Votre panier
Avez-vous besoin d'un devis ?
Il sera valable jusqu'au JJ/MM/AAAA afin de vous garantir le bon tarif.
Générer un devis
France
Nationalité de la tête de groupe identifiée dans l'open data France et Monde. Si aucune tête de groupe n'est identifiée, l'entreprise est considérée par défaut comme française.
Envie d'accéder à des infos plus précises sur la gouvernance de cette entreprise ?
Un document non disponible ne signifie pas que le document n'existe pas, cela indique seulement qu'il ne nous a pas été transmis.
Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.
24 mars 2023
27 mai 2021
02 janvier 2018
NC
2 245 sociétés exercent la même activité que SN 1 PACTE LITTORAL dans les Bouches-du-Rhône (13).
Surveiller la liste complète des entreprises du secteur "Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau" dans les Bouches-du-Rhône (13).
SN 1 PACTE LITTORAL - 13830
Siège social depuis le 01 mars 2021 (5 ans)
SN 1 PACTE LITTORAL - 83130
Établissement secondaire depuis le 26 mars 2021 (5 ans)
SN 1 PACTE LITTORAL - 83200
Établissement secondaire depuis le 01 octobre 2015 (10 ans)
SN 1 PACTE LITTORAL - 13400
Ancien établissement du 03 juillet 2014 au 26 mars 2021
SN 1 PACTE LITTORAL - 06410
Ancien établissement du 01 septembre 2015 au 01 décembre 2017
Né en 1976 (50 ans)
Gérant Depuis le 25 juillet 2018 (7 ans)
Né en 1967 (58 ans)
Gérant Depuis le 25 juillet 2018 (7 ans)
Né en 1974 (51 ans)
Gérant Depuis le 25 juillet 2018 (7 ans)
Commissaire aux comptes titulaire Depuis le 07 novembre 2015 (10 ans)
Né en 1955 (70 ans)
Ancien Gérant Du 25 juillet 2018 au 01 juin 2022
Né en 1955 (70 ans)
Ancien Président Du 29 juillet 2014 au 25 juillet 2018
Né en 1976 (50 ans)
Ancien Directeur général Du 29 juillet 2014 au 25 juillet 2018
Né en 1967 (58 ans)
Ancien Directeur général Du 29 juillet 2014 au 25 juillet 2018
Né en 1974 (51 ans)
Ancien Directeur général Du 29 juillet 2014 au 25 juillet 2018
AFIREC CONSULTANTS
Ancien Commissaire aux comptes suppléant Du 07 novembre 2015 au 08 août 2017
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Transfert du siège social
Modification relative aux dirigeants d'une société
Immat secondaire devient ppale
Changement de forme juridique - Modification(s) statutaire(s)
Démission de commissaire aux comptes suppléant
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Entre la Société SAS INNOVA TECHNOLOGIES, RCS AIX EN PROVENCE 433 090 529, société apporteuse, et la Société SAS SN 1 PACTE LITTORAL, RCS MARSEILLE 803 700 301, société bénéficiaire.
Apport partiel d'actif effectué par la Société INNOVA TECHNOLOGIES à la Société SN 1 PACTE LITTORAL
Publiez votre annonce légale avec Societe.com et recevez votre attestation de parution dans les 10 min Commencer à publier
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
SN 1 PACTE LITTORAL Société à responsabilité limitee au capital de 335 101 euros Siège social : 67 AV IRENE ET F JOLIOT CURIE 83130 LA GARDE 803700301 RCS TOULON Le 17/01/2023, lassocié unique de cette société ayant pour cogérant Mr Stéphane COURBIER demeurant 3 Allée Jean Honoré Fragonard - 13470 CARNOUX EN PROVENCE, A décidé de transférer le siège social au 514 Rue des Safranés, ZI de la Plaine du Caire IV - 13830 ROQUEFORT LA BEDOULE. En conséquence elle sera immatriculée au RCS de …
SN 1 PACTE LITTORAL Sociéte à responsabilité limitée au capital de 335 101 euros Siège social : 67 AV IRENE ET F JOLIOT CURIE 83130 LA GARDE 803700301 RCS TOULON Modification du siège social Le 17/01/2023, lAGE de cette société a décidé de transférer le siège social au 514 Rue des Safranés, ZI de la Plaine du Caire IV - 13830 ROQUEFORT LA BEDOULE. En conséquence elle sera immatriculée au RCS de MARSEILLE. Pour Avis 9420022
SN 1 PACTE LITTORAL Société à responsabilité limitee au capital de 335 101 euros Siège social : 67 AV IRENE ET F JOLIOT CURIE 83130 LA GARDE 803700301 RCS TOULON Modification du siège social Le 17/01/2023, lAGE de cette société a décidé de transférer le siège social au 514 Rue des Safranés, ZI de la Plaine du Caire IV - 13830 ROQUEFORT LA BEDOULE. En conséquence elle sera immatriculée au RCS de MARSEILLE. Pour Avis
289686 SN 1 PACTE LITTORAL Société à responsabilite limitée au capital de 335 101 euros Siège social : 67 AV IRENE ET F JOLIOT CURIE 83130 LA GARDE 803700301 RCSTOULON Le 17/01/2023, lAGE a décidé de transférer le siège social au 514 Rue des Safranés, ZI de la Plaine du Caire IV - 13830 ROQUEFORT LA BEDOULE. En conséquence elle sera immatriculée au RCS de MARSEILLE. Pour Avis.
SN 1 PACTE LITTORAL Sociéte à responsabilité limitée au capital de 335 101 euros Siège social : 67 AV IRENE ET F JOLIOT CURIE 83130 LA GARDE 803700301 RCS TOULON Modification du siège social Le 17/01/2023, lAGE de cette société a décidé de transférer le siège social au 514 Rue des Safranés, ZI de la Plaine du Caire IV - 13830 ROQUEFORT LA BEDOULE. En conséquence elle sera immatriculée au RCS de MARSEILLE. Pour Avis 9420022
CARMIGNANI Norbert nom d'usage : CARMIGNANI n'est plus gérant
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Dénomination : SN 1 PACTE LITTORAL. Siren : 803700301. SN 1 PACTE LITTORAL SARL au capital de 335101 Siege social : CHEMIN DES FYOLS, RN 8, 13400 Aubagne 803 700 301 RCS de Marseille En date du 26/03/2021, Le gérant a décidé de transférer le siège social de la société 67 Avenue Irène et Frédéric Joliot Curie, ZI DE TOULON EST, 83077 TOULON CEDEX, à compter du 26/03/2021-Gérant : M. PERRAUD Patrice, demeurant 23 Rue du Vignoble, 83260 La Crau Radiation au RCS de Marseille et réimmatriculation a…
Dénomination : sn 1 pacte littoral. Siren : 803700301. SN 1 PACTE LITTORAL SARL au capital de 335101 Siege social : CHEMIN DES FYOLS, RN 8, 13400 Aubagne 803 700 301 RCS de Marseille En date du 26/03/2021, Le gérant a décidé de transférer le siège social de la société 67 Avenue Irène et Frédéric Joliot Curie, ZI DE TOULON EST, 83077 TOULON CEDEX, à compter du 26/03/2021. Radiation au RCS de Marseille et réimmatriculation au RCS de Toulon.
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Gérant : CARMIGNANI Norbert modification le 23 Juillet 2018 ; Gérant : DURBEC Vincent modification le 23 Juillet 2018 ; Gérant : COURBIER Stéphane modification le 23 Juillet 2018 ; Gérant : PERRAUD Patrice modification le 23 Juillet 2018 ; Commissaire aux comptes titulaire : CPECF - AUDIT en fonction le 24 Juillet 2014
Président : CARMIGNANI Norbert en fonction le 24 Juillet 2014 ; Directeur général : DURBEC Vincent en fonction le 24 Juillet 2014 ; Directeur général : COURBIER Stéphane en fonction le 24 Juillet 2014 ; Directeur général : PERRAUD Patrice en fonction le 24 Juillet 2014 ; Commissaire aux comptes titulaire : CPECF - AUDIT en fonction le 24 Juillet 2014
AVIS DE PROJET DE SCISSION SN 1 PACTE LITTORAL Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 1000 EUR Siège social QUA les Fyols RN 8 13400 AUBAGNE N° RCS 803 700 301 RCS MARSEILLE, est société bénéficiaire. INNOVA TECHNOLOGIES Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 880000 EUR Siège social CHE Chabanu Quartier Payannet 13120 Gardanne N° RCS 433 090 529 RCS AIX, est société apporteuse. Actif : 1 544 766 euros Passif : 1 210 665 euros Actif net apporté : 334 10…
Président : CARMIGNANI Norbert Directeur général : DURBEC Vincent Directeur général : COURBIER Stéphane Directeur général : PERRAUD Patrice Commissaire aux comptes titulaire : CPECF - AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : AFIREC CONSULTANTS
Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise.
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
--/100
50/100
--/100
97/100
--/100
95/100
--/100
25/100
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Cité 6 fois entre 2014 et 2017
Dirigeants : Claude LEVY , Fabrice CORDIER-PASSERON , Norbert CARMIGNANI , Michel LEVY , Gérard RAPUC et 1 autre
Démission de commissaire aux comptes suppléant
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Apport partiel d'actif effectué par la Société INNOVA TECHNOLOGIES à la Société SN 1 PACTE LITTORAL
Entre la Société SAS INNOVA TECHNOLOGIES, RCS AIX EN PROVENCE 433 090 529, société apporteuse, et la Société SAS SN 1 PACTE LITTORAL, RCS MARSEILLE 803 700 301, société bénéficiaire.
Cité 3 fois entre 2018 et 2023
Dirigeants : SYNERGIE PRINTING SOLUTIONS , CPECF - AUDIT
Transfert du siège social
Modification relative aux dirigeants d'une société
Changement de forme juridique - Modification(s) statutaire(s)
Cité 2 fois entre 2014 et 2015
Dirigeants : Jean-Louis MASSON , Charles-Basile IGNATOFF , Olivia BELLANGER-KAPP , Agathe SAVARY , Julie SOTRET et 11 autres
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Entre la Société SAS INNOVA TECHNOLOGIES, RCS AIX EN PROVENCE 433 090 529, société apporteuse, et la Société SAS SN 1 PACTE LITTORAL, RCS MARSEILLE 803 700 301, société bénéficiaire.
Cité 2 fois entre 2014 et 2015
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Entre la Société SAS INNOVA TECHNOLOGIES, RCS AIX EN PROVENCE 433 090 529, société apporteuse, et la Société SAS SN 1 PACTE LITTORAL, RCS MARSEILLE 803 700 301, société bénéficiaire.
Cité 2 fois entre 2014 et 2015
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Entre la Société SAS INNOVA TECHNOLOGIES, RCS AIX EN PROVENCE 433 090 529, société apporteuse, et la Société SAS SN 1 PACTE LITTORAL, RCS MARSEILLE 803 700 301, société bénéficiaire.
Cité 2 fois entre 2014 et 2015
Dirigeant : Florence DJINGUEUZIAN
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Cité 2 fois entre 2014 et 2015
Dirigeants : Julien VIRZI-LACCANIA , Isabelle DUPONT
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Cité 1 fois en 2014
Dirigeants : Philippe HENRI , Sabine CALBA-BOHLER , Marc PENICA , Olivia VERAN , Georges LINARES et 23 autres
Cité 1 fois en 2015
Montant62779 €
Durée12 mois
Montant200000 €
Durée60 mois
Montant149999 €
Durée48 mois
Montant150000 €
Durée48 mois
Montant98880 €
Durée48 mois
Montant60000 €
Durée48 mois
Montant52053 €
Durée60 mois
Montant320000 €
Durée48 mois
mardi 01 juin 2022
Norbert CARMIGNANI quitte ses fonctions de gérant.
mardi 25 juillet 2018
Norbert CARMIGNANI quitte ses fonctions de président.
Patrice PERRAUD, Vincent DURBEC, Norbert CARMIGNANI et Stéphane COURBIER accèdent au poste de gérant.
Patrice PERRAUD, Stéphane COURBIER et Vincent DURBEC quittent leurs poste de directeur général.
lundi 29 juillet 2014
Stéphane COURBIER, Vincent DURBEC et Patrice PERRAUD sont promus directeur général.
Norbert CARMIGNANI a été désignée en tant que président.
6 événements ont marqué le parcours de SN 1 PACTE LITTORAL depuis 2014
Créer son entreprise
En savoir plus
Ouvrir un compte bancaire pro
En savoir plus
Gérer sa comptabilité
En savoir plus
Récupérer ses impayés
En savoir plus
Gérer sa facture électronique
En savoir plusDocument daté du JJ/MM/AAAA
