FOXSTREAM

Fermée definitivement Entreprise anonymisée

SIREN: 453 582 470
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 453 582 470 00044
NUMÉRO DE TVA: FR91453582470
DATE DE CREATION: 17 mai 2004
ACTIVITÉ (NAF / APE): Edition de logiciels applicatifs - 5829C
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: NC
DIRIGEANTS: NC
SOURCES & MISES À JOUR LE 22/12/2025: Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
02/07/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2023
Oui
Taille de l'entreprise Année 2023
Petite
Effectif Année 2023
Non précisé
Score Extra-financier Année 2023
C
Bilan Carbone Année 2023
80.85 tCO2
Score de souveraineté
Non déposé
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée

Noms commerciaux: FOXSTREAM

Statut INSEE: Fermée le 01 janvier 2025 01/01/2025

Statut RNE: Radiée le 01 janvier 2025 01/01/2025

Observations RNE

10 février 2020
- Fusion ayant entrainé une augmentation de capital : sociétés ayant participé à l'opération : société par actions simplifiée - FoxCos 6 Rue du Dauphiné 69120 VAULX-EN-VELIN, 842 798 191 RCS GTC Lyon, société apporteuse - . avec date d'effet au 30/12/2019 - Effet rétroactif au 3/102018.

Secteur d'activité de FOXSTREAM

Domaine d'activité: Édition
Activité (Code NAF ou APE): Edition de logiciels applicatifs (5829C)
Type d'activité: INDEPENDANTE
Convention collective déduite: Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486)

Les 4 études de marché du secteur de l'entreprise

Voir un exemple

18/04/2023

Le marché de la sécurité privée - France

Cette étude offre un panorama détaillé du marché de la sécurité privée en France : croissance boostée par les attentats de 2015, fragmentation du marché avec des acteurs spécialisés comme Securitas, impact des évolutions réglementaires et technologiques, essor des systèmes de sécurité et de la cybersécurité..

14,90€
17/12/2024

Le marché des logiciels de comptabilité - France

Cette étude propose une analyse détaillée du marché des logiciels de comptabilité : tendances d'automatisation, adoption croissante des solutions SaaS, évolution de l'adoption par les entreprises, présence d'acteurs majeurs et émergence de start-ups spécialisées..

14,90€
27/08/2024

Le marché du livre électronique / e-book - France

Cette étude propose une analyse détaillée du marché des livres numériques : croissance mondiale et française, impact de la COVID-19, segmentation du marché, positionnement des leaders comme Amazon, Fnac et Cultura, émergence de startups innovantes..

14,90€
20/07/2023

Le marché de la réalité augmentée, virtuelle et mixte - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché des technologies immersives, ou de Réalité Étendue (XR), en France : évolution des ventes de casques AR/VR, positionnement des géants du web comme Microsoft, Facebook, Google et Apple, émergence de nouveaux acteurs, notamment asiatiques, et tentatives des entreprises françaises de se faire une place. Elle explore également le développement des applications grand public et professionnelles et l'enjeu majeur de leur démocratisation.

14,90€

4 Études de marché

Rapport complet officiel

Voir un exemple

24/12/2025

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.

9,95€

Établissements

Fermés
- FOXSTREAM - 69120
  
  Ancien établissement du 15 novembre 2023 au 01 janvier 2025
  - SIRET 45358247000044
  - Activité Edition de logiciels applicatifs - 5829C
  - Adresse 1 RUE DU DAUPHINE, 69120 VAULX-EN-VELIN
- FOXSTREAM - 69120
  
  Ancien établissement du 01 mai 2010 au 15 novembre 2023
  - SIRET 45358247000036
  - Activité Edition de logiciels applicatifs - 5829C
  - Adresse 6 RUE DU DAUPHINE, 69120 VAULX-EN-VELIN
- FOXSTREAM - 69740
  
  Ancien établissement du 02 mai 2005 au 01 mai 2010
  - SIRET 45358247000028
  - Activité Conseil en systèmes et logiciels informatiques - 6202A
  - Adresse 1 RUE RACINE, 69740 GENAS
- FOXSTREAM - 69740
  
  Ancien établissement du 01 juin 2004 au 02 mai 2005
  - SIRET 45358247000010
  - Activité Conseil en systèmes informatiques - 721Z
  - Adresse 6 IMPASSE MELQUIOR, 69740 GENAS

Établissements

Finances de FOXSTREAM

Solvabilité

Découvrez comment le score de solvabilité de Societe.com peut sécuriser vos décisions commerciales.

Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

Pour plus d'information,
achetez le score

Score de solvabilité

Voir un exemple

24/12/2025

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

5,90€

Comptes

31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2012
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2010
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2009
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

11 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

2991100,00

2679900,00

11,61 %
Résultats net

155200,00

-95500,00

262,51 %
Marge brute

1492600,00

1343600,00

11,09 %
Résultats d'exploitation

7841,00

-214400,00

103,66 %
Ebitda

157100,00

-339200,00

146,31 %

Ratios financiers

2023

2022

2021

Équilibre bilan

Capitalisation

51,68 %

48,35 %

45,75 %
Endettement

51,56 %

65,67 %

79,42 %
Fonds de roulement

1203900 EU

1161500 EU

1638000 EU

Documents de FOXSTREAM

26 derniers documents officiels

06/05/2025

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
01/12/2023

Statuts mis à jour - Décision(s) du président

Transfert siège social et établissement principal
08/11/2023

Décision(s) de l'associé unique

Modification relative aux dirigeants d'une société
16/10/2023

Extrait de décision(s) de l'associé unique

Modification relative aux dirigeants d'une société - Modification des commissaires aux comptes
16/10/2023

Extrait de décision(s) de l'associé unique

Modification relative aux dirigeants d'une société - Modification des commissaires aux comptes
07/07/2022

Extrait de décision(s) des associés - Statuts mis à jour

Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2021

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société
10/02/2020

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social fusion absorption Modification des statuts
09/12/2019

Rapport du commissaire aux apports

Apport fusion
06/12/2019

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social
21/11/2019

Traité de fusion

Projet de fusion
06/11/2019

Ordonnance du président

Nomination de commissaire à la fusion
01/10/2019

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Modification de la date de cloture de l'exercice social
13/10/2014

P.V. d'Assemblée
03/04/2014

Statuts
20/10/2010

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Transfert siège social et établissement principal
20/10/2010

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Transfert siège social et établissement principal
31/07/2009

Attestation de dépôt des fonds - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social
31/07/2009

Attestation de dépôt des fonds - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social
31/07/2009

Attestation de dépôt des fonds - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social
31/07/2009

Attestation de dépôt des fonds - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social
31/07/2009

Attestation de dépôt des fonds - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social
16/07/2008

Attestation de dépôt des fonds - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social
10/07/2007

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Libération du capital
21/09/2005

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Transfert du siège social de la personne morale
17/05/2004

Attestation de dépôt des fonds - Liste des souscripteurs - Statuts constitutifs

Constitution d'une société commerciale par création

26 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

2023

Score simulé

_tCO2e

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

Aucun score de souveraineté disponible

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

40 annonces BODACC & JAL

04/07/2025

Annonce BODACC - Cessation
14/05/2025

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale Société absorbante : VAUBAN SYSTEMS Forme : SASU Adresse du siège : 5-7 rue du Petit Albi 95000 Cergy Capital : 206.700 euros Numéro unique d'identification : 512 914 722 Lieu d'immatriculation : RCS Pontoise Société absorbée : FOXSTREAM Forme : SASU Adresse du siège : 1 rue du Dauphiné 69120 Vaulx-en-Velin Capital : 631.397 euros Numéro unique d'identification : 453 582 470 Lieu d'immatriculation : RCS Lyon Evaluation de l'actif et du …
09/02/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
07/12/2023

Annonce BODACC - Nouveau siège.
01/12/2023

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

Par DP du 15/11/2023 de FOXSTREAM, SAS, Capital 631.397 , siège : 6 rue du Dauphine 69120 Vaulx-en-Velin, 453 582 470 Rcs Lyon, il est décidé de transférer le siège social au 1 rue du Dauphiné 69120 Vaulx-en-Velin. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Le dépôt prescrit par la loi sera effectué au RCS de Lyon.
16/11/2023

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Sté par actions simplifiée FINANCIERE RACINE n'est plus directeur général
16/11/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
27/10/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Par décisions du 06/06/2023 de FOXSTREAM, SAS au capital de 631.397 , Siege : 6 rue du Dauphiné 69120 Vaulx-en-Velin, 453 582 470 RCS Lyon, il a été décidé de mettre fin au mandat de directeur général de la société FINANCIERE RACINE à compter du 06/10/2023. Mention au RCS de Lyon.
26/10/2023

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Société à responsabilité limitée ANALYS AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Société à responsabilité limitée CABINET HERVE DELOUIS n'est plus commissaire aux comptes suppléant
26/10/2023

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Sté par actions simplifiée Vitaprotech Group n'est plus président. Sté par actions simplifiée Vitalink devient président
26/10/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
12/10/2023

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

Par décisions du 30/06/2022 de FOXSTREAM, SAS au capital de 631.397 , Siege : 6 rue du Dauphiné - 69120 Vaulx-en-Velin, 453 582 470 RCS Lyon, il a été constaté que les mandats des Commissaires aux comptes, à savoir : ANALYS AUDIT, titulaire et CABINET HERVE DELOUIS, suppléant, sont arrivés à expiration et décidé de ne pas les renouveler. Mention au RCS de Lyon.
12/10/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Par décision du 29.06.2023 de FOXSTREAM, SAS, Capital 631.397 , siege : 6, rue du Dauphiné 69120 Vaulx-en-Velin, 453 582 470 Rcs Lyon, lAssocié unique a décidé de nommer en qualité de Président, la société VITALINK SAS, sise 1, rue du Dauphiné 69120 Vaulx-en-Velin, 917 793 291 RCS Lyon en remplacement de la société VITAPROTECH GROUP. Mention en sera faire au RCS de Lyon.
15/07/2022

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Sté par actions simplifiée Vitaprotech Group devient président. Sté par actions simplifiée FINANCIERE RACINE n'est plus président. Sté par actions simplifiée FINANCIERE RACINE devient directeur général
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : FOXSTREAM. Siren : 453582470. FOXSTREAM Societé par actions simplifiée au capital de 631 397 Siège social : 6 Rue du Dauphiné, 69120 VAULX-EN-VELIN 453 582 470 RCS LYON Aux termes dune délibération de lassemblée générale ordinaire en date du 30/06/2020, la société FINANCIERE RACINE, Ayant son siège à GENAS (69740), 1 Rue Racine, immatriculée sous le numéro 514 201 979 RCS LYON, a été nommée en qualité de Présidente en remplacement de Monsieur Jean-Baptiste DUCATEZ, démissionnair…
16/07/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
08/07/2021

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Sté par actions simplifiée FINANCIERE RACINE devient président. DUCATEZ Jean-Baptiste Michel nom d'usage : DUCATEZ n'est plus président
01/07/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
21/09/2020

Annonce JAL - Modification du Capital social

FOXSTREAM SAS AU CAPITAL DE 568 250 EUROS 453 582 470 RCS LYON 6 rue du Dauphiné, 69120 Vaulx en Velin Il resulte du procès-verbal de lAssemblée Générale Extraordinaire du 3 mai 2018 que le capital social a été augmenté de 9.000 euros par incorporation de réserves et attribution dactions par la levée doption de BSAs. En conséquence, larticle 7 des statuts a été modifié. Ancienne mention : Le capital social est fixé à cinq cent cinquante-neuf mille deux cent cinquante euros (559 250 euros). Il es…
21/09/2020

Annonce JAL - Modification du Capital social

108574 AVIS DE FUSION ET DAUGMENTATION DE capital FOXSTREAM Société par actions simplifiee Au capital de 568 250 euros Porté à 631 397 euros par leffet de la fusion visée ci-après siège social : 6 rue du Dauphiné 69120 VAULX EN VELIN 453 582 470 RCS LYON Aux termes dune AGE du 30/12/19, il a été décidé : dapprouver le projet de fusion du 21/11/19, Aux termes duquel la société FOXCOS, SAS au capital de 194 000 , 6 rue du Dauphiné 69120 Vaulx en Velin, 842 798 191 RCS LYON, a fait apport, à titre…
08/03/2020

Annonce BODACC - Modification du capital. Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : FoxCos Sté par actions simplifiée RCS B 842798191, 6 Rue du Dauphiné 69120 VAULX-EN-VELIN.
22/12/2019

Annonce BODACC - Modification du capital.
26/11/2019

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

FOXSTREAM Société par actions simplifiée au capital de 559 250 euros Siège social : 6 rue du Dauphiné - 69120 VAULX EN VELIN 453 582 470 RCS LYON Et FOXCOS Société par actions simplifiée au capital de 194 00 euros Siège social : 6 rue du Dauphiné - 69120 VAULX EN VELIN 842 798 191 RCS LYON AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous signature privée en date à 21 novembre 2019, la société FOXCOS, et la société FOXSTREAM, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la socié…
17/10/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2019)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
04/04/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2018)
01/12/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2017)
21/10/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2016)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
20/10/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2015)
13/11/2014

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

BOCHNAKIAN Jean-Philippe nom d'usage : BOCHNAKIAN n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Société à responsabilité limitée ANALYS AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire. GOURMAND Gilles nom d'usage : GOURMAND n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Société à responsabilité limitée CABINET HERVE DELOUIS devient commissaire aux comptes suppléant.
10/11/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2014)
24/04/2014

Annonce BODACC - Modification du capital.
30/10/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2013)
19/11/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2012)
06/12/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2011)
12/07/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2010)
12/11/2010

Annonce BODACC - Nouveau siège.
17/12/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2009)
26/08/2009

Annonce BODACC - Modification du capital.
05/12/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2008)
28/08/2008

Annonce BODACC - Modification du capital.

40 Annonces

Nos services pour les Société par actions simplifiée

Créer son entreprise
En savoir plus
Ouvrir un compte bancaire pro
En savoir plus
Gérer sa comptabilité
En savoir plus
Récupérer ses impayés
En savoir plus
Gérer sa facture électronique
En savoir plus

Juridique

Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 novembre 2020
- Date d'expiration
  
  13 novembre 2030
Expire dans 4 années, 10 mois et 20 jours

Classes :
FOXVIGI

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 novembre 2020
- Date d'expiration
  
  12 novembre 2030
Expire dans 4 années, 10 mois et 19 jours

Classes :
FoxCounter

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 juillet 2013
- Date d'expiration
  
  17 juillet 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
FOXBOX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 juillet 2013
- Date d'expiration
  
  17 juillet 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 mars 2013
- Date d'expiration
  
  15 mars 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
FOXPROTECT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 novembre 2010
- Date d'expiration
  
  03 novembre 2030
Expire dans 4 années, 10 mois et 10 jours

Classes :
FOXVIGI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 janvier 2006
- Date d'expiration
  
  05 janvier 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :

Marques déposées

Le marché de la sécurité privée - France

Le marché des logiciels de comptabilité - France

Le marché du livre électronique / e-book - France

Le marché de la réalité augmentée, virtuelle et mixte - France

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Statuts mis à jour - Décision(s) du président

Décision(s) de l'associé unique

Extrait de décision(s) de l'associé unique

Extrait de décision(s) de l'associé unique

Extrait de décision(s) des associés - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Rapport du commissaire aux apports

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Traité de fusion

Ordonnance du président

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

P.V. d'Assemblée

Statuts

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Attestation de dépôt des fonds - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Attestation de dépôt des fonds - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Attestation de dépôt des fonds - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Attestation de dépôt des fonds - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Attestation de dépôt des fonds - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Attestation de dépôt des fonds - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Attestation de dépôt des fonds - Liste des souscripteurs - Statuts constitutifs

4 Documents liés

Statuts mis à jour - Décision(s) du président

Extrait de décision(s) des associés - Statuts mis à jour

Ordonnance du président

Rapport du commissaire aux apports

3 Documents liés

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Extrait de décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique

3 Documents liés

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Extrait de décision(s) de l'associé unique

Statuts mis à jour - Décision(s) du président

2 Documents liés

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Statuts

2 Documents liés

Extrait de décision(s) des associés - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Ordonnance du président

Ordonnance du président

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Ordonnance du président

Ordonnance du président

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Ordonnance du président

Extrait de décision(s) des associés - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour