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France

MONSIEUR SEBASTIEN VERNIOL

Active PME
SIREN
442 584 181
SIRET DU SIEGE SOCIAL
442 584 181 00030
NUMÉRO DE TVA
FR65442584181
DATE DE CREATION
01 juillet 2002
ACTIVITÉ (NAF / APE)
Activités d'architecture - 7111Z
FORME JURIDIQUE
Entrepreneur individuel
DIRIGEANTS
 
SOURCES & MISES À JOUR LE 11/04/2026
Insee RNE Shal

Rapport complet officiel

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  • Solvabilité, Gouvernance, Conformité ...

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Informations Légales

Secteur d'activité de MONSIEUR SEBASTIEN VERNIOL

Activité (Code NAF ou APE)
Activités d'architecture (7111Z)
Activité principale déclarée
Activités d'architecture
Type d'activité
LIBERALE_NON_REGLEMENTEE
Convention collective déduite
Entreprises d'architecture (2332)

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Surveiller la liste complète des entreprises du secteur "Activités d'architecture" en Haute Garonne (31).

Établissements

  • Ouvert
Établissements

Obtenir la liste des bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Annonces légales de MONSIEUR SEBASTIEN VERNIOL

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  • Annonce JAL - Clôture du plan de continuation / plan de redressement

    Selarl Office des greffiers associés du Tribunal de commerce de Toulouse - jugement en date du 19 Decembre 2019 du tribunal de grande instance de Toulouse constatant lexécution du plan de redressement judiciaire de Monsieur Sébastien VERNIOL, architecte dintérieur 26 AVENUE JEAN CHAUBET 31500 TOULOUSE (DOSSIER N° RG 17/04420 N° Portalis DBX4-W-B7B-NCYH), Et mettant fin à la mission de la SELARL BENOIT & ASSOCIES, commissaire à lexécution du plan 106222

  • Annonce BODACC - Jugement de plan de redressement

    jugement arrêtant le plan de redressement. Commissaire à lexécution du plan : Maître BENOIT Olivier de la SELARL BENOIT & ASSOCIES, 17, rue de Metz, 31000 Toulouse. N° RG : 17/04420

  • Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances

    Avis de dépôt de létat des créances au Tribunal de grande instance de Toulouse. Les réclamations devront être formulées devant le juge commissaire et seront recevables dans un délai de un mois à compter de la date de la présente publication. N° RG : 17/04420

4 Annonces

Étude de solvabilité

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  • Notation financière, risque de défaillance, historique...

    Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise.

Profil financier

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

Aucun score de souveraineté disponible

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

ND
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise

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Études de marché du secteur de l'entreprise

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  • Le marché des architectes - France

    Cette étude décrypte un marché structuré mais en pleine mutation : repli du neuf, essor de la réhabilitation, impact de la RE2020, rôle moteur de MaPrimeRénov, montée du BIM, attentes croissantes en matière de performance énergétique Avec un chiffre daffaires record de 7,8 Md en 2023 et une forte diversité dacteurs (libéraux, agences internationales, Design & Build), ce rapport offre un panorama riche pour comprendre les transformations de la profession et ses enjeux futurs.

  • Le marché de la taille de pierre - France

    La taille de pierre regroupe un ensemble de techniques pour former dans un bloc de pierre une forme géométrique préconçue qui s'intègre généralement dans un appareil de pierres taillées. Il s'agit d'un savoir-faire artisanal réalisé par des tailleurs de pierre qui combinent méthodes traditionnelles et innovations techniques.

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