France

SCEV DU DOMAINE DES CHARMES

Active 1 à 2 salariés
SIREN
385 152 434
SIRET DU SIEGE SOCIAL
385 152 434 00010
NUMÉRO DE TVA
FR07385152434
DATE DE CREATION
23 avril 1992
ACTIVITÉ (NAF / APE)
Culture de la vigne - 0121Z
FORME JURIDIQUE
Société civile
ADRESSE
LE MONT, 71960 SERRIERES
DIRIGEANTS
Joelle GUIGNIER
SOURCES & MISES À JOUR LE 28/06/2026
Insee RNE
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Informations Légales

Activité principale déclarée
VITICULTEUR AGRICULTEUR
Capital variable
136500,00 €
Noms commerciaux
SCEV DU DOMAINE DES CHARMES
Statut RCS
Inscrite le 23 avril 1992 23/04/1992
Statut INSEE
Inscrite le 10 avril 1992 10/04/1992
Statut RNE
Inscrite le 23 avril 1992 23/04/1992
Observations RNE

  • 23 septembre 1999

    • AUGMENTATION DU CAPITAL POUR LE PORTER DE 695.000 F A 895.381,30 F, PUIS CONVERSION EN EUROS, SOIT 136.500 EUROS. ADOPTION D'UNE CLAUSE DE VARIABILITE DU CAPITAL : IL POURRA ETRE PORTE JUSQU'A UN CAPITAL STATUTAIRE DE 400.000 EUROS ET REDUIT JUSQU'A 40.000 EUROS A COMPTER DU 09/09/99.

  • NC

    • DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 16 avril 1992 -No A233 - L'EXPLOITANT AGRICOLE du 10 avril 1992

  • NC

    • Observation sur le capital : NE PEUT ETRE INFERIEUR A 40.000 EUROS

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Établissements

    • SCEV DU DOMAINE DES CHARMES - 71960

      Siège social depuis le 10 avril 1992 (34 ans)

Dirigeants de SCEV DU DOMAINE DES CHARMES

Dirigeants

Structure capitalistique

  • Actionnaires, têtes de groupe, filiales ...

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Finances

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  • Endettement, risques financiers...

    Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce.

  • Valorisation

    Valeur économique calculé à partir de sa rentabilité, sa structure financière, ses perspectives de croissance et son environnement de marché.

Documents de SCEV DU DOMAINE DES CHARMES

  • P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

  • Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

    Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

  • Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

    Augmentation de capital

4 Documents officiels

Annonces légales de SCEV DU DOMAINE DES CHARMES

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  • Annonce BODACC - Modification de l'administration.

    GUIGNIER Patrick Louis nom d'usage : GUIGNIER n'est plus gérant

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

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Marque déposée

  • DOMAINE DES CHARMES

    Marque expirée Marque non en vigueur

    • Date de dépôt
    • Date d'expiration

    Date d'expiration dépassée

    Classes :

Historique de SCEV DU DOMAINE DES CHARMES

Étude de marché du secteur de l'entreprise

  • Le marché des insectes comestibles - France

    Cette étude offre une analyse détaillée du marché émergent des insectes comestibles en France et à l'échelle mondiale : élevage, transformation, distribution, barrières réglementaires, acteurs clés tels que Micronutris, nsect et InovaFeed, et perspectives de croissance. En dépit des défis d'acceptation sociale et des restrictions légales, le marché est en plein essor avec un TCAC de 19,7% prévu entre 2019 et 2025. Voir un exemple

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