Nouveauté

Publiez vos annonces légales au tarif le plus bas et recevez votre attestation immédiatement

France

OCC

Active
SIREN
990 667 693
SIRET DU SIEGE SOCIAL
990 667 693 00016
NUMÉRO DE TVA
FR12990667693
DATE DE CREATION
02 septembre 2025
ACTIVITÉ (NAF / APE)
Activités d'architecture - 7111Z
FORME JURIDIQUE
Société par actions simplifiée
DIRIGEANTS
Dan TOUITOU
SOURCES & MISES À JOUR LE 08/04/2026
Insee RNE Shal

Rapport complet officiel

Voir un exemple
  • Solvabilité, Gouvernance, Conformité ...

    Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.

Informations Légales

Secteur d'activité d'OCC

Activité (Code NAF ou APE)
Activités d'architecture (7111Z)
Activité principale déclarée
Profession d'architecte et d'urbaniste, en particulier la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace.
Type d'activité
LIBERALE_REGLEMENTEE
Convention collective déduite
Entreprises d'architecture (2332)
Mail de contact

Surveiller ce secteur

Surveiller la liste complète des entreprises du secteur "Activités d'architecture" dans le Doubs (25).

Établissements

Dirigeants d'OCC

Obtenir la liste des actionnaires de cette entreprise

Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

Obtenir la liste des bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Cartographie d'OCC

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Documents d'OCC

  • Liste des souscripteurs

  • Statut constitutif

  • Depot de capital

Annonces légales d'OCC

Publiez votre annonce légale avec Societe.com et recevez votre attestation de parution dans les 10 min Commencer à publier

  • Annonce JAL - Création d'entreprise

    OCC 16 rue Charles Lalance 25200 MONTBELIARD Par acte SSP du 17/08/2025 il a eté constitué une SAS dénommée : OCC Siège social : 16 rue Charles Lalance 25200 MONTBELIARD Capital : 1.200 Objet : Lexercice de la profession darchitecte et durbaniste, en particulier la fonction de maître doeuvre et toutes missions se rapportant à lacte de bâtir et à laménagement de lespace. Président : M. TOUITOU Dan 204 rue de Crimée 75019 PARIS Admission aux assemblées et exercice du droit de vote : Tout Actionn…

  • Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    Président : TOUITOU Dan, Maurice

Étude de solvabilité

Voir un exemple
  • Notation financière, risque de défaillance, historique...

    Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise.

Profil financier

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise en défaut de publication de ses comptes (sauf exception)

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

Aucun score de souveraineté disponible

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

ND
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise

Obtenir son score extra-financier

Historique d'OCC

1 événement depuis 2025

  • mercredi 04 septembre 2025

Études de marché du secteur de l'entreprise

Voir un exemple
  • Le marché des architectes - France

    Cette étude décrypte un marché structuré mais en pleine mutation : repli du neuf, essor de la réhabilitation, impact de la RE2020, rôle moteur de MaPrimeRénov, montée du BIM, attentes croissantes en matière de performance énergétique Avec un chiffre daffaires record de 7,8 Md en 2023 et une forte diversité dacteurs (libéraux, agences internationales, Design & Build), ce rapport offre un panorama riche pour comprendre les transformations de la profession et ses enjeux futurs.

  • Le marché de la taille de pierre - France

    La taille de pierre regroupe un ensemble de techniques pour former dans un bloc de pierre une forme géométrique préconçue qui s'intègre généralement dans un appareil de pierres taillées. Il s'agit d'un savoir-faire artisanal réalisé par des tailleurs de pierre qui combinent méthodes traditionnelles et innovations techniques.

Nos services pour les Société par actions simplifiée