FIGURES D'ARCHITECTURE

Fermée definitivement Radiée
  • SIREN802 970 889
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL802 970 889 00019
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR32802970889

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    27/02/2021
  • Procédure collective
    Radiée
  • Solvabilité
    Voir l'analyse
  • Publication des comptes Année 2019
    Oui
  • Taille de l'entreprise Année 2019
    Micro
  • Effectif Année 2019
    Non précisé
  • Score Extra-financier
    Non calculé
  • Score Carbone
    Non déposé

Secteur d'activité de l'entreprise

Informations commerciales

  • Activité (Code NAF ou APE)Activités d'architecture (7111Z)
  • Activité principale déclaréeArchitecture.
  • Convention collective déduiteEntreprises d'architecture (2332)

Trouver des prospects, des clients B2B

Retrouvez la liste des 8659 entreprises du secteur "Activités d'architecture" à Paris (75)

Étude du marché de l'entreprise

  • Mis à jour le :

    Le marché de la taille de pierre - France

    La taille de pierre regroupe un ensemble de techniques pour former dans un bloc de pierre une forme géométrique préconçue qui s'intègre généralement dans un appareil de pierres taillées. Il s'agit d'un savoir-faire artisanal réalisé par des tailleurs de pierre qui combinent méthodes traditionnelles et innovations techniques.

    49,00€

Cartographie de FIGURES D'ARCHITECTURE

Réseau de l'entreprise

10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Entreprises liées

Dirigeants

Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Établissements

Historique de FIGURES D'ARCHITECTURE

11 événements depuis 2014

...
Historique

11 événements ont marqué le parcours de FIGURES D'ARCHITECTURE depuis 2014

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise FIGURES D'ARCHITECTURE au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise FIGURES D'ARCHITECTURE, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 3 dirigeants actuels, les 26 anciens dirigeants, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 15 derniers évènements, l'analyse financière de 2019, et des informations supplémentaires sur l'établissement de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de FIGURES D'ARCHITECTURE
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
9,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de FIGURES D'ARCHITECTURE

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de FIGURES D'ARCHITECTURE
(Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Modification(s) statutaire(s)

Statuts constitutifs - Acte - Expédition - Certificat

Délégation de pouvoir - Délégation de pouvoir 19 actes - Délégation de pouvoir 18 actes - Délégation de pouvoir 4 actes - Délégation de pouvoir 2 actes - Délégation de pouvoir 36 actes - Délégation de pouvoir 5 actes - Attestation bancaire - Liste des souscripteurs

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Comptes de clôture de la liquidation

Clôture des opérations de liquidation

Document

Dissolution - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée

Document

Dissolution - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée

Afficher les 7 actes
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Changement(s) d'administrateur(s)

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement(s) d'administrateur(s)

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration

Changement(s) d'administrateur(s) - Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social - Changement de président du conseil d'administration et directeur général

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration

Changement(s) d'administrateur(s) - Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social - Changement de président du conseil d'administration et directeur général

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social - Modification(s) statutaire(s)

Ordonnance

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Statuts constitutifs - Acte - Expédition - Certificat

Délégation de pouvoir - Délégation de pouvoir 19 actes - Délégation de pouvoir 18 actes - Délégation de pouvoir 4 actes - Délégation de pouvoir 2 actes - Délégation de pouvoir 36 actes - Délégation de pouvoir 5 actes - Attestation bancaire - Liste des souscripteurs

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce JAL - Clôture de la Dissolution anticipée

FIGURES DARCHITECTURE SA au capital variable Siège social : 6, rue des Arquebusiers 75003 Paris 802 970 889 RCS Paris LAGE du 2/10/2020 a approuve les comptes de liquidation, Donné quitus au Liquidateur, la SAS LES ARCHITECTEURS, ayant son siège social 95, boulevard Beaumarchais, 75003 Paris, RCS 331 903 690, pour sa gestion et la déchargé de son mandat, et constaté la clôture des opérations de liquidation à compter du même jour. Les comptes de clôture seront déposés au greffe du Tribunal de co...

Annonce BODACC - Cessation
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

U0534365 AFFICHES PARISIENNES FIGURES DARCHITECTURE SA cooperative au capital variable Siège social : 6, rue des Arquebusiers 75003 PARIS 802 970 889 R.C.S. Paris LAssemblée Générale du 6/06/2019 a pris acte de la fin du mandat dAdministrateur de : M. FAGES Gilles, M. RETHORE Jean-François et M. KOCA Bilgin. Et a désigné en qualité dAdministrateur : M. GUILLOT Nicolas demeurant 50, rue Charles-Silvestri, 94300 Vincennes, M. LOUARD Cédric demeurant 186, rue Alberti, 34970 Lattes, M. MONAI Grégor...

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

397136 La Loi FIGURES DARCHITECTURE Société anonyme au capital de 31.800 Siege social : 6 Rue des Arquebusiers 75003 PARIS 802 970 889 R.C.S. Paris Le Conseil dadministration du 09/03/2018 a pris acte de la fin du mandat dadministrateur de : M. TAMISIER Mathieu. Et a désigné en qualité dadministrateur : M. JOSSAUD Pascal, demeurant 95 impasse de la Dent de Die, 26150 Die. Cette décision a été ratifiée par lAssemblée Générale du 12/06/2018. Modification au RCS de Paris

Annonce JAL - Ouverture d'une Dissolution anticipée

FIGURES DARCHITECTURE SA au capital de 31.800 Siège social : 6, rue des Arquebusiers 75003 PARIS 802 970 889 R.C.S. Paris LAGE du 17/01/2020 a decidé la dissolution de la Société et sa mise en liquidation amiable à compter du 17/01/2020, Nommé en qualité de Liquidateur la Société LES ARCHITECTEURS représentée par M. LOUARD, immatriculée au RCS Paris sous le no 331 903 690, demeurant 95, boulevard Beaumarchais, 75003 Paris, et fixé le siège de liquidation chez le Liquidateur. Modification au RC...

Annonce BODACC - Cessation d'activité et dissolution de la société

Président du conseil d'administration et Directeur général partant : Anjuere, Patrick ; nomination du Liquidateur : LES ARCHITECTEURS ; Administrateur partant : Cadby, Rémy ; Administrateur partant : Dubalen, Yves ; Administrateur partant : Huchon, Florent ; Administrateur partant : Roussel, Richard ; Administrateur partant : Ryckwaert, Laurence ; Administrateur partant : Guillot, Nicolas ; Administrateur partant : Louard, Cedric ; Administrateur partant : Monai, Gregor ; Administrateur partant ...

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Administrateur partant : Tamisier, Mathieu ; nomination de l'Administrateur : Jossaud, Pascal

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Administrateur partant : Fages, Gilles ; Administrateur partant : Koca, Bilgin ; Administrateur partant : Rethore, Jean Francois ; nomination de l'Administrateur : Guillot, Nicolas ; nomination de l'Administrateur : Louard, Cedric ; nomination de l'Administrateur : Monai, Gregor

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2016)
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration et Directeur général partant : Guillot, Nicolas ; nomination du Président du conseil d'administration et Directeur général : Anjuere, Patrick ; Administrateur partant : Daydé, Guillaume ; Administrateur partant : Domas, Philippe ; Administrateur partant : Dutrouilh, nom d'usage : Larnaudie, Emilie ; Administrateur partant : Monai, Grégor ; Administrateur partant : Navarro, Rémy ; Administrateur partant : Paul, Jacques ; Administrateur partant : Poidevin, Arn...

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2015)
Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Président du conseil d'administration et Directeur général : Guillot, Nicolas, Administrateur : Daydé, Guillaume, Administrateur : Domas, Philippe, Administrateur : Larnaudie, Emilie, Administrateur : Monai, Grégor, Administrateur : Navarro, Rémy, Administrateur : Paul, Jacques, Administrateur : Poidevin, Arnaud, Administrateur : Potet, Christophe, Administrateur : Sériziat, Jean-Charles, Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ERIC GUITON AUDIT, Commissaire aux comptes suppléant : CONCEPT E...

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Societe.com vous propose les comptes de la société FIGURES D'ARCHITECTURE en 2 formats distincts :
- les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.

Document comptable Officiel numérisé
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.

Document comptable simple
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète

4 Bilans gratuits

Chiffres clés de FIGURES D'ARCHITECTURE

Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -

Compte de résultat FIGURES D'ARCHITECTURE

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise FIGURES D'ARCHITECTURE sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2019. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2019 de l'entreprise FIGURES D'ARCHITECTURE, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date31-12-2019
Durée12 mois
DeviseEU
Chiffre d'affaires 108500
dont export0
Production *108500
Valeur ajoutée (VA)15804
Charges de personnel+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)15727
Résultat d'exploitation 8674
RCAI8673
Impôts, participation salariale+ de détails
Résultat net 8673
Effectif moyenNon precise

Bilan Actif FIGURES D'ARCHITECTURE

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société FIGURES D'ARCHITECTURE.

Date de clôture31-12-2019
Durée de l'exercice12 mois
DeviseEU
Actif immobilisé net 16094
immobilisations incorporelles16094
immobilisations corporelles0
immobilisations financières0
(amortissements et provisions)+ de détails
Actif circulant net 90500
stocks et en-cours0
créances49200
disponibilités : trésorerie41300
(Provisions)+ de détails
Total actif 106600

Bilan Passif FIGURES D'ARCHITECTURE

Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise FIGURES D'ARCHITECTURE doit en date 31-12-2019. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture31-12-2019
Durée de l'exercice12 mois
DeviseEU
Capitaux propres 25642
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails
Provisions 0
Dettes 81000
dettes financières et emprunts10868
dettes fournisseurs62300
dettes fiscales et sociales7840
autres dettes ( comptes courants, ...)0
Compte de régularisation passif0
Total passif 106600

Ratios financiers

Les ratios financiers de la société FIGURES D'ARCHITECTURE

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan201920172016
Capitalisation24,05 %24,60 %36,92 %
Endettement42,38 %1,30 %2,96 %
Fonds de roulement20416 EU24765 EU6686 EU
Performance
Evolution de l'activité134,12 %N/CN/C
Taux de VA14,57 %19,45 %N/C
Rentabilité d'exploitation14,49 %19,27 %N/C
Rentabilité nette finale7,99 %15,22 %N/C
Capacité d'autofinancement13,70 %17,90 %N/C
Rentabilité financière33,82 %43,37 %-43,93 %
Coûts de production
Coûts du travail0,00 %0,00 %N/C
Poids de la dette
Capacité de remboursement0,73 an0,03 anN/C
Coût de la dette0,00 %-0,03 %N/C
Taux d'intérêt moyen apparent0,00 %-1,08 %0,00 %
Gestion BFR
Poids du BFR global-70,36 jours9,35 joursN/C
Poids des stocks0,00 jour0,00 jourN/C
Délai clients165,51 jours432,11 joursN/C
Délai Fournisseurs209,58 jours332,50 joursN/C
Liquidité
Liquidité immédiate138,94 jours111,57 joursN/C

Pour aller plus loin :

Analyse financière

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé


5% ≤ Ratio < 15% Moyen


Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible


250% ≥ Ratio > 150% Moyen


Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé


10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen


Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible


70% ≥ Ratio > 35% Moyen


Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.

 Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne


95% ≤ Ratio < 105% Moyenne


Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

 Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 1% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Statistiques

Chiffre d'affaires (CA) : 108500

Classement (CA) sur son secteur d'activité

french flagCA médian en France : 270900

 
VS.2016

* Sur 13872 sociétés de Activités d'architecture et d'ingénierie, activités de contrôle et analyses techniques

CA médian en Ile-de-France : 341500

 
VS.2016

* Sur 4433 sociétés de Activités d'architecture et d'ingénierie, activités de contrôle et analyses techniques

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagCA médian en France : 243400

313013 ème

* Sur un total de 487799 sociétés

CA médian en Ile-de-France : 239100

96243 ème

* Sur un total de 150578 sociétés

Résultat d'exploitation (REX) : 8700

Classement (REX) sur son secteur d'activité

french flagREX médian en France : 14500

 
VS.2016

* Sur 13872 sociétés de Activités d'architecture et d'ingénierie, activités de contrôle et analyses techniques

REX médian en Ile-de-France : 17100

 
VS.2016

* Sur 4433 sociétés de Activités d'architecture et d'ingénierie, activités de contrôle et analyses techniques

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagREX médian en France : 7400

236873 ème

* Sur un total de 487799 sociétés

REX médian en Ile-de-France : 7300

72775 ème

* Sur un total de 150578 sociétés

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

X
DELTA
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Marques déposées

Marque déposée par l'entreprise FIGURES D'ARCHITECTURE

FIGURES D ARCHITECTURE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque enregistrée - Marque non en vigueur

Classes : 3742

FMARK0000000004137580

Procédures collectives

1 procédure terminée

  • Clôturée
      • Annonce JAL

        21/09/2020

        Ouverture d'une Dissolution anticipéeAnnonce JAL d'un événement du 21/09/2020
      Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.

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