EMBALLAGES DIFFUSION

Active

SIREN: 339 704 496
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 339 704 496 00027
NUMÉRO DE TVA: FR72339704496
DATE DE CREATION: 22 décembre 1986
ACTIVITÉ (NAF / APE): Fabrication d'emballages en matières plastiques - 2222Z
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: ZONE DACTIVITE DES HAUTS DE MONT ZA DES HAUTS DE MONTS, 54360 MONT-SUR-MEURTHE
DIRIGEANTS: QUARSON + 3 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 23/12/2025: Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
19/03/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2024
Oui
Taille de l'entreprise Année 2024
Intermédiaire
Effectif Année 2024
Non précisé
Score Extra-financier Année 2024
D
Bilan Carbone Année 2023
742.90 tCO2
Score de souveraineté Score sectoriel
64/100
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée

Noms commerciaux: EMBALLAGES DIFFUSION

Statut INSEE: Inscrite le 01 décembre 1986 01/12/1986

Statut RNE: Inscrite le 22 décembre 1986 22/12/1986

Observations RNE

21 juin 2022
- Radiation du RCS Belfort le 21/06/2022 avec effet au 31/03/2022
05 août 2021
- Précédemment inscrit(e) au Registre du commerce et des sociétés de Besançon, rattaché(e) au Registre du commerce et des sociétés de Belfort à compter du 1er mai 2021 en application du décret n° 2021-46 du 19 janvier 2021 modifiant le ressort des tribunaux judiciaires de Besançon et de Montbéliard.
04 août 2021
- Cette entreprise précédemment inscrite auprès du greffe du tribunal de commerce de Besançon a été rattachée depuis le 1er mai 2021 au greffe du tribunal de commerce de Belfort par application de l'articleD-712 et au tableau7-1 du code de commerce et du décret n°2021-46 du 19 janvier 2021
26 février 2021
- Radiation du RCS d'Epinal le 26/02/2021 avec effet au 31/12/2008
01 janvier 2009
- En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saint-Dié ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
08 décembre 2006
- TRANSMISSION UNIVERSELLE DU PATRIMOINE DE LA SARL VEL DIFFUSION - RCS 480 098 102 A COMPTER DU 29 SEPTEMBRE 2006
17 novembre 2006
- FUSION - L236-1 A COMPTER DU 29/09/2006 : PERSONNE(S) MORALE(S) AYANT PARTICIPE A L'OPERATION : CARTONNAGES CLAUDE MOUGEOT, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE (SAS), 2 RUE DES ECOLES 54360 BLAINVILLE SUR L EAU - RCS 318 921 079
26 décembre 1997
- FUSION AVEC LA SA EIMG A COMPTER DU 01 OCTOBRE 1996.
NC
- AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL SUITE A FUSION AVEC LA STE TECHNIPACK A COMPTER DU 31/12/2008

Secteur d'activité d'EMBALLAGES DIFFUSION

Domaine d'activité: Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique
Activité (Code NAF ou APE): Fabrication d'emballages en matières plastiques (2222Z)
Type d'activité: ARTISANALE
Convention collective déduite: Plasturgie (292)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

4 sociétés exercent la même activité que EMBALLAGES DIFFUSION dans le 54.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Fabrication d'emballages en matières plastiques" en Meurthe-et-Moselle (54)

1 étude de marché du secteur de l'entreprise

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16/10/2023

Le marché de l'emballage plastique - France

Cette étude présente une analyse approfondie du marché des emballages plastiques en France : reprise de la croissance en 2021, dynamiques des segments cosmétiques, médicaux, pharmaceutiques et agroalimentaires, concurrence européenne, concentration du secteur, perspectives d'avenir avec l'écoconception et les réglementations environnementales..

14,90€

Rapport complet officiel

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24/12/2025

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.

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Établissements

Ouvert
- EMBALLAGES DIFFUSION - 54360
  
  Siège social depuis le 01 janvier 1991 (34 ans)
  - SIRET 33970449600027
  - Activité Fabrication d'emballages en matières plastiques - 2222Z
  - Adresse ZONE DACTIVITE DES HAUTS DE MONT ZA DES HAUTS DE MONTS, 54360 MONT-SUR-MEURTHE
Fermés
- EMBALLAGES DIFFUSION - 25430
  
  Ancien établissement du 21 juin 2006 au 31 mars 2022
  - SIRET 33970449600035
  - Activité Fabrication d'emballages en matières plastiques - 2222Z
  - Adresse PL JEANNE D'ARC, 25430 SANCEY
- EMBALLAGES DIFFUSION - 88650
  
  Ancien établissement du 01 juillet 2006 au 30 décembre 2020
  - SIRET 33970449600043
  - Activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers - 4669B
  - Adresse ZI DES GRANDS PRES, 88650 ANOULD
- EMBALLAGES DIFFUSION - 54360
  
  Ancien établissement du 29 septembre 2006 au 25 septembre 2013
  - SIRET 33970449600050
  - Activité Fabrication d'emballages en matières plastiques - 2222Z
  - Adresse 2 RUE DES ECOLES, 54360 BLAINVILLE-SUR-L'EAU
- EMBALLAGES DIFFUSION - 25430
  
  Ancien établissement du 21 juin 2006 au 21 juin 2006
  - SIRET 33970449600068
  - Activité Fabrication d'emballages en matières plastiques - 252C
  - Adresse PL JEANNE D'ARC, 25430 SANCEY

Établissements

Dirigeants d'EMBALLAGES DIFFUSION

Dirigeants

Actionnaires

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Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Finances d'EMBALLAGES DIFFUSION

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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Score de solvabilité

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24/12/2025

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

5,90€

Comptes

31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2012
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

13 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

10622000,00

11598000,00

-8,42 %
Résultats net

282400,00

47300,00

497,04 %
Marge brute

1833900,00

1504800,00

21,87 %
Résultats d'exploitation

251300,00

-154300,00

262,86 %
Ebitda

465600,00

-25789,00

1905,42 %

Ratios financiers

2024

2023

2022

Équilibre bilan

Capitalisation

14,08 %

9,93 %

8,31 %
Endettement

511,91 %

749,98 %

907,79 %
Fonds de roulement

-286000 EU

-401200 EU

47800 EU

Documents d'EMBALLAGES DIFFUSION

33 derniers documents officiels

10/04/2024

Statuts mis à jour - Acte modificatif
10/04/2024

Statuts mis à jour - Acte modificatif
18/12/2023

Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif
06/05/2021

Statuts mis à jour - Extrait de décision(s) de l'associé unique

Modification(s) statutaire(s) - Nomination de commissaire aux comptes titulaire - Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
06/05/2015

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
06/05/2015

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
06/05/2015

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/10/2013

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Changement relatif à la durée de la personne morale - Modifications relatives au conseil d'administration - Changement de président
11/06/2013

Décision(s) de l'associé unique

Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
20/01/2011

Décision(s) de l'associé unique - Contrat d'apport - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - de droits sociaux
20/01/2011

Décision(s) de l'associé unique - Contrat d'apport - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - de droits sociaux
20/01/2011

Décision(s) de l'associé unique - Contrat d'apport - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - de droits sociaux
16/11/2010

Rapport du commissaire aux apports
20/08/2009

Procès-verbal d'assemblée

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
31/03/2009

Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée - Traité de fusion

Fusion-Absorption de la (des) sociétés SAS EMBALLAGES DIFFUSION A SAS TECHNIPACK
15/12/2008

Rapport du commissaire à la fusion
05/12/2008

Projet de traité de fusion

Fusion-Absorption de la (des) sociétés SAS TECHNIPACK
27/05/2008

Ordonnance du président

Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission
29/01/2007

Procès-verbal d'assemblée - Rapport du commissaire à la transformation - Statuts mis à jour

Transformation en SAS - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social - Nomination du Président - Changement de dénomination en celle de EMBALLAGES DIFFUSION
17/11/2006

Rapport du commissaire à la fusion

Fusion-Absorption de la (des) sociétés SAS CARTONNAGES CLAUDE MOUGEOT
17/11/2006

Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Changement relatif à l'objet social - FUSION ABSORPTION DE LA SAS CARTONNAGES CLAUDE MOUGEOT
31/07/2006

Projet de traité de fusion

Fusion-Absorption de la (des) sociétés SAS CARTONNAGES CLAUDE MOUGEOT
23/05/2006

Ordonnance du président

Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission
19/05/2006

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Modifications relatives au conseil d'administration - Mise à jour des articles 15 et 19 des statuts - Changement de président du conseil d'administration et directeur général
28/11/2002

P.V. d'Assemblée
30/04/2001

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
06/12/1999

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

LES AUTRES DECISIONS MODIFICATION DE LA VALEUR NOMINALE DES ACTIONS _
02/12/1999

Procès-verbal d'assemblée

Modifications relatives au conseil d'administration
18/10/1999

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration

Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
26/12/1997

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité - Divers

Apport-fusion Augmentation de capital Modification de l'objet social - LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS TRAITE D'APPORT Apport-fusion Augmentation de capital Modification de l'objet social
23/07/1997

Acte sous seing privé - Divers

LES AUTRES DECISIONS TRAITE D'APPORT FUSION AVEC LA SA EMBALLAGES INDUSTRIELS MG
27/09/1996

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

LES AUTRES DECISIONS CHANGEMENT DE DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL
06/04/1994

Extrait de procès-verbal

33 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

2023

Score simulé

_tCO2e

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

64/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

27 annonces BODACC & JAL

08/06/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)
12/04/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
22/12/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

EMBALLAGES DIFFUSION SAS au capital de 1.877.600 Siège social : Zone dactivité des Hauts-de-Mont 54360 MONT-SUR-MEURTHE 339 704 496 R.C.S. NANCY Aux termes de la DAU du 29.11.2023 il a éte décidé de nommer en qualité dadministrateur et de Président, la société QUARSON, SAS ayant son siège social 5, rue dAlger 75001 PARIS, immatriculée sous le n° 877 782 284 RCS PARIS en remplacement de M. Jean-Paul HUSSON démissionnaire. Aux termes dun conseil dadministration du 29.11.2023 la société QUARSON a…
22/12/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Président, Administrateur : QUARSON ; Administrateur : PFYFFER D'ALTISHOFEN Henry, Bruno, Marie, Dit Bruno ; Administrateur : AMIQUARQUARRE François ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE MICHEL AUDIT & CONSEILS
02/05/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
04/05/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

changement CAC EMBALLAGES DIFFUSION SAS au capital de 1.877.600 Siège social : zone dactivite des Hauts-de-Mont 54360 MONT-SUR-MEURTHE 339 704 496 R.C.S. Nancy Aux termes des décisions de lassocié unique du 7 avril 2021 il a été décidé : de ne pas renouveler le mandat de Mme Raphaëlle BESSON, commissaire aux comptes suppléant, De nommer la société Groupe MICHEL Audit & Conseils ayant son siège social : ZA du Bois de la Chocque rue Théodore Monod 02100 SAINT QUENTIN 383 072 709 RCS ST QUENTIN, …
09/05/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : HUSSON Jean-Paul ; Administrateur : PFYFFER D'ALTISHOFEN Henry, Bruno, Marie, Dit Bruno ; Administrateur : AMIQUARQUARRE François ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE MICHEL AUDIT & CONSEILS
07/05/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
10/06/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
28/07/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
06/07/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
18/07/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
01/06/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
30/05/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
19/05/2015

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration : HUSSON Jean-Paul Administrateur : PFYFFER D'ALTISHOFEN Henry, Bruno, Marie, Dit Bruno Administrateur : AMIQUAR (SA) représenté par QUARRE François Commissaire aux comptes titulaire : AUDITUS LORRAINE (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : BESSON Raphaëlle
16/08/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
10/11/2013

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration : HUSSON Jean-Paul Administrateur : PFYFFER D'ALTISHOFEN Henry, Bruno, Marie, Dit Bruno Administrateur : AMIQUAR (SA) représenté par QUARRE François Commissaire aux comptes titulaire : BESSON Hervé Commissaire aux comptes suppléant : MOLARD JACQUES Estelle
29/07/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
21/06/2013

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : MOUGEOT Robert Commissaire aux comptes titulaire : BESSON Hervé Commissaire aux comptes suppléant : MOLARD JACQUES Estelle
27/07/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
14/10/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
03/02/2011

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
15/09/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
03/09/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
02/09/2009

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : MOUGEOT Robert Commissaire aux comptes titulaire : ANTOINE Marguerite Commissaire aux comptes suppléant : BESSON Hervé
02/09/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)

27 Annonces

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Juridique

ONDUPRO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 novembre 2000
- Date d'expiration
  
  14 novembre 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PROTECT MOUSSE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 novembre 2000
- Date d'expiration
  
  14 novembre 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
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Historique d'EMBALLAGES DIFFUSION

24 événements depuis 2005

mardi 20 décembre 2023
- QUARSON est promue président.
- QUARSON accède au poste d'administrateur.
- QUARSON devient le nouveau président du conseil d'administration.
- QUARSON remplace Jean HUSSON en tant que président du conseil d'administration.

...

Historique

24 événements ont marqué le parcours d'EMBALLAGES DIFFUSION depuis 2005

Le marché de l'emballage plastique - France

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

Statuts mis à jour - Acte modificatif

Statuts mis à jour - Acte modificatif

Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif

Statuts mis à jour - Extrait de décision(s) de l'associé unique

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique - Contrat d'apport - Statuts mis à jour

Décision(s) de l'associé unique - Contrat d'apport - Statuts mis à jour

Décision(s) de l'associé unique - Contrat d'apport - Statuts mis à jour

Rapport du commissaire aux apports

Procès-verbal d'assemblée

Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée - Traité de fusion

Rapport du commissaire à la fusion

Projet de traité de fusion

Ordonnance du président

Procès-verbal d'assemblée - Rapport du commissaire à la transformation - Statuts mis à jour

Rapport du commissaire à la fusion

Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Projet de traité de fusion

Ordonnance du président

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

P.V. d'Assemblée

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité - Divers

Acte sous seing privé - Divers

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

Extrait de procès-verbal

8 Documents liés

Statuts mis à jour - Acte modificatif

Statuts mis à jour - Acte modificatif

Statuts mis à jour - Extrait de décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Décision(s) de l'associé unique - Contrat d'apport - Statuts mis à jour

Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée - Traité de fusion

Ordonnance du président

Rapport du commissaire à la fusion

8 Documents liés

Statuts mis à jour - Acte modificatif

Statuts mis à jour - Acte modificatif

Statuts mis à jour - Extrait de décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Décision(s) de l'associé unique - Contrat d'apport - Statuts mis à jour

Décision(s) de l'associé unique - Contrat d'apport - Statuts mis à jour

Décision(s) de l'associé unique - Contrat d'apport - Statuts mis à jour

Rapport du commissaire aux apports

7 Documents liés

Décision(s) de l'associé unique - Contrat d'apport - Statuts mis à jour

Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée - Traité de fusion

Procès-verbal d'assemblée - Rapport du commissaire à la transformation - Statuts mis à jour