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Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres

HOME PLAN SAS au capital de 200 000,00 Siège social : 29 Boulevard de lEurope 38170 SEYSSINET-PARISET modification au RCS de GRENOBLE 949535025 Par assemblee générale ordinaire annuelle du 26/06/2024, il a été décidé à compter du 26/06/2024. quil ny avait pas lieu à dissolution de la société malgré les pertes constatées, En application de lart. L.225-248 du Code de commerce,

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de l'administration. [200000.0 EUR]

Annonce JAL - Modification du Capital social

Dénomination : HOME PLAN. Siren : 949535025. HOME PLAN SAS au capital de 110 000 Euros 29 boulevard de lEurope 38170 SEYSSINET-PARISET 949 535 025 RCS GRENOBLE Le 28/02/2023, il a eté acté: laugmentation de capital afin de le porter à 200 000 Euros, La nomination au poste de Directeur Général de METHOD IN THE MADNESS, SAS, au capital de 60 000 Euros, sise 23 rue des Glacières, Biocluster les Haras, 67000 STRASBOURG 539 050 492 RCS STRASBOURG..

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : HOME PLAN. Siren : 949535025. HOME PLAN SAS au capital de 110 000 Euros 29 boulevard de lEurope 38170 SEYSSINET-PARISET 949 535 025 RCS GRENOBLE Le 28/02/2023, il a eté acté: laugmentation de capital afin de le porter à 200 000 Euros, La nomination au poste de Directeur Général de METHOD IN THE MADNESS, SAS, au capital de 60 000 Euros, sise 23 rue des Glacières, Biocluster les Haras, 67000 STRASBOURG 539 050 492 RCS STRASBOURG..

Annonce BODACC - Acte de création

Annonce JAL - Création d'entreprise

Dénomination : HOME PLAN. Siren : 383604261. Par acte sous seing prive en date du 15 février 2023, il a été constitué une société présentant les caractéristiques suivantes: Forme juridique: Société par actions simplifiée à associé unique Dénomination sociale: HOME PLAN Durée de la société: 99 années Objet social: Le conseil en systèmes informatiques; Lédition et la réalisation de logiciels; Toutes autres activités rattachées à linformatique notamment la formation à lutilisation de logiciels informatiques; Le conseil aux entreprises en matière informatique. Capital social: 110 000 euros Siège social: 29 Boulevard de lEurope 38170 SEYSSINET-PARISET Cession dactions: libre entre associés, Agrément pour les tiers par décision non motivée du Président. Admission aux assemblées et exercice du droit de vote: A chaque action est attaché un droit de vote donnant droit à une voix. (i) augmentation, amortissement ou réduction de capital, (ii) émission de tous titres ou autres droits donnant accès, immédiatement ou à terme, à une quotité du capital de la Société, en ce compris notamment toute émission ou attribution de bons de souscription dactions ou de parts de créateur dentreprise, doptions de souscription ou dachat dactions, ou dactions gratuites de la Société, (iii) toute opération de fusion, scission, apport partiel dactifs, (iv) toute cession de droits de propriété intellectuelle, (v) transformation de la Société en une autre forme, (vi) prolongation de la durée de la Société, (vii) dissolution de la Société, (viii) constatation de la clôture de la liquidation de la Société, (ix) nomination du (ou des) liquidateur(s), fixation de la durée de ses (leurs) fonctions, renouvellement de ses (leurs) fonctions, détermination de ses (leurs) pouvoirs et des autorisations nécessaires à lexercice de ses (leurs) fonctions, approbation des comptes sociaux pendant la période de liquidation, (x) nomination, renouvellement et révocation des Commissaires aux comptes, (xi) approbation des comptes annuels, le cas échéant des comptes consolidés, affectation des résultats et approbation du rapport spécial du Commissaire aux comptes sur les conventions entre la Société et ses dirigeants ou associés, (xii) nomination, renouvellement et révocation du Président, détermination de ses pouvoirs et de sa rémunération, (xiii) nomination, renouvellement et révocation du Directeur Général, détermination de ses pouvoirs et de sa rémunération, (xiv) toute insertion, modification ou suppression de clauses statutaires relatives à : linaliénabilité des actions, lagrément préalable des transferts de titres, lobligation dun associé de transférer ses titres, la suspension de lexercice du droit de vote dun associé, laugmentation des engagements des associés, au changement de nationalité de la Société, (xv) plus généralement toutes modifications statutaires, à lexception a) du transfert du siège en tout autre lieu du même département ou dans un département limitrophe qui peut être décidée par le Président et b) de celles décidées par le Président en vertu dune délégation de compétence accordée par lassocié unique, (xvi) toute décision qui serait prévue par la Loi. Les décisions collectives énumérées aux points (i) à (iii), (v) à (xii) et (xiv) de larticle 16.1 ne sont valablement adoptées que si les associés présents ou représentés possèdent au moins la moitié des actions ayant droit de vote et sont prises à la majorité simple des voix dont disposent les associés présents ou représentés. Les décisions énumérées aux points (iv) et (xiii) ne sont valablement adoptées quà lunanimité des associés de la Société. Les décisions énumérées au point (xv) seront adoptées à la majorité et au quorum déterminés par la Loi. Présidence: la société All Systems, société par actions simplifiée au capital de 166.700 , dont le siège est situé 29 boulevard de lEurope 38170 Seyssinet-Pariset, ayant pour numéro unique didentification 383 604 261 R.C.S. Grenoble, représentée par son Directeur Général, Monsieur Jacques Verzier. Immatriculation au RCS de GRENOBLE..