France
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FOSSAT
- SIREN
- 316 915 412 316915412
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 316 915 412 00019 31691541200019
- NUMÉRO DE TVA
- FR69316915412 FR69316915412
- DATE DE CREATION
- 02 novembre 1979
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Culture de la vigne - 0121Z 0121Z - Culture de la vigne
- FORME JURIDIQUE
- Société civile Société civile
- ADRESSE
- MR FOSSAT PAUL, 30350 LEZAN MR FOSSAT PAUL, 30350 LEZAN
- DIRIGEANTS
-
Finances
- Etude de solvabilité
- États des dettes
- Valeur de l'entreprise
-
Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
- Score de souveraineté
-
Conformité
- Extrait Kbis
- Assurance RC PRO
- Attestation URSSAF
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Rapport complet officiel
-
Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...
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Informations Légales
- Noms commerciaux
- FOSSAT FOSSAT
- Statut RCS
- Radiée le 31 décembre 2020 31/12/2020
- Statut INSEE
- Fermée le 31 décembre 2020 31/12/2020
- Statut RNE
- Radiée le 31 décembre 2020 31/12/2020
-
16 février 2012
- A compter du 31.12.2011 : Modification de la dénomination ancienne : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LES AUBES- A compter du 01.01.2012 : Modification relative aux dirigeants-
-
01 janvier 2009
- Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce d'Alès a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Nîmes.
Contacter FOSSAT
- Téléphone
- Mail de contact
- Recherche de mail de contact
Prospecter Culture de la vigne dans le Gard
Établissements
-
-
FOSSAT - 30350
Ancien établissement du 01 janvier 1979 au 31 décembre 2020
- SIRET
- 31691541200019 31691541200019
- Activité
- Culture de la vigne - 0121Z
- Adresse
- MR FOSSAT PAUL, 30350 LEZAN
-
Dirigeants de FOSSAT
-
-
Jérémie FOSSAT
- Né en
- 1985 (41 ans)
- Mandat
- Ancien Liquidateur du 25 novembre 2020 au 31 décembre 2020
-
Jérémie FOSSAT
- Né en
- 1985 (41 ans)
- Mandat
- Ancien Gérant du 18 février 2012 au 25 novembre 2020
-
Paul FOSSAT
- Né en
- 1955 (71 ans)
- Mandat
- Ancien Gérant du 18 février 2012 au 20 janvier 2018
-
Obtenir la liste des bénéficiaires effectifs
Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.
Formulaire d'accèsFinances
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes.
Les analyses financières restent disponibles.
-
Notation financière, risque de défaillance, historique...
Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple
-
Endettement, risques financiers...
Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce. Voir un exemple
Documents de FOSSAT
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Comptes de clôture de la liquidation - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Radiation de la personne morale
-
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Dissolution de la personne morale
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Associé de société civile
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Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Associé de société civile Modification des statuts
-
Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Associé de société civile Modification des statuts
-
Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Associé de société civile Modification des statuts
Annonces légales de FOSSAT
Publiez votre annonce légale avec Societe.com et recevez votre attestation de parution dans les 10 min Commencer à publier
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Annonce BODACC - Radiation au RCS
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Annonce JAL - Clôture de la Dissolution anticipée
N° 027471 S.C.E.A. « FOSSAT » Au capital de 13 720,41 EUR 30350 LEZAN R.C.S. NÎMES N° 316 915 412 CLOTURE DE LIQUIDATION Aux termes dune déliberation en date du 20 avril 2021, la collectivité des associés et le liquidateur, Monsieur Jérémie FOSSAT, demeurant au 293, chemin de Sauve 30350 LEZAN, a approuvé les comptes de liquidation et a prononcé la clôture des opérations de liquidation au 31/12/2020. Les comptes de liquidation ont été déposés au Greffe du Tribunal de Commerce de NÎMES. Pour avis, Le Liquidateur
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Annonce BODACC - Dissolution de la société. Modification de l'administration. Cessation d'activité de la société.
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Annonce JAL - Ouverture d'une Dissolution anticipée
N° 024595 S.C.E.A. « FOSSAT » au capital de 13 720,41 30350 LEZAN R.C.S. NÎMES N° 316 915 412 DISSOLUTION ANTICIPEE Aux termes dune déliberation en date du 31 octobre 2020, la collectivité des associés de la société S.C.E.A. «FOSSAT », A décidé la dissolution anticipée de la société à compter de ce jour et sa mise en liquidation amiable. Elle a nommé, en qualité de liquidateur, Monsieur Jérémie FOSSAT, demeurant au 293, chemin de Sauve, 30350 LEZAN. La correspondance, les actes et documents concernant la liquidation doivent être adressés et notifiés à ladresse du liquidateur. Le dépôt des actes et pièces relatifs à la liquidation sera effectué au Greffe du Tribunal de Commerce de NÎMES. Pour avis, Le Liquidateur
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
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Annonce BODACC - Modification de la dénomination. Modification de l'administration.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierCartographie de FOSSAT
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Procédures collectives
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Clôturée
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Liquidateur
Jérémie Adrien FOSSAT
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Annonce JAL - Ouverture d'une Dissolution anticipée
N° 024595 S.C.E.A. « FOSSAT » au capital de 13 720,41 30350 LEZAN R.C.S. NÎMES N° 316 915 412 DISSOLUTION ANTICIPEE Aux termes dune déliberation en date du 31 octobre 2020, la collectivité des associés de la société S.C.E.A. «FOSSAT », A décidé la dissolution anticipée de la société à compter de ce jour et sa mise en liquidation amiable. Elle a nommé, en qualité de liquidateur, Monsieur Jérémie FOSSAT, demeurant au 293, chemin de Sauve, 30350 LEZAN. La correspondance, les actes et documents concernant la liquidation doivent être adressés et notifiés à ladresse du liquidateur. Le dépôt des actes et pièces relatifs à la liquidation sera effectué au Greffe du Tribunal de Commerce de NÎMES. Pour avis, Le Liquidateur
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. -
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Aucune marque enregistrée ni déposée
Historique de FOSSAT
6 événements depuis 2005
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mardi 25 novembre 2020
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Jérémie FOSSAT assume maintenant la fonction de liquidateur.
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Jérémie FOSSAT renonce à son rôle de gérant.
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vendredi 20 janvier 2018
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Paul FOSSAT démissionne de son poste de gérant.
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vendredi 18 février 2012
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FOSSAT, cèdent leurs place de gérant à Paul FOSSAT et Jérémie FOSSAT.
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Paul FOSSAT prend le relais de FOSSAT en tant que gérant.
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mardi 19 janvier 2005
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FOSSAT est promue gérant de l'entreprise.
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6 événements ont marqué le parcours de FOSSAT depuis 2005
Étude de marché du secteur de l'entreprise
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Le marché des insectes comestibles - France
Cette étude offre une analyse détaillée du marché émergent des insectes comestibles en France et à l'échelle mondiale : élevage, transformation, distribution, barrières réglementaires, acteurs clés tels que Micronutris, nsect et InovaFeed, et perspectives de croissance. En dépit des défis d'acceptation sociale et des restrictions légales, le marché est en plein essor avec un TCAC de 19,7% prévu entre 2019 et 2025. Voir un exemple
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