EXIDE HOLDING EUROPE

Active

SIREN: 399 333 194
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 399 333 194 00021
NUMÉRO DE TVA: FR27399333194
DATE DE CREATION: 31 octobre 1995
ACTIVITÉ (NAF / APE): Activités des sociétés holding - 6420Z
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 5 ALLEE DES PIERRES MAYETTES 5 A 7, 92230 GENNEVILLIERS
DIRIGEANTS: Stefan STUBING + 2 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 16/12/2025: Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
28/08/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2024
Oui
Taille de l'entreprise Année 2023
Intermédiaire
Effectif Année 2024
Non précisé
Score Extra-financier
Non calculé
Bilan Carbone
Non déposé
Score de souveraineté Score sectoriel
73/100
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée

Capital social: 127269804,48 €

Noms commerciaux: EXIDE HOLDING EUROPE

Statut RCS: Inscrite le 31 octobre 1995 31/10/1995

Statut INSEE: Inscrite le 22 décembre 1994 22/12/1994

Statut RNE: Inscrite le 31 octobre 1995 31/10/1995

Observations RNE

23 mai 2002
- Fusion-absorption de la société Exide France (399 345 297 Rcs Nanterre) le 29/03/2002
10 janvier 1996
- Fusion-absorption de la société "Exide holdings France sa - Rcs Nanterre b 399 345 057" - à compter du 22 décembre 1995 -
31 octobre 1995
- La société ne conserve aucune activité à son ancien siège

Secteur d'activité d'EXIDE HOLDING EUROPE

Domaine d'activité: Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite
Activité (Code NAF ou APE): Activités des sociétés holding (6420Z)
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

9 096 sociétés exercent la même activité que EXIDE HOLDING EUROPE dans le 92.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Activités des sociétés holding" dans les Hauts-de-Seine (92)

Rapport complet officiel

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16/12/2025

RCO - Rapport complet officiel

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Établissements

Ouvert
- EXIDE HOLDING EUROPE - 92230
  
  Siège social depuis le 02 octobre 1995 (30 ans)
  - SIRET 39933319400021
  - Activité Activités des sociétés holding - 6420Z
  - Adresse 5 ALLEE DES PIERRES MAYETTES 5 A 7, 92230 GENNEVILLIERS
Fermé
- EXIDE HOLDING EUROPE - 59200
  
  Ancien établissement du 22 décembre 1994 au 25 décembre 1995
  - SIRET 39933319400013
  - Activité En attente de chiffrement - 000Z
  - Adresse 66 RUE DU CHATEAU, 59200 TOURCOING

Dirigeants d'EXIDE HOLDING EUROPE

Dirigeants

Actionnaires

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Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Finances d'EXIDE HOLDING EUROPE

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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Score de solvabilité

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16/12/2025

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

5,90€

Comptes

31/03/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2018
Comptes annuels - simplifie

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2017
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2012
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2011
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2010
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2009
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

19 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

0

0

-
Résultats net

-23798000,00

-23628000,00

-0,72 %
Marge brute

-33300,00

-19940,00

-67,00 %
Résultats d'exploitation

-35400,00

-19940,00

-77,53 %
Ebitda

-35000,00

-19940,00

-75,53 %

Ratios financiers

2024

2023

2022

Équilibre bilan

Capitalisation

44,05 %

51,66 %

56,18 %
Endettement

92,99 %

75,85 %

64,00 %
Fonds de roulement

-43480000 EU

-26854000 EU

-23831000 EU

Documents d'EXIDE HOLDING EUROPE

62 derniers documents officiels

23/01/2025

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
02/04/2025

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
02/04/2025

Statut mis a jour
08/04/2025

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
08/04/2025

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
05/11/2024

ORDONNANCE

PROROGATION DU DELAI DE REUNION DE L'A.G. CHARGEE D'APPROUVER LES COMPTES
10/10/2023

ORDONNANCE

PROROGATION DU DELAI DE REUNION DE L'A.G. CHARGEE D'APPROUVER LES COMPTES
10/10/2023

ORDONNANCE

PROROGATION DU DELAI DE REUNION DE L'A.G. CHARGEE D'APPROUVER LES COMPTES
28/09/2022

Ordonnance

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
12/10/2021

Ordonnance

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
19/01/2021

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Démission de directeur général
08/01/2021

Ordonnance

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
04/06/2020

Statuts mis à jour - Décision(s) des associés

Augmentation du capital social
28/11/2019

Augmentation de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif
12/11/2019

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Démission de directeur général
11/03/2019

Décision(s) des associés

Changement de président - Changement de directeur général
13/09/2018

Décision(s) des associés

Changement de président - Changement de directeur général
26/07/2017

Procès-verbal d'assemblée générale

Changement de président - Nomination de directeur général
25/04/2017

Décision(s) - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
06/10/2014

Ordonnance

2014 O 1662
11/12/2013

Ordonnance

2013 O 1959
16/10/2013

Ordonnance

2013 O 1701
06/05/2011

Procès-verbal - Rapport - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
06/05/2011

Procès-verbal - Rapport - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
06/05/2011

Procès-verbal - Rapport - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
02/03/2010

Décision(s) des associés

Nomination de directeur général
16/12/2009

Décision(s) des associés

Divers
14/12/2006

Décision(s) de l'actionnaire unique

Changement de président
22/02/2006

Décision(s) du président

CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL
02/02/2006

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s) - Divers
24/06/2005

Décision(s) des associés

Changement de président
18/04/2005

Procès-verbal du directoire - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
15/04/2005

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Augmentation du capital social
04/04/2005

Décision(s) des associés

Changement de président - Changement de directeur général
25/03/2005

Rapport du commissaire aux apports

(1ère partie) - (2ème partie)
11/10/2004

Ordonnance

04O1750
10/08/2004

Rapport du commissaire aux apports

(APPORTS PAR LA SOCIETE EXIDE GLOBAL HOLDING NETHERLANDS CV)
30/04/2004

Décision(s) du président - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Décision(s) des associés - Rapport du commissaire à la transformation - Statuts mis à jour

SAS - Nomination de directeur général
10/12/2003

Ordonnance

03O2188
20/11/2003

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modifications relatives au conseil d'administration
11/10/2002

Procès-verbal du conseil d'administration

Démission(s) d'administrateur(s)
23/05/2002

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Déclaration de conformité

FUSION-ABSORPTION DE LA SOCIETE EXIDE FRANCE - Fusion absorption
20/03/2002

Rapport du commissaire à la fusion

APPORTS DE LA SOCIETE EXIDE FRANCE -
22/02/2002

Traité

ABSORPTION DE LA SOCIETE EXIDE FRANCE -
14/11/2001

Procès-verbal du conseil d'administration

Changement(s) d'administrateur(s) - Changement de président directeur général
16/08/2001

Document
16/02/2001

Procès-verbal du conseil d'administration

Changement(s) d'administrateur(s) - Changement de président directeur général
27/10/2000

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
25/07/2000

Procès-verbal du conseil d'administration

Changement de président - Changement(s) d'administrateur(s)
11/02/2000

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement(s) d'administrateur(s)
11/02/2000

Procès-verbal

Nomination(s) d'administrateur(s)
14/05/1999

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement(s) d'administrateur(s)
23/01/1998

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration
08/12/1997

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement de président - Modifications relatives au conseil d'administration
19/06/1996

Divers - Acte modificatif

Divers - Modification(s) statutaire(s)
10/01/1996

Divers - Acte modificatif

Divers - ET TRAITE DE FUSION -
14/12/1995

Acte modificatif

Divers
17/11/1995

Acte modificatif

2 EX ET LA SOCIETE EXIDE HOLDING FRANCE
02/11/1995

Acte modificatif

1788
31/10/1995

Statuts constitutifs

Divers
17/08/1995

P.V. d'Assemblée
22/12/1994

Nomination/démission des organes de gestion - Statuts

62 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

73/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

35 annonces BODACC & JAL

06/04/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
03/04/2025

Annonce JAL - Réduction de capital social

EXIDE HOLDING EUROPE SAS au capital de 337.346.565,08 Siege : 5 à 7, allée des Pierres Mayettes 92230 Gennevilliers 399 333 194 RCS Nanterre Par décisions du 27/03/25, Les associés ont réduit le capital social de 210.076.760,60 pour le ramener à 127.269.804,48 , par voie de diminution de la valeur nominale de 8,27 à 3,12 de chaque action, et apurement des pertes à due concurrence, et modifié en conséquence larticle 6 des statuts. Mention sera faite au RCS de Nanterre. (L25621130)
31/01/2025

Annonce JAL - Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres

EXIDE HOLDING EUROPE SAS au capital de 337.346.565,08 Siege : 5 à 7, allée des Pierres Mayettes 92230 Gennevilliers 399 333 194 RCS Nanterre Réunis en AGO le 07/12/23, Les associés ont décidé, conformément aux dispositions de larticle L.225 - 248 du code de commerce, la poursuite de lactivité sociale de la Société bien que les capitaux propres soient devenus inférieurs à plus de la moitié du capital social. Mention sera faite au RCS de Nanterre. (L25523378)
21/01/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2024)
10/10/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2023)
25/12/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2022)
07/06/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2021)
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

493859 Petites-Affiches EXIDE HOLDING EUROPE Société par actions simplifiee au capital de 337.346.565,08 EUR Siège social : 5 allée des Pierres Mayettes 92230 GENNEVILLIERS 399 333 194 R.C.S. Nanterre Suivant procès-verbal en date du 21 décembre 2020, les Associés ont pris acte de la démission de Madame Yvonne RUSSO de ses fonctions de Directeur Général, à compter du 19 novembre 2020. Mention sera portée au Registre du Commerce et des sociétés de Nanterre Les Associés
11/06/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2020)
21/01/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : STUBING Stefan Alois ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT ID ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

402705 Petites-Affiches EXIDE HOLDING EUROPE Société par actions simplifiee au capital de 324.252.079 Siège social : 5, allée des Pierres Mayettes 92230 GENNEVILLIERS 399 333 194 R.C.S. Nanterre Suivant procès-verbal en date du 30 septembre 2019, Les Associés ont pris acte de la démission de Monsieur Nicholas IUANOW de ses fonctions de Directeur Général, à compter du 14 aout 2019. Mention sera portée au Registre du Commerce et des sociétés de Nanterre Les Associés
21/09/2020

Annonce JAL - Modification du Capital social

413419 Petites-Affiches EXIDE HOLDING EUROPE Nom commercial : DE COTIIS Dianna Société par actions simplifiee au capital de 324.252.078,64 Siège social : 5, allée des Pierres Mayettes 92230 GENNEVILLIERS 399 333 194 R.C.S. Nanterre Aux termes dun acte ssp constatant les décisions unanimes des associés en date du 28 novembre 2019, Il a été décidé daugmenter le capital social dun montant de 13 094 486,44 euros portant le capital social à la somme de 337 346 565,08 euros. Mention sera portée au R…
09/06/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
26/11/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2019)
15/11/2019

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : STUBING Stefan Alois ; Directeur général : RUSSO Yvonne ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT ID ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS
13/03/2019

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS modification le 22 Juin 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT ID modification le 22 Juin 2016 ; Directeur général : RUSSO Yvonne modification le 11 Mars 2019 ; Directeur général : IUANOW Nicholas modification le 17 Septembre 2018 ; Président : STUBING Stefan Alois en fonction le 11 Mars 2019
13/11/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2018)
16/09/2018

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS modification le 22 Juin 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT ID modification le 22 Juin 2016 ; Président : RUSSO Yvonne modification le 13 Septembre 2018 ; Directeur général : KALTER Brad en fonction le 26 Juillet 2017 ; Directeur général : IUANOW Nicholas en fonction le 13 Septembre 2018
09/11/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2017)
31/07/2017

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS modification le 22 Juin 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT ID modification le 22 Juin 2016 ; Directeur général : IUANOW Nicholas en fonction le 20 Juin 2013 ; Directeur général : RUSSO Yvonne en fonction le 26 Juillet 2017 ; Président : OSTERMANN Michael en fonction le 26 Juillet 2017 ; Directeur général : KALTER Brad en fonction le 26 Juillet 2017
30/04/2017

Annonce BODACC - Modification du capital..
07/11/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2016)
27/10/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2015)
18/04/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2014)
26/04/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2013)
28/06/2013

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS en fonction le 02 Octobre 2012 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT ID en fonction le 02 Octobre 2012 Directeur général : IUANOW Nicholas en fonction le 20 Juin 2013 Président : KALTER Brad en fonction le 20 Juin 2013
19/10/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2012)
10/10/2012

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Directeur général : RUSSO Yvonne modification le 16 Décembre 2009 Président : OSTERMANN Michael en fonction le 16 Décembre 2009 Directeur général : MARTINEZ Louis Eric en fonction le 02 Mars 2010 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS en fonction le 02 Octobre 2012 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT ID en fonction le 02 Octobre 2012
03/10/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2011)
15/05/2011

Annonce BODACC - Modification du capital.
13/12/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2010)
12/03/2010

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 01 Décembre 2005 Commissaire aux comptes suppléant : MARCELLIN Christian modification le 22 Décembre 2005 Directeur général : RUSSO Yvonne modification le 16 Décembre 2009 Président : OSTERMANN Michael en fonction le 16 Décembre 2009 Directeur général : MARTINEZ Louis Eric en fonction le 02 Mars 2010
30/12/2009

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 01 Décembre 2005 Commissaire aux comptes suppléant : MARCELLIN Christian modification le 22 Décembre 2005 Directeur général : RUSSO Yvonne modification le 16 Décembre 2009 Président : OSTERMANN Michael en fonction le 16 Décembre 2009
23/12/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2009)
14/11/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2008)

35 Annonces

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Juridique

Aucune marque enregistrée ni déposée

Historique d'EXIDE HOLDING EUROPE

43 événements depuis 2003

mercredi 21 janvier 2021
- Yvonne RUSSO démissionne de la fonction de directeur général.

mercredi 14 novembre 2019
- NICHOLAS IUANOW démissionne de la fonction de directeur général.
mardi 13 mars 2019

...

Historique

43 événements ont marqué le parcours d'EXIDE HOLDING EUROPE depuis 2003

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - simplifie

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

ORDONNANCE

ORDONNANCE

ORDONNANCE

Ordonnance

Ordonnance

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Ordonnance

Statuts mis à jour - Décision(s) des associés

Augmentation de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Décision(s) des associés

Décision(s) des associés

Procès-verbal d'assemblée générale

Décision(s) - Statuts mis à jour

Ordonnance

Ordonnance

Ordonnance

Procès-verbal - Rapport - Statuts mis à jour

Procès-verbal - Rapport - Statuts mis à jour

Procès-verbal - Rapport - Statuts mis à jour

Décision(s) des associés

Décision(s) des associés

Décision(s) de l'actionnaire unique

Décision(s) du président

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Décision(s) des associés

Procès-verbal du directoire - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Décision(s) des associés

Rapport du commissaire aux apports

Ordonnance

Rapport du commissaire aux apports

Décision(s) du président - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Décision(s) des associés - Rapport du commissaire à la transformation - Statuts mis à jour

Ordonnance

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Déclaration de conformité

Rapport du commissaire à la fusion

Traité

Procès-verbal du conseil d'administration

Document

Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire