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MAIRIE - 88560
Siège social depuis le 01 mars 1983 (43 ans)
EXPLOITATION FORESTIERE - 88560
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1997 (29 ans)
SCE EAUX - 88560
Établissement secondaire depuis le 25 décembre 1995 (30 ans)
SCE ASSAINISSEMENT - 88560
Établissement secondaire depuis le 25 décembre 1995 (30 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE CENTRE - 88560
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE - DU CENTRE - - 88560
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
COMM ST MAURICE S M PISCINE - 88560
Établissement secondaire depuis le 16 mars 1983 (43 ans)
COMMUNE DE SAINT MAURICE SUR MOSELLE
Ancien établissement du 31 mars 2008 au 31 décembre 2021
LOTISSEMENT - 88560
Ancien établissement du 01 janvier 1997 au 01 mars 2012
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE - 88560
Ancien établissement du 21 décembre 1983 au 25 décembre 1996
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SAINT-MAURICE-SUR-MOSELLE Modification n°2 du Plan Local dUrbanisme La commune de SAINT-MAURICE-SUR-MOSELLE a prescrit une procédure de modification de son Plan Local dUrbanisme (PLU). Cette procedure va permettre de répondre aux besoins dune activité agricole et de permettre la reconstruction dune habitation isolée. Le détail du contenu de cette procédure sera présenté à la population lors de lenquête publique qui se déroulera en fin dannée ou en début dannée 2026.
SAINT-MAURICE-SUR-MOSELLE Révision Allegée du Plan Local dUrbanisme La commune de SAINT-MAURICE-SUR-MOSELLE a prescrit une procédure de Révision Allégée de son Plan Local dUrbanisme (PLU). Cette procédure va permettre dautoriser laménagement dun nouveau quartier de logements rue des Ajols, permettant de créer de nouveaux logements à proximité des commerces et services du centre-bourg. Le détail du contenu de cette procédure sera présenté à la population lors de lenquête publique qui se déroulera…
COMMUNE DE SAINTMAURICE SUR-MOSELLE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE RELATIF AU PROJET DE REGLEMENTATION DES BOISEMENTS DE LA COMMUNE DE SAINT-MAURICE-SUR-MOSELLE Les propriétaires de la commune de SAINTMAURICE SUR-MOSELLE sont informes que la Commission Communale dAménagement Foncier a décidé dans sa séance du 13 juin 2024 de proposer un projet de réglementation des boisements. Par arrêté du 1er octobre 2024, et conformément aux dispositions du Code de lEnvironnement, Le Président du Conseil département…
CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES Avis denquête publique relatif au projet de réglementation des boisements de la commune de Saint-Maurice-sur-Moselle Les proprietaires de la commune de SAINT-MAURICE-SUR-MOSELLE sont informés que la Commission Communale dAménagement Foncier a décidé dans sa séance du 13 juin 2024 de proposer un projet de réglementation des boisements. Par arrêté du 1er octobre 2024, et conformément aux dispositions du Code de lEnvironnement, Le Président du Conseil départemental…
COMMUNE DE SAINT-MAURICE SUR-MOSELLE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE RELATIF AU PROJET DE REGLEMENTATION DES BOISEMENTS DE LA COMMUNE DE SAINT-MAURICE-SUR-MOSELLE Les propriétaires de la commune de SAINT-MAURICE SUR-MOSELLE sont informes que la Commission Communale dAménagement Foncier a décidé dans sa séance du 13 juin 2024 de proposer un projet de réglementation des boisements. Par arrêté du 1er octobre 2024, et conformément aux dispositions du Code de lEnvironnement, Le Président du Conseil départeme…
CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES Avis denquête publique relatif au projet de réglementation des boisements de la commune de Saint-Maurice-sur-Moselle Les proprietaires de la commune de SAINT-MAURICE-SUR-MOSELLE sont informés que la Commission Communale dAménagement Foncier a décidé dans sa séance du 13 juin 2024 de proposer un projet de réglementation des boisements. Par arrêté du 1er octobre 2024, et conformément aux dispositions du Code de lEnvironnement, Le Président du Conseil départemental…
OFFICIERS COMMUNE DE SAINT MAURICE SUR MOSELLE Definition des modalités de mise à disposition du public de la modification simplifiée n° 1 du Plan Local dUrbanisme Par délibération du 29 Septembre 2020, le Conseil Municipal de Saint Maurice-sur-Moselle, A défini les modalités de mise à disposition du public de la modification simplifiée n 1 du Plan Local dUrbanisme (PLU). Cette mise à disposition du dossier aura lieu du 26 Octobre 2020 au 28 Novembre 2020, en Mairie de Saint-Maurice-sur-Moselle…
AMÉNAGEMENT FONCIER AVIS AUX PROPRIÉTAIRES FONCIERS Par delibération, en date du 22 mars 2019, Le conseil départemental a institué une commission communale daménagement foncier, chargée de proposer une révision de la réglementation communale des boisements. Les propriétaires de biens fonciers non bâtis de la commune de Saint-Maurice-sur-Moselle sont avisés que, conformément aux dispositions de larticle L. 121-3 du Code rural, le conseil municipal doit procéder à lélection de trois propriétaires…
COMMUNE DE SAIHT-MAURICE-SUR-MOSELLE Approbation de la modification simplifiée n ° l du Plan Local dUrbanisme (PLU) Par delibération en date du 21/12/2020, le Conseil Municipal de Saint Maurice sur Moselle a approuvé la modification simplifiée n°l du Plan Local dUrbanisme. Cette délibération est affichée en mairie de Saint Maurice sur Moselle pendant un mois à compter du 07/01/2021. Le dossier de la modification simplifiée n°l du Plan Local dUrbanisme approuvée est tenu à la disposition du publi…
COMMUNE DE SAINT-MAURICE-SUR-MOSELLE Approbation de la modification du Plan Local dUrbanisme (PLU) Par déliberation en date du 18/2/2021, le Conseil Municipal de Saint Maurice-sur-Moselle a approuvé la modification du Plan Local dUrbanisme. Cette délibération est affichée en mairie de Saint-Maurice-sur-Moselle pendant un mois à compter du 25/2/2021. Le dossier de la modification du Plan Local dUrbanisme approuvée est tenu à la disposition du public à la mairie de Saint-bAaurice-sur-^4oselle aux …
COMMUNE DE SAINT-MAURICE-SUR-MOSELLE PLAN LOCAL DURBANISME Modification du PLU Par déliberation du 19 septembre 2019, le conseil municipal de Saint-Maurice-sur-Moselle a prescrit une modification du plan local durbanisme. Cette délibération est affichée en mairie et peut être consultée en mairie pendant un mois à compter du 25 septembre 2019. Les mesures instituées par larticle L 153-11 du Code de lurbanisme sont applicables dès laccomplissement des mesures de publicité réglementaires de cette d…
MAIRIE DE SAINT-MAURICE-SUR-MOSELLE AVIS AU PUBLIC ENQUETE PUBLIQUE PORTANT SUR LA MODIFICATION DU PLU Par arrêté n° 024/2020 du 05 mars 2020 le Maire de la commune de Saint Maurice sur Moselle a ordonne louverture de lenquête publique sur lélaboration du plan local durbanisme (PLU) de la commune de Saint Maurice sur Moselle. La personne responsable de lélaboration du PLU est la commune de Saint Maurice sur Moselle représentée par son maire Monsieur Thierry RIGOLLET et dont le siège administrati…
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENTDES VOSGES ARRONDISSEMENT DÉPINAL MAIRIE DE SAINT-MAURICE-SUR-MOSELLE AVIS AU PUBLIC Enquête publique portant sur la modification du PLU Par arrêté nº 024/2020 du 5 mars 2020, le maire de la commune de Saint-Maurice-sur-Moselle a ordonne louverture de lenquête publique sur lélaboration du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la commune de Saint-Maurice-sur-Moselle. La personne responsable de lélaboration du PLU est la commune de Saint-Maurice-sur-Moselle représentée par…
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENTDES VOSGES ARRONDISSEMENT DÉPINAL MAIRIE DE SAINT-MAURICE-SUR-MOSELLE AVIS AU PUBLIC Enquête publique portant sur la modification du PLU Par arrêté nº 024/2020 du 5 mars 2020, le maire de la commune de Saint-Maurice-sur-Moselle a ordonne louverture de lenquête publique sur lélaboration du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la commune de Saint-Maurice-sur-Moselle. La personne responsable de lélaboration du PLU est la commune de Saint-Maurice-sur-Moselle représentée par…
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DES VOSGES ARRONDISSEMENT DÉPINAL MAIRIE DE SAINT-MAURICE-SUR-MOSELLE AVIS AU PUBLIC ENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LA MODIFICATION DU PLU Par arrêté nº 044/2020 du 28 mai 2020, le maire de la commune de Saint-Maurice-sur-Moselle a ordonne louverture de lenquête publique sur lélaboration du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la commune de Saint-Maurice-sur-Moselle. La personne responsable de lélaboration du PLU est la commune de Saint-Maurice-sur-Moselle, Représentée …
MAIRIE DE SAINT-MAURICE-SUR MOSELLE AVIS AU PUBLIC ENQUETE PUBLIQUE PORTANT SUR LA MODIFICATION DU PLU Par arrêté n° 044/2020 du 28 mai 2020 le Maire de la commune de Saint Maurice sur Moselle a ordonne louverture de lenquête publique sur lélaboration du plan local durbanisme (PLU) de la commune de Saint Maurice sur Moselle. La personne responsable de lélaboration du PLU est la commune de Saint Maurice sur Moselle représentée par son maire Monsieur Thierry RIGOLLET et dont le sièae administratif…
OFFICIERS MAIRIE DE SAINT-MAURICE-SUR-MOSELLE AVIS AU PUBLIC ENQUETE PUBLIQUE PORTANT SUR LA MODIFICATION DU PLU Par arrête n°044/2020 du 28 mai 2020 le Maire de la commune de Saint Maurice sur Moselle a ordonné louverture de lenquête publique sur lélaboration du plan local durbanisme (PLU) de la commune ae Saint Maurice sur Moselle. La personne responsable de lélaboration du PLU est la commune de Saint Maurice sur Moselle représentée par son maire Monsieur Thierry RIGOLLET et dont le siège admi…
OFFICIERS Commune de Saint-Maurice-sur-Moselle PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE N° 1 DU PLAN LOCAL DURBANISME Par arrête n° 062/2020 du 1er juillet 2020 le maire a prescrit la modification simplifiée nº1 du plan local durbanisme (PLU) de Saint-Maurice-sur-Moselle. Cette modification porte sur la modification du règlement littéral afin de faciliter linstruction des droits des sols.Cet arrêté est affiché et peut être consulté en mairie pendant un mois à compter du 2 juillet 2020.
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Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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