- Dernière modification le19/01/2005Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- Publication des comptesNonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2022PME Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Score CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
EMILE PAMART ARCHITECTES DPLG
Active
- SIREN385 345 475385345475
- SIRET DU SIEGE SOCIAL385 345 475 0001138534547500011
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR40385345475FR40385345475
- DATE DE CREATION05 mai 1992
- CODE NAF ou APE742A - Activités d'architecture742A - Activités d'architecture
- FORME JURIDIQUESociété civile professionnelleSociété civile professionnelle
- DIRIGEANTSEmile PAMART
- ADRESSE7 QUAI PAUL DOUMER, 13500 MARTIGUES France7 QUAI PAUL DOUMER, 13500 MARTIGUES France
- SOURCES D'INFORMATION
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxEMILE PAMART ARCHITECTES DPLG EMILE PAMART ARCHITECTES DPLG
- Statut RCSInscriteDepuis le 05 mai 1992
- Statut INSEEInscriteDepuis le 01 mars 1992
- Statut RNEInscriteDepuis le 05 mai 1992
Observations RNE 27 mars 2024
- Dissolution par la survenance du terme statutaire (mention d'office : article R. 123-124 al. 1 4° du code de commerce)
NC
- LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 375 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 57 168.38 EUR
- Forme juridiqueSociété civile professionnelle Société civile professionnelle
- Numéro RCSAix-en-Provence D 385345475Aix-en-Provence D 385345475
- Tribunal de commerceGreffe de Aix-en-Provence Tribunal de commerce - Greffe de Aix-en-Provence
- Téléphone
Cartographie d'EMILE PAMART ARCHITECTES DPLG
Réseau de l'entreprise
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Cité 1 fois en 2001
PALAIS DE LA VIANDE
- SIREN721620714
Dirigeants
- Actuel
Depuis le 19 janvier 2005
Emile PAMART
Gérant
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Établissements
- Ouvert
Depuis le 01 mars 1992 (33 ans)
EMILE PAMART ARCHITECTES DPLG - 13500
Siège social
- SIRET38534547500011
- ActivitéActivités d'architecture - 7111Z
- Adresse7 QUAI PAUL DOUMER, 13500 MARTIGUES France
Historique d'EMILE PAMART ARCHITECTES DPLG
1 événement depuis 2005
mardi 19 janvier 2005
Emile PAMART assume maintenant la fonction de gérant.
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise EMILE PAMART ARCHITECTES DPLG au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise EMILE PAMART ARCHITECTES DPLG, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise EMILE PAMART ARCHITECTES DPLG et des informations supplémentaires sur l'établissement de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de EMILE PAMART ARCHITECTES DPLG (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de EMILE PAMART ARCHITECTES DPLG
| Étude de Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Étude de solvabilité de EMILE PAMART ARCHITECTES DPLG (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
| Statuts numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour Changement de dénomination en celle de EMILE PAMART ARCHITECT DPLG AGREMENT DES CESSIONS MISE EN HARMONIE DES STATUTS | |||||
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Acte sous seing privé CESSION DE PARTS DE MONSIEUR JEAN-LOU CHARRA A MONSIEUR EMILE PAMART | |||||
| Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour Changement de dénomination en celle de EMILE PAMART ARCHITECT DPLG AGREMENT DES CESSIONS MISE EN HARMONIE DES STATUTS | |||||
0 Bilan gratuit
Chiffres clés de EMILE PAMART ARCHITECTES DPLG
| Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Statistiques
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
ND
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierBilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Marques déposées
Aucune marque enregistrée ni déposée