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Dernière modification le01/03/2024 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveRadiée Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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EffectifNon précisé Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
FRAPAM
Fermée definitivement
Radiée
- SIREN
- 517 865 002 517865002
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 517 865 002 00029 51786500200029
- NUMÉRO DE TVA
- FR47517865002 FR47517865002
- DATE DE CREATION
- 10 novembre 2009
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- FORME JURIDIQUE
- Société civile Société civile
- ADRESSE
- PL JULES MORGAN, 13300 SALON-DE-PROVENCE PL JULES MORGAN, 13300 SALON-DE-PROVENCE
- DIRIGEANTS
- Max TORTEL
Récapitulatif
Informations Légales
- Forme juridique
- Autre société civile Autre société civile
- Capital social
- 55500,00 € 55500,00
- Noms commerciaux
- FRAPAM FRAPAM
- Statut RCS
- Radiée le 22 janvier 2020 22/01/2020
- Statut INSEE
- Fermée le 31 octobre 2019 31/10/2019
- Statut RNE
- Radiée le 22 janvier 2020 22/01/2020
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22 janvier 2020
- Radiation du RCS le 22/01/2020 avec effet au 31/10/2019
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13 janvier 2020
- Dissolution amiable de la société à compter du 31/10/2019 Liquidateur : TORTEL Max, Gabriel, Paul Le siège de la liquidation est fixé à : 5720 route d'Apt - la Boudeline 13290 Aix-en-Provence Journal d'annonces légales : Le Régional en date du 15/01/2020
Secteur d'activité de FRAPAM
- Domaine d'activité
- Activités immobilières Activités immobilières
- Activité (Code NAF ou APE)
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B) Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
- Type d'activité
- COMMERCIALE COMMERCIALE
- Convention collective déduite
- Immobilier (1527) Immobilier (1527)
- Téléphone
66 764 sociétés exercent la même activité que FRAPAM dans le 13.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Location de terrains et d'autres biens immobiliers" dans les Bouches-du-Rhône (13)
Les 3 études de marché du secteur de l'entreprise
Voir un exemple-
Le marché des résidences étudiantes - France
Cette étude offre une analyse détaillée du marché des résidences étudiantes en France : répartition entre résidences privées et publiques, dynamique offre/demande, critères de sélection, impact de la mobilité internationale, conséquences de la crise immobilière..
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Le marché du coliving - France
Cette étude propose une analyse détaillée du marché du coliving en France : concept hybride entre location meublée et hôtellerie, tendance des tiers-lieux, importance de la dimension communautaire, développement notable en Europe et en France avec plus de 3000 places en projet. Malgré une méconnaissance de la cible principale, les jeunes actifs, le marché présente un réel potentiel de croissance.
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Le marché des centres commerciaux - France
Cette étude propose une analyse détaillée du marché des centres commerciaux en France : historique de leur développement, impact de la loi Royer, concurrence accrue, baisse des revenus, et émergence de nouveaux acteurs comme les "Retail Parks". Elle met en lumière les tendances actuelles telles que la construction de nouveaux projets et la rénovation des structures existantes.
Rapport complet officiel
Voir un exemple-
RCO - Rapport complet officiel
Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.
Établissements
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Fermés
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FRAPAM - 13300
Ancien établissement du 18 janvier 2019 au 31 octobre 2019
- SIRET 51786500200029 51786500200029
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse PL JULES MORGAN, 13300 SALON-DE-PROVENCE
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FRAPAM - 13410
Ancien établissement du 22 octobre 2009 au 18 janvier 2019
- SIRET 51786500200011 51786500200011
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 2220 RTE DE ROGNES, 13410 LAMBESC
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Dirigeants de FRAPAM
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Actuel
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Max TORTEL
Né en 1955 (70 ans)
Liquidateur Depuis le 15 janvier 2020 (6 ans)
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Anciens
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Max TORTEL
Né en 1955 (70 ans)
Ancien Gérant Du 29 janvier 2019 au 15 janvier 2020
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Patricia TORTEL
Née en 1965 (60 ans)
Ancien Gérant Du 30 avril 2019 au 31 octobre 2019
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Maryvonne QUENET
Née en 1942 (83 ans)
Ancien Gérant Du 29 janvier 2019 au 30 avril 2019
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François QUENET
Né en 1938 (87 ans)
Ancien Gérant Du 29 janvier 2019 au 30 avril 2019
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Maryvonne QUENET
Née en 1942 (83 ans)
Ancien Co-gérant Du 14 novembre 2009 au 29 janvier 2019
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Max TORTEL
Né en 1955 (70 ans)
Ancien Co-gérant Du 29 janvier 2011 au 29 janvier 2019
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François QUENET
Né en 1938 (87 ans)
Ancien Co-gérant Du 14 novembre 2009 au 29 janvier 2019
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Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Cartographie de FRAPAM
La cartographie fait peau neuve !
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Finances de FRAPAM
Solvabilité
Découvrez comment le score de solvabilité de Societe.com peut sécuriser vos décisions commerciales.
- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
- Score 00x
- Risque Xxxxxx
Pour plus d'information,
achetez le score
Score de solvabilité
Voir un exemple-
Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Documents de FRAPAM
6 derniers documents officiels
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Comptes de clôture de la liquidation
Clôture des opérations de liquidation
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Dissolution - Nomination de liquidateur
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Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Statuts mis à jour
Cession de parts - Changement(s) de gérant(s) - Transfert du siège social et de l'établissement principal - Modification(s) statutaire(s)
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Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social
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Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social
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Acte sous seing privé
Constitution
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Aucun score de souveraineté disponible
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
ND
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierAnnonces (BODACC & JAL)
7 annonces BODACC & JAL
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Annonce JAL - Ouverture d'une Dissolution anticipée
20000403 Aux termes dune AGE réunie le 31 octobre 2019, les associés de la societé FRAPAM, SCI au capital de 55.500 euros, dont le siège social est à SALON DE PROVENCE (13300), Place Jules Morgan, immatriculée au RCS SALON DE PROVENCE 517 865 002, ont décidé la dissolution anticipée de la Société à compter du 31 octobre 2019 et sa mise en liquidation amiable sous le régime conventionnel. M. Max TORTEL, demeurant 5720 Route dApt La Bardeline 13290 AIX EN PROVENCE, a été nommé liquidateur pour to…
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Annonce JAL - Clôture de la Dissolution anticipée
20000610 Aux termes dune AGO en date du 31/10/19, les associés de la sociéte FRAPAM, SCI en liquidation amiable au capital de 55.500 euros, siège social Place Jules Morgan 13300 SALON DE PROVENCE, RCS SALON DE PROVENCE 517 865 002, ont approuvé le compte définitif de liquidation, déchargé M Max TORTEL, 5720 Route dApt, La Bardeline, 13290 AIX EN PROVENCE, de son mandat de liquidateur, donné à ce dernier quitus de sa gestion et constaté la clôture de la liquidation à compter du jour de ladite as…
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Annonce BODACC - Dissolution de la société
Liquidateur : TORTEL Max, Gabriel, Paul ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : TORTEL Patricia, Françoise, Yvonne né(e) QUENET
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Annonce BODACC - Cessation
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
Gérant, Associé indéfiniment responsable : TORTEL Max, Gabriel, Paul ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : TORTEL Patricia, Françoise, Yvonne né(e) QUENET
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
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Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Co-Gérant : QUENET François Louis-Joseph René Co-Gérant : QUENET Maryvonne Jeanne Andrée né(e) AUBRY
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Juridique
3 procédures collectives terminées
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Clôturées
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Annonce JAL - Ouverture d'une Dissolution anticipée
20000403 Aux termes dune AGE réunie le 31 octobre 2019, les associés de la societé FRAPAM, SCI au capital de 55.500 euros, dont le siège social est à SALON DE PROVENCE (13300), Place Jules Morgan, immatriculée au RCS SALON DE PROVENCE 517 865 002, ont décidé la dissolution anticipée de la Société à compter du 31 octobre 2019 et sa mise en liquidation amiable sous le régime conventionnel. M. Max TORTEL, demeurant 5720 Route dApt La Bardeline 13290 AIX EN PROVENCE, a été nommé liquidateur pour to…
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. -
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Liquidateur
Max, Gabriel, Paul TORTEL
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. -
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Annonce BODACC - Dissolution de la société
Liquidateur : TORTEL Max, Gabriel, Paul ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : TORTEL Patricia, Françoise, Yvonne né(e) QUENET
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. -
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Aucune marque enregistrée ni déposée
Historique de FRAPAM
8 événements depuis 2009
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mardi 15 janvier 2020
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Max TORTEL assume maintenant la fonction de liquidateur.
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Max TORTEL renonce à son rôle de gérant.
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lundi 30 avril 2019
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François QUENET cède sa place de gérant à Patricia TORTEL.
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Patricia TORTEL, prennent le relais de François QUENET et Maryvonne QUENET en tant que gérant.
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lundi 29 janvier 2019
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François QUENET, Max TORTEL et Maryvonne QUENET renoncent à leurs rôle de co-gérant.
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Maryvonne QUENET, Max TORTEL et François QUENET accèdent au poste de gérant.
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vendredi 29 janvier 2011
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Max TORTEL assume maintenant la fonction de co-gérant.
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vendredi 14 novembre 2009
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Maryvonne QUENET et François QUENET sont promus co-gérant.
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8 événements ont marqué le parcours de FRAPAM depuis 2009