUD LOIRE fait appor…
21/09/2021

Annonce JAL - Apport partiel d'actif réalisé

AVIS DAPPORT PARTIEL DACTIFS M.V.S. societé par actions simplifiée au capital de 100.000 euros siège social : 64 rue de la Moricerie 49260 BELLEVIGNE-LES CHATEAUX 305.419.764 RCS ANGERS 1/ Le traité de fusion établi le 10/02/2021 avec MVS SUD LOIRE, société absorbée, Société par actions simplifiée au capital de 1.010.000 euros, ayant son siège social Zone Industrielle Les Roitelières» 44330 LE PALLET, immatriculée au RCS sous le numéro 450.508.494 RCS NANTES, comportant notamment description de…
21/09/2021

Annonce JAL - Rectificatif / Erratum

JARNY SUD LOIRE Sociéte par actions simplifiée au capital de 50.000 euros Siège social : 305 lieu-dit Les Pochettes 49700 DOUE-EN-ANJOU 329.243.273 RCS ANGERS Additif à lannonce parue dans ce journal le 22/04/21 : Représentant légal de la société : M. Vincent JARNY, demeurant 48 La Maison Vigneux 44210 PORNIC Mention sera faite au Registre du Commerce et des Sociétés de NANTES. Pour avis, Le Président
07/07/2021

Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

Président : Jarny, Vincent, Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A
06/07/2021

Annonce BODACC - Apport (sans Bodacc), Date de commencement d'activité : 6 avril 2021 Précédent exploitant : HISMA, 776224768 RCS, Adresse : 19 rue de Nantes 44270 Saint-Etienne-de-Mer-Morte
03/03/2021

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Avis au Bodacc relatif au projet commun dapport partiel dactif Pour la société bénéficiaire de lapport : la dénomination sociale suivie, le cas échéant, de son sigle : JARNY SUD LOIRE la forme : SASU ladresse de son siège où peut être consulté le projet dapport : 305 lieu-dit Les Rochettes 49700 DOUE EN ANJOU le montant du capital : 50.000 le numéro unique didentification et la mention RCS suivie du nom de la ville où se trouve le greffe où elle est immatriculée : 329 243 273 RCS ANGERS Pour l…
03/03/2021

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Avis au Bodacc relatif au projet commun dapport partiel dactif Pour la société bénéficiaire de lapport : la dénomination sociale suivie, le cas échéant, de son sigle : MVS la forme : SASU ladresse de son siège où peut être consulté le projet dapport : 64 rue de la Moricerie 49260 BELLEVIGNE LES CHATEAUX le montant du capital : 100.000 le numéro unique didentification et la mention RCS suivie du nom de la ville où se trouve le greffe où elle est immatriculée : 305 419 764 RCS ANGERS Pour la soc…
03/03/2021

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Avis au Bodacc relatif au projet commun dapport partiel dactif Pour la société bénéficiaire de lapport : la dénomination sociale suivie, le cas échéant, de son sigle : JARNY SUD LOIRE la forme : SASU ladresse de son siège où peut être consulté le projet dapport : 305 lieu-dit Les Rochettes 49700 DOUE EN ANJOU le montant du capital : 50.000 le numéro unique didentification et la mention RCS suivie du nom de la ville où se trouve le greffe où elle est immatriculée : 329 243 273 RCS ANGERS Pour l…
12/01/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : JARNY Vincent ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A
08/10/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2019)
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

FIDAL Societe davocats 9, rue de lOuvrage-a-Cornes 17000 LA ROCHELLE JARNY SUD LOIRE Sociéte par actions simplifiée unipersonnelle Au capital de 50 000 euros Siège social : lieudit Les Rochettes 49700 CONCOURSON-SUR-LAYON 329 243 273 RCS Angers COMMISSAIRE AUX COMPTES Aux termes du procès-verbal des décisions de lassociée unique du 30 avril 2020, Il résulte que lassociée unique a : nommé la société KPMG SA, dont le siège social est Tour EQHO, 2, avenue Gambetta, CS 60055, 92066 Paris-la Défense…
24/10/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2018)
07/11/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2017)
09/09/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2016)
17/10/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2015)
20/10/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2014)
31/03/2015

Annonce BODACC - Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
14/10/2014

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : JARNY Vincent Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT OUEST (AFJ) Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT NORMANDIE (AFJ)
07/10/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2013)
08/10/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2012)
18/09/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2011)
26/09/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2010)
17/09/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2009)
09/10/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2008)
07/10/2009

Annonce BODACC - Modification survenue sur le nom commercial
23/01/2009

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : JARNY Vincent. Commissaire aux comptes titulaire : KPMG (SA). Commissaire aux comptes suppléant : DUPAS Luc.
14/10/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2007)

38 Annonces

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Juridique

JARNY SOLUTIONS ET ENVIRONNEMENT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 juin 2013
- Date d'expiration
  
  10 juin 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :

Historique de JARNY

1 événement depuis 2004

lundi 24 février 2004
- Vincent JARNY accède au poste de président.

Le marché du matériel agricole - France

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

Procès-verbal d'Assemblée Générale extraordinaire de la société absorbée constant l'approbation de la fusion enregistrée auprès des services fiscaux et certifié conforme par le représentant légal de la société absorbée

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Projet de traité de fusion

Décision(s) de l'associé unique - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour

Projet d'apport partiel d'actif

Projet d'apport partiel d'actif

Projet d'apport partiel d'actif

Rapport du commissaire aux apports

Extrait de décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique

P.V. d'Assemblée

Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Statuts

Acte SSP

Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée

Acte SSP

Statuts mis à jour

P.V. d'Assemblée

Acte SSP

13 Documents liés

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Projet de traité de fusion

Procès-verbal d'Assemblée Générale extraordinaire de la société absorbée constant l'approbation de la fusion enregistrée auprès des services fiscaux et certifié conforme par le représentant légal de la société absorbée

Extrait de décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Rapport du commissaire aux apports

Projet d'apport partiel d'actif

Projet d'apport partiel d'actif

Projet d'apport partiel d'actif

Décision(s) de l'associé unique - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour

Décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique

Acte SSP

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Projet de traité de fusion

Procès-verbal d'Assemblée Générale extraordinaire de la société absorbée constant l'approbation de la fusion enregistrée auprès des services fiscaux et certifié conforme par le représentant légal de la société absorbée

Rapport du commissaire aux apports

Projet d'apport partiel d'actif

Projet d'apport partiel d'actif

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Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Statuts

Acte SSP

Statuts mis à jour

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