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SCI LES TATTES II
Active
PME
- SIREN
- 392 156 212 392156212
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 392 156 212 00046 39215621200046
- NUMÉRO DE TVA
- FR74392156212 FR74392156212
- DATE DE CREATION
- 09 janvier 2023
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- FORME JURIDIQUE
- Société civile Société civile
- ADRESSE
- AVENUE JEAN BEALET, 72400 LA FERTE-BERNARD AVENUE JEAN BEALET, 72400 LA FERTE-BERNARD
- DIRIGEANTS
- SOCIETE FINANCIERE COSNELLE + 1 autre dirigeant
-
Finances
- Publication des comptes
- Etude de solvabilité
- Document personnalisé
-
Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
- Score de souveraineté
-
Conformité
- Extrait Kbis
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Informations Légales
- Activité principale déclarée
- Propriété, administration et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis, situé en France, soit à usage d'habitation, commercial ou encore à titre professionnel, dont elle peut devenir prorpiétaire par voie d'acquisition, d'échange, apports ou autrement; consentement de toutes garanties sur les biens composant l'actif social, destinées à garantir les engagements des associés et qui seraient de nature à préserver les intérêts de la société. Propriété, administration et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis, situé en France, soit à usage d'habitation, commercial ou encore à titre professionnel, dont elle peut devenir prorpiétaire par voie d'acquisition, d'échange, apports ou autrement; consentement de toutes garanties sur les biens composant l'actif social, destinées à garantir les engagements des associés et qui seraient de nature à préserver les intérêts de la société.
- Convention collective déduite
- Immobilier (1527) Immobilier (1527)
- Capital social
- 51328,00 € 51328,00
- Noms commerciaux
- SCI LES TATTES II SCI LES TATTES II
- Statut RCS
- Inscrite le 09 janvier 2023 09/01/2023
- Statut INSEE
- Inscrite le 29 juillet 1993 29/07/1993
- Statut RNE
- Inscrite le 09 janvier 2023 09/01/2023
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10 janvier 2023
- Radiation d'office sur réquisition du greffier du tribunal de commerce du Mans par suite de transfert du siège social et de l'établissement principal à compter du 01/11/2022 du Zone Artisanale des Pêchers 391 Chemin des Artisans 07240 Vernoux-en-Vivarais au Avenue Jean Béalat 72400 La Ferté-Bernard
-
15 avril 2019
- Mention d'office de cessation d'activité en application de l'article R 123-125 du code de commerce à compter du 15/04/2019
-
01 janvier 2009
- Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bonneville a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
-
08 octobre 2003
- Réduction du capital NOUVEAU CAPITAL DE LA STE : 400 000 FRS SOIT EN EUROS 60.979,61 ANCIEN CAPITAL : 4.000.000FRS. SOIT UNE REDUCTION DE 3.600.000 FRS. date d'effet : 21/11/2000
-
NC
- LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 400 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 60 979.61 EUR
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Établissements
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SCI LES TATTES II - 72400
Siège social depuis le 01 novembre 2022 (3 ans)
- SIRET 39215621200046 39215621200046
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse AVENUE JEAN BEALET, 72400 LA FERTE-BERNARD
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SCI LES TATTES II - 07240
Ancien établissement du 22 juin 2021 au 01 novembre 2022
- SIRET 39215621200038 39215621200038
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 391 CHE DES ARTISANS ZA DES PECHERS, 07240 VERNOUX-EN-VIVARAIS
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SCI LES TATTES II - 07240
Ancien établissement du 30 septembre 2019 au 22 juin 2021
- SIRET 39215621200020 39215621200020
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse AVENUE DES ARTISANS ZA DE GREIGNAC, 07240 VERNOUX-EN-VIVARAIS
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SCI LES TATTES II - 74250
Ancien établissement du 29 juillet 1993 au 30 septembre 2019
- SIRET 39215621200012 39215621200012
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse ZA LES TATTES, 74250 VIUZ-EN-SALLAZ
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Dirigeants de SCI LES TATTES II
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SOCIETE FINANCIERE COSNELLE
Gérant Depuis le 12 janvier 2023 (3 ans)
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RALIS
Associé Depuis le 12 janvier 2023 (3 ans)
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ALLIANCE TERROIRS
Ancien Gérant Du 12 décembre 2020 au 12 janvier 2023
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Observation de conformité Christophe GUEZE
Né en 1964 (62 ans)
Ancien Gérant Du 28 septembre 2018 au 12 décembre 2020
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Observation de conformité Jean DELERUE
Né en 1946 (79 ans)
Ancien Gérant Du 01 décembre 2012 au 28 septembre 2018
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Observation de conformité Jean DELERUE
Né en 1946 (79 ans)
Ancien Gérant Du 19 janvier 2005 au 22 septembre 2009
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Obtenir la liste des bénéficiaires effectifs
Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.
Formulaire d'accèsDocuments de SCI LES TATTES II
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Statut mis a jour
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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Statut mis a jour
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Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal de la gérance - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour
Cession de parts - Nomination(s) de gérant(s) - Modification(s) statutaire(s) - Démission(s) de gérant(s) - Transfert du siège social d'un greffe extérieur
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Acte sous seing privé - Procès-verbal de la gérance - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour
Cession de parts - Nomination(s) de gérant(s) - Modification(s) statutaire(s) - Démission(s) de gérant(s) - Transfert du siège social d'un greffe extérieur
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Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal de la gérance - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour
Cession de parts - Nomination(s) de gérant(s) - Modification(s) statutaire(s) - Démission(s) de gérant(s) - Transfert du siège social d'un greffe extérieur
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Acte sous seing privé - Procès-verbal de la gérance - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour
Cession de parts - Nomination(s) de gérant(s) - Modification(s) statutaire(s) - Démission(s) de gérant(s) - Transfert du siège social d'un greffe extérieur
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Transfert du siège social
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Acte sous seing privé
Changement(s) de gérant(s) - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social - Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Liste des sièges sociaux antérieurs
Transfert du siège social
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Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
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Décision de l'associé unique - Statuts mis à jour
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P.V. d'Assemblée
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Extrait de procès-verbal
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Statuts mis à jour
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification de l'objet social
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Statuts mis à jour - Acte
Associé de société civile
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Statuts mis à jour - Acte
Associé de société civile
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P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
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Statuts
Annonces légales de SCI LES TATTES II
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Annonce BODACC - immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
Gérant : SOCIETE FINANCIERE COSNELLE
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification de l'adresse du Siège social
CABINET Hervé MENARD Societé davocats inscrite au Barreau du Mans 2, rue des Gladiateurs 72000 LE MANS Tél.: 02.43.72.46.47. SCI LES TATTES II Société civile au capital de 51328 Siège social transféré de Vernoux en Vivarais (Ardèche), Z.A. Les Pêchers 391, Chemin des Artisans à La Ferté Bernard (Sarthe), avenue Jean Béalet, R.C.S. AUBENAS 392 156 212 Aux termes dune délibération en date du 31 octobre 2022, lassocié unique a décidé de nommer la SOCIETE FINANCIERE COSNELLE dont le siège est à Ch…
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification de l'adresse du Siège social
CABINET Hervé MENARD Societé davocats inscrite au Barreau du Mans 2, rue des Gladiateurs 72000 LE MANS Tél. 02.43.72.46.47 SCI LES TATTES II Société Civile au capital de 51.328 Siège social transféré de VERNOUX-EN-VIVARAIS (Ardèche) Z.A. Les Pêchers 391, Chemin des Artisans à LA FERTÉ-BERNARD (Sarthe) Avenue Jean Béalet R.C.S. Aubenas 392 156 212 AVIS Aux termes dune délibération en date du 31 octobre 2022, lassocié unique a décidé de nommer la SOCIÉTÉ FINANCIERE COSNELLE dont le siège est à C…
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification de la Date de clôture des comptes
SCI LES TATTES II ZA de Greignac - Avenue des artisans 07240 Vernoux en Vivarais 392 156 212 RCS Aubenas Aux termes dune décision du 23/10/2020, lAssemblee Générale Extraordinaire décide : de modifier la date de clôture de lexercice social au 31/12 de modifier en conséquence les statuts de la société de nommer à compter de ce jour et pour une durée illimitée, En qualité de Gérant, la SAS ALLIANCE TERROIRS sise 51 rue Sully - Amiens (80000), représentée par Monsieur Jean-Yves Venard, demeurant C…
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Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social
SCI LES TATTES II SCI au capital de 51 328 euros Ancien siège social : zone artisanale de greignac 07240 Vernoux En Vivarais Nouveau siege social : 391 chemin des artisans ZA des pêchers 07240 Vernoux En Vivarais 392 156 212 RCS Aubenas Par décision en date du 22/06/2021, les associés ont décidé, à compter de cette date, De modifier ladresse postale du siège social à ladresse suivante : 391 chemin des artisans ZA des pêchers 07240 Vernoux-En-Vivarais et de modifier en conséquence larticle 4 des…
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Annonce BODACC - transfert du siège social.
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Gérant, Associé : ALLIANCE TERROIRS
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Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social
SCI LES TATTES II Sociéte civile au capital de 51 328 euros Siège social : ZA Les Tattes 74250 VIUZ-EN-SALLAZ 392 156 212 RCS ANNECY Aux termes dune délibération en date du 30 septembre 2019, lAssemblée Générale extraordinaire des associés de la société civile SCI LES TATTES a décidé de transférer le siège social de ZA Les Tattes 74250 VIUZ-EN-SALLAZ à ZA de Greignac, Avenue des artisans 07240 VERNOUX EN VIVARAIS, à compter du 30 septembre 2019, et de modifier en conséquence larticle 4 des stat…
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Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social
AA AXELIS AVOCATS Vous conseiller et vous defendre Christine Penon 30 rue Paul Henri Spaak 26000 VALENCE SCI LES TATTES II Société civile au capital de 51 328 euros Siège social : ZA Les Tattes 74250 VIUZ-EN-SALLAZ 392 156 212 RCS ANNECY Aux termes dune délibération en date du 30 septembre 2019, lAssemblée Générale Extraordinaire des associés de la société civile SCI LES TATTES II a décidé de transférer le siège social de ZA Les Tattes 74250 VIUZ-EN-SALLAZ à ZA de Greignac Avenue des Artisans 07…
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Annonce BODACC - immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
Gérant, Associé : GUEZE Christophe Marc
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
DELERUE Jean Pierre nom d'usage : DELERUE n'est plus gérant. GUEZE Christophe Marc nom d'usage : GUEZE devient gérant
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Annonce BODACC - Modification du capital.
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Annonce BODACC - Modification de l'activité.
Étude de solvabilité
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Notation financière, risque de défaillance, historique...
Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise.
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Aucun score de souveraineté disponible
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
ND
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierCartographie de SCI LES TATTES II
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Entreprises liées
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Cité 5 fois entre 2018 et 2023
GUEZE ETS
- SIREN 317803096 317803096
Dirigeants : ALLIANCE TERROIRS , Jean-Philippe PUPUNAT , AUDIT DAUPHINE
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Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal de la gérance - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour
Cession de parts - Nomination(s) de gérant(s) - Modification(s) statutaire(s) - Démission(s) de gérant(s) - Transfert du siège social d'un greffe extérieur
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Acte sous seing privé - Procès-verbal de la gérance - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour
Cession de parts - Nomination(s) de gérant(s) - Modification(s) statutaire(s) - Démission(s) de gérant(s) - Transfert du siège social d'un greffe extérieur
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Liste des sièges sociaux antérieurs
Transfert du siège social
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Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
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Décision de l'associé unique - Statuts mis à jour
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Cité 4 fois entre 2023 et 2026
RALIS
- SIREN 831373154 831373154
Dirigeants : SOCIETE FINANCIERE COSNELLE , Alexandre CHABANE , Louise CHABANE , Romain CHABANE
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal de la gérance - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour
Cession de parts - Nomination(s) de gérant(s) - Modification(s) statutaire(s) - Démission(s) de gérant(s) - Transfert du siège social d'un greffe extérieur
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Acte sous seing privé - Procès-verbal de la gérance - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour
Cession de parts - Nomination(s) de gérant(s) - Modification(s) statutaire(s) - Démission(s) de gérant(s) - Transfert du siège social d'un greffe extérieur
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Cité 3 fois entre 2020 et 2023
ALLIANCE TERROIRS
- SIREN 889625893 889625893
Dirigeants : GROUPE ALLIANCE , Jean-Yves VENARD
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Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal de la gérance - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour
Cession de parts - Nomination(s) de gérant(s) - Modification(s) statutaire(s) - Démission(s) de gérant(s) - Transfert du siège social d'un greffe extérieur
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Acte sous seing privé - Procès-verbal de la gérance - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour
Cession de parts - Nomination(s) de gérant(s) - Modification(s) statutaire(s) - Démission(s) de gérant(s) - Transfert du siège social d'un greffe extérieur
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Acte sous seing privé
Changement(s) de gérant(s) - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social - Modification(s) statutaire(s)
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Cité 2 fois en 2023
SOCIETE FINANCIERE COSNELLE
- SIREN 434648143 434648143
Dirigeants : Said CHABANE , COMMISSARIAT ET AUDIT , ABAQUE
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Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal de la gérance - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour
Cession de parts - Nomination(s) de gérant(s) - Modification(s) statutaire(s) - Démission(s) de gérant(s) - Transfert du siège social d'un greffe extérieur
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Acte sous seing privé - Procès-verbal de la gérance - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour
Cession de parts - Nomination(s) de gérant(s) - Modification(s) statutaire(s) - Démission(s) de gérant(s) - Transfert du siège social d'un greffe extérieur
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Cité 1 fois en 2018
JACQUEMARDES II
- SIREN 517554796 517554796
Dirigeants : IN EXTENSO MONT-BLANC , Thierry CROUTE
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Décision de l'associé unique - Statuts mis à jour
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F2L
- SIREN 533233458 533233458
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SCI LES TATTES I
- SIREN 750552291 750552291
Dirigeant : RALIS
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Décision de l'associé unique - Statuts mis à jour
Aucune marque enregistrée ni déposée
Historique de SCI LES TATTES II
10 événements depuis 2005
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mercredi 12 janvier 2023
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SOCIETE FINANCIERE COSNELLE succède à ALLIANCE TERROIRS en tant que gérant.
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RALIS accède au statut d'associé.
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SOCIETE FINANCIERE COSNELLE prend le relais de ALLIANCE TERROIRS en tant que gérant.
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vendredi 12 décembre 2020
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Christophe GUEZE cède sa place de gérant à ALLIANCE TERROIRS.
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ALLIANCE TERROIRS prend le relais de Christophe GUEZE en tant que gérant.
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jeudi 28 septembre 2018
-
Jean-Pierre DELERUE cède sa place de gérant à Christophe GUEZE.
-
Christophe GUEZE prend le relais de Jean-Pierre DELERUE en tant que gérant.
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vendredi 01 décembre 2012
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Jean-Pierre DELERUE assume maintenant la fonction de gérant.
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lundi 22 septembre 2009
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Jean-Pierre DELERUE renonce à son rôle de gérant.
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mardi 19 janvier 2005
-
Jean-Pierre DELERUE est promue gérant de l'entreprise.
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10 événements ont marqué le parcours de SCI LES TATTES II depuis 2005
Études de marché du secteur de l'entreprise
Voir un exemple-
Le marché des résidences étudiantes - France
Cette étude offre une analyse détaillée du marché des résidences étudiantes en France : répartition entre résidences privées et publiques, dynamique offre/demande, critères de sélection, impact de la mobilité internationale, conséquences de la crise immobilière..
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Le marché du coliving - France
Cette étude propose une analyse détaillée du marché du coliving en France : concept hybride entre location meublée et hôtellerie, tendance des tiers-lieux, importance de la dimension communautaire, développement notable en Europe et en France avec plus de 3000 places en projet. Malgré une méconnaissance de la cible principale, les jeunes actifs, le marché présente un réel potentiel de croissance.
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Le marché des centres commerciaux - France
Cette étude propose une analyse détaillée du marché des centres commerciaux en France : historique de leur développement, impact de la loi Royer, concurrence accrue, baisse des revenus, et émergence de nouveaux acteurs comme les "Retail Parks". Elle met en lumière les tendances actuelles telles que la construction de nouveaux projets et la rénovation des structures existantes.
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