FREQUENCE COMMUNE

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Procès-verbal du conseil de surveillance - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil de surveillance - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

HOUZE Mathilde Anne nom d'usage : HOUZE devient président du directoire. COUTELLE Jérémy Jacques André nom d'usage : COUTELLE n'est plus membre du conseil de surveillance. FONTAINE Eloïse Mathilde Géraldine Pomme nom d'usage : FONTAINE n'est plus président du directoire. GIRAUD Léa Marie-Pierre Cécile nom d'usage : GIRAUD n'est plus membre du conseil de surveillance. RECHID Tristan nom d'usage : RECHID n'est plus membre du conseil de surveillance. FONTAINE Eloïse Mathilde Géraldine Pomme n'est p…

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

HOUZE Mathilde Anne nom d'usage : HOUZE devient président du directoire. COUTELLE Jérémy Jacques André nom d'usage : COUTELLE n'est plus membre du conseil de surveillance. FONTAINE Eloïse Mathilde Géraldine Pomme nom d'usage : FONTAINE n'est plus président du directoire. GIRAUD Léa Marie-Pierre Cécile nom d'usage : GIRAUD n'est plus membre du conseil de surveillance. RECHID Tristan nom d'usage : RECHID n'est plus membre du conseil de surveillance

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

FREQUENCE COMMUNE SCIC SA au capital de 70.450 Siège : 16 rue Anatole France 38100 GRENOBLE 848634523 RCS de GRENOBLE Par decision de lAGO du 16/04/2025, il a été décidé de : prendre acte du départ du Membre du conseil de surveillance Mme HOUZE MATHILDE démissionnaire. prendre acte du départ du Membre du conseil de surveillance Mme GIRAUD Léa démissionnaire. prendre acte du départ du Membre du conseil de surveillance M. COUTELLE Jérémy démissionnaire. prendre acte du départ du Membre du conseil…

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

CRISTOFOLI Bruno Michel Robert nom d'usage : CRISTOFOLI devient président du conseil de surveillance. DAU Elisabeth Laurence Jeanne nom d'usage : DAU devient membre du conseil de surveillance. DAOUD Lisa Marion nom d'usage : DAOUD devient membre du conseil de surveillance. HOUZE Mathilde Anne nom d'usage : HOUZE devient membre du conseil de surveillance. DAU Elisabeth Laurence Jeanne nom d'usage : DAU n'est plus président du conseil de surveillance. ABDELWAHAB Maya nom d'usage : ABDELWAHAB n'est…

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

FRÉQUENCE COMMUNE Sociéte coopérative à forme anonyme, directoire et conseil de surveillance et capital variable au capital de 70.450 Siège : 16 Rue Anatole France 38100 GRENOBLE 848634523 RCS de GRENOBLE Par décision de lAGO du 28/03/2024, Il a été décidé de: nommer Président du directoire Mme FONTAINE Eloïse 208 rue saint maur 75010 PARIS en remplacement de Mme FONTAINE Eloïse en fin de mandat nommer Membre du directoire M. SIMON Thomas 16 rue anatole france 38100 GRENOBLE en remplacement de…

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

FONTAINE Eloïse Mathilde Géraldine Pomme nom d'usage : FONTAINE devient président du directoire. FONTAINE Eloïse Mathilde Géraldine Pomme nom d'usage : FONTAINE devient directeur général. SIMON Thomas nom d'usage : SIMON devient membre du directoire. DAU Elisabeth Laurence Jeanne nom d'usage : DAU devient président du conseil de surveillance. CRISTOFOLI Bruno Michel Robert nom d'usage : CRISTOFOLI devient membre du conseil de surveillance. RECHID Tristan nom d'usage : RECHID devient membre du co…

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce JAL - Modification de la Forme juridique - Modification de la dénomination

AVIS de TRANSFORMATION Nom de la future Scic SA FREQUENCE COMMUNE Aux termes dune AG MIXTE du 3 octobre 2020, il a eté décidé de transformer lAssociation LES VOIES DE LA DEMOCRATIE, Régulièrement déclarée à la Préfecture de Paris sous le n° W 931017228et publiée au Journal Officiel le 11 février 2018 en Scic SA à capital variable. Nouvelle dénomination sociale : Fréquence commune Capital variable : 18 500 . Ni inférieur à 18 500 ni au ¼ du capital le plus élevé atteint. Nul ne peut être associé…

Annonce JAL - Modification de la Forme juridique - Modification de la dénomination

AVIS de TRANSFORMATION Nom de la future Scic SA FREQUENCE COMMUNE Aux termes dune AG MIXTE du 3 octobre 2020, il a eté décidé de transformer lAssociation LES VOIES DE LA DEMOCRATIE, Régulièrement déclarée à la Préfecture de Paris sous le n° W 931017228et publiée au Journal Officiel le 11 février 2018 en Scic SA à capital variable. Nouvelle dénomination sociale : Fréquence commune Capital variable : 18 500 . Ni inférieur à 18 500 ni au ¼ du capital le plus élevé atteint. Nul ne peut être associé…