- Dernière modification le07/04/2023Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveRadiéeProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- SolvabilitéVoir l'analyseCapacité d'une entreprise à honorer ses dettes à leur échéance.
- Publication des comptes Année 2014OuiSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2022PME Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 2014Non préciséLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Score CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
EURL D'ARCHITECTURE- OLIVIER PARENT
- SIREN435 123 773435123773
- SIRET DU SIEGE SOCIAL435 123 773 0003643512377300036
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR39435123773FR39435123773
- DATE DE CREATION27 mars 2001
- CODE NAF ou APE7111Z - Activités d'architecture7111Z - Activités d'architecture
- FORME JURIDIQUESARL unipersonnelleSARL unipersonnelle
- DIRIGEANTS
- ADRESSE14 RUE JACQUES BREL ZI NUMERO 2, 59121 PROUVY France14 RUE JACQUES BREL ZI NUMERO 2, 59121 PROUVY France
- SOURCES D'INFORMATION
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxEURL D'ARCHITECTURE- OLIVIER PARENT EURL D'ARCHITECTURE- OLIVIER PARENT
- Statut RCSRadiéeDepuis le 05 avril 2023
- Statut INSEEInscriteDepuis le 01 avril 2001
- Statut RNEInscriteDepuis le 27 mars 2001
Observations RNE 05 avril 2023
- Radiation d'office : article R. 123-129 1° du code de commerce. Par jugement du 30-03-2023 le Tribunal de Commerce de (Tribunal Judiciaire de Valencienne) a prononcé la clôture pour insuffisance d'actif.
- Suivant jugement en date du 30/03/2023, le Tribunal Judiciaire de Valenciennes a prononcé la clôture des opérations de la liquidation Judiciaire pour insuffisance d'actif
26 janvier 2016
- Suivant jugement en date du 14 Janvier 2016, le Tribunal de Grande Instance de Valenciennes a ordonné la conversion de procédure de Redressement Judiciaire ouverte à l'égard de l'EURL ATELIER D'ARCHITECTURE OLIVIER PARENT en Liquidation Judiciaire A désigné Me Dominique MIQUEL, 257 avenue Saint Julien 59500 DOUAI en qualité de liquidateur
20 juillet 2015
- Suivant jugement en date du 15 Juillet 2015, la première chambre civile du Tribunal de Grande Instance de Valenciennes a ouvert une procédure de Redressement Judiciaire à l'égard de l'EURL ATELIER D'ARCHITECTURE OLIVIER PARENT. A fixé provisoirement au 5 Juin 2015 date de cessation des paiements. A nommé Me Dominique MIQUEL, 257 rue Saint Julien 59500 DOUAI en qualité de mandataire judiciaire.
- Forme juridiqueSARL unipersonnelle SARL unipersonnelle
- Numéro RCSValenciennes B 435123773Valenciennes B 435123773
- Tribunal de commerceGreffe de Valenciennes Tribunal de commerce - Greffe de Valenciennes
- Téléphone
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Activité (Code NAF ou APE)Activités d'architecture (7111Z) Activités d'architecture (7111Z)
- Activité principale déclaréeExercice de la profession d'architecte et d'urba- niste et en particulier de la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace Exercice de la profession d'architecte et d'urba- niste et en particulier de la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace
- Convention collective déduiteEntreprises d'architecture (2332) Entreprises d'architecture (2332)
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 1298 entreprises du secteur "Activités d'architecture" dans le Nord (59)
Étude du marché de l'entreprise
Mis à jour le :
49,00€Le marché de la taille de pierre - France
La taille de pierre regroupe un ensemble de techniques pour former dans un bloc de pierre une forme géométrique préconçue qui s'intègre généralement dans un appareil de pierres taillées. Il s'agit d'un savoir-faire artisanal réalisé par des tailleurs de pierre qui combinent méthodes traditionnelles et innovations techniques.
Cartographie d'EURL D'ARCHITECTURE- OLIVIER PARENT
Réseau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
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Cité 1 fois en 2006
PARIF
- SIREN489082719
Dirigeant : Pascal RIFF
Dirigeants
- Ancien
Du 19 janvier 2005 au 05 avril 2023
Olivier PARENT
Ancien Gérant
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Établissements
- Ouvert
Depuis le 01 septembre 2015 (9 ans)
EURL D'ARCHITECTURE- OLIVIER PARENT - 59121
Siège social
- SIRET43512377300036
- ActivitéActivités d'architecture - 7111Z
- Adresse14 RUE JACQUES BREL ZI NUMERO 2, 59121 PROUVY France
- Fermés
Du 01 janvier 2007 au 01 septembre 2015
EURL D'ARCHITECTURE- OLIVIER PARENT - 59300
Ancien établissement
- SIRET43512377300028
- ActivitéActivités d'architecture - 7111Z
- Adresse35 QUAI DES MINES, 59300 VALENCIENNES France
Du 01 avril 2001 au 01 janvier 2007
EURL D'ARCHITECTURE- OLIVIER PARENT - 59300
Ancien établissement
- SIRET43512377300010
- ActivitéActivités d'architecture - 742A
- Adresse19 PLACE JEHAN FROISSART, 59300 VALENCIENNES France
Historique d'EURL D'ARCHITECTURE- OLIVIER PARENT
1 événement depuis 2005
mardi 19 janvier 2005
Olivier PARENT assume maintenant la fonction de gérant.
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise EURL D'ARCHITECTURE- OLIVIER PARENT au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise EURL D'ARCHITECTURE- OLIVIER PARENT, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le jugement, le siège social, le dirigeant actuel, l' ancien dirigeant, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise EURL D'ARCHITECTURE- OLIVIER PARENT, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 10 derniers évènements, l'analyse financière de 2014, et des informations supplémentaires sur les 3 établissements de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité de EURL D'ARCHITECTURE- OLIVIER PARENT (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 12,90€ | Ajouté |
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de EURL D'ARCHITECTURE- OLIVIER PARENT

Étude de Solvabilité | ||||
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Étude de solvabilité de EURL D'ARCHITECTURE- OLIVIER PARENT (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté |
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés | |||||
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour Modification(s) statutaire(s) - Transfert du siège social Ancien siège : 35 quai des mines 59300 Valenciennes Nouveau siège : ZI N°2 14 rue Jacques Brel 59121 Prouvy |
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Actes numérisés | |||||
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour Modification(s) statutaire(s) - Transfert du siège social Ancien siège : 35 quai des mines 59300 Valenciennes Nouveau siège : ZI N°2 14 rue Jacques Brel 59121 Prouvy | |||||
Document Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Statuts mis à jour - Acte modificatif | |||||
Document Formation de Société - Statuts |
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014) | ||||
Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire ; date de cessation des paiements : 5 juin 2015 ; représentant des créanciers : Maître MIQUEL, 257, rue Saint-Julien, 59500 Douai ; les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication auprès de Maître MIQUEL | ||||
Afficher les 6 annonces légales | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007) |
11 Bilans gratuits
Chiffres clés de EURL D'ARCHITECTURE- OLIVIER PARENT
Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
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Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Compte de résultat EURL D'ARCHITECTURE- OLIVIER PARENT
Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise EURL D'ARCHITECTURE- OLIVIER PARENT sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2014. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2014 de l'entreprise EURL D'ARCHITECTURE- OLIVIER PARENT, qui peut être un bénéfice ou une perte.
Date | 31-12-2014 | 31-12-2013 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Durée | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
Devise | EU | EU | - - - |
Chiffre d'affaires | 981600 | 1254900 | -21,78 % |
dont export | 0 | 0 | 0,00 % |
Production * | 934800 | 1277100 | -26,80 % |
Valeur ajoutée (VA) | 603400 | 853400 | -29,29 % |
Charges de personnel | + de détails | + de détails | + de détails |
Excédent d'exploitation (EBE) | -4401 | 177500 | -102,48 % |
Résultat d'exploitation | -242000 | 163100 | -248,38 % |
RCAI | -248200 | 156600 | -258,49 % |
Impôts, participation salariale | + de détails | + de détails | + de détails |
Résultat net | -241700 | 131000 | -284,50 % |
Effectif moyen | Non precise | 8 | -100,00 % |
Bilan Actif EURL D'ARCHITECTURE- OLIVIER PARENT
Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société EURL D'ARCHITECTURE- OLIVIER PARENT.
Date de clôture | 31-12-2014 | 31-12-2013 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Durée de l'exercice | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
Devise | EU | EU | - - - |
Actif immobilisé net | 141400 | 159000 | -11,07 % |
immobilisations incorporelles | 106700 | 106800 | -0,09 % |
immobilisations corporelles | 34700 | 52200 | -33,52 % |
immobilisations financières | 0 | 0 | 0,00 % |
(amortissements et provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
Actif circulant net | 373200 | 853200 | -56,26 % |
stocks et en-cours | 49500 | 96300 | -48,60 % |
créances | 311900 | 755000 | -58,69 % |
disponibilités : trésorerie | 11758 | 1892 | 521,46 % |
(Provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
Total actif | 521100 | 1034000 | -49,60 % |
Bilan Passif EURL D'ARCHITECTURE- OLIVIER PARENT
Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise EURL D'ARCHITECTURE- OLIVIER PARENT doit en date 31-12-2014. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).
Date de clôture | 31-12-2014 | 31-12-2013 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Durée de l'exercice | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
Devise | EU | EU | - - - |
Capitaux propres | 194400 | 436200 | -55,43 % |
écarts, réserves et autres fonds propres. | + de détails | + de détails | + de détails |
Provisions | 0 | 0 | 0,00 % |
Dettes | 326700 | 597900 | -45,36 % |
dettes financières et emprunts | 91500 | 268900 | -65,97 % |
dettes fournisseurs | 41000 | 27543 | 48,86 % |
dettes fiscales et sociales | 194200 | 298600 | -34,96 % |
autres dettes ( comptes courants, ...) | 0 | 2870 | -100,00 % |
Compte de régularisation passif | 0 | 0 | 0,00 % |
Total passif | 521100 | 1034000 | -49,60 % |
Ratios financiers
Les ratios financiers de la société EURL D'ARCHITECTURE- OLIVIER PARENT
Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.
Equilibre bilan | 2014 | 2013 | 2012 |
---|---|---|---|
Capitalisation | 37,31 % | 42,19 % | 37,50 % |
Endettement | 47,07 % | 61,65 % | 85,88 % |
Fonds de roulement | 144100 EU | 478900 EU | 330200 EU |
Performance | |||
Evolution de l'activité | 78,22 % | 106,26 % | 86,60 % |
Taux de VA | 61,47 % | 68,01 % | 61,38 % |
Rentabilité d'exploitation | -0,45 % | 14,14 % | 2,29 % |
Rentabilité nette finale | -24,62 % | 10,44 % | 1,18 % |
Capacité d'autofinancement | -21,83 % | 11,62 % | 0,99 % |
Rentabilité financière | -124,33 % | 30,03 % | 4,55 % |
Coûts de production | |||
Coûts du travail | 60,81 % | 52,74 % | 57,00 % |
Poids de la dette | |||
Capacité de remboursement | N/C | 1,84 ans | 22,40 ans |
Coût de la dette | N/C | 3,92 % | 28,52 % |
Taux d'intérêt moyen apparent | 6,80 % | 2,59 % | 2,94 % |
Gestion BFR | |||
Poids du BFR global | 49,38 jours | 158,26 jours | 120,58 jours |
Poids des stocks | 18,41 jours | 28,01 jours | 22,93 jours |
Délai clients | 115,98 jours | 219,60 jours | 158,24 jours |
Délai Fournisseurs | 15,25 jours | 8,01 jours | 0,06 jour |
Liquidité | |||
Liquidité immédiate | 4,37 jours | 0,55 jour | 0,03 jour |
Pour aller plus loin :
Découvrez toutes les autres sociétés des dirigeants de EURL D'ARCHITECTURE- OLIVIER PARENT et tous les dirigeants liés.
Cartographie des dirigeants
Analyse financière
Analyses financière des ratios
Chiffre d'affaires et Rentabilité
Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).
Chiffre d'affaires
Rentabilité d'exploitation
Niveau de capitalisation
Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).
15% ≤ Ratio Elevé
5% ≤ Ratio < 15% Moyen
Ratio < 5% Faible
Niveau d'endettement financier
Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.
150% ≥ Ratio Faible
250% ≥ Ratio > 150% Moyen
Ratio > 250% Elevé
Capacité de remboursement
Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.
5 ans ≥ Ratio Elevé
10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen
Ratio > 10 ans Faible
Charge de la dette
Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.
35% ≥ Ratio Faible
70% ≥ Ratio > 35% Moyen
Ratio > 70% Elevé
Evolution de l'activité
L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.
105% ≤ Ratio Bonne
95% ≤ Ratio < 105% Moyenne
Ratio < 95% Mauvaise
Rentabilité de l'exploitation
L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Rentabilité nette finale
Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.
1% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 1% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Capacité d'autofinancement (CAF)
La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Statistiques
Chiffre d'affaires (CA) : 981600 €
Classement (CA) sur son secteur d'activité
CA médian en France : 200600 €
* Sur 26213 sociétés de Activités d'architecture et d'ingénierie, activités de contrôle et analyses techniques
CA médian en Hauts-de-France : 199400 €
* Sur 1461 sociétés de Activités d'architecture et d'ingénierie, activités de contrôle et analyses techniques
Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus
CA médian en France : 262900 €
* Sur un total de 823130 sociétés
CA médian en Hauts-de-France : 326400 €
* Sur un total de 48394 sociétés
Résultat d'exploitation (REX) : -242000 €
Classement (REX) sur son secteur d'activité
REX médian en France : 9100 €
* Sur 26213 sociétés de Activités d'architecture et d'ingénierie, activités de contrôle et analyses techniques
REX médian en Hauts-de-France : 9500 €
* Sur 1461 sociétés de Activités d'architecture et d'ingénierie, activités de contrôle et analyses techniques
Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus
REX médian en France : 8000 €
* Sur un total de 823130 sociétés
REX médian en Hauts-de-France : 9100 €
* Sur un total de 48394 sociétés
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierBilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Marques déposées
Aucune marque enregistrée ni déposée
Procédures collectives
1 procédure terminée
- Clôturée
Jugement d'ouverture
02/08/2015
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaireAnnonce BODACC d'un événement du 02/08/2015
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.